Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 2
Déliberation - liste des deliberations 36
Déliberation - liste des deliberations 6
Déliberation - liste des deliberations 7
Déliberation - liste des deliberations 9
Déliberation - liste des deliberations 0
Déliberation - liste des deliberations 16
Déliberation - liste des deliberations 11 juillet 2022
Déliberation - liste des deliberations 11
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - liste des deliberations 14
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 14)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Éducation,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 12 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET APPROUVÉE REJETÉE
2024-009 Institution et
vie politique
Approbation des statuts modifiés de Roche aux
Fées Communauté : prise de compétence sport et
mise en conformité des statuts
X
2024-010 Commande
publique
Rue Lancelot - Modification n°1 au marché de
travaux
X
2024-011 Commande
publique
Rénovation énergétique de l'Ecole primaire Mahé -
Modification n°2 au marché de maitrise d'œuvre
X
2024-012 Commande
publique
Marché de réhabilitation de l'ancien bureau de
Poste en épicerie sociale - attribution des lots
X
2024-013 Finances
locales
Prise en charge des dépenses d'investissement 2024
au 1er trimestre 2024 - Budget assainissement
X
2024-014 Finances
locales
Assainissement collectif - complément aux tarifs
municipaux Assainissement
X
2024-015 Finances
locales
Acompte subvention EVS Crocq'Vacances X
2024-016 Finances
locales
Acompte subvention Martigné-Retiers Basket Club X
2024-017 Urbanisme PLU - Modification simplifiée n°2 X
LISTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET
2024-001DP Domaine et
patrimoine
Convention de MAD local informatique à RAFCo
2024-002U Urbanisme DIA 14 Rue Joseph Lancelot
2024-005 Finances Virement de crédits N°2 2023
2024-006 Urbanisme DIA 22 Rue Georges Clémenceau
2024-007 Urbanisme DIA 2 Rue de la Janaie
2024-009U Urbanisme 13 Bis Rue Louis Pasteur
2024-010U Urbanisme 7 Rue Maréchal de Lattre de Tassigny
Date de mise en ligne :
Le 13 Février 2024