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Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Saillans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 06.03.2025)
Thèmes du document : Budget, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
#
LAS
m.
r?
fr
A +
Mois à Saillns
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
06
MARS
2025
à
18H30
PRÉSENTS
:François
BROCARD
;
Dominique
BALDERANIS
;Philippe
BERNA
;
Annette
GUEYDAN
;Hélène
PELAEZ
BACHELIER
;
Joëlle
MASSA
;
Pascale
DARDIER
;
Laurence
ALGOUD
;
André
ODDON
;
Florence
PILLANT
;
Patricia
BONNOT
;
Diane
FACOMPREZ
;
Dominique
GRANGE
;
Roger
ALLEMAND
;
Renaud
VELLARD ABSENTS
EXCUSÉS
:Georges
DUQUESNE
ABSENTS
NON
EXCUSÉS
:Freddy
MARTIN
;Pascal
GRAMOND
PONCET
;
Jean-Claude
FRANÇOIS
Secrétaire
de
séance
:
Joëlle
MASSA
1.
Adoption
du
Compte
administratif
2024
—
Budget
Général
Saillans
:approuvée
à
l’unanimité
2.
Adoption
du
Compte
de
gestion
2024
-
Budget
Général
Saillans
:approuvée
à l’unanimité
3.
Adoption
du
Compte
administratif
2024
—
Budget
Général
Véronne
:approuvée
à
l'unanimité
4.
Adoption
du
Compte
de
gestion
2024
-
Budget
Général
Véronne
:approuvée
à
l’unanimité
5.
Renouvellement
des
membres
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
:
approuvée
à
l’unanimité
6.
Renouvellement
des
membres
de
la
commission
communale
des
impôts
directs:
approuvée
à
l’unanimité
7.
Désignation
des
délégués
représentant
la
commune
au
sein
des
instances
du
Parc
naturel
régional
du
Vercors
:approuvée
à
l'unanimité
(1
abstention)
8.
Reconduction
de
la
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR/DSIL
2025
pour
la
rénovation
des
anciens
locaux
de
La
Poste
et
du
centre
de
tri
:approuvée
à
l’unanimité
(1
abstention)
9,
Mise
en
place
d’une
redevance
d'occupation
du
domaine
public
(RODP)
Télécommunication
:
approuvée
à
l’unanimité
10.
Dénomination
des
voies
desservant
une
ou
des
adresses
postales
:approuvée
à
l’unanimité
11.
Convention
@ctes
—
dématérialisation
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
:approuvée
à
l’unanimité
12.
Modification
du
tableau
des
effectifs
:approuvée
à
l’unanimité
13.
Régime
Indemnitaire
des
agents
R.IL.F.S.E.E.P
:approuvée
à
l’unanimité
Saillans,
le
13
mars
2025
Le
Maire,
Frangas
SRCCARD ENG)