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Procès Verbal - 1733299473 PV
Procès Verbal - 1729095925 PV
Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Broquiès.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1729095925 PV)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
BROQUIES - Commune
Liste des délibérations de la séance du
10 juillet 2024
Président de la séance : Jean-Luc CRASSOUS
Secrétaire de la séance : Christian BRENGUES
Présents : Julie BOSC, Christian BRENGUES, Jean-Luc CRASSOUS, André GAVALDA,
Bernard MARITAN, Céline POINDRON, Claude REYNES, Christian SERIN Représentés :
Absents et excusés : Jacques ANTONIN, Sylvie GENIEYS, Sammy QUERALT, Maxime
REYNES, Emeline TAURIAC, Gilbert TOULOUSE
Ordre du jour :
- Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de Schémas Directeurs et Zonages d'Assainissement Collectifs et la réalisation de Programmes Pluriannuels
d'Investissements (PPI)
Délibérations du conseil :
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION DE
SCHÉMAS DIRECTEURS ET ZONAGES D'ASSAINISSEMENTS COLLECTIFS ET
LA RÉALISATION DE PROGRAMMES PLURIANNJUELS D(INVESTISSEMENT (PP)
(N° DE_2024 33)
Résultat du vote : adoptée
Jean-Luc CRASSOUS Christian BRENGUES
Président de séance Secrétaire de séance