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Déliberation - liste deliberations de la seance du 02 10 2024
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations de la seance du 02 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1
La Trinité-sur-Mer, le 03/10/2024
Liste des délibérations du Conseil
municipal du 02 octobre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le deux octobre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune, composé de dix-neuf membres en exercice et dûment convoqué le vingt-cinq septembre deux mille vingt-quatre, s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Yves Normand, Maire.
Conseillers
présents
Yves NORMAND, Christian TRAVERT, Sophie LECANUET, Jean-Paul LE NIN, Guillemette BODIN, Denis BRUANDET, Virginie LEPORT, Karen BLEVIN, Guillaume ARTHUS, Jean- François MALAÜS, Jean Claude RIOU.
Pouvoirs Yves LE BLEVEC à Guillaume ARTHUS, Karina LE GOFF à Jean-Paul LE NIN, François MORICEAU à Yves NORMAND, Céline STRYHANYN à Karen BLEVIN, Alain DUYCK à Jean-François MALAÜS, Pascale DE SALINS à Sophie LECANUET.
Conseillers non
représentés
François PIERRE, Isabelle RACLET.
POINTS EXAMINES EN SEANCE DECISIONS
00 - Adoption du procès-verbal de la séance du 25 juin 2024 ADOPTE
01- Délibération 52 du
02 octobre 2024 Participation aux dépenses de fonctionnement Ecole Notre Dame ADOPTE
02- Délibération 53 du
02 octobre 2024 Marché d’aménagement de la rue du Men Dû : avenant n°01 ADOPTE
03- Délibération 54 du
02 octobre 2024 Subventions aux associations : Festival Presqu’Ile Breizh ADOPTE
04- Délibération 55 du
02 octobre 2024
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incorporation de réserves ADOPTE
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Avis sur le projet de servitude de passage des piétons sur le littoral de la rivière de Crac’h ADOPTE
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d'usage des locaux destinés à l'habitation ADOPTE
09- Délibération 60 du
02 octobre 2024
Débat sur le rapport de la Cour des Comptes de Bretagne relatif à la gestion de la communauté de communes AQTA ADOPTE
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Affiché le 03/10/2024