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Procès Verbal - e2jjn78xpf0c691
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ligny-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Procès Verbal - e2jjn78xpf0c691)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Loisirs,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
DU
11
AVRIL
2024
Le
4
avril
2024,
convocation
du
Conseil
Municipal
de
Ligny
en
Cambrésis,
pour
le jeudi
11
avril
2024
à 20
heures
00
et
dont
l'ordre
du
jour
portait
sur
:
-
Autorisation
de
programme
—
Réhabilitation
du
bâtiment
Place
du
8
mai
et ses
abords
Vote
des
taux
d'imposition
Vote
du
Budget
Primitif
2024
Reconduction
ALSH
Juillet
2024
et
participation
des
familles
Rémunération
du
personnel
ALSH
Juillet
2024
-
Participation
Accueil
de
Loisirs
—- Camping
Modification
du
règlement
intérieur
de
l'accueil
périscolaire
Questions
et
informations
diverses
Membres
présents
(14)
: Julien
LÉONARD,
Christelle
MERIAUX
OLIVIER,
Virginie
BOUDAILLER
MARLIER,
Aldo
MURA,
Peggy
HEGO,
Annie
TAISNE
BOURLET,
Laurent
GUILLAUME,
Sandrine
HORNEZ
DHERMIES,
Cristina
PEREIRA
DE
LIMA,
Pascal
FOULON,
Véronique
LAZON,
Jean-Michel
VERIN,
Jean-Pierre
LEFEBVRE,
Pascale
DUSSEAUX
Membres
représentés
(3)
:
Philippe
WANTIEZ
qui
a
donné
procuration
à
Sandrine
HORNEZ,
Alexandre
MOULIN
a
donné
procuration
à
Virginie
BOUDAILLER,
Anthony
JAUMOTTE
qui
a
donné
procuration
à
Julien
LEONARD
Membres
absents
(2)
: Thomas
LECOMTE,
Perrine
MARESSE
| SECRETAIRE
DE SEANCE
Le
Conseil
Municipal
a choisi
pour
secrétaire
de
séance
Monsieur
Pascal
FOULON
[ APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
PRECEDENTE
REUNION
Monsieur
le
Maire
interroge
le
Conseil
Municipal
sur
le
procès-verbal
de
la
séance
du
4
mars
2024.
Aucune
objection
n'étant
formulée,
le
compte-rendu
est
adopté
à
l'unanimité.
|
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
L'ACCUEIL
PERISCOLAIRE
Monsieur
le Maire
propose
d’ajourner
ce
point
de
l'ordre
du
jour,
il convient
que
l'article
8
portant
sur
la prise
en
charge
des
Protocoles
d'Accueil
Individualisé
(PAI)
soit
revu
en
Commission
Scolaire
avant
d'être
présenté
à
l'ensemble
des
élus.
Ce
point
sera
reporté
à
l’ordre
du
jour
d'une
prochaine
séance.
Le
Conseil
municipal
approuve
cette
décision
1%
QUESTION:
REVISION
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
-—
REHABILITATION
DU
BATIMENT
SIS
PLACE
DU
8
MAI
ET
SES
ABORDS
En
application
de
l’article
L2311-3
du
CGCT,
la
section
d'investissement
peut
comprendre
des
Autorisations
de
Programme
et
des
Crédits
de
Paiement
(AP/CP).
Les
autorisations
de
Programme
constituent
la
limite
supérieure
des
dépenses
qui
peuvent
être
engagées
pour
le financement
des
investissements
concernés,
sur
plusieurs
années.
Elles
demeurent
valables,
sans
limitation
de
durée,
jusqu'à
ce
qu'il
soit
procédé
à leur
annulation.
Elles
peuvent
être
révisées.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’équipe
municipale
a
décidé
de
faire
l'acquisition
d'un
bâtiment
situé
en
centre-bourg,
limitrophe
à
l'école
maternelle
et
l'espace
polyvalent
afin
d'y
organiser
l'ensemble
des
services
périscolaires
et
extrascolaires. Monsieur
le
Maire
propose
de
réviser
la
répartition
des
crédits
de
paiement
pour
l'opération
Réhabilitation
du
bâtiment
sis
place
du
8
mai
et
ses
abords,
compte
tenu
des
évolutions
survenues
sur
ce
projet :
Le
bilan
de
cette
AP
se
présentait
comme
suit
: TOTAL
AP
CP
2023
CP
2024
Dépenses Dépenses
+
Maîtrise
657
440,56
194
801,92
458
754,39
d'œuvre
HT
DEPENSES
TTC
788
928,67
233
762,30
550
505,27
La
nouvelle
répartition
des
crédits
se
présenterait
ainsi :
TOTAL
AP
CP
2024
CP
2025
Dépenses Dépenses
+
Maîtrise
648
116,54
481
450,28
166
666,67
d'œuvre
HT
DEPENSES
TTC
777
740,33
577
740,33
200
000,00
Après
avoir
entendu
l'exposé,
Considérant
l'intérêt
pour
la
commune
d'affiner
les
prévisions
budgétaires
d'investissement
aux
réalisations
prévisionnelles, Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
- __
Approuve
de
réviser
l'Autorisation
de
Programme
et de
la
répartition
des
Crédits
de
Paiement
2023,
-
Indique
que
les crédits
de
paiements
non
consommés
seront
reportés
aux
crédits
de
paiement
de
l'exercice
suivant
existant,
sans
nouvelle
délibération,
-
Indique
que
les
crédits
de
paiement
seront
inscrits
au
budget
des
exercices
concernés
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à
l'exécution
de
la présente
délibération
| 2ème
QUESTION
: VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
vote
des
taux
par
une
collectivité
doit
faire
l’objet
d'une
délibération
spécifique
distincte
du
vote
du
budget
et
ce
même
si
les
taux
restent
inchangés.
Monsieur
le Maire
informe
également
les
membres
du
Conseil
que
depuis
2023,
les
communes
et EPCI
votent
à nouveau
le
taux
de
la
TH,
renommée
“Taxe
d'habitation
des
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale”
(THRS).
- Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
- Vu
la loi 80-10
du
10 janvier
1980,
portant
sur
l'aménagement
de
la fiscalité
directe
locale,
et
notamment
ses
articles
2
et
3
aménagés
par
les
articles
17
et
18
de
la
loi
n°
82-540
du
28
juin
1982,
- Vu
la
loi
n°
2019-1479
du
28
décembre
2019
de
finances
pour
2020
(notamment
son
article
16),
- Vu
le code
général
des
impôts,
et notamment
l'article
1636B
sexies,
- Vu
la
notification
des
bases
fiscales
2024
transmises
par
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
du
12
avril
2023,
le
Conseil
Municipal
avait
fixé
les
taux
des
impôts
à
:
“Taxe
Foncière
bâtie
(TFB)
33,07
%
“Taxe
Foncière
non
bâties
(TFNB)
44,71
%
Ÿ _
Taxe
d'habitation
des
résidences
secondaires
Et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
(THRS)
14,20
%
Il
propose
au
conseil
municipal
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d'imposition
en
2024
et
donc
de
les
maintenir
à
:
Taxe
Foncière
bâtie
(TFB)
33,07
%
Taxe
Foncière
non
bâties
(TFNB)
44,71
%
Taxe
d'habitation
des
résidences
secondaires
Et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à l'habitation
principale
(THRS)
14,20
% Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
approuve
les
taux
d'imposition
repris
ainsi,
pour
l'année
2024 :
Taxe
Foncière
bâtie
(TFB)
33,07
%
“Taxe
Foncière
non
bâties
(TFNB)
44,71
%
Taxe
d'habitation
des
résidences
secondaires
Et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
(THRS)
14,20
%
et
autorise
Monsieur
le Maire
ou
la
1°
adjointe
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à cette
décision.
3ème
QUESTION
: BUDGET
PRIMITIF
2024
- COMMUNE
|
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
à
l'assemblée
du
budget
primitif
2024
pour
la
commune
qui
se
présente
comme
suit :
DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
1
806
888.13
2
273
519.99
Section
d'investissement
926
964.79
926
964.79
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
16
voix
POUR
et
1 ABSTENTION
(Virginie
BOUDAILLER)
adopte
le
budget
primitif
2024.
Madame
Virginie
BOUDAILLER
évoque
qu'elle
n'est
pas
contre
le budget
en
lui-même
mais
contre
le fait
que
les
membres
du
conseil
ne
soient
pas
associés
aux
choix
des
travaux
et achats
d'investissement.
4ème
QUESTION
: RECONDUCTION
ET
FONCTIONNEMENT
DE
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
DE
JUILLET
2024
J
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'Assemblée
réunie,
la
reconduction
du
Centre
de
Loisirs
du
Lundi
8
Juillet
au
Vendredi
2
août
2024,
pour
les
enfants
de
4
à
14
ans,
dans
les
locaux
de
l'Espace
Polyvalent,
et
de
l'Ecole
Maternelle
Place
du
8
mai
et
ses
annexes.
Monsieur
le
Maire
propose
que
les
inscriptions
puissent
se
faire
à
la
semaine
continue
où
non,
à
la
quinzaine
ou
au
mois. ll
précise
également
que
les
prix
des
4Ÿ"e
,5ème
et
6ème
tranches
seront
majorés
de
50
%
pour
les
enfants
de
l'extérieur
sauf
ceux
qui
fréquentent
ou
ont
fréquenté
l’école
de
Ligny
ainsi
que
ceux
dont
les
parents
travaillent
à
Ligny-en-
Cambrésis
sur
présentation
d’un
justificatif
de
l'employeur.
Les
familles
qui
refuseront
de
fournir
les
éléments
nécessaires
au
calcul
de
leur
quotient
familial
se
verront
appliquer
d'office
les
prix
de
la
6°"®
tranche.
L'absence
pour tout
motif quel
qu'il
soit ne
donnera
lieu
à aucun
remboursement
(sauf l'absence
pour
maladie
supérieure
à 5 jours
consécutifs
sur
production
d'un
certificat
médical).
Le
repas
du
midi
et
le
goûter
seront
pris
dans
la
cantine
scolaire.
Une
garderie
sera
assurée
de
7H30
à
9H00
et
de
17H00
à
18H15.
Les
repas
seront
fournis
par
la
Société
API
RESTAURATION.
Pour
cet
accueil
de
Loisirs,
Monsieur
le
Maire
propose
le
recrutement
du
personnel
nécessaire
à
l'encadrement
des
enfants
et
au
fonctionnement
du
centre :
“
Animateurs
et
animatrices,
et
aides
animateurs
ou
animatrices
selon
les
besoins
"
D'organiser
des
activités
(jeux,
promenades,
sorties,
etc...)
"
De
procéder
à
l'acquisition
de
petit
matériel
«
De
régler
les
dépenses
sous
forme
de
mandats
administratifs
Monsieur
le
Maire
propose
également
de
solliciter
une
subvention
auprès :
x
Des
Caisses
d'’Allocations
Familiales
éventuellement
Et
s'engage
à
remettre
en
état
les
locaux
si
des
dégradations
étaient
commises,
à
remplacer
le
matériel
emprunté
manquant,
et
éventuellement
hors
service,
à
observer
les
prescriptions
du
règlement
de
sécurité
contre
les
risques
d'incendie
et
de
panique
dans
les
établissements
recevant
du
public. Le
Conseil
Municipal,
décide,
à
l’unanimité :
- de
reconduire
le
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergement
du
Lundi
8 juillet
au
Vendredi
2
août
2024,
dans
les
conditions
présentées
par
Monsieur
le
Maire,
- de
recruter
le
personnel
nécessaire
à
l'encadrement
des
enfants
et
au
fonctionnement
du
centre,
- de
fixer
le
droit
d'inscription
conformément
aux
tarifs
annexés
à
la
présente
délibération.
ds
3 006$ : I1OL
30071 : IMSUAXT OEM
3 009 : 11709
312 = (07 x s) sedoy
3 00‘02 = [S x yg x 0ç'0
308°$S : re10L
308'01I : nau21x3 ‘Ole
3 00'9 : 13709)
212 =(02‘p xs) seday
300'81 = xug x Sr
3 Zl'8P:ICIOL
346'L : Maugixe 'OfEM
3 00‘9 : 131709
212=(02%x5S)sedsy
307 1 =ISxug x Eco
sed21 534%
SM3HIIXA
3027'LE : IEI0L
30L'TI : Mouaixs ofe
3 009 : 1209)
3 0S'61 = ÎS x yo x ç9‘0
3 08'P£:IUIOL
308'OI : 102123x9 "OfeJ\]
_. 3 00‘9 :12m09
2 00'8f = [6 x y9 x 09'0
3 b997 : TEJOL
2PL'L : maux ‘of
2 00'9 : 131009
30621 = IS x yo x €ÿ'O
sedai sues
SINILI9IXA
3 00‘Sb : IEJOL
3 00‘9 : 1009
361=(08'€xS) sedox
3 00'07 = {S x ug x 05‘0
3 00'€P : IPIOL
3 00‘9 : 133909
361 = (08€ x s) sedoy
200'81 ={Cxugx Sr'0
3 07‘8€ : TPJ0L
3 009 : 12009
3 61 = (08'€ X S) sedoy
307 1 =ICxug x €£'O
3 08'€S : IEJOL
3 00‘9 : 131909
361 =(08"€ xs) seday
308'8={sxugxzto
3 0p‘E£ : IUIOL
3009 ‘131009
361 =(08'E x s) svdoy
20r8=fsxugx1z0
3 00‘££ : 12207,
3 00'9 : 191009
3 61 = (08'E x 5) sedsy
200'8=/Sxu8x 070
seda1 224
3 0S°SZ : IP0L
3 00'9 : 133909
305'61 = {S x y9 x ç9'0
3 00'P2 : IEIOL
300'9 : 123909
3 00'81 = {S x q9 x 090
3 06‘8I : IPJ0L
3 00'9 : 131109
3 06‘ 21 = {S x y9 x €p'O
309°7I : IP20L
3 009 : 193709
3099=[Sxu9x770
3 0€'TT : IR30L
3 009 : 137909
30£'9=[Sxu9x17'0
3 00'I : IU20L
3 009 : 121009
300‘9={6xuy9 x 07'0
sedai suvs
008 I +
2uPuex) 2139
66L1-TOTI
2UOU01) 21126
007 I - 109
2TPUEX 29
009 - 00$
2HUPL aW9€
66P - OL£
aYDUeL aur27
69€-0
2UEX) 2191
SIMOT ç 3p suIeuSS SUN MOd SUOÜTDSU]
SATIINVA SG NOILLV4IDILLHVd 5ème
QUESTION
: ACCUEIL
DE
LOISIRS
JUILLET
2024
: REMUNERATION
DU
PERSONNEL
Suite
à
la
décision
de
reconduction
du
centre
de
loisirs
durant
la
période
du
Lundi
8 juillet
au
Vendredi
2
août
2024,
le
Conseil
Municipal
décide
de
fixer
À
L'UNANIMITE
la rémunération
du
personnel
comme
suit :
A-
Directeur
Adjoint
: cadre
B
« animateur
» - Echelon
6 —
IB
431
—
IM
386
(indice
connu
au
1°’ janvier
2024)
1 900.19
x 28/30è
=
1 773,51
€
brut
Calculé
au
prorata
du
nombre
de
jours
travaillés
soit
26
jours
(+2
jours
de
préparation
et
rangement)
B
— Animateur
diplômé
ou
stagiaire
BAFA
Cadre
C
«
adjoint
d'animation
»
- Echelle
C1
-IB
367
—
IM
366
(indice
connu
au
1°’ janvier
2024)
1 801,74
x 28/30è
=
1 681,62
€
brut
Calculé
au
prorata
du
nombre
de
jours
travaillés
soit
26
jours
(+
2 jours
de
préparation
et
rangement)
Les
animateurs
qui
assureront
l'encadrement
lors
des
séjours
en
camping
bénéficieront
de
2
jours
de
rémunération
supplémentaire
ainsi
que
l'assistant
sanitaire.
Le
Conseil
Municipal,
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- de
fixer
la
rémunération
du
personnel
encadrant
comme
repris
ci-dessus
|
6ème
QUESTION
: PARTICIPATION
DES
FAMILLES
CENTRE
DE
LOISIRS
JUILLET
2024
—
SEJOUR
CAMPING
|
Durant
l'Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement,
qui
aura
lieu
du
lundi
8 juillet
au
vendredi
2
août
2024
inclus,
il est
proposé
d'organiser,
un
séjour
camping
:
-
du
lundi
15
au
vendredi
19
juillet
2024
pour
les
10/14
ans,
Une
participation
financière
de
40
€uros
sera
demandée
aux
parents,
en
plus
de
l'inscription
à
la
semaine
avec
repas,
pour
chaque
enfant.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
cette
proposition.
|
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
>
Peggy
HEGO :
*
A
été
informée
dernièrement
que
l'Escale
Tour
intervenait
sur
notre
commune
le
vendredi
3
mai
prochain
et
s'étonne
du
peu
de
publicité
faite
pour
cette
animation.
Elle
souhaite
qu'un
ligny
info
soit
diffusé
afin
d'informer
la population
des
activités
gratuites
proposées
aux
jeunes
de
11
à
17
ans :
activités
sportives,
tournoi
de
Switch
(Mario
Kart-Just
dance),
jeux
de
société
et
quizz
de
santé.
>
Annie
TAISNE
:
Ÿ_
S'est
rendue
au
foyer
des
aînés
et
félicite
la
commune
pour
la
qualité
remarquable
de
cette
réalisation.
>
Véronique
LAZON
:
“
Remercie
chaleureusement
la
commune
et
le
CCAS
pour
la
contribution
apportée
au
profit
des
Restos
du
Coeur.
Grâce
à cette
participation,
des
achats
de
denrées
alimentaires
et
produits
d'hygiène
ont
pu
être
réalisés
et
seront
remis
lors
de
la prochaine
distribution.
>
Sandrine
DHERMIES
:
Ÿ__
S'étonne
de
pas
avoir
encore
reçu
l'autorisation
d'ouverture
de
buvette
pour
la
soirée
organisée
par
l’amicale
laïque
ce
13
avril
2024
alors
que
la demande
a été
faite
depuis
quelques
mois. >
Virginie
BOUDAILLER
:
“Fait
part
d’une
demande
de
Madame
Vantighem,
Responsable
de
la structure
Ribambelle,
qui
souhaite
inscrire
son
enfant
à l'accueil
de
loisirs
du
mercredi
à compter
de
septembre.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
valide
sa
demande
à
condition
que
les
quotas
ne
soient
pas
atteints.
>
Christelle
MERIAUX
:
“Donne
lecture
d'un
devis
pour
l'installation
de
chapiteaux.
Dimension
5
x
10
=
180,00
euros
/ 6
x
12
=
230,00
euros.
Au
vu
du
prix,
n'est-il
pas
préférable
de
faire
installer
les
chapiteaux
par
un
prestataire
privé
plutôt
que
par
les
agents
communaux.
Ÿ _.
Julien
LEONARD
:
“Donne
lecture
d'une
demande
de
subvention
de
la
CROIX
ROUGE.
“Donne
lecture
d'un
courrier
émanant
de
la
CA2C
stipulant
le
recrutement
de
Frédéric
TAISNE
au
sein
de
leur
collectivité
depuis
le
8 avril
2024.
“__
Informe
les
élus
qu'à
la
demande
de
la
SCEA
LEVREZ,
des
panneaux
ont
été
déposés
aux
entrées
et sorties
du
village
afin
de
faire
de
la
publicité
pour
la
vente
de
son
miscanthus.
En
contrepartie,
la
société
a
offert
à
la
commune
deux
big
bag
de
miscanthus.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et les
questions
diverses
débattues,
la séance
est
levée
à 21
heures
40
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Julien
LEONARD
Pascal
FOULON