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Compte-Rendu - CR 08 11 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 08 11 16)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
|
F3
2,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
Liburié » Egolité » Frateraiñé
Mairie
de
Saint
Just
d’Avray
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
08/11/2016
Membres
présents
à
la
séance:
Mme
Christine
GALILEI,
M.
DUCROS,
R.
SALEMBIER,
JM
LERISSEL,
JM
DURDILLY,
JF.
LACROIX,
AM.
LLOMBARD,
S.
VIGNON,
Y.
MOREAU,
B.
BOURBON,
G.
CHARPIN.
Secrétaire
de
séance
: B.
BOURBON
Absent
excusé
: R.
MAYNARD,
pouvoir
donné
à AM.
LLOMBARD,
S.
CORGIER
pouvoir
donné
à C.
GALILEI,
JM
GARNIER
pouvoir
donné
à
M.
DUCROS
Absent
: S.
KASPRZYK
KAKKEKEKRERRELRERRELERELRERELELELELEEE
Ordre
du
jour
:
Modification
de
l’ordre
du
jour:
3
délibérations
reportées,
approbation
du
dernier
compte
rendu
rajoutée 1/ Approbation
du
compte
rendu
du
04/10/2016.
2/
Délibération
pour
signature
d’une
convention
avec
les
entreprises
de
la
commune
pour
le
broyage
des
déchets
verts
à la déchèterie.
3/
Délibération
pour
dénomination
et
numérotation
des
rues.
4l
Délibération
pour
une
nouvelle
adhésion
au
centre
de
loisirs
intercommunal
« INTERGONES
»
pour
les
temps
périscolaires
afin
de
bénéficier
d’une
subvention
de
la CAF.
(REPORTEE)
5]
Délibération
pour
redéfinir
les
tarifs
de
la
garderie
périscolaire
en
lien
avec
une
gestion
du
périscolaire
par
le centre
de
loisirs
intercommunal.
(REPORTEE)
6/
Délibérations
pour
autorisations
d'absence
pour
les
agents
territoriaux
pour
garde
d’enfants.
(REPORTEE). Mutuelle
communale.
Questions
diverses.
AK
HRK
AH
1/ Approbation
du
compte
rendu
du
4/10/2016.
Lecture
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
04/10/2016
RRKRELERERERARERREERRRERLLEREREREEELEERELELLERELLERRELLRERLLARRELERELLRELELELELERRELERLEE 2/ Délibération
pour
signature
d’une
convention
avec
les
entreprises
de
la commune
pour
le
broyage
des
déchets
verts
à la déchèterie.
Madame
le
Maire
rappelle
que
les
déchets
verts
sont
broyés
par
un
prestataire
depuis
le 1°’ janvier
2016.
Les
entrepreneurs
paysagistes
de
la commune
ont
la possibilité
de
déposer
leurs
déchets
à la déchèterie.
Madame
le
Maire
propose
la signature
d’une
convention
et
propose
un
coût
de
10
€ par
passage
(camion
de
3,5
t maximum).
La convention
prendra
effet
au
1° septembre
2016.
Madame
le Maire
demande
au
conseil
municipal
d'approuver
la convention
et de
l’autoriser
à la signer.
Adopté
à l’unanimité
RARAELLRNEARERALLRERELLREELELLERELKREELLREELEARELLLLELLELLLRELRELELRLERELLRRLLLRELLERELELERELX 3/ Délibération
pour
dénomination
et
numérotation
des
rues.
Madame
le
Maire
explique
qu’il
appartient
au
conseil
municipal
de
choisir,
par
délibération,
le
nom
à donner
aux
rues
et
aux
places
publiques.
La
dénomination
des
voies
communales,
et
principalement
celles
à
caractère
de
rue
ou
de
place
publique,
est
laissée
au
libre
choix
du
conseil
municipal
dont
la
délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
Il conviendra,
pour
faciliter
le
repérage,
le travail
des
préposés
de
la
Poste
et
des
autres
services
publics
ou
commerciaux,
la localisation
sur
les
GPS,
d'identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles
et
de
procéder
à
leur
numérotation.
Le
Conseil
Municipal
considérant
l'intérêt
communal
que
représente
la
dénomination
des
rues
et
places
publiques, Après
avoir
délibéré,
DECIDE
à l’unanimité,
de
procéder
à la dénomination
des
voies
communales.
ADOPTE
la dénomination
annexe
ci jointe
(tableau
des
noms
de
rues).
ACCEPTE
l’état
du
plan
joint
à
la
présente
délibération
définissant
les
rues,
les
chemins
et
les
places
publiques
de
la Commune
de
Saint
Just
d'AVRAY.
MANDATE
Madame
le
Maire
pour
les formalités
à accomplir.
Adopté
à l’unanimité
RARREREREREERELALEREENAERERALLLELLELLAEEEKKERERERERERELRELELEELEELEERERALEEEERERERERELLRELLERLE 4]
Délibération
pour
une
nouvelle
adhésion
au
centre
de
loisirs
intercommunal
« INTERGONES
» pour
les
temps
périscolaires
afin
de
bénéficier
d’une
subvention
de
la CAF.
DELIBERATION
REPORTEE
Madame
le
Maire
propose
que
les
temps
périscolaires
(à
savoir
Garderie,
temps
de
cantine
hors
repas
et
TAP
du
vendredi
après-midi)
soient
gérés
par
le
centre
de
Loisirs
Intergones
à
partir
du
1”
janvier
2017
et
explique
que
l’organisation
sur
la
commune
resterait
inchangée:
les
agents
resteraient
employés
par
la
commune.
Les
tarifs
et
le
règlement
intérieur
de
la
garderie
relèveront
toujours
de
la
responsabilité
de
la
mairie. Dans
chaque
service,
les
enfants
devront
être
pointés
informatiquement,
les
aides
de
La
CAF
étant
calculées
en
fonction
des
enfants
présents,
soit
0.52
€ par
présence
par
enfant
(subvention
espérée
: 5671
euros,
calculée
sur
la
base
des
statistiques
de
présences
de
l’année
2016).
La
facturation
de
la
garderie
serait
faite
en
direct
auprès
des
familles
par
le
centre
de
loisirs,
ce
qui
aurait
pour
avantage
de
diminuer
la charge
de travail
de
la secrétaire
de
mairie,
Mme
Longet.
Le
coût
pour
la commune
serait
de :
- mise
en
place
: 2 360€
(seulement
la 1°"° année)
- coût
de
fonctionnement
: 2 400
€ (annuellement)
- achat
d’une
tablette
(qui
transitera
entre
chaque
lieu
et
service)
: 150€
Concernant
les
TAP
le
vendredi
de
13h30
à
16h30
(Temps
d'Activités
Périscolaires),
le
centre
de
loisirs
en
assurerait
la
gestion
afin
de
soulager
la
commission
Affaires
Sociales
pour
1440
€,
comprenant:
aide
au
recrutement
de
personnel
permanent
et
remplacement,
rencontre
avec
le
personnel
communal
et
formation,
plannings
d'activités,
suivi
et
soutien.
Il
s'agirait
de
mettre
en
place
les
mêmes
plannings
d'activités
qu'aujourd'hui,
tout
en
maintenant
les
interventions
des
associations
et
des
bénévoles
de
la
commune.
La
commune
se
réserve
la
possibilité
de
définir
le
budget
global
pour
les
intervenants
extérieurs
et le matériel
(soit
2000€
en
2017,
idem
années
précédentes). Ces
derniers
éléments
demandent
à
être
confirmés;
des
vérifications
sont
nécessaires
également
concernant
les
taux
d'encadrement
des
enfants.
Aussi
Madame
le
Maire
prévoit
de
faire
une
demande
de
renseignements
complémentaires
auprès
du
Centre
de
Loisirs
et
propose
que
le
vote
se
fasse
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal.
Ce
fonctionnement
serait
amorti
sur
2ans,
le
coût
des
TAP
pour
2016
est
de
2360
€.
Le
coût
total
des
temps
périscolaires
est
de
25
600€
actuellement
pour
la commune.
KARKRAERARERREERAAERAREREREELRRELLEERRERANERAREERLALERAELELAELERARLELRERARERELEAREEEELELLELEE 5/ Délibération
pour
redéfinir
les tarifs
de
la garderie
périscolaire
en
lien
avec
une
gestion
du
périscolaire
par
le centre
de
loisirs
intercommunal
DELIBERATION
REPORTEE
Reportée
au
prochain
conseil
par
conséquent.
LRLALRARERERERARARARRAREREEEERRERERARELEREREREEERELEREELERELELLELLELELLLELELRERELRERLLERERELERERES 6/ Délibération
pour
autorisations
d'absence
pour
les agents
territoriaux
pour
garde
d’enfants.
DELIBERATION
REPORTEE
Il s’agit
d'autorisations
d'absence
pour
garde
d'enfants
malades.
Madame
le
Maire
demande
de
reporter
cette
délibération
à
un
prochain
conseil.
Il faut
au
préalable
avoir
l’avis
du
comité
technique,
nous
pouvons
proposer
au
maximum
l'équivalent
du
nombre
de
jours
hebdomadaires
travaillés
+ 1 jour,
soit
6 jours.
Le
conseil
propose
de
demander
le
maximum.
KRRRRERERERERERELERALELARARARERELLLRELLEREREREREEREREREREEEREREREEEEEEEEELELEELLEELELLLELE Mutuelle
communale
Il s’agit
de
mettre
en
place
sur
la commune
une
mutuelle
communale
dans
le but
de
favoriser
l’accès
aux
soins
de
santé
à
tous
et
surtout
pour
les
personnes
ayant
des
difficultés
financières
entre
autres.
Cela
n’entraînera
aucun
frais,
ni engagement
pour
la commune.
Nous
avons
2 propositions
à ce
jour,
la commission
finances
pourrait
étudier
les
garanties
proposées.
Questions
diverses :
#Travaux
inscrit
au
contrat
pluriannuel
2015
Devis
estimatifs :
-
Salle
de
musique
: 16
000€
environ
-
Salle
Valencienne
: 9 000€
environ
-_
Eglise
: 41
500€
environ
Ces
travaux
sont
subventionnés
à
60%
par
le
conseil
départemental
et
par
l’Etat
avec
le fonds
de
soutien
à
l’investissement
local
concernant
l'accessibilité,
soit
8413
euros.
Ces
montants
sont
budgétés,
certains
devis
sont
à
revoir
mais
les
montants
restent
conformes
aux
prévisions.
Les
travaux
seront
programmés
au
printemps
2017. Détails
des
devis :
Salle
de
musique
mise
en
accessibilité
des
sanitaires:
Maçonnerie
EGVA
4 221,00
€
Platrerie-Peinture
Devis
à
revoir
Carrelage
Rodriguez
1383,80
€
Menuiserie
Zinguerie
Ruivard
2357,00
€
Plomberie
Fluidelec
2 197,05
€
Electricité
Fluidelec
1509,00
€
Serrurerie
Metafer
2 554,43
€
Salle
Valenciennes
mise
en
accessibilité
des
sanitaires :
Maçonnerie
EGVA
1535,00
€
Plâtrerie-Peinture
Devis
à
revoir
Carrelage
Rodriguez
1582,00
€
Menuiserie
Ruivard
810,00
€
Plomberie
Fluidelec
1977,05
€
Electricité
Fluidelec
696,00
€
Ventilation
Fluidelec
990,00
€
Eglise
Façade,
zinguerie
et
acessibilité
Echafaudage
LEVM
6770,00
€
Maçonnerie
EGVA
5 103,26
€
Peinture
Delorme
3 130,00
€
Menuiserie
Zinguerie
Ruivard
18
481,50
€
Electricité
Fluidelec
3 637,00
€
Serrurerie
Metafer
739,48
€
Marquage
au
sol
Solmark
3 303,00
€
Manque
gainage
cheminée
Avis
favorable
du
conseil
municipal
pour
l’engagement
des
travaux.
Madame
Le
maire
n’a
pas
participé
au
vote. Les
fournitures
d’entretien
ont
été
regroupées
chez
un
seul
fournisseur
Paredes
ayant
des
tarifs
intéressants
et
afin
de
supprimer
les
frais
de
port.
De
ce
fait,
les
distributeurs
mis
à
disposition
par
le
fournisseur
ont
été
changés
et
installés
gratuitement
par
leur
technicien.
Les
Vœux
de
Madame
le
Maire
auront
lieu
le vendredi
6 janvier
2017
à 19h00
à la salle
des
fêtes.
Prochain
conseil
: mardi
29
novembre
2016
Le
Maire