Compte-Rendu - CR CM du 10 04 2015 1120

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Compte-Rendu - CR CM du 10 04 2015 1120 Document publié le Vendredi 10 avril 2015 par la commune d'Azas. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 10 04 2015 1120)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Consommateurs, 1 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r

PROCES VERBAL

Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL

du 10 Avril 2015

Présents : M-T. Lacourt, B. Fauré, R. Martin, L. Sicart, C. Antonsanti, J.-L. Graniti, M. Joubert, S. Raina, B. Touret.

Excusés : D. Duchemin (pouvoir à M-T. Lacourt), M. Bessière (pouvoir à L. Sicart), P. Bruno (pouvoir à B. Touret), V. Fabre (pouvoir à B. Fauré), S. Ruiter.

Absent : L. Testa.

Pour le CCAS, membres non élus.

Présentes : C. Droillard, N. Lacan, J. Lucido.

Excusées : D. Charlot, M-P. Granié (pouvoir à C. Antonsanti).

Mme Averseng, secrétaire de mairie assiste au conseil

 Lecture est faite du compte-rendu du précédent conseil.

Il est voté à l’unanimité.

 Désignation d’un secrétaire de séance : Christine Antonsanti.

La séance commence par la réunion du CCAS et le vote de son budget.

2-1-2015 Délibération : Vote du budget unique du CCAS

R. Martin présente le budget du CCAS dont les recettes sont de 2880,61 €. Les dépenses, de l’ordre de 260 €, sont constituées par l’organisation du goûter des aînés en grande partie et, pour une part minime, par les rencontres organisées chaque mois.

Il restera donc une enveloppe de 2600 € environ destinée entre autre à aider les familles en difficulté, même si ce montant ne permet pas d’envisager un réel soutien. Le rôle du CCAS est essentiellement d’orienter les familles qui ont besoin d’un apport financier vers les structures susceptibles de le leur fournir et de les aider dans l’élaboration de leur dossier.

C. Droillard demande s’il y a actuellement à Azas des familles qui ont fait des demandes dans ce sens. Ce ne soit pas le cas, pour l’instant.

Vote du budget du CCAS : à l’unanimité.

La réunion du CCAS terminée, les membres non élus au Conseil municipal souhaitent quitter la séance.

La séance du Conseil Municipal débute.

3-1-2015 – Délibération : Vote du taux des trois taxes

Il est proposé d’augmenter les taxes du taux de l’inflation (1%) comme l’année dernière, de manière à éviter de diminuer encore les recettes du budget qui vont avoir à subir la baisse des subventions annoncée par le gouvernement.

Madame le Maire propose que l’on fasse une pause, compte tenu de l’augmentation des bases de 0.90 % afin que les taux restent constants cette année. B. Fauré se range à son avis. Les autres conseillers préfèrent augmenter progressivement en suivant le taux d’inflation plutôt que de se trouver obligés dans un an ou deux d’imposer une hausse plus significative, étant donné les projets portés par la commune. TH 12,03 %

TF 14,48 %

TFNB 76,82 %

Vote : 2 voix contre, 11 voix pour.1 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r

3-2-2015 – Délibération : Vote des subventions aux associations

Monsieur R. Martin soumet le montant des subventions traditionnellement attribuées à diverses associations.

2014 2015

CCAS 550,00 550,00 ACVA Montastruc 40,00 0,00 Amicale des Anciens combattants UNC 45,00 85,00 + Subvention exceptionnelle 40€

Association Cante Laouselou 45,00 45,00 Association des Jeunes d’Azas 3000,00 3000,00 Association Familiale Intercantonale 200,00 200,00 Au Pays d’En Haut 50,00 50,00 Coopérative scolaire d’Azas Noël 1000,00 1000,00 Coopérative scolaire d’Azas voyage exceptionnel 0,00 1000,00 Coopérative scolaire d’Azas transports sorties 1000,00 1000,00 Croix Rouge 20,00 20,00 Défense Sanitaire 30,00 30,00 FNACA Comité Cantonal 45,00 45,00 Foyer Rural 1200,00 1200,00 Groupement de défense contre les ennemis des cultures 35,00 35,00 Prévention Routière 45,00 45,00 Société des Droits de Chasse d’Azas 110,00 110,00

Madame L. Sicart et B. Fauré souhaitent que les bénéficiaires de ces subventions puissent changer, étant donné le nombre de demandes que reçoit la mairie chaque année.

Il est rappelé qu’il avait été décidé l’année dernière que ne bénéficieraient de subvention que les associations demandeuses dont les comptes détaillés auraient été remis à la mairie. C’est le cas pour toutes les associations dont le siège est à Azas. Les autres n’ont pas forcément répondu à cette consigne. Madame le Maire propose qu’à l’occasion de la commémoration du centenaire de 14/18, la subvention de 40 € habituellement versée à l’ACVA soit pour cette année versée en supplément à l’UNC, portant leur subvention à 85 €.

La majorité du Conseil Municipal est d’accord pour ce transfert du montant de la subvention de l’ACVA vers l’UNC, mais ne souhaite pas que l’ensemble de l’attribution des subventions soit revue cette année. Vote : 2 voix contre, 11 voix pour.

3-3-2015 – Délibération : Vote du budget unique 2015

Monsieur Richard Martin présente le budget 2015 après avoir distribué les documents correspondants à chacun des conseillers.

Recettes de fonctionnement

 Un peu plus de 14 % des recettes est représenté par la

facturation de la cantine et de la garderie à l’école ainsi que

la location des salles communales.

 45 % seront obtenus par les impôts locaux (3 taxes

=172420€, CCTA = 3331€, FT=800€ et EDF=195€).

 25 % correspondent aux dotations d’Etat dont

o 48923€ de l’Etat (baisse sensible de 13 %,

14902€),

Comptes Montants %

70 55 480,00 € 14,15%

73 176 746,00 € 45,06%

74 98 395,00 € 25,09%

75 + 76 2,00 € 0,00%

7815 21 600,00 € 5,51%

013 40 000,00 € 10,20%

Total 392 223,00 € 100,00%1 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r

o 12548€ de Solidarité Rurale (augmentation

sensible + 6,9 %, 812 €),

o 7311€ de Fonds National de péréquation,

o 2812€ Dotation aux élus locaux,

o 3134€ Nouvelle dotation : fond d’amorçage.

Dépenses de fonctionnement

 Les dépenses à caractère général vont représenter 35%

et sont en augmentation.

o TAP , Garderie et cantine : 4200€

o Entretien voirie : 10500€ faucardage

o Centenaire guerre 14-18 : 1000€

+ traiteur, maintenance logiciels, primes d’assurances.

 44% sont consacrés aux charges de personnel soit 34,61

% après déduction des atténuations de charges.

 Les prévisions de charges de gestion courante sont identiques à l’année dernière mise à part les

10000€ de participation de la commune pour les travaux d’éclairage de la route de Saint-Sulpice

(SDEHG).

 Un emprunt s’est éteint : les charges financières sont en légère baisse et représentent 2,24%.

Voir :

- Annexe 1 - Présentation globale du budget

- Annexe 2 - Programme des investissements.

Vote à l’unanimité

 Madame le Maire propose que les emprunts contractés par la commune dans les mandats

précédents soient examinés en vue d’une renégociation pour profiter du taux réduit pratiqué par

les banques à l’heure actuelle et que les travaux prévus à l’école soient financés également par un

nouvel emprunt de façon à conserver une part de réserve de trésorerie. Après discussion, il est

envisagé de confier à un courtier la recherche d’un établissement bancaire capable de faire une

proposition avantageuse englobant les deux aspects : nouvel emprunt et renégociation des anciens

qui le méritent. C. Antonsanti s’engage à solliciter son voisin, Mathieu Delon, dont c’est le métier.

 Monsieur B.Fauré souhaite que les dépenses générales (électricité,…) soient étudiées pour

détecter si des économies peuvent être faites de manière simple. La commission Finances aidée de

Monsieur B. Fauré devrait s’y employer.

3-4-2015 – Délibération : Création d’un sentier de randonnée reliant Garrigues à Azas Il s’agit d’une portion de sentier qui complète une boucle pouvant passer par Montpitol (lac du Laragou), financée et entretenue par la CCTA.

Comptes Montants %

011 145 983,00 € 35,56%

012 182 100,00 € 44,36%

65 51 415,00 € 12,53%

66 9 200,00 € 2,24%

681 21 800,00 € 5,31%

Total 410 498,00 € 100,00%1 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r

Le Conseil autorise Mme le Maire à signer la convention avec M. Lacan Bernard et faire toutes les démarches nécessaires.

Vote à l’unanimité

3-5-2015 – Délibération : Révision du prix du conteneur mis en vente sur le site « leboncoin.fr » Au vu de la concurrence et des prix pratiqués, le conteneur est mis en vente à 1800 €.

Vote à l’unanimité

Questions diverses

 Madame L. Sicart soumet la demande qui lui a été faite au sujet de la scolarisation des enfants de

moins de 3 ans. Cela concernerait 3 ou 4 enfants pour l’instant. Etant donné le nombre d’enfants

déjà conséquent en petite section de maternelle et l’inadéquation des équipements et des

personnels à des enfants aussi jeunes, le Conseil Municipal maintient la position de n’accepter que

les enfants qui auront 3 ans à la rentrée de septembre et jusqu’ au 31 décembre de l’année civile en

cours.

 Madame L. Sicart informe le Conseil que deux assistantes maternelles d’Azas, Elodie Mailhé et

Elisabeth Cabirou, sont en train de monter un dossier de Maison d’Assistantes Maternelles pour

lequel elles auront besoin d’un avis du Maire. Cette structure permet aux assistantes maternelles

de gérer la partie administrative et matérielle de leur métier au sein d’une association tout en

conservant la même relation employeur/employée vis-à-vis des parents.

Dans un premier temps, elles envisagent d’accueillir chacune deux enfants puis progressivement d’honorer les quatre agréments auxquels les assistantes maternelles ont droit. Cette organisation permet une entraide et une mutualisation des moyens qui semble tout à fait positive à l’ensemble du Conseil Municipal.

 Madame L. Sicart fait part au Conseil Municipal de deux difficultés particulières que rencontre la

Mairie :

o Obtenir le paiement des frais de cantine de la part des parents d’élèves

o Ponctualité des parents d’élèves pour venir chercher leurs enfants à la fin du temps de

garderie (19 h).

Pour la cantine, la question est posée de réclamer des frais supplémentaires aux mauvais payeurs, mais cette éventualité est rejetée. De l’avis général, il est cependant regrettable que les parents ne mettent pas un point d’honneur à faciliter le travail du personnel administratif et à acquitter leur facture en temps et en heure.

Pour la garderie, Mme le Maire décide de se rendre à l’école en fin de journée de façon ponctuelle pour rappeler en personne aux parents retardataires qu’ils doivent trouver une solution pour que leurs enfants quittent les locaux de l’école avant l’heure limite (dans l’intérêt même des enfants) et que le personnel de l’école puisse assurer le travail qui suit le temps de garderie.

Le personnel et les élus en charge de l’école ressentent un certain manque de respect vis-à-vis de leur travail de la part de certains parents et il est important que cela change.

 Monsieur B. Fauré annonce que l’éclairage du clocher de l’église va être mis en place très

prochainement.1 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r

La séance est levée un peu après minuit.

Mme Marie-

Thérèse

LACOURT

M. Benoît

FAURÉ

Mme Magalie

BESSIERE à

donner

procuration à

SICART

Laurence

M. Richard

MARTIN

Mme

Laurence

SICART

M. Bruno

TOURET

Mme

Stéphanie

RUITER

Absente

excusée

M. Loïc TESTA

Absent excusé

M. Serge

RAINA

Mme Marion

JOUBERT

Mme Patricia

BRUNO à

donner

procuration à

TOURET

Bruno

M. David

DUCHEMIN à

donner

procuration à

LACOURT

Marie-

Thérèse Maire

Mme

Christine

ANTONSANTI

Mme Virginie

FABRE à

donner

procuration à

Benoît FAURÉ

M. Jean-Louis

GRANITI1 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r

Annexe 1 – Présentation globale du budget 20151 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r

Annexe 2 – Présentation du programme d’investissements 20151 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r1 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r1 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r