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Déliberation - liste deliberations de la seance du 27 02 2024
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations de la seance du 27 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
1
La Trinité-sur-Mer, le 29/02/2024
Liste des délibérations du Conseil
municipal du 27 février 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept février à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune, composé de dix-neuf membres en exercice et dûment convoqué le vingt-et-un février deux mille vingt-quatre, s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Yves Normand, Maire.
Conseillers
présents
Yves NORMAND, Christian TRAVERT, Jean-Paul LE NIN, Guillemette BODIN, Yves LE BLEVEC, François PIERRE, Karina LE GOFF, Virginie LEPORT, Karen BLEVIN, Guillaume ARTHUS, Céline STRYHANYN, Jean Claude RIOU, François MORICEAU.
Pouvoirs Sophie LECANUET à Christian TRAVERT, Denis BRUANDET à Jean-Paul LE NIN, Alain DUYCK à Guillaume ARTHUS, Pascale DE SALINS à François PIERRE, Jean-François MALAÜS à Jean Claude RIOU
Conseillers non
représentés
Isabelle RACLET.
POINTS EXAMINES EN SEANCE DECISIONS
00 Adoption du procès-verbal de la séance du 16 janvier 2024 ADOPTE
01 - Délibération 16 du
27 février 2024
Budget principal : approbation du compte de gestion 2023 ADOPTE
02 - Délibération 17 du
27 février 2024
Budget principal : approbation du compte administratif 2023 ADOPTE
03 - Délibération 18 du
27 février 2024
Budget Mouillages : approbation du compte de gestion 2023 ADOPTE
04 - Délibération 19 du
27 février 2024
Budget Mouillages : approbation du compte administratif 2023 ADOPTE
05 - Délibération 20 du
27 février 2024
Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses
d’investissement avant le vote du budget 2024
ADOPTE
06 - Délibération 21 du
27 février 2024
Avance de trésorerie au budget mouillages 2024 ADOPTE
07 - Délibération 22 du
27 février 2024
Mise à disposition d’un agent à la commune de Saint Philibert ADOPTE
08 - Délibération 23 du
27 février 2024
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Carnac
ADOPTE
09 - Délibération 24 du
27 février 2024
Convention SPI OF 2024 ADOPTE
10 - Délibération 25 du
27 février 2024
Vente d’une emprise du domaine public rue de Kervourden à Monsieur et Madame Taconet
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11 - Délibération 26 du
27 février 2024
Convention de servitude de passage sur la parcelle H990 (accès
véhicule et réseaux)
ADOPTE
12 - Délibération 27 du
27 février 2024
Reversement au Téléthon des recettes d’un spectacle à vocation
caritative
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13 - Délibération 28 du
27 février 2024
Attribution d’un nom de place ADOPTE
Affiché le 29/02/2024