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Ordre du Jour - Ordre du jour du Cm du 17 12 2025
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Cm du 17 12 2025)
Thèmes du document : Dialogue social, Sécurité sociale, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
o Appel des conseillers municipaux
o Désignation du secrétaire de séance
o Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 novembre 2025
o Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation du Conseil municipal
en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
INSTITUTIONS
1. Avis du conseil municipal sur l’ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2026
2. Charte du Parc Naturel régional du Pilat 2026-2041
3. Modification des statuts du SIVU Piscine – création de deux blocs de compétences
4. Projet de Convention Intercommunale d’attribution (CIA 2026-2031)
FINANCES – ÉCONOMIE
5. Rapports d’orientations budgétaires : budget principal et budgets annexes - année 2026
6. Autorisations à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du
quart des crédits ouverts au budget 2025
7. Autorisations de Programme (AP) / Crédits de paiement (CP)
8. Décision modificative n°2 – budget principal 2025
9. Décision modificative n°3 – budget nouvelle piscine 2025
10. Convention annuelle d’objectifs 2025-2026 - Crèche Les petits filous
11. Convention annuelle d’objectifs 2025-2026 - Centre social Loiso
12. Convention de partenariat 2025-2026 - Sorbiers Talaudière Football
13. Convention de partenariat 2025-2026 - Nautic club de Sorbiers
14. Convention annuelle d’objectifs et de moyens 2025-2026 - Cap Musique
15. Subventions aux associations – année 2026
16. Convention de partenariat entre la ville de La Talaudière, la ville de Saint-Jean-Bonnefonds et la ville de Sorbiers dans le cadre du forum intercommunal de l’emploiRESSOURCES HUMAINES
17. Modification du tableau des effectifs
18. Modification du montant de prise en charge de formations dans le cadre du CPF
19. Aménagement du temps de travail – nouvelle organisation
ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION
20. Convention d’objectifs et de financements – Caisse d’Allocations Familiales/crèche Les Petits
Filous/Ville de Sorbiers
CULTURE - SOCIAL
21. Convention de Partenariat avec Unis-cité – Mise à disposition de volontaires en service
civique pour la médiathèque et le CCAS
URBANISME – FONCIER
22. Permis de démolir de la piscine Tournesol