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Ordre du Jour - odj 20 decembre 2017
Ordre du Jour - 20191218 Ordre du jour du Conseil municipal du 18
Ordre du Jour - odj cm 14 decembre 2016
Ordre du Jour - 20190703 odj CM 3 juillet 19
Ordre du Jour - odj cm 8 juillet 2015
Ordre du Jour - odj cm 3 fevrier 2015
Ordre du Jour - odj conseil 3 decembre
Document publié le Mercredi 3 décembre 2014 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil 3 decembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
MERCREDI 3 DECEMBRE 2014
à 20 HEURES
Salle du Conseil municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
Procès-verbal de ia séance du conseil municipal du 2 juillet 2014.
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 8 octobre 2014.
Règlement intérieur du conseil municipal.
Attribution d’un marché public de restauration collective en liaison froide. Autorisation donnée
au Maire de signer les pièces du marché.
Attribution d’un marché public d’exploitation des installations collectives de chauffage (avec ou sans production d’eau chaude sanitaire), contrat de type P2/P3 de la commune. Autorisation
donnée au maire de signer les pièces du marché.
Décision modificative n° 2 au Budget 2014 de la Ville.
Admissions en non-valeur.
Créances éteintes.
Avis sur le projet de schéma régional de coopération intercommunale.
Tarification de la carte annuelle des activités Jeunesse.
Tarification de deux séjours Jeunesse organisés en 2015.
Convention relative à l’exercice des fonctions « d’assistant d’éducation auxiliaire de vie scolaire » Inclusion individuelle d’élèves handicapés (AVSi) en dehors du temps scolaire.
Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs (IRL) pour 2014.
Participation au fonctionnement du SDIS. Modalités de versement de la contribution.
Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement au Budget Primitif 2015.
Versement d’une subvention à l’Amicale Laïque suite au transfert de compétence Danse et
Théâtre par VGP.
Centre aquatique. Contrat de régie intéressée. Approbation du budget des exercices 2013 et 2014.
Demande de subvention du programme 2012-2013-2014 d’aide aux communes et structures
intercommunales en matière de voirie. 17
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Cession de terrains communaux rue du Docteur Vaillant, cadastrés AJ 5-6-91 pour la réalisation
de l'opération d'aménagement des Portes de Saint-Cyr.
VEOLIA. Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2013.
SMAERG. Rapport d'activités du syndicat — Année 2013.
SMAROV. Rapport d’activités du Syndicat - Année 2013.
SMAROV. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement —
exercice 2013.
Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles et Saint-Cioud
(SMGSEVESC). Rapport 2013 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable.
Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme et lancement de la concertation publique.
Communauté d’Agglomération Versailles Grand Parc. Rapport annuel sur le prix et la qualité du
service d’élimination des déchets ménagers et assimilés 2013.
Changement de dénomination de la rue Dimitrov (Mandela).
Substitution au sein du SIGEIF de la Communauté d’agglomération « Les Portes de l'Essonne »
à la commune de Morangis.
Modification du tableau des effectifs.
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion de la
Grande Couronne.
Modification du nombre de représentants au conseil d’administration du lycée Mansart, du lycée
Jean Perrin et du collège Jean Racine.
Travaux de l’hôtel de ville et sur le domaine public communal nécessitant des dépôts de
déclarations préalables, permis de construire et de demandes d’autorisation de construire,
d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP).
Pour information :
Saint-Cyr-PÉcole, le 27 novembre 2014
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 22 avril 2014. Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.