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Procès Verbal - Liste délibération du CM du 22
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Burgaud.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibération du CM du 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Aménagement du territoire,
FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023
Membres présents : ZANETTI Laurent, BEAUD Edvine, MORU Roland, FOUCART Gauthier, BUZZINO Nathalie, FRADET Olivier, TORTEL Thierry, VISSIE Maryse.
Membres absents : CUQ Christian, FRANCOIS MILHORAT Valérie, MONCOSI BUSQUE Anaïs, ZANETTI Julien.
Procuration : CUQ Christian à BEAUD Edvine, OULET CORBERA Emmanuelle à FRADET Olivier.
Secrétaire de séance : Edvine BEAUD
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE CETTE SEANCE :
Numéro
d’ordre de
la décision
Domaine Libellé Statut Modalité de vote
2023/011 Institutionnel Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 15 février 2023
Adopté
Unanimité
2023/012 Ecole Développement des arbres à l’école élémentaire de Le Burgaud
Adopté
Unanimité
2023/013 Institutionnel Délégations du Conseil municipal accordées au Maire Adopté Unanimité
2023/014 Fortes chaleurs Adopté Majorité absolue
2023/015 Ressources
Humaines
Autorisations spéciales d’absences Adopté Majorité absolue
2023/016 Ressources
Humaines
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Adopté Unanimité
2023/017 Finances Compte de gestion de l’exercice 2022 du budget annexe dit « photovoltaïque »
Adopté
Unanimité
2023/018 Finances Compte administratif de l’exercice 2022 du budget annexe dit « photovoltaïque »
Adopté
Unanimité – Voix non exprimée (1)
2023/019 Finances Affectation du résultat de l’exercice 2022 du budget annexe dit « photovoltaïque » à l’exercice 2023
Adopté
Unanimité 2023/020 Finances Compte de gestion de l’exercice 2022 du budget communal
Adopté
Unanimité
2023/021 Finances Compte administratif de l’exercice 2022 du budget communal
Adopté
Unanimité – Voix non exprimée (1)
2023/022 Finances Renouvellement de la commune à l’association des maires de France à hauteur de 180,31€
Adopté
Unanimité
2023/023 Urbanisme Débat relatif au Projet d’aménagement et de développement durables
Pris acte
2023/024 Associations Addendum au règlement de subventions Adopté Unanimité
2023/025 Voirie Pool routier 2023 Adopté Unanimité