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Déliberation - LISTE 2024 29 JANV
Déliberation - LISTE 2023 SEPT
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2023 SEPT)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
LE 04 SEPTEMBRE 2023
APPROUVEES A L’UNANIMITE :
• DEL N°52/2023 : Modification du tableau des emplois
• DEL N°53/2023 : Evolution du télétravail
• DEL N°55/2023 : Autorisation du Maire à déposer une demande d’autorisation
de travaux concernant l’espace culturel Navarre
• DEL N°56/2023 : Convention de prestation de service – Adhésion au dispositif
d’instruction des autorisations du droit des sols
• DEL N°57/2023 : Amélioration de la desserte forestière sur le Connexe –
délégation de maîtrise d’ouvrage à Grenoble-Alpes Métropole
• DEL N°58/2023 : Réévaluation du tarif des salles et des équipements
communaux
• DEL N°59/2023 : Attribution de subventions exceptionnelles à des associations
• DEL N°60/2023 : Convention d’apport de déchets en déchèterie professionnelle
• DEL N°61/2023 : Demande de subvention pour l’acquisition de matériel de tri
sélectif
• DEL N°62/2023 : Renouvellement du dispositif d’aide à la pratique artistique -
convention avec le centre socioculturel André Malraux
• DEL N°63/2023 : Renouvellement du dispositif d’aide à la pratique artistique -
convention avec l’association « Le théâtre du risque »
APPROUVEES A LA MAJORITE PAR 19 VOIX POUR ET 4 ABSTENTIONS (F.
DEUTSCH, JM. GRENIER, N. MOLLARD, M. RIOU)
• DEL N°54/2023 : Autorisation du Maire à déposer une demande de permis de
construire pour la construction de l’école maternelle