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Document publié le Mardi 19 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240325 Conseil DELIB P5 2 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
+ x EUROMÉTROPOLE METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE DE METZ xx MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 85 Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 13 Absent(s) excusé(s) : 14
Absent(s) : 3
Date de convocation : 19 mars 2024 Vote(s) pour: 98 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 25 mars 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Nicolas KARMANN.
Point n° 2024-03-25-CM-5.2 :
Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz au Syndicat Mixte du SCOTAM.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 7 septembre 2020 relative à la désignation de Madame Marina VERRONNEAU en qualité de représentante titulaire de Metz Métropole au Syndicat Mixte du SCOTAM,
CONSIDERANT que Madame Marina VERRONNEAU a démissionné de ses fonctions de Conseillère métropolitaine,
DÉCIDE de désigner :
- Monsieur Denis MARCHETTI en qualité de représentant titulaire de Metz Métropole au Syndicat Mixte du SCOTAM, en remplacement de Madame Marina VERRONNEAU, - Madame Charlotte PICARD en qualité de représentante suppléante de Metz Métropole au Syndicat Mixte du SCOTAM, en remplacement de Monsieur Denis MARCHETTI.
Metz, le 26 mars 2024
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance La SecrétairgGénérale
METZ Marjorie MAFFÉRT-PELLAT XBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240325-2024-03-DC5-2-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur:
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-03-DC5-2
lundi 25 mars 2024
DE
Désignation de représentants de l'Eurométropole
de Metz au Syndicat Mixte du SCoTAM
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
27/03/2024
057-200039865-20240325-2024-03-DC5-2-DE
99_DE-5-2.pdf
26/03/24 14:42
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27/03/24 09:20
27/03/24 09:22
27/03/24 09:35
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu