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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 067 2025 AAP Jeunes DES Baronnies Subvention Association Unison
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 067 2025 AAP Jeunes DES Baronnies Subvention Association Unison)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 6 mai 2025 à 18h00 à Buis-les-Baronnies
Le Conseil communautaire, convoqué le 30 avril 2025 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes Lapalun à Buis-les-Baronnies.
Secrétaire de séance : Madame Marie-Christine LAURENT
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 96
Nombre de voix délibératives : 64
Etaient présents : 49 (dont 4 suppléants)
Éric RICHARD – Lionel FOUGERAS - Christian THIRIOT - Daniel CHARRASSE - José FERNANDES -
Sébastien BERNARD - André DONZE - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Philippe CAHN - Jean-Michel
LAGET - Denis CONIL - Sandrine ROSIER (suppléante) - Gérard TRUPHEMUS – Michel VINCENT
(suppléant) - Michel GREGOIRE - Lionel ESTEVE - Philippe LEDESERT - Roland PEYRON - Stéphane
DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Christian CARRERE - Pierre COMBES - Thierry DAYRE -
Jean-Luc GREGOIRE - Pascal LANTHEAUME - Marie-Christine LAURENT - Nadia MACIPE - Jean-Jacques
MONPEYSSEN - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Alain MONGE - Alan PUSTOCH - Olivier SALIN -
Fabienne BARBANSON - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT -
- Marie-Noelle ARMAND - Alain FRACHINOUS – Frédéric BUR (suppléant) - Alexandre PENIGAUT - Claude
BAS - Gérard PEZ - Alain NICOLAS - Eliane GAUTHIER - Jacques NIVON - Claude SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 36
Marc HAMARD - Annie FEUILLAS - Gines ACHAT - Rémy CLEMENT - Sébastien ROUSTAN - Laurence
CHAUDET - Yoann GRONCHI - Patricia GIELLY - Eric LYOBARD - Sébastien DUPOUX - Mathieu ANDRE -
Pascal CIRER-METHEL - Jérôme BOMPARD - Jean-Marc PELACUER - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC
- Augustin CLEMENT - Christian CORNILLAC - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Sylvie GARNERO -
Géraud BONTOUX - Didier LAFFITTE - Isabelle TEISSEYRE - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN
- Martial BONNEFOY - Annelise FAREL - Jean-Louis NICOLAS - Didier GIREN - Marc BOMPARD - Véronique
CHAUVET - Muriel BREDY - Christine ROUSSIN - Jean-Claude GRAS
Excusés ayant donné pouvoir : 15
François GROSS a donné pouvoir à Marie-Noelle ARMAND- Juliette HAIM a donné pouvoir à Sébastien
BERNARD - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Laurent CHAREYRE a donné pouvoir à
Alexandre PENIGAUT - Aurore AMOURDEDIEU a donné pouvoir à Pierre COMBES - Martine BERGER-
SABATIER a donné pouvoir à Jean-Luc GREGOIRE - Monique BOTTINI a donné pouvoir à Roger VIARSAC
- Florence BOUNIN a donné pouvoir à Christian CARRERE - Aurélie LOUPIAS a donné pouvoir à Marie-
Christine LAURENT - Odile PILOZ a donné pouvoir à Pascale LANTHEAUME - Didier ROUSSELLE a donné
pouvoir à Christian TEULADE - Thierry TATONI a donné pouvoir à Nadia MACIPE - Mireille QUARLIN a donné
pouvoir à Claude BAS - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a donné
pouvoir à Claude SOMAGLINO
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20250506-067_2025-DE en date du 22/05/2025 ; REFERENCE ACTE : 067_2025 Enfance Jeunesse - Prévention Spécialisée
Rapporteur : Eric RICHARD
Jeunesse
067-2025 Subvention à l’association UNI’SON (AAP Jeunes des Baronnies)
Vu les statuts de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale en vigueur ;
Dans le cadre de sa compétence Enfance - Jeunesse, la Communauté de communes propose un Appel à Projet (AAP) Jeunes des Baronnies à destination des 11-30 ans.
Considérant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget prévisionnel général 2025 ;
Considérant que la demande de subvention pour cette manifestation s’élève à 3 000 €, sur un budget global de 11 000 €, soit 27.3 % du budget global ;
Considérant l’avis du jury de l’AAP du 18 mars 2025 proposant au Conseil communautaire d’allouer une subvention de 3 000 € concernant le projet NOKTO’LIA de l’association UNI’SON ;
Il est rappelé que l’AAP se destine à l’ensemble des jeunes de 11 à 30 ans des Baronnies. Le projet NOKTO’LIA organisé sur la commune de Buis-les-Baronnies rayonne sur une grande partie du territoire intercommunal.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 64
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’APPROUVER le montant de la subvention à verser à l’association UNI’SON de 3 000 € au titre de la soirée NOKTO’LIA III du 15 mars 2025 ;
DE MANDATER le Président à signer tous les documents relatifs à cette délibération.
La Secrétaire de séance, Le Président,
Marie-Christine LAURENT Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 20/05/2025
Mise en ligne le : 20/05/2025
Ampliation à :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20250506-067_2025-DE en date du 22/05/2025 ; REFERENCE ACTE : 067_2025