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Compte-Rendu - compte rendu
Document publié le Samedi 12 avril 2025 par la commune de Cheniménil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2025 à 11 heures 30
Convocation du 8 avril 2025
Sous la présidence du Maire, Joël MANGEL
Présents : Anne HISLER, Alain DANIEL, Adjoints
Jean-Jacques ROUSSEAU, Christian VIRY, Conseillers délégués,
Michèle GASPARD, Christophe VOEGELÉ, Michel VRIOTTE, Christian
BISTON, Conseillers
Absents excusés :
Joëlle HAAS — pouvoir à Joël MANGEL
Patrice HENRY — pouvoir à Alain DANIEL
Elie FRANCOIS — pouvoir à Jean-Jacques ROUSSEAU
Tatiana LEJAL
Absents :
Laëtitia COLOMBIER
Clara MARY
Jean-Jacques ROUSSEAU 2 été désigné secrétaire de séance
Le procès-verbal de la séance du 7 avril 2025 a été approuvé par le Conseil Municipal.
1LValidation de l'ajout de travaux supplémentaire phase PRO.
Dans le cadre de ces travaux, l’ATD 88 a réalisé une étude de faisabilité pour la partie côté Charmois devant Bruyères et le bureau d'études EHV une mission APS côté Centre Village.
Par suite le bureau d’études EHV s'est vu confier la mission de maîtrise d'œuvre
relative à l'opération complète.
Le dossier Avant-Projet Détaillé (APD) présenté par le Maître d'œuvre et voté le 10 mars 2025 établissait le Coût Prévisionnel des Travaux à:
e Côté Charmois devant Bruyères :
o Travaux 338 338,90 € HT
o MOE 14 500,24 € HT e Côté Village :
o Travaux 130 180,20 € HT
o MOE 5 662,84 € HT
Soit un total de 463 519,10 € HT de travaux et de 20 163,55 € HT de MOE.
Une option est proposée à hauteur de 16 104,90 € HT + 700,56 € HT de MOE pour la fermeture « sauvage » de l’accès aux parcelles en sortie du pont coté village au niveau du passage piétons existant alors qu’un accès a été réalisé spécialement sous la voie de contournement par pose d’une buse métallique.
Après échange avec les services du département et le riverain, cette option n’est pas
retenue.
Lors de la présentation définitive de la phase PRO le 7 avril 2025, la commission a souhaité ajouter la réfection du trottoir existant entre la Boulangerie et le départ du projet initial.
Le Maitre d’'Œuvre a étudié, chiffré et présenté ceci le 09 avril 2025. Ceci a été validé par la commission travaux le même jour.
Le cout supplémentaire s’élève à :
o Travaux 14 210,00 € HT.
o MOE 618,14 € HT
Soit un total cumulé APD + Travaux supplémentaires phase PRO de 477 729,10 € HT de travaux et
de 20 781,22 € HT de MOE.
Ci-dessous le récapitulatif par secteur : Travaux MOE
Tranche 1 Haut 333338,90€ | 14500,24€
Tranche 1 Haut 130 180,20 € 5 662,84 €
Suppltrottoir 14210,00€ 618,14€
477 729,10 € | 20781,22€
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, avec 12 voix Pour
VALIDE le-projet définitif à hauteur des sommes suivantes :
e 477 729,10 € HT de travaux
e 20 781,22 € HT de MOE
et APPROUVE ainsi le coût prévisionnel des travaux à cette hauteur ;
AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter des plans de financements et à
modifier, le cas échéant, les montants indiqués aux subventionneurs lors des
demandes initiales de financement ;
AUTORISE les lancements des marchés de travaux à hauteur des montants indiqués.
2/Modification de branchement d’eau rue de la Meulnotte
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis concernant une modification de
branchement d’eau avec des compteurs externes rue de la Meulnotte.
Le montant du devis est de 13 277.14 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal avec 12 voix Pour, donne l’accord à M. Le Maire
de signer le devis correspondant.
Infirmations diverses :
Remerciements de la part de la Compagnie des Joli(e)s Mômes dans le cadre de la campagne
de don. La Compagnie invite le Conseil Municipal le vendredi 18 avril pour une soirée festive
à l’Azimutée (plateau de la Justice).
L'association Gymnastique Volontaire Cheniménil/Docelles organise une mache populaire le
dimanche 11 mai. Cette marche passera sur le territoire de la commune. Les rues du Battant, du
Bout du Pont et du Ruxelier sont concernées. Courrier de la Conseillère Régionale, Mme Elisabeth DEL GENINL au sujet du coup de pouce
rural pour le Square Madeleine BARADEL. Ce coup de pouce est de 12 000 €.
Information de l’AMRF : Désormais, les communes de moins de 1000 habitants seront
concernés par un suffrage au scrutin de listes et paritaire lors des prochaines élections
municipales.
Courrier de l’ADEMAT-H à la ComCom CCB2V pour réaffirmer notre identité montagnarde
et l’exigence d’un service public hospitalier complet à moins de trente (30) minutes. Une aide
de 200€ a été octroyée.
Communication de la part du Service de Gestion Comptable (SGC) de Gérardmer sur la
situation comptable de l’ Auberge du Ruxelier. Le montant des loyers impayés s’élève à
15 342,55 Euros.
L’AG du Syndicat intercommunal de la MRI de Bruyères s’est déroulée le 24 mars 2025 sans la participation des représentants de la commune. La participation financière de la commune s’élève à 321,88 Euros (0,26 €/habitant). Participation financière alors que la commune de Cheniménil possède sur son territoire un EHPAD.
L’AG des Communes Forestières Vosgiennes s’est déroulée le 4 avril 2025. Joel MANGEL et
Alain DANIEL ont représenté la commune.
Monsieur le Maire annonce le départ de Bénédicte à compter du 14 juillet 2025. Un poste
d’adjoint administratif sera ouvert pour son remplacement.
Présentation d’une plaque qui sera posée sur la tombe de Madeleine BARADEL. Cette plaque
a été prise en charge par la commune.
Fin de la séance : 12H
Le secrétaire de séance, Le Maire,
M. ROUSSEAU JJ M. MANGEL J.