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Séance - D 2023 12
Document publié le Samedi 9 décembre 2023 par la commune de Francon.
Lien du pdf (Séance - D 2023 12)
Thèmes du document : Consommateurs, Santé, Système de retraite,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 09 décembre 2023
par date
DATE NUMERO OBJET PAGE
09/12/2023 DE_042_2023 Adhésion à la convention de participation en Prévoyance à effet au 1er janvier 2024 0
09/12/2023 DE_043_2023 Adhésion à la convention de participation en Santé à effet au 1er janvier 2024 0