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Document publié le Mardi 19 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240325 Conseil DELIB P5 5 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
METZ MÉTROPOLE * x
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘ME I MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00» F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 85
Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 13 Absent(s) excusé(s) : 14
Absent(s) : 3
Date de convocation : 19 mars 2024 Vote(s) pour: 98 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 25 mars 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Nicolas KARMANN.
Point n° 2024-03-25-CM-5.5 :
Désignation d'un représentant titulaire de l'Eurométropole de Metz au Syndicat Intercommunal des Eaux de Gravelotte et de la Vallée de l'Orne (SIEGVO).
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 7 septembre 2020 relative à la désignation de Monsieur Daniel PHILIPPE, en qualité de représentant titulaire de Metz Métropole au Syndicat Intercommunal des Eaux de Gravelotte et de la Vallée de l'Orne (SIEGVO), ‘ VU la démission de Monsieur Daniel PHILIPPE de ses fonctions au sein du Conseil Municipal de Lessy,
CONSIDERANT qu'il convient de le remplacer au SIEGVO,
DECIDE de désigner Max JACQUOT en qualité de représentant titulaire de Metz Métropole au Syndicat Intercommunal des Eaux de Gravelotte et de la Vallée de l'Orne (SIEGVO), en remplacement de Monsieur Daniel PHILIPPE.
Metz, le 26 mars 2024
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séa La Secrétaire énérale
Marjorie MAFFERT-PELLAT iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240325-2024-03-DC5-5-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le:
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-03-DC5-5
lundi 25 mars 2024
DE
Désignation d'un représentant titulaire de
l'Eurométropole de Metz au Syndicat
Intercommunal des Eaux de Gravelotte et de la
Vallée de l'Orne (SIEGVO)
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
27/03/2024
057-200039865-20240325-2024-03-DC5-5-DE
99. DE-5-5.pdf
26/03/24 14:42
26/03/24 14:43
27/03/24 09:17
27/03/24 09:20
27/03/24 09:22
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
27/03/24 09:27 Accusé de réception reçu