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Compte-Rendu - 2017 12 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nances.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 12 05)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMPTE
- RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Mardi
05
Décembre
2017
à
20
h30
Présents
: Mmes
Marie-France
CURTAUD,
Nathalie
GIOVANNACCI,
Nathalie
MAILLARD
et
Carole
RAVAL.
MM
René
BELLEMIN,
Alexandre
FAUGE,
Christian
FAUGES,
Jean-Paul
PERRIAT
et
Alexandre
VEUILLET.
Absentes
et
excusées
: Mme
Virginie
DALLA
COSTA
et
M.
Francis
DEVILLIERS.
ORDRE
DU
JOUR
:
e Approbation
du
CR
du
Conseil
Municipal
du
7 novembre
2017 :
Compte-rendu
du
7
novembre
2017
: approbation
du
compte
rendu
à
l'unanimité
des
membres
du
conseils
présents. e
Permis
de
construire
73-184-17-N10002
déposé
par
DUCRUET
Sylvain
et Sonia
BAILLOT
au
lieudit
« chef-lieu-
chemin
du
Mollard
»
vu
à
la
réunion
du
05/11/2017
complément
d'informations :
Les
informations
complémentaires
ont
été
apportées
et
validées
(couleur
boiseries,
tuiles
et
système
de
recueil
des
eaux
pluviales).
Cependant
La
DDT
est
en
attente
de
pièces
manquantes
dans
le
dossier
de
demande
de
permis. e Délibération
pour
approbation
de
la nomination
des
voies
et
numérotations
des
maisons
Le
Conseil
Municipal
a
procédé
à
la
dénomination
des
voies
communales.
Ce
travail
a
été
présenté
lors
du
Conseil
du
3 octobre
2017.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
considérant
l'intérêt
communal
que
représente
la
dénomination
des
rues
à
l’unanimité :
VALIDE
les
noms
attribués
à l'ensemble
des
voies
communales
(liste
en
annexe
de
la délibération)
et
le système
de
numération
métrique
des
maisons
retenu.
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
e Questions
diverses.
1.
Lecture
courrier
de
Monsieur
BUSCOZ
: demande
l'autorisation
de
la mise
en
place
d’une
clôture.
2.
Lecture
courrier
de
Monsieur
ROUSSON
: informations
complémentaires
demandées
lors
du
dernier
conseil
sur
l'installation
d’un
abri
de
jardin
sur
sa
propriété.
|
3.
Lecture
courrier
de
Monsieur
TILLIER
: changement
et précision
de
la couleur
des
huisseries.
4.
Présentation
du
projet
des
familles
VAURY
et
GIFFARD
CARLET -
: création
de
5 lots
à bâtir
à
la Côte.
5.
Travaux
de
mise
en
sécurité
suite
à
l’éboulement
du
16/05/2017
: mise
en
place
d’un
marché
public
de
travaux
marché
à
procédure
adaptée
(MAPA) Travaux
effectués :
|
hr
|
Réfection
provisoire
du
chemin
des
Balmes
pour
permettre
l'accès
à la
maison
GRENIER.
Travaux
de
la
DDT
suite
à l’état
de
dégradation
du
chemin
des
Balmes :
installation
d’un
regard
sur
la route
départementale
pour
permettre
de
canaliser
les
eaux
pluviales
le
long
des
terrains
Philippe
et
Chevalier
afin
qu’elles
rejoignent
le fossé
existant.
installation
par
la
DDT
d’une
balise
de
signalisation
du
regard
à l’entrée
du
chef-lieu
du
village.
Sécurisation
de
la
RD41
lieudit
«
La
Serraz
/Barbolion
»
par
la
DDT
par
signalisation
du
carrefour
avec
une
ligne
axiale,
reprise
avec
enrobé
de
l’accotement
entre
l'accès
au
lotissement
et
l’accès
à
la
parcelle
2287
ainsi
que
le
remplacement
d’une
tête
d’aqueduc
de
sécurité
par
une
bouche
d’égout
avec
grille
devant
la
parcelle
2900.
Début
des
travaux
en
janvier
de
la réfection
du
sous-bassement de
l’église.
Information
et
devis
pour
la
réfection
du
mur
du
cimetière.
CCLA
: information :
à
partir
du
samedi
30
décembre
2017
et ceci
pour
9 samedis
en
période
de
vacances :
la
maison
du
lac
accueillera
des
cars
de
clients
de
retour
du
ski
du
voyagiste
UCPA
(Union
National
des
Centres
sportifs
de
Plein
Air).
La
maison
du
lac
sera
fermée
au
public
pour
pouvoir
accueillir
ce
flux
de
visiteurs
(ce
qui
représenterai
par
samedi
entre
10
et
30
cars).
Fin
de
réunion
à
22h30
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
par
tous
les
conseillers. Le Maire, Alexandre
FAUGE.