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Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Léchelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 6 dec 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE LÉCHELLE
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 6 DÉCEMBRE 2021
présents : Mmes MM. LEGRAND M, LEMOT É, MIRVAUX M-C, DAMANDE J-C, MICHEL B, MICHEL H, BONNY B, POILBOUT N, MIRAS I, VERRIER D, BOUSBAH M, LIENARD T.
absents excusés : MM., QUEMY D, GUILLIER J.
Secrétaire de séance : M. DAMANDE J-C.
Pouvoirs :
Délibérations
AUTORISATION de demande d’une subvention au titre de la DETR 2022 pour des travaux de modernisation des installations d’éclairage public.
ATTRIBUTION de l’allocation forfaitaire de télétravail.
APPROBATION de la convention relative à la mise à disposition d’abri-voyageurs.
APPROBATION des modifications statutaires et des statuts de la Communauté de Communes du Provinois.
Informations :
✓ Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Saint-Brice est en cours de révision.
✓ Le service relatif au prêt de la remorque pour la collecte des déchets verts (pas de pelouse), est renouvelé
pour l'année 2022 auprès des administrés de la commune.
Vu par nous, Maire de la Commune de Léchelle.
pour être affiché le 9 décembre 2021 à la porte de la Mairie,
conformément aux prescriptions de l'Article 56 de la loi du 5 août 1884
A Léchelle, le 9 décembre 2021
La Maire,