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Ordre du Jour - odj cm 8 juillet 2015
Document publié le Mercredi 8 juillet 2015 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 8 juillet 2015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Institutions publiques,
UE
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REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL Œxécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal de Ia commune se réunira en séance ordinaire
MERCREDI 8 JUILLET 2015
à 20 HEURES
Salle du Conseil municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
Installation de Madame Muriel FRACQUET en remplacement de Monsieur
Daniel GUERSON, démissionnaire de son mandat de conseiller municipal.
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 avril 2015.
Approbation du rapport de la Commission Locale d’'Evaluation des Transferts
de Charges (CLECT).
Fonds de solidarité de la Région Ile-de-France - Dotation de solidarité urbaine
et de cohésion sociale - rapport d'utilisation pour année 2014,
Décision modificative n° 1 au budget 2015 de la Ville.
Subventions aux associations locales pour 2015.
Attribution des subventions aux nouvelles associations pour l’année 2015 pour l’aide au démarrage (1/3).
Attribution des subventions aux nouvelles associations pour l’année 2015 pour l’aide au démarrage (2/3).
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Attribution des subventions aux nouvelles associations pour l’achat de matériel concernant l’année 2015 pour l’aide au démarrage (2/2).
Travaux de mise en accessibilité PMR du réfectoire et du centre de loisirs de l'école maternelle Robert Desnos.
Institution d’un sursis à statuer sur le PLU en cours de révision.
Contribution de la commune au recrutement d’un intervenant social en commissariat. 14
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Saint-Cyr-l’École, le 2 juillet 2015
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Approbation du Contrat de Développement Territorial Versailles Grand Parc/Saint-Quentin-en-Yvelines/Vélizy-Villacoublay.
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Centre aquatique municipal. Bénéfice de la tarification applicable aux usagers saint-cyriens en faveur de ceux provenant des communes de Bois d’Arcy, de Fontenay-le-Fleury et d’Elancourt.
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Avenant n° 4 au contrat d'affermage du service de l'assainissement conclu avec la société VEOLIA.
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- Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 22 avril 2014. Application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.