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Compte-Rendu - CR CONSEIL 20102016
Compte-Rendu - CR conseil 100516
Compte-Rendu - CR 06 04 2021
Compte-Rendu - CR 11 04 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 04 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Logement,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
ES
5:
Mairie
de
Saint
Just
d’Avray
D
tres
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
11 avril
2017
Membres
présents
à la séance
: Mme
Christine
GALILEI,
M.
DUCROS,
R.
SALEMBIER,
JM
DURDILLY,
JF.
LACROIX,
AM.
LLOMBARD,
S. VIGNON,
B.
BOURBON,
JM
GARNIER
(arrivé
à 20h37),
R.
MAYNARD
(arrivé
à 20h56),
G.
CHARPIN
Secrétaire
de
séance
: G.
CHARPIN
Absents
excusés
: JM
LERISSEL,
pouvoir
donné
à JM
DURDILLY,
S. CORGIER
pouvoir
donné
à JF
LACROIX,
Y.
MOREAU,
pouvoir
donné
à C. GALILEI
Absent
: S.
KASPRZYK
KKKKAKLKRARARERLERELEREREARERELELEERLE
Ordre
du
jour
:
1/Approbation
du
compte-rendu
du
14/03/2017
2/Délibération
pour
crédit
de
fournitures
scolaires
à l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2017
3/Délibération
pour
contribution
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2017
4/Attribution
de
subventions
aux
associations
5/Délibération
pour
affectation
des
résultats
de
l’exércice
précédent
6]
Délibération
pour
vote
du
budget
primitif
- année
2017
7/Délibération
autorisant
Mme
le Maire
à signer
une
convention
d'occupation
précaire
avec
un
professionnel
pour
l’ouverture
de
l’Auberge
des
Sapins
les
6 et 7 mai
prochains
Questions
diverses
RH
AA
AA AA
AR
A
A
A
HR
Re
A
He ee
ee
Re
Re
Re
Re DR
Re AS A
A AH
A ee
fe D
Re De
Re ee
ee
DE DRE
Re ER
Re
Re
AE
PR
ee
dede
Re
1/Approbation
du
compte-rendu
du
14/03/2017
KRKKERKRREREREREREREREREERLEEERERELALELLERERELEELEELRELRELRLLLLLELERELLELLLELLERREELLEERLEERLLEÉELÉRLLER 2/Délibération
pour
crédit
de
fournitures
scolaires
à
l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2017
Considérant
que
la commune
assure
la gratuité
des
fournitures
scolaires
à l’école
publique
à hauteur
de
52.00€
par
élève,
Madame
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à fixer
la
somme
allouée
à
l’école
Ste
Agathe
en
2017
au
titre
des
fournitures
scolaires
et propose
un
crédit
de
52.00
€ par
élève
au
même
titre
que
les élèves
de
l’école
publique,
soit
pour
28
élèves,
la
somme
de
1456
€ qui
sera
affectée
à
l’achat
de
fournitures
scolaires
destinées
aux
enfants
qui
fréquentent
l’école
Ste
Agathe
de
Saint
Just
d’Avray.
La
dépense
sera
imputée
à
l’article
60672
(fournitures
scolaires)
du
budget
communal
de
l'exercice
2017.
Adopté
à l’unanimité
RER
ELEREREREARERRELRERELRRLREREEERERLELLLRRRRRRLREELE
ELLE
ALRRRELLLELRLELRLEARLELRERÉLLLLLLLELERLRL
3/Délibération
pour
contribution
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2017
Le
conseil
municipal,
Entendu
le
rapport
du
maire
rappelant
qu’un
contrat
d'association
liant
l’école
Ste
Agathe
de
Saint
Just
d’Avray
à
l’état
sur
le
fondement
de
la
loi
du
31
décembre
1959
modifiée,
la
charge
des
dépenses
de
fonctionnement
de
l'établissement
incombe
à
la
collectivité
qui
supporte
les
dépenses
de
fonctionnement
des
classes
correspondantes
de
l’enseignement
public.
Madame
le
Maire
propose
que
la
contribution
de
la
commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Ste
Agathe
soit
arrêtée
à
la somme
de
13
964,75
€ pour
l’exercice
2017.
Adopté
à
l’unanimité
Le
coût
de
fonctionnement
d’un
élève
de
l’école
des
4 saisons
se
monte
à
558,59
€.
KRRRRELER
ER
EEE
R
ER
RAA
HR
A
AE
HE
EH
HE
A HE HA
A
ee
Re de ee De A Ge ee
EE
ee De De
ke de fe ee
ke
he de ee
4e
ke
ke ee
ke
ke
RE
OR
EE
EE
ee 4l/Attribution
de
subventions
aux
associations
pour
l’année
2017
Madame
le Maire
invite
le conseil
municipal
à délibérer
à propos
de
l’octroi
des
subventions
communales
en
faveur
des
associations
et organismes
qui
présentent
un
intérêt
sur
le plan
communal :
ADMR
300
€
ADHA
500
€
APEL
700
€ (25 € x 28
élèves)
TELETHON
170 €
ASSOCIATION
LA
FARANDOLE
250€
SOU
DES
ECOLES
DE
L’ECOLE
DES
4
SAISONS
1475
€ (25
€ x
59
élèves)
BIBLIOTHEQUE
(1 euro/habitant)
1029,60
€
GROUPEMENT
D’ENTRAIDE
AUX
PERSONNES
AGEES
470
€
SOCIETE
MUSICALE
RESTAURANT
SCOLAIRE
900
€ (400
€ + 500
€ pour
Festivallées)
0.60
ejjour/enfant
LONGEVAL
ART
NATURE
250€
INTER GONE
CENTRE
DE LOISIRS
13 074,12
€
SOCIETE
DE PECHE
HAUTE
AZERGUES
100 €
Les
subventions
seront
attribuées
sur
présentation
du
compte
annuel
de
l’association.
Adopté
à
l’unanimité
Mme
Sylvie
VIGNON,
présidente
du
Groupement
d’entraide
aux
personnes
âgées,
ne
participe
pas
au
vote.
KARELKELRELAREEREERAEERLERARAREEERELLLLERALEEREREERLLLLELLRRERRERELLLLELRELRELEEKEEEEERELERELELLERLE 5/Délibération
pour
affectation
des
résultats
de
l’exercice
précédent
Le
conseil
municipal,
Après
avoir
approuvé
le compte
administratif
de
l’exercice
2016,
faisant
apparaître
les
résultats
suivants :
|
Montants exprimés
en
euros
Section
d’investissement
Section
de
fonctionnement
Report
de
clôture
2015
|
48
621,09
130
000,00
|Recettes
de l’exercice
2016
|
102
359,07
43659104
Dépenses
de
l'exercice
2016
72138,65
354
425,37
Résultats
de l'exercice
2016
30
220,42
82
165,67
Résultats
de
clôture
2016
78
841,51
-
D
212 165,67
LE
Madame
le
Maire
propose
l’affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2016
soit
la
somme
de
212
165,67
euros
comme
suit
:
Affectation
à la section
d'investissement
: 104
165,67€
Report
en
recette
de
fonctionnement
: 108
000,00€
Après
avoir
délibéré,
Décide
l’affectation
des
résultats
de
la section
de
fonctionnement
comme
suit :
-__
Affectation
à la section
d'investissement
: 104
165,67€
-__
Report
en
recette
de
fonctionnement
: 108
000,00€
Adopté
à l’unanimité
KKKKKKkKERKERKHEREEREKERRAKRERERERERERRERRREERREREREERERERRRRRRERRERRRLRRRRERRRRARRERARRUREUE 6/Délibération
pour
vote
du
budget
primitif
Le
conseil
municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
livre
111 - Titre
1°,
modifié
par
ordonnance
n°2005-1027
du
26
août
2005, Vu
les
propositions
du
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
Approuve
pour
l’exercice
2017
le
budget
primitif
de
la commune
globalement
arrêté
comme
suit :
Section
de
fonctionnement
Dépenses
Recettes
Mouvement
réels
:
477
062,64
484
495,23
Mouvement
d'ordre :
7 432,59
0,00
Section
d’investissement
Mouvement
réels
:
399
923,75
392
541,16
Mouvement
d’ordre :
0,00
7 382,59
TOTAL
884
418,98
€
884
418,98
€
Adopté
à l’unanimité
RARR
HR
RAR
A
RE ARR
AR
RE A
ee
A
A
Re A ee
ee
SR
RE
RE A AE
A
A
A
A
OR
A
A
AR
AR
ARR
RAR
RAR
ARR
R
AE E
7/ Délibération
pour
fixation
du
nouveau
prix
du
loyer
pour
le commerce
multi-activités
dans
l’ancien
local
Vival
Madame
le Maire
propose
de
fixer
le nouveau
loyer
pour
le
local
situé
rue
de
la Guille
qui
sera
occupé
par
Chantal
Vernozy
pour
son
commerce.
Afin
de
faciliter
le lancement
de
ce
commerce,
Madame
le
Maire
propose :
-
La
gratuité
pendant
18
mois
à compter
de
la signature
du
bail,
puis
-
250€
HT
local
actuel,
-
350
€ HT
après
agrandissement.
Adopté
à l’unanimité
KKLEHEKERLERERLELEREELLEREERELERELRERELELELRELELELERELLLLRELRERLRELRELERERLLREREREELRERELERRRELAERRLLELREREEXE 8/
Délibération
autorisant
Mme
le
Maire
à
signer
une
convention
d'occupation
précaire
avec
un
professionnel
pour
l’ouverture
de
l’Auberge
des
Sapins
le weekend
de
la fête
des
classes.
Madame
le
Maire
rappelle
que
la commune
a racheté
le fonds
de
commerce
de
M.
et
Mme
Monachon
le 29
mars
2017,
dans
le but
de
proposer
une
location
gérance.
Afin
de
maintenir
la dynamique
du
village
pour
le weekend
des
classes,
un
professionnel
s’est
proposé
pour
ouvrir
le
bar
restaurant
« l’Auberge
des
Sapins
»,
le
samedi
6
et
le
dimanche
7
mai,
voire
le
vendredi
5
mai
au
soir
(à
confirmer). Les
horaires
réglementaires
d'ouverture
seront
7h30-1h00.
Un
loyer
de
500
€ charges
comprises
a été
proposé
et
accepté
par
le professionnel.
Une
caution
de
500
€ sera
demandée.
Il y aura
un
prêt
à
usage
de
la licence
4.
Madame
le
Maire
demande
l’autorisation
de
signer
la
convention
d'occupation
précaire
avec
M.
Moussa,
gérant
du
bar de
Grandris
pour
le weekend
de
la fête
des
classes.
Adopté
à l’unanimité
Deux
professionnels
se
sont
proposés
pour
ouvrir
l'Auberge
le weekend
des
conscrits,
le samedi
6 et
le dimanche
7 mai,
voire
le vendredi
5 mai
au
soir.
Un
seul
maintient
sa
proposition,
il s’agit
de
M.
Moussa,
propriétaire
du
bar
de
Grandris.
Les
repas
pourront
être
assurés
pour
les
17-18-19
ans
le samedi.
KKAKKKKARRERKREREREERRERERERLRERARERERERRELELELKRERLERERLELRELERELERELERLRLEREREERERERERERARELERERXE Auberge
des
Sapins
:
Un
nettoyage
des
locaux
doit
être
fait
avant
l’ouverture
pour
la fête
des
classes.
Mme
OXNER
sera
certainement
sollicitée. Une
annonce
pour
la
location-gérance
va
être
passée
par
la
COR
Village
d'Accueil,
la
Chambre
des
Métiers,
les
journaux
locaux
et le site de
la mairie
où
pourra
être
téléchargé
le dossier
de
candidature.
Le
cabinet
Folliet,
conseil
expertise,
s’est
présenté
et
se
propose
pour
la
mise
en
location
ou
vente
du
fonds
de
commerce.
Madame
le
Maire
reprendra
contact
avec
eux
suite
à
l’avis favorable
du
conseil.
La
chambre
des
Métiers
nous
informe
de
la validité
de
la licence
4 de
5 années
en
cas
de
non
exploitation
sur cette
période. La
commission
bâtiment
se
réunira
prochainement
pour
évaluer
les travaux.
Buvette
associative
: Une
réunion
a eu
lieu
le vendredi
7 avril.
7 associations
étaient
représentées.
Une
buvette
associative
pour
les associations
qui
le souhaitent
sera
organisée
occasionnellement
à l’Auberge
; en
cas
de
manifestation
d’une
association
sur
la
commune,
le
bar
ne
sera
pas
ouvert,
la
buvette
de
l’association
aura
lieu
à l'endroit
de
la manifestation
et sera
annoncée
par
des
affiches.
Le
CASJ
a proposé
de
fournir
le stock
pour
chaque
association
et de
régler
ensuite
les questions
financières.
Des
prix
uniques
ont
été
fixés
sur
la
base
des
tarifs
pratiqués
par
le CASJ.
Les
Amis
de
St Just
se
sont
proposés
pour
du
prêt
de
matériel.
La
première
date
d'ouverture
pourraît
avoir
lieu
les
20
et 21
mai
pour
un
cocktail
d'ouverture,
proposé
par
le CASJ
en
présence
des
présidents
d’association
et du
conseil
municipal.
Mme
le Maire
propose
que
le conseil
municipal
tienne
le bar
associatif
les 29
et 30
juillet et
reverse
l’argent
récolté
au
CCAS.
Le
nombre
de
buvette
autorisée
par
année
pour
une
association
est
de
5.
Madame
le
Maire
se
renseigne
pour
savoir
si le nombre
peut
en
être
augmenté.
Un
planning
et
des
affiches
seront
réalisés,
publiés
sur
la
Plume
des
Chouettes
et
sur
le site
web.
Questions
diverses
-
Carte
communale :
une
étude
géotechnique
du
sol doit être
réalisée.
La société
Géotec,
basée
à Chassieu,
propose
un
devis
de
3 000
€.
La
DDT
pourrait
subventionner
cette
étude
sur
facture
à hauteur
de
70%.
Sinistres:
La
tempête
Zeus
a
fait
quelques
dégâts
sur
la
commune;
quelques
tuiles
et
faîtages
ont
été
arrachés,
un
vitrail
à l’église
a été
détérioré
également;
le coût
des
travaux
se
monte
à 2792
euros,
moins
la franchise
de
842
euros.
-
M.
Schuers
ne
souhaite
plus
utiliser
le jardin
de
la mairie.
-
Les
enfants
des
TAP
auront
une
activité
jardinage
au
retour
des
vacances
de
Pâques,
ils utiliseront
le jardin
près
de
l’église.
La
convention
avec
« Quatre
Pattes
en
Détresse
»
est
en
attente
de
réception.
-
La
Plume
des
Chouettes
est
en
cours
de
réalisation
pour
une
distribution
d’ici
la fin
du
mois
d’avril.
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL:
Mardi
16
mai,
20h30