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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 06 2025
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 06 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2025
FINANCES - ÉCONOMIE
1. Compte de gestion 2024 – budget principal
2. Désignation du Président de séance pour le vote des comptes administratifs 2024
du budget principal, budget annexe des pompes funèbres et nouvelle piscine
3. Compte administratif 2024 – budget principal
4. Affectation du résultat 2024 – budget principal
5. Décision modificative n°1 – budget principal 2025
6. Compte de gestion 2024 – budget annexe des pompes funèbres
7. Compte administratif 2024 – budget annexe des pompes funèbres
8. Affectation du résultat 2024 – budget annexe des pompes funèbres
9. Décision modificative n°1 – budget des pompes funèbres 2025
10. Compte de gestion 2024 – budget annexe de la nouvelle piscine
11. Compte administratif 2024 – budget annexe de la nouvelle piscine
12. Affectation du résultat 2024 – budget annexe de la nouvelle piscine
13. Décision modificative n°1 – budget de la nouvelle piscine 2025
14. Règlement intérieur de la Commission Indemnitaire Amiable
15. Admissions en non-valeur et créances éteintes
16. Emprunt bancaire sur le budget principal de 2 M€
RESSOURCES HUMAINES
17. Modification du tableau des effectifs
18. Création des emplois non permanents
19. Avenant n°1 à la convention d’adhésion avec le CDG pour la mission d’assistance et
de conseil du référent déontologue de l’élu local
ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION
20. Convention d’objectifs et de financement CAF – Accueil loisirs sans hébergement
(Alsh) Périscolaire21. Convention d’objectifs et de financement CAF - Accueil loisirs sans hébergement
(Alsh) « Accueil Adolescents »
22. Participation financière à la sortie intergénérationnelle organisée avec le CCAS et le
Centre social Loiso
URBANISME
23. Dénomination de la future voie de la piscine et du gymnase et du cheminement
piéton
INSTITUTION
24. Composition du conseil métropolitain
CULTURE
25. Fonctionnement de la médiathèque - adoption du règlement intérieur
FONCIER
26. Conventions de servitude avec ENEDIS pour l’installation de postes sur les
parcelles communales AB 44, AC 167 et B 215 ainsi que pour le passage de
réseaux électriques en souterrain sur la parcelle communale AB 44.
27. Convention de servitude avec GRDF pour passage de réseau gaz sur la parcelle communale AO 143.
CIMETIERE
28. Reprise de concessions en état d’abandon au cimetière du Bourg
ENVIRONNEMENT
29. Avis sur le projet du Plan de Mobilité de Saint-Etienne Métropole