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Ordre du Jour - odj 20 decembre 2017
Ordre du Jour - odj cm 14 decembre 2016
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Ordre du Jour - odj conseil 3 decembre
Ordre du Jour - odj cm 8 juillet 2015
Ordre du Jour - odj 16 decembre 2015
Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 16 decembre 2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art, L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
MERCREDI 16 DECEMBRE 2015
à 18 HEURES 30
Maison de Ia Famille
34 rue Gabriel Péri
Salle en rez-de-chaussée
ORDRE DU JOUR :
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2015
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 novembre 2015.
1 Révision du PLU : débat sur le Projet d’ Aménagement et de Développement Durables.
2 VEOLIA EAU. Service de l’assainissement. Rapport annuel du délégataire pour 2014.
3 Adoption du projet de périmètre et de statuts du Syndicat Mixte HYDREAULYS, issu de la
fusion SIAVRM-SMAROV.
4 Désignation de deux représentants titulaires et de deux représentants suppléants au Syndicat
HYDREAULYS.
5 Demande de subventions auprès du Département des Yvelines pour la réalisation des études et des travaux au titre du programme d’enfouissement des réseaux des rues André Cordier, Jean
François et Emile Zola.
6 Renouvellement de la commission d'ouverture des plis en cas de procédure de délégation de service public.
7 Commission Consultative des Services Publics Municipaux. Membres représentant les
associations locales. Sièges à pourvoir.
8 Renouvellement de la commission d’appel d'offres.
9 Avenant n° 2 à la Convention d'objectifs et de financement avec la CAFY - accueil de loisirs
sans hébergement.
10 Avis du Conseil Municipal sur une demande de dérogation au repos dominical formulée par
la société PICARD SURGELES S.AS.
11 Subvention du Département des Yvelines concernant les actions culturelles du théâtre Gérard Philipe. 12 Tarification d’un séjour de ski pour les jeunes de 11 à 17 ans organisé en 2016.
13 Subvention accordée aux classes transplantées.
14 Convention entre la Ville de Saint-Cyr-l’École et GrDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeuble dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GrDF.
15 Actualisation de la répartition des sièges au sein du Conseil communautaire de Versailles Grand Parc. Avis du Conseil municipal portant sur le projet d’accord local fixant la nouvelle
représentation communautaire.
16 Avance sur la subvention 2016 à verser au Centre Communal d’Action Sociale.
17 Autorisation d’ouverture des crédits d'investissement au Budget Primitif 2016.
18 Décision modificative n° 4 au Budget 2015 de Ia ville et étalement de charges.
19 Créances éteintes.
20 Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs (IRL) pour 2015.
21 Convention d’utilisation de locaux communaux par l’association intermédiaire CBL Chantiers Service.
22 Convention triennale d'objectifs et de moyens avec l’association Saint-Cyr Tennis Club.
23 Acquisition du matériel des associations Club Athlétique Omnisports et Amicale Laïque.
Pour information :
Intervention de M. HEMET au sujet du chèque associatif et du Pass Jeunesse.
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal
du 22 avril 2014. Application de Particle L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Saint-Cyr-PÉcole, le 10 décembre 2015