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Déliberation - LISTE 2023 NOV
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2023 NOV)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
LE 06 NOVEMBRE 2023
APPROUVEES A L’UNANIMITE :
• DEL N°71/2023 : Demande de subvention dans le cadre de l’Espace Naturel
Sensible de Combe
• DEL N°72/2023 : Modification de la convention annuelle de mise à disposition
des équipements sportifs
• DEL N°73/2023 : Urbanisme : renonciation à un emplacement réservé sur des
terrains communaux
• DEL N°74/2023 : Finances : admission en non-valeur de produits irrécouvrables
APPROUVEES A LA MAJORITE PAR 19 VOIX POUR ET 4 ABSTENTIONS (F.
DEUTSCH, JM. GRENIER, N. MOLLARD, M. RIOU)
• DEL N°70/2023 : Réactualisation du plan d’action de l’Espace Naturel Sensible
de Combe
COMMUNICATION N’AYANT PAS DONNE LIEU A DELIBERATION :
Rapport d’activité de Grenoble-Alpes Métropole pour 2022