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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 126 2025 SUBVENTION 2025 Association Bougeons Avec LES Jeunes
Document publié le Mardi 15 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 126 2025 SUBVENTION 2025 Association Bougeons Avec LES Jeunes)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 15 juillet 2025 à 10h15 à Nyons
Le Conseil communautaire, convoqué le 2 juillet 2025 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle du Conseil à l’annexe de la CCBDP à Buis-les-Baronnies pour la séance du 8 juillet 2025.
Le quorum n’ayant pas été atteint lors de la convocation pour la réunion du 8 juillet 2025, le Conseil communautaire a été convoqué une nouvelle fois pour une séance le 15 juillet 2025 dans la salle du Conseil à Nyons. Le Conseil communautaire a alors pu délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum.
Secrétaire de séance : Madame Fabienne BARBANSON
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 96
Nombre de voix délibératives : 38
Etaient présents : 32 (dont 1 suppléant)
DAYRE Thierry, GREGOIRE Michel, BAS Claude, NICOLAS Alain, RICHARD Eric, BERNARD Sébastien,
MONPEYSSEN Jean-Jacques, RUYSSCHAERT Christelle, PEYRON Roland, ROCHAS Pascale, GARCIA
Jean, LAGET Jean-Michel, DECONINCK Stéphane, MACIPE Nadia, ARMAND Marie-Noëlle, BARBANSON
Fabienne, BERGER-SABATIER Martine, BOMPARD Marc, BOTTINI Monique, CARRERE Christian,
COMBES Pierre, FERNANDES José, GIELLY Patricia, LANTHEAUME Pascal, LEDESERT Philippe, MONGE
Alain, PENIGAUT Alexandre, PUSTOCH Alan, SOMAGLINO Claude, THIRIOT Christian, VIARSAC Roger,
CHAPPON Gérard
Etaient absents ou excusés : 59
ACHAT Ginès, BALDUCHI Monique, BOMPARD Jérôme, BONNEFOY Martial, BONTOUX Géraud, BOREL
Sylvie, BREDY Muriel, CAHN Philippe, CHAREYRE Laurent, CHARRASSE Daniel, CHAUDET Laurence,
CHAUVET Véronique, CIRER-METHEL Pascal, CLEMENT Rémy, CLEMENT Augustin, CONIL Denis,
CORNILLAC Christian, DONZE André, DUC Brigitte, DUPOUX Sébastien, ESTEVE Lionel, FAREL Annelise,
FEUILLAS Annie, FOUGERAS Lionel, FRACHINOUS Alain, GARNERO Sylvie, GAUTHIER Eliane, GILLET
Didier, GIREN Didier, GRAS Jean-Claude, GREGOIRE Jean-Luc, GRONCHI Yoann, GROSS François, HAIM
Juliette, HAMARD Marc, LABROT Alain, LAFFITTE Didier, LAURENT Marie-Christine, LOUPIAS Aurélie,
LYOBARD Eric, MATHIEU André, MORIN Gilbert, NICOLAS Jean-Louis, NIVON Jacques, PELACUER Jean-
Marc, PEZ Gérard, PILOZ Odile, POUYET Stéphanie, QUARLIN Mireille, RAVOUX Gilles, ROUSSELLE
Didier, ROUSSIN Christine, ROUSTAN Sébastien, ROUX Serge, TACUSSEL Odile, TATONI Thierry,
TEULADE Christian, TREMORI Michel, TRUPHEMUS Gérard
Excusés ayant donné procuration : 6
SALIN Olivier donne procuration à PENIGAUT Alexandre, AMOURDEDIEU Aurore donne procuration à
COMBES Pierre, BOUNIN Florence donne procuration à BOTTINI Monique, CHAMBON Claude donne
procuration à GARCIA Jean, MONIER Marie-Pierre donne procuration à DAYRE Thierry, TEISSEYRE Isabelle
donne procuration à LANTHEAUME Pascal
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20250715-126_2025-DE en date du 22/07/2025 ; REFERENCE ACTE : 126_2025 Enfance Jeunesse - Prévention Spécialisée
Rapporteur : Eric RICHARD
Jeunesse
126-2025 Subvention Association Bougeons Avec les Jeunes (AAP Jeunes des Baronnies)
Dans le cadre de sa compétence Enfance - Jeunesse, la Communauté de communes propose un Appel à Projet (AAP) Jeunes des Baronnies à destination des 11-30 ans.
Une enveloppe de 8 000 € est prévue au budget 2025 dans le cadre de cet AAP. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget prévisionnel général 2025.
Le jury piloté par la Communauté de Communes s’est réuni le vendredi 13 juin 2025. Ce jury a auditionné les représentants de l’association Bougeons Avec les Jeunes (BAJ) qui ont présenté le projet RURBAN Festival prévu les 28 et 29 juin 2025 à Buis-les-Baronnies.
L’association BAJ organise sur la commune de Buis-les-Baronnies depuis plus de 10 ans le RURBAN festival. Depuis sa création en 1992, l’association BAJ a pour visée de soutenir la mise en place d’actions des jeunes par les jeunes, pour les jeunes. Cette association est historiquement accompagnée par les services jeunesses communaux puis intercommunaux.
Un de ses objectifs est la transmission de pairs à pairs de l’association, notamment en prenant appui sur la réalisation du RURBAN Festival. Cette année, le groupe organisateur est composé de jeunes de 15 à 27 ans. Les plus âgés de l’association ont ainsi permis dès la rentrée 2024 à une jeune de 20 ans et quatre jeunes de 15 ans de préparer la conception et l’organisation du festival 2025.
L’association BAJ sollicite la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale depuis la création de l’AAP Jeunes des Baronnies. Cette année, le festival est lié à l’inauguration du nouveau plateau sportif des Tuves de Buis-les-Baronnies, lieu fédérant les habitants. La commune de Buis-les-Baronnies reconnaissant les ressources et appui de l’association des jeunes, l’organisation de l’inauguration du site dans le cadre du festival s’est articulée entre la municipalité buxoise, l’association BAJ et le service jeunesse intercommunal.
Le jury du 13 juin 2025 propose au Conseil communautaire d’allouer une subvention de 3 000 € concernant ce projet, l’ensemble des critères de l’AAP Jeunes des Baronnies étant fortement pris en compte par les organisateurs.
Vu les statuts de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale en vigueur ;
Dans le cadre de sa compétence Enfance - Jeunesse, la Communauté de communes propose un Appel à Projet (AAP) Jeunes des Baronnies à destination des 11-30 ans.
Considérant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget prévisionnel général 2025 ;
Considérant que la demande de subvention pour cette manifestation s’élève à 3 000 €, sur un budget global de 17 500 €, soit 17 % du budget global ;
Considérant l’avis du jury de l’AAP du 13 juin 2025 proposant au Conseil communautaire d’allouer une subvention de 3 000 € concernant le projet RURBAN Festival de l’association Bougeons Avec les Jeunes ;
L’AAP se destine à l’ensemble des jeunes de 11 à 30 ans des Baronnies. Le projet RURBAN Festival proposé sur la commune de Buis-les-Baronnies rayonne sur une grande partie du territoire intercommunal.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 38
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’APPROUVER le montant de la subvention à verser à l’association Bougeons Avec les Jeunes de 3 000 € au titre de l’événement RURBAN Festival des 28 et 29 juin 2025 ;
DE MANDATER le Président à signer tous les documents relatifs à cette délibération.
La Secrétaire de séance, Le Président,
Transmission en préfecture le : 22/07/2025 Fabienne BARBANSON Thierry DAYRE
Mise en ligne le : 22/07/2025
Ampliation : Association BAJ
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20250715-126_2025-DE en date du 22/07/2025 ; REFERENCE ACTE : 126_2025