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Ordre du Jour - 620 view
Document publié le Mardi 9 mai 2017 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 620 view)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique,
SÉANCE DU 9 MAI 2017
L’an deux mille dix-sept, le mardi 9 mai à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
François DUMARS, Maire.
Présents : Mrs Robert MABILLOTTE, Jean-Claude BAGUET, Loïc TAPISSIER, Frédéric LANGLOIS, Patrick DELANDE, Philippe PICQUE.
Mmes Sophie FOUCAULT, Annick DUPONT, Sophie CHAUMEIL, Isabelle POSTEL.
Absents Excusés : Mme Pascaline HAMONIER, donne pouvoir à Mme Sophie CHAUMEIL. Mr Jean-François GOMEZ, donne pouvoir à Mr Jean-Claude BAGUET.
Mme Isabelle DESHAYES.
Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la convention de mise à disposition avec le Centre de Gestion de l’Oise est ajoutée à l’ordre du jour.
Le Conseil Municipal ne s’y oppose pas.
LEGS DE MR ROBERT HAMONIER
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’aux termes d’un testament olographe en date du
27 avril 2013, Monsieur Robert Alphonse HAMONIER a institué la commune de SONGEONS légataire d’une
somme de 15 000€ à charge pour la commune de SONGEONS d’entretenir et fleurir les abords de sa sépulture
au cimetière de SONGEONS. Ce legs est consenti net de tous frais et droits.
Mr HAMONIER est décédé à CREVECOEUR-LE-GRAND le 22 février 2017.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré accepte à l’unanimité le legs ci-dessus consenti par Monsieur Robert
Alphonse HAMONIER, et autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tout document nécessaire
pour accepter ce legs, signer tous actes et pièces et généralement faire le nécessaire.
DELIBERATION CONCERNANT LES HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LE
PERSONNEL COMMUNAL/FILIERES TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE
Vu les délibérations du 11 mai 1999 et 6 juillet 1999 autorisant le personnel communal de la filière
administrative à effectuer des heures complémentaires et supplémentaires en cas de surplus de travail.
Vu la demande de la trésorerie de Formerie-Songeons à actualiser les délibérations de 1999.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, qu’une nouvelle délibération spécifique autorisant le paiement
d’heures complémentaires et supplémentaires pour l’ensemble des agents stagiaires, titulaires et non titulaires de
la collectivité doit être prise.
Vu le Décret n°2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires,
Considérant que le personnel peut être appelé, selon les besoins du service, à effectuer des heures
complémentaires dans la limite de la durée légale du travail et des heures supplémentaires au-delà de la durée
légale de travail à la demande de l’autorité territoriale pour assurer la continuité du service public et répondre aux
obligations réglementaires des services, Considérant que les heures supplémentaires sont rémunérées selon l’indice détenu par l’agent et conformément
aux modes de calcul définis par le décret 2010-60 du 14 janvier 2002 et que les heures complémentaires sont
rémunérées sur la base du traitement habituel de l’agent,
Considérant que le nombre d’heures complémentaires effectuées par les agents à temps non complet ne peut
conduire au dépassement de 35 heures par semaine (les heures effectuées au-delà relèvent du régime des heures
supplémentaires),
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :
Autorise le paiement des heures complémentaires et supplémentaires, effectuées à la demande de l’autorité
territoriale par le personnel stagiaire, titulaire et non titulaire de la filière administrative et technique de la
collectivité, dans la limite réglementaire d’un volume qui n’excède pas 25 heures supplémentaires par mois pour
un agent à temps complet et sur présentation d’un décompte déclaratif visé par Monsieur le Maire pour l’ensemble
des agents dont le grade de rémunération autorise le versement d’heures complémentaires ou supplémentaires.
SYNDICAT D’ENERGIE DE L’OISE : TRANSFERT DE LA COMPETENCE « MAITRISE
DE LA DEMANDE EN ENERGIE ET ENERGIES RENOUVELABLES »
Monsieur le Maire rappelle que le Syndicat d’Energie de l’Oise, lors de la réunion du Comité Syndical du 27
juin, a approuvé une modification statutaire qui lui permet d’accompagner et soutenir les collectivités locales
dans leurs démarches énergétiques et environnementales, en menant des études et actions contribuant à atteindre
les objectifs de la loi sur la Transition Energétique d’août 2015 que sont la réduction des émissions de gaz à effet
de serre, la diversification du modèle énergétique et la montée en puissance des énergies renouvelables.
Grâce à cette modification statutaire, les communes membres peuvent profiter de l’expertise du Syndicat en
matière d’optimisation énergétique dans le cadre d’une compétence optionnelle à laquelle elles adhérent.
Monsieur le Maire propose de confier au Syndicat la compétence Maîtrise de la Demande en Energie et Energie
Renouvelables (MDE/EnR).
Le Syndicat peut assurer les services d’efficacité énergétique suivants et le développement des énergies
renouvelables, comprenant notamment :
- la conduite de toute étude et l’apport de conseils en vue d’une gestion optimisée et d’une utilisation rationnelle des énergies du patrimoine communal (bâtiments et équipements). - la conduite de bilans, diagnostics
- la mise en place d’outils d’efficacité énergétique et l’aide à l’élaboration et au suivi de programmes de travaux ou d’information-sensibilisation
- la recherche de financements et le portage de projets liés
- la gestion et la valorisation des certificats d’économie d’énergie
- la conduite d’études et l’apport de conseils en matière de développement des énergies renouvelables Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents.
Vu les statuts du Syndicat d’Energie de l’Oise adoptés par arrêté préfectoral en date du 4 novembre 2016,
notamment l’article 4.9.
Article 1 : transfère au Syndicat d’Energie de l’Oise la compétence Maîtrise de la Demande en Energie et
Energies Renouvelables (MDE/EnR)
Article 2 : autorise les services du Syndicat d’Energie de l’Oise à collecter, traiter, contrôler, analyser les données
énergétiques du patrimoine communal.
Article 3 : autorise Monsieur le Maire à signer tout document y afférent. STATION-SERVICE : LANCEMENT DE L’APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DES PRODUITS PETROLIERS
Mr DUMARS fait le point sur le projet de la station-service de distribution de carburant 39, route de Dieppe.
Mr DUMARS propose au Conseil Municipal de lancer un premier appel d’offres pour la fourniture des carburants, pour les deux premiers mois, puis d’en lancer un second jusqu’au 31 décembre 2017. Monsieur le Maire précise que la procédure utilisée sera la procédure adaptée définie aux articles 27 et 34 du décret N° 2016- 360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide avec 12 voix Pour et une abstention :
-d’autoriser le Maire à engager la procédure de lancement d’appel d’offres pour la fourniture des produits pétroliers.
-d’autoriser Monsieur le Maire à signer le marché à venir avec les entreprises les mieux disantes.
LOCATION DU STUDIO 3A AU 1ER MAI 2017, PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Monsieur Nicolas BOURICHON a visité le studio, 3A Place du Général de Gaulle, en vue de le louer.
Le Conseil Municipal accepte de louer ce studio à Monsieur Nicolas BOURICHON pour une durée de trois ans
renouvelable à compter du 1er mai 2017 et moyennant un loyer de trois cent cinquante euros par mois avec un
dépôt de garantie de trois cent cinquante euros et caution solidaire de Monsieur Mickaël BOURICHON.
Le Conseil Municipal donne tous pouvoir à Monsieur le Maire pour signer le contrat de location.
CONCOURS DES VILLAGES FLEURIS-CONSEIL DEPARTEMENTAL
Mr le Maire donne connaissance du courrier du Conseil Départemental pour l’inscription de la commune au concours « Villes et Villages Fleuris 2017 ». Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité pour inscrire la commune.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PICARDIE VERTE : ADOPTION DE LA MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AINSI QUE LE REGLEMENT INTERIEUR Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 5214-16 et L. 5216-5,
Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République,
Vu la délibération du Conseil Communautaire de la Picardie Verte du 2 février 2017, validant les modifications
des statuts communautaires au 1er janvier 2017, tels que présentés dans les documents annexés « refonte des
statuts communautaires » et son annexe 1 « règlement intérieur », ainsi que les orientations présentées dans le
document « pacte fiscal et financier » instaurant notamment un « observatoire des finances communautaires »,
Considérant qu’à défaut d’approbation de cette mise en conformité par les Communes, les compétences
transférées au titre de la loi NOTRe seront exercées intégralement par l’Etablissement Public de Coopération
Intercommunale au 1er janvier 2017,
Le Conseil Municipal est sollicité pour valider les nouveaux statuts de la Communauté de Communes ainsi mis
en conformité.
Le Conseil, après en avoir délibéré, par 12 voix pour, et une abstention,
APPROUVE la mise en conformité des statuts de la Communauté de Communes de la Picardie Verte, telle que
présentée
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération. ZONE DE DEVELOPPEMENT
Monsieur le Maire évoque la déclaration du Président de la chambre de commerce de l’Oise relative à
l’implantation d’un commerce alimentaire à SONGEONS.
A ce jour, il n’y a pas de projet d’installation d’un tel commerce.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PICARDIE VERTE : TICKETS
PISCINE/SAISON 2017
Pour la période estivale du 10 juillet 2017 au 31 août 2017, le Conseil Municipal décide d’octroyer à chaque
enfant de la commune, deux entrées gratuites par semaine pour les piscines de GRANDVILLIERS et de
FORMERIE.
Des tickets piscine ENFANT seront délivrés pour les enfants de 4 à 16 ans, qui seront facturés à la Commune de
SONGEONS par la Communauté de Communes de la Picardie Verte au prix unitaire de 1.00€.
Des tickets piscine ADOLESCENT seront délivrés pour les adolescents de 16 à 20 ans, qui seront facturés à la
commune de SONGEONS par la Communauté de Communes de la Picardie Verte au prix unitaire de 2.00 €.
Il est rappelé que les enfants de moins de 6 ans doivent être accompagnés d’un adolescent de 14 ans minimum.
Il sera possible de prendre les tickets pour la période du 10 juillet 2017 au 31 août 2017.
Ces informations seront disponibles prochainement sur le site de la commune de SONGEONS.
ZONE DE REVITALISATION RURALE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’à partir du 1er Juillet 2017, le territoire de la communauté
de communes de Picardie Verte dont la commune de SONGEONS fait partie, a été classé en zone de
revitalisation rurale.
Pour les entreprises, cela peut donner lieu à une exonération fiscale sociale.
Les entreprises, qui procéderont à de nouvelles embauches et sous certaines conditions, auront le droit à une
exonération des charges patronales. Les entreprises, qui s’installeront sur le territoire, bénéficieront de certaines
exonérations.
Pour les collectivités, cela peut donner lieu à une exonération de la taxe foncière (hôtel, meublé touristique).
CONTRAT DE RURALITE
Monsieur le Maire informe que la C.C.P.V. a conclu un contrat de ruralité. Dans le cadre de ce contrat de
ruralité, la Commune de Songeons a déposé deux dossiers susceptibles d’entrer dans ce dispositif.
Le premier dossier concerne la réalisation par la commune d’une station-service de distribution de carburants.
Certes, le projet est déjà bien avancé, mais il a un caractère intercommunal évident car il apportera un service à
tous les habitants de la zone ouest de notre communauté de communes et notamment à ceux de toutes les
communes situées dans la haute-vallée du Thérain de CANNY SUR THERAIN jusque BONNIERES, et même
au-delà.
Le second dossier concerne la création d’un parcours de santé et/ou sportif entre les communes de SONGEONS
et GERBEROY. Ce projet, outre l’intérêt évident qu’il peut avoir pour l’ensemble des habitants de la
communauté de communes, a également un très fort intérêt pour le développement de notre « quartier »
touristique constitué notamment par les pôles de GERBEROY et SONGEONS. BUREAU DE VOTE DES 11 ET 18 JUIN 2017 (ELECTIONS LEGISLATIFES)
Le planning des bureaux de vote des élections régionales est établi comme suit :
Horaires du bureau de vote Bureau de vote du 11 JUIN 2017 Bureau de vote du 18 JUIN 2017
De 8 h 00 à 10 h 00
Patrick DELANDE
Cathy GAMICHON NOEL
Frédéric LANGLOIS
Patrick DELANDE
Frédéric LANGLOIS
De 10 h 00 à 12 h 00
François DUMARS
Pascaline HAMONIER
Sophie CHAUMEIL
François DUMARS
Pascaline HAMONIER
Sophie CHAUMEIL
De 12 h 00 à 14 h 00
Isabelle POSTEL
Loïc TAPISSIER
Patrick LAURENT
Jean-Claude BAGUET
Isabelle POSTEL
Loïc TAPISSIER
De 14 h 00 à 16 h 00
Sophie FOUCAULT
Isabelle DESHAYES
Marthe DUMARS
Isabelle DESHAYES
Jean-Claude BAGUET
De 16 h 00 à 18 h 00
Robert MABILLOTTE
Annick DUPONT
Philippe PICQUE
Robert MABILLOTTE
Annick DUPONT
Philippe PICQUE
POINT SUR LE DOSSIER DU GRAVILLONNAGE 2017
La commune est en attente des prix pratiqués dans le cadre du gravillonnage mutualisé par la Communauté de
Communes de Picardie Verte ; par ailleurs, des devis ont été demandés à l’entreprise Oise TP.
Il est prévu de traiter, en totalité ou en partie, les voies du Pommier mal soin, au bois de Riffin, la place de la
Halle, la rue de l’église (réparation), le parking route de Dieppe (réparation), le chemin de Beaulieu
(réparation), l’entrée du chemin vers la plaine de Canny à Riffin, la sente de la place du Franc Marché vers la
Laiterie (réparation) et la route de Séronville (réparation).
DELIBERATION CONCERNANT LA CONVENTION DU CENTRE DE
GESTION /SERVICE EMPLOI TERRITORIAL
Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de
personnel non titulaire pour remplacer du personnel titulaire, momentanément indisponible, ou pour assurer des
tâches ayant un caractère exceptionnel et occasionnant un surcroît de travail pour le personnel déjà en place.
Convention qui doit intervenir entre la Commune de SONGEONS et le Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de l’Oise.
QUESTIONS DIVERSES
-Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a rencontré le Colonel BREMAND, Commandant le Groupement de Gendarmerie de Beauvais. La Communauté de Brigade de Grandvilliers sera scindée en deux : Grandvilliers-Formerie et Songeons-Marseille-en-Beauvaisis.
Afin de conforter une présence sur le terrain, des brigades territoriales de contacts vont être installées. Le bureau principal sera à Marseille-en-Beauvaisis mais le bureau de Songeons demeure.
Les brigades territoriales de contact seront équipées de tablettes informatiques permettant d’effectuer des démarches administratives sur le terrain.
Le Colonel BREMAND indique la possibilité de renforcer les effectifs avec des gendarmes adjoints volontaires supplémentaires mais l’hébergement doit être fourni par les communes.
Cette nouvelle organisation sera mise en place dès le mois de Septembre 2017. Concernant l’opération voisins vigilants, le Colonel BREMAND souhaite en reparler en Septembre. Il informe, également, que les cambriolages sur le secteur de Songeons sont en diminution par rapport à l’année précédente.
-Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Centre Social de SONGEONS organise le forum des associations le samedi 9 Septembre 2017. Une réunion de préparation aura lieu le 02 Juin 2017.
- Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que « l’outil en main de la Picardie Verte » organise le mercredi 31 mai 2017 à 18 heures à la mairie de Grandvilliers une réunion. A cette occasion, seront remis des certificats d’initiation de fin d’année aux enfants qui fréquentent « l’Outil en Mains ».
-Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’assemblée générale de l’ADICO aura lieu le 09 Juin 2017 à 13H30 à AVRECHY.
-Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la proposition d’achat d’un terrain du lotissement de la 3ième tranche, le lot n°10, situé 9 rue des champs. L’offre s’élève à 60€/m². Monsieur le Maire propose la réunion d’une commission spécifique pour étudier cette offre. Elle sera composée du maire, des adjoints, de Patrick Delande, de Frédéric Langlois et de Loïc Tapissier.
- Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la demande d’arrêt de bus rue du Maréchal de Boufflers pour les collégiens a abouti et sera effective à partir du 22 Mai 2017.
- Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la CCPV met en garde les habitants concernant des démarchages téléphoniques pour proposer des diagnostics énergétiques de logement. La CCPV n’a mandaté aucune entreprise.
-Monsieur MABILLOTTE informe le Conseil Municipal que Monsieur Luc HAMONIER demande de pouvoir poser, à ses frais, des bordures en limite de sa propriété au Hameau de Séronville. Le Conseil Municipal approuve cette demande, un rendez-vous est à prendre sur place pour délimiter ces bordures.
-Monsieur BAGUET demande l’état d’avancement des travaux concernant l’aménagement du carrefour de la Rue Jean Touchard et de la Route de Dieppe. Monsieur le Maire informe que les travaux de bornage ont été effectués.
-Monsieur BAGUET fait remarquer que le terrain du Presbytère doit être entretenu.
-Monsieur BAGUET informe le Conseil Municipal de l’embauche d’une personne aux services techniques. Il s’agit de Monsieur LAHAXE Sébastien employé par l’intermédiaire de l’association de NOOE EMPLOI pour une durée de 4 mois.
-Monsieur BAGUET informe que les agents communaux étaient présents le lundi 08 Mai à 6h00 pour nettoyer le Bourg suite à la brocante du dimanche 07 Mai.
-Monsieur BAGUET informe le Conseil Municipal qu’une assemblée générale aura lieu au centre social rural le 23 Juin 2017 à 18H30.
-Madame CHAUMEIL sollicite le nettoyage des murs de l’école maternelle.
-Madame CHAUMEIL demande le nettoyage de la Marianne située dans la salle de la Mairie.
-Monsieur PICQUE demande si la question du transport scolaire de Séronville a été traitée. Le Conseil Départemental de l’Oise ne peut pas organiser le transport scolaire de Séronville. Monsieur PICQUE demande la mise en place d’une organisation avec un particulier ; le nombre d’enfants pour la rentrée 2017 sera répertorié et des démarches seront entreprises dans ce sens.
-Monsieur TAPISSIER informe le Conseil Municipal que le Bulletin Municipal est en cours et que la page FACEBOOK de la commune est fréquentée. -Monsieur LANGLOIS transmet au Conseil Municipal les remerciements de l’UCAS pour l’aide de la commune apportée à l’occasion de la brocante ; il remercie, également, les commerçants qui se sont mobilisés ainsi que le Sporting Club Songeonnais.
-Monsieur LANGLOIS informe le Conseil Municipal que le foyer rural organise un gala de danse le 30 Juin 2017.
-Monsieur LANGLOIS demande au Conseil Municipal si un investissement de la CCPV dans des tapis sur la moitié de la salle sportive serait possible. Ces tapis pourraient être utilisés pour d’autres bâtiments communautaires.
-Monsieur LANGLOIS sollicite une intervention auprès de la CCPV pour élargir les créneaux d’ouverture de la salle sportive pour les associations.
-Monsieur LANGLOIS informe le Conseil Municipal que le foyer rural souhaite nettoyer la façade du bâtiment et sollicite le prêt du nettoyeur haute pression de la commune.
-Monsieur LANGLOIS exprime son inquiétude sur le manque de bénévoles dans le tissu associatif, notamment sur la partie gestion administrative et financière des associations.
-Madame DUPONT informe le Conseil Municipal que l’élection de MISS SONGEONS 2017 aura lieu dimanche 14 Mai 2017 à 13H00 sous la Halle de Songeons, et qu’il y a pour le moment trois candidates.
-Monsieur DELANDE souhaite connaître l’état d’avancement de l’aménagement du bas de la rue Crignon Fleury ; le dossier est en cours d’étude.
-Madame FOUCAULT présente au Conseil Municipal le bilan de la 3ème année. Ce bilan est validé par le Conseil Municipal. Il sera distribué prochainement.
-Madame FOUCAULT informe le Conseil Municipal qu’un point a été fait avec la CCPV et le maître d’œuvre sur l’aménagement de l’aire de camping-cars.
Séance levée à 00 heures 00 minutes
Prochaine réunion le mardi 13 Juin 2017 à 19 h 30 mm.