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Compte-Rendu - CR 13 092016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 13 092016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Loisirs, Industrie,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
À
Mairie
de
Saint
Just
d’Avray
EE
=
Liberté
+ Énalre
+ Feute
mur
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
13/09/2016
Membres
présents
à
la
séance: Mme
Christine
GALILEI,
R.
SALEMBIER,
M.
DUCROS,
JM
DURDILLY,
JF.
LACROIX,
AM.
LLOMBARD,
S.
VIGNON,
B.
BOURBON,
JM
LERISSEL,
JM
GARNIER,
G.
CHARPIN,
Y.MOREAU. Secrétaire
de
séance
: G.
CHARPIN
Absents
excusés
: R.
MAYNARD,
pouvoir
donné
à AM
LLOMBARD
; S. CORGIER,
pouvoir
donné
à
C.
GALILEI
Absent
: S.
KASPRZYK.
KARKLAAEREE
Ordre
du
jour
:
Approbation
des
comptes
rendus
des
conseils
municipaux
du
5/07/2016
et du
25/08/2016.
1/ Délibération
pour
annulation
de
la délibération
n°24-2016
(autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
l'Etat
dans
le
cadre
de
l'installation
ou
du
raccordement
d’une
sirène
communale
au
système
d’alerte
et d’information
des
populations).
2/
Délibération
pour
autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
l'Etat
dans
le
cadre
de
l'installation
ou
du
raccordement
d’une
sirène
communale
au
système
d’alerte
et
d'information
des
populations. 3/
Délibération
pour
modification
des
horaires
du
poste
d’adjoint
territorial
d'animation
à
temps
non
complet
et annualisation
du
temps
de
travail
— 1°" poste.
4/
Délibération
pour
modification
des
horaires
du
poste
d’adjoint
territorial
d'animation
à
temps
non
complet
et annualisation
du temps
de travail
- 2°"
poste.
5/ Délibération
pour
définir
le loyer
du
garage
place
du
souvenir
Français
attenant
à l’appartement
situé
rue
de
la Guille.
6/
Délibération
pour
définir
les
conditions
de
location
pour
l'installation
d’un
ostéopathe
dans
la
salle
du
fond
du
local
médical.
7/
Délibération
pour
nouvelle
convention
d'aménagement
et
d'entretien
des
sentiers
de
randonnées
inscrits
au
PDIPR
avec
le département
et la COR.
Travaux
à venir :
-Abri
de
jardin
du
tennis
club,
inscrit
au
contrat
pluriannuel
2011-2013,
opération
n°7
-Drainage
du terrain
de foot
-Aménagement
du
Columbarium
-Activités
périscolaires
2016-2017
-Point
sur
le commerce
de
la boulangerie/épicerie
Questions
diverses.
RARERERERERERREEERRLARELRELRERRÉRÉRÉRERARRREERERÉLRELELELLRELERREELÉLERÉLLELEELELEREEXE Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
5/07/2016 Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
25/08/2016
reportée
au
prochain
conseil
LARRRELEREELRAEERRELELRELNAEREEELLELELREEAERERELERLALLRELLELERLERLLELLEELEALERERELLLEELAE 1/ Délibération
pour
annulation
de
la délibération
n°24-2016
(autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
l'Etat
dans
le
cadre
de
l'installation
ou
du
raccordement
d’une
sirène
communale
au
système
d’alerte
et
d’information
des
populations).
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°24-2016
concernant
l’autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
l’Etat
dans
le
cadre
de
l’installation
ou
du
raccordement
d’une
sirène
communale
au
système
d’alerte
et
d’information
des
populations.
Considérant
que
le
coût
engagé
pour
la
commune
se
monte
à
2 067,10€
HT
alors
que
le
montant
qui
avait
été
indiqué
est
de
1 090,02€
HT,
Madame
le
Maire
propose
d’annuler
la délibération.
Adopté
à l’unanimité
RARAEREREREERELELRERERELEERELERERERERELLELELEERERERLERELELRERLHLRLRLRELLLLLLRLERELLLEELR 2/
Délibération
pour
autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
l'Etat
dans
le
cadre
de
l'installation
ou
du
raccordement
d’une
sirène
communale
au
système
d’alerte
et
d’information
des
populations. Madame
le
Maire
explique
que
l'Etat
a
fixé
comme
objectif
prioritaire
la
modernisation
de
l’alerte
à
la
population,
qu’il
s’agit
de
doter
les
communes
d’un
réseau
performant
et
résistant.
De
ce
fait,
une
convention
entre
la
commune
et
l'Etat
doit
être
signée,
cette
convention
engage
la
commune
à
produire,
préalablement
au
raccordement
de
la
sirène
au
SAIP
(système
permettant
de
déclencher
la
sirène
à
distance),
un
rapport
de
visite
de
contrôle
annuel
de
la
conformité
électrique
des
installations,
à
assurer
l’entretien
et
le
remplacement
de
la
sirène,
à
assurer
la
prise
en
charge
financière
et
technique
du
raccordement
au
réseau
électrique
et
à
assurer
les
actions
de
maintenance
de
premier
niveau.
Les
coûts
à la charge
de
la commune
seraient
de :
*
1090.02€
HT
pourinstallation
et
raccordement
d’une
nouvelle
armoire
électrique
+
_977.08€
TTC
pour
le
raccordement
de
la
sirène
existante.
Considérant
la mesure
du
risque
potentiel
par
rapport
au
coût
engagé
pour
la commune,
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité
n’adopte
pas
la convention.
KAAEALELEERKAEEREEELELARELEERELERERERELLLELLRRERERELRLLRLRLRLLLRRERLAELRAELLRRELLARELLEEE 3/
Délibération
pour
modification
des
horaires
du
poste
d’Adjoint
Territorial
d'Animation
à
temps
non
complet
et annualisation
du
temps
de travail
- 1°’ poste.
Madame
le
Maire
propose
de
modifier
le
temps
de
travail
du
poste
d’Adjoint
Territorial
d'Animation,
délibération
du
18/06/2014,
poste
créé
à
temps
non
complet
pour
une
durée
de
16
heures
hebdomadaires.
Ces
modifications
interviennent
suite
à
la
réduction
des
heures
d'ouverture
de
la
garderie.
Le temps
de
travail
hebdomadaire
sera
dorénavant
de
15h25.
Elle
propose
un
temps
annualisé
de
536
heures
20,
soit
11h73
hebdomadaires
annualisées.
La
rémunération
sera
lissée
sur
l’année.
Adopté
à l’unanimité
LREREERRERERERERERERARAREEERERELLELEELELERELLLLLLLLELELELELRERRRLRERELEREELLELEERRLREREREEEEEE 4]
Délibération
pour
modification
des
horaires
du
poste
d’Adjoint
Territorial
d'Animation
à
temps
non
complet
et annualisation
du
temps
de
travail
- 2°"
poste.
Madame
le
Maire
propose
de
modifier
le
temps
de
travail
du
poste
d’adjoint
territorial
d'animation,
délibération
du
18/06/2014,
poste
créé
à
temps
non
complet
pour
une
durée
de
11
heures
hebdomadaires.
Le
temps
hebdomadaire
de
travail
sera
dorénavant
de
11h30. Elle
propose
un
temps
annualisé
de
395h88,
soit
8h66
hebdomadaires
annualisées.
La
rémunération
sera
lissée
sur
l’année.
Adopté
à l’unanimité
AAA
A
He
He RAA
IN
AR
A
A
He
ee
A
he eee
A
HE
He
Re
eee
ee
ee
A DH
OA D
ee
A
A
A
A
A
A
A
EE
ee
5/ Délibération
pour
définir
le loyer
du
garage
place
du
Souvenir
Français
attenant
à l'appartement
situé
rue
de
la Guille.
Madame
le
Maire
explique
que
le
logement
rue
de
la
Guille
sera
reloué
à
partir
du
1“
octobre
2016.
La
nouvelle
locataire
a fait
une
demande
afin
de
pouvoir
louer
le garage
attenant
au
logement.
I! convient
donc
de
définir
le
prix
de
la
location
du
garage.
Mme
le
Maire
propose
un
tarif
de
40
€
mensuels.
La
mairie
conservera
un
droit
de
passage
pour
pouvoir
accéder
à
une
trappe.
Le
conseil
municipal
autorise
Mme
le Maire
à rédiger
et signer
le bail
pour
la location
du
garage.
Adopté
à l’unanimité
KRRERERRARRERERAMEURARRRMRRRARRRRRRRERNERRAREAEREREREM
ERA
RRERERRÉLRERELERRERERÉERRÉHUR
ER
6/
Délibération
pour
définir
les
conditions
de
location
pour
l'installation
d’un
ostéopathe
dans
la
salle
du
fond
du
local
médical.
Madame
le
Maire
rappelle
l’éventuelle
installation
d’un
jeune
ostéopathe,
M.
Johan
Candelier,
dans
la
salle
du
fond
du
local
médical.
Il est
nécessaire
d’en
définir
les
conditions
de
location.
Mme
le
Maire
propose
d’exonérer
M.
Candelier
de
loyer
pendant
6
mois
afin
de
lui
permettre
son
lancement.
Les
charges
d’eau,
électricité
et
chauffage
lui
reviendront
(versement
d’un
acompte
de
30
euros
chaque
mois),
ainsi
que
l’entretien
des
locaux.
Une
convention
sera
signée
pour
cette
période
de
6
mois.
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
d'accepter
ces
conditions
et
de
l’autoriser
à
signer
la
convention. Adopté
à l’unanimité
ARR AA
A
AA
AE
A
A
RAR
ARR
A
AA
ee
ee
ee
AA
Re
AE
ee
A
D
A
A
AR
OA
AR
RAR
RE
71
Délibération
pour
nouvelle
convention
d'aménagement
et
d'entretien
des
sentiers
de
randonnées
inscrits au
PDIPR
avec
le département
et
la COR.
Madame
le maire
explique
qu’afin
d’harmoniser
la gestion
et
le suivi
du
PDIPR
sur
le nouveau
territoire,
le
département
et
la
COR
ont
travaillé
sur
une
nouvelle
convention
d'aménagement
et
d'entretien
commune
aux
3 secteurs,
Haute
Vallée
d’Azergues,
Pays
d'Amplepuis
Thizy
et
Pays
de
Tarare.
Madame
le Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
et de
l’autoriser
à signer
la convention
et tous
documents
s’y référant.
Adopté
à l’unanimité
La
convention
définit
les
responsabilités
de
chacun.
La
commune
est
concernée
financièrement
en
cas
d'ouverture
d’un
nouveau
chemin;
sinon,
tous
les
frais
d'entretien
se
répartissent
entre
le
département
et la COR,
comme
c'était
le cas
auparavant.
KAAELRRRELARAERARERERELRERRERLELERERLERAEERLERELRERERELERERELRERELRERERÉERÉAREELRRRELLHRRLEE Travaux
à
venir
:
-Abri
de
jardin
pour
local
du
tennis
club
Après
2 refus
de
permis
de
construire
pour
l'installation
d'un
bungalow,
la
déclaration
de
travaux
a
été
accordée
tacitement
pour
l'installation
d’un
abri
de
jardin
d’un
commun
accord
avec
le
président
du
club. Les
travaux
sont
prévus
pour
le 10
octobre.
Montant
estimatif
des
travaux
(inscrits
au
contrat
pluriannuel
2011-2013,
opération
n°7
):
-__
L'entreprise
EGVA
interviendra
(dalle
+ évacuation)
: 4082,79
€,
-
la société
Synergie
Sports
: 7423,88
€ pour
l'installation
de
l'abri
-__
la société
Fluidelec
: 1596,
50
€ (électricité,
plomberie
et meuble
évier,
chauffe-eau)
Coût
total
HT :
13103,17
€,
Subvention
du
Département
7861.90
Coût
de
revient
pour
la commune
:
5241,27
€.
-Drainage
du
terrain
de
foot
:
L'eau
ne
s’évacue
pas
en
cas
de
fortes
pluies,
ce
qui
a
provoqué
des
annulations
de
match.
Des
carottages
avaient
être
réalisés:
la
couche
supérieure
est
sensiblement
trop
compacte,
les
drains
doivent
être
contrôlés.
Il
a
donc
été
validé
avec
le
CASJ
de
vérifier
les
drains;
Ils
représentent
13
tronçons
de
60
m
de
long.
2 solutions
sont
possibles: un
passage
de
caméra
(1052
€
HT)
ou
un
curage
(1157
€
HT)
par
la
société
Charin.
Le
terrain
ayant
été
créé
en
1994,
l'option
de
faire
un
curage
des
drains
ne
pourrait
donc
être
que
bénéfique,
cette
opération
n'ayant
jamais
été
effectuée.
Plusieurs
décompactages
ont
été
réalisés,
le dernier
datant
de
2013.
Le
terrain
demande
un
entretien
plus
régulier.
Avis
favorable
du
conseil
pour
un
curage.
-Aménagement
du
Columbarium.
2
devis
ont
été
réalisés:
terrassement,
couches
de
réglage,
bordures
démontables
(rondins
traités),
traitement
de
la terre,
toile
de
sol
Géotextil,
fourniture
des
plantations,
gravier
St
Martin.
Société
Rochon
2227,15
€
HT
Société
Aba'taille
4045
€
HT
Les
travaux
sont
prévus
mi-novembre.
La
société
Rochon
les
effectuera.
Travaux
de
mise
en
accessibilité
concernant
l’église,
la
salle
Valenciennes,
la
salle
de
musique
pour
un
montant
de
33
653.33
€
HT.
Un
dossier
de
demande
de
subvention
(fonds
de
soutien
à
l'investissement
de
l'Etat)
avait
été
déposé,
une
subvention
de
8413
€
nous
a
été
accordée
;
les
travaux
vont
pouvoir
débuter. -Activités
périscolaires
2016-2017
:
Le
coût
des
fournitures
et
des
intervenants
se
monte
à 1884,95
€ pour
2015/2016.
Pour
cette
nouvelle
année
2016/2017,
le thème
est
principalement
les
jeux.
Une
activité
« phare
»
sera
proposée
pour
chaque
demi-journée,
en
alternance
avec
des
ateliers
tournants
proposés
par
les
animatrices. Les
effectifs
sont
stables
(entre
25 et 30 enfants).
M.
Bourbon
intervient
bénévolement
jusqu’en
décembre
pour
la création
de
jeux
en
bois,
accompagné
de
Jean-Marc
Durdilly
et
d’autres
personnes
qui
interviendront
à
sa
demande;
le
conseil
remercie
vivement
M.
Bourbon
pour
son
implication
ainsi
que
tous
les
bénévoles
pour
leur
participation.
L'activité
se
déroule
en
3 étapes :
semaine
1 : fabrication,
semaine
2 : peinture,
semaine
3
: vernis. En
mars/avril,
les
Ludophiles
viendront
pour
la
deuxième
année
consécutive
faire
profiter
les
enfants
de
séances
de
jeux
de
société.
La fin
d'année
sera
plus
basée
sur
des
activités
d'extérieur.
Des
ateliers
cuisine
sont
organisés
ponctuellement
avant
les vacances.
-Point
sur
le
commerce
de
la
boulangerie/épicerie:
La
cessation
d'activité
devrait
être
prononcée
prochainement. Concernant
le
projet,
2 agenceurs
ont
déjà
été
rencontrés
:
la
société
BBZ
et
la
société
Baron
qui
vont
prochainement
proposer
un
devis.
Un
nouveau
rendez-vous
est
prévu
avec
la société
Desperrier.
Le futur
boulanger
prospecte
de
son
côté
pour
les fournisseurs
de
matériel.
1l aura
un
rendez-
vous
avec
Mr
Gomez
à la COR
pour
établir
un
budget
prévisionnel
afin
de
déterminer
si le projet
est
viable
pour
lui
d’un
point
de
vue
familial.
Questions
diverses.
-Le
3
novembre
aura
lieu
une
animation
pour
les
seniors
en
lien
avec
la
Haute
Vallée
d’Azergues,
un
goûter
avec
spectacle
sera
proposé
à Lamure
sur
Azergues
aux
personnes
de
plus
de
62
ans
et leur
sera
offert
par
la
commune.
Un
courrier
sera
adressé
aux
personnes
avec
un
coupon
réponse
à
rendre
par
l’intermédiaire
du
club
séniors
et du
comité
des
anciens.
Les
personnes
devront
co-voiturer.
-Ligne
SNCF
Paray-Le-Monial/Lyon
:Un
« Train
des
élus
» va
être
mis
en
place
pour
montrer
leur
soutien
et
l'importance
de
cette
ligne.
Prochains
conseils
:
Mardi
4
octobre
2016,
20h30
Mardi
8
novembre
2016,
20h30
Le
Maire
3 ES
Christine
GAL
4