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Conseil Municipal - CM 2017 03 03
Ordre du Jour - 2017 08 01 1
Procès Verbal - PV 2024 09 03 signe
Procès Verbal - PV 06 10 20
Procès Verbal - PV 2023 10 03 signe
Compte-Rendu - 2018 12 04 n°03 5 approuvé
Compte-Rendu - 2017 10 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nances.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 10 03)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Logement,
COMPTE
- RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Mardi
3
Octobre
2017
à
20
h30
Présents
: Mmes
Marie-France
CURTAUD,
Nathalie
MAILLARD,
Nathalie
GIOVANNACCI
et
Carole
RAVAL.
MM
Alexandre
FAUGE,
René
BELLEMIN,
Jean-Paul
PERRIAT,
Francis
DEVILLIERS,
Christian
FAUGES,
et
Alexandre
VEUILLET.
Absente
et
excusée
: Mme
Virginie
DALLA
COSTA.
URDRE
DU
JOUR
:
e
Approbation
du
CR
du
Conseil
Municipal
du
5 septembre
2017
Compte
rendu
du
5
septembre
2017
: approbation
du
compte
rendu
à
l’unanimité
des
membres
du
conseil
présents.
e
Adressage
: présentation
du
découpage,
numérotation
et
nomination
des
voies.
Choix
des
numérotations
Identification
par
Mr
Gilles
ANTOINE
de
la société
Envergure
avec
un
logiciel
SIG
(Système
d'Information
Géographique)
des
voies
qui
doivent
faire
l’objet
d’un
nommage
et
d’un
numérotage.
La
numérotation
a
été
réalisée
par
système
métrique
: les
numéros
attribués
aux
propriétés
représentent
la
distance
en
mètres
séparant
le
début
de
la
voie
et
l’entrée
de
l’habitation.
Cette
numérotation
permet
d’intercaler
de
nouveaux
numéros
sans
modifier
la
numérotation
existante
et
sans
risque
de
voir
des
numéros
bis
ou
ter.
Le
long
de
la
voie
les
numéros
pairs
sont
à
droite
et
ceux
impairs
à
gauche.
Exemple
: Mr
X,
140
rue
de
Nances
: sa
maison
se
situant
à
140
mètres
du
début
de
la
route,
des
constructions
pouvant
_«
développer
avant
ou
après.
Choix
des
dénominations :
Ce
choix
a
reposé
sur
différentes
approches :
- des
dénominations
antérieures
cadastrales
et
de
lieux-dits,
-des
dénominations
appelant
à des
sites
spécifiques
de
Nances
-des
dénominations
créatives
et
bucoliques. rue
1
rue
2
rue
3
rue
4
rue
5
rue
6
rue
7
rue
8
rue
9
rue
10
rue
13
rue
15
rue
16
rue
17
rue
18
rue
19
rue
19
bis
rue
20
rue
22
rue
23
rue
24
rue
26
rue
27
rue
28
rue
29
rue
30
rue
32
rue
34
rue
35
rue
36
rue
38
Liste
noms
de
rues
de
NANCES
Route
d'Aiguebelette
Route
du
CÉSAR
Chemin
du
clos
St
Bruno
Routes
des
Plages
Lac
Rive
Ouest
Route
de
Neyret
Route
de
Saint-Bonnet
Route
du
Lac
Chemin
des
Chaperons
Route
du
Terreau
Route
du
chef-lieu
Route
du
Gua
Route
des
Gollets
Impasse
du
Petit
Bois
Chemin
de
la Serraz
Impasse
Barbollion
d'en
haut
Impasse
de
la Jacquetière
Chemin
des
Balmes
Chemin
de
la
Grotte
au
Loup
Chemin
Doucy
Route
de
la Tournalière
Route
du
Villard
Route
des
MIQUALON
Chemin
du
Château
Impasse
de
la
Safranière
Route
des
Luquains
Impasse
du
Bouchet
Route
de
la
côte
Chemin
Ste
Rose
Impasse
Les
moulins
Chemin
Barbollion
d'en
bas
Chemin
du
Déphanix
Déjà
nommée
par
Novalaise Prochaine
étape :
- approbation
par
délibération
du
plan
d’adressage
lors
du
prochain
conseil.
-choix
des
modèles
de
panneaux,
de
plaques
de
numérotation
et
de
la
pose
de
numéro
de
maison
pour
une
réalisation
au
printemps
2018.
e
Délibération:
Inscription
des
coupes
de
bois
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier
à
l”’ Etat
d’assiette
pour
exercice
2018.
La
délibération
sur
l'inscription
à
l’état
d’assiette,
la
destination
et
le
mode
de
vente
de
chacune
des
coupes
de
l’année
2018
a été
approuvée
à
l’unanimité.
e
Demande
de travaux
déposée
par
M.
Stéphane
NEYRAT
: réalisation
d’un
abri
à chevaux.
Aorès
étude
de
la demande
de
travaux,
il a été
décidé
de
rencontrer
M.
NEYRAT
pour
de
plus
amples
renseignements. #
e
Questions
diverses.
1.
Nouvelle
maquette
de
plaque
funéraire
à
la
mémoire
de
Bernard
Veuillet.
La
société
qui
réalise
la
plaque
et
les
motifs
choisis
antérieurement
par
le
Conseil
ne
peut
reproduire
la
photo
choisie
sur
granit
car
cela
produira
un
mauvais
résultat.
La
nouvelle
plaque
sera
en
lave
émaillée.
Approbation
de
Conseil
Municipal
de
cette
nouvelle
maquette
mais
demande
au
fabricant
une
précision
sur
la
durabilité
de
la matière
dans
le temps.
2.
Manifestations
de
fin
d'année
: manifestation
du
11
novembre,
choix
de
date
pour
le
repas
des
ainés.
3.
Bulletin
municipal
: date
prévue
de
la
prochaine
réunion :
lundi
30
Octobre
à
20h00.
Fin
de
réunion
à
23H
Approbation
du
Compte
Rendu
du
conseil
municipal
par
tous
les
conseillers.
Le
Maire,
Alexandre
FAUGE.