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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024.F.09 convention ukronautes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 02/07/2024
Reçu en préfecture le 02/07/2024
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20240624-D_2024_ F_O9BIS-DE
Marwande T ER RE D € G A R O N NE _ N° 2024 F 09
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 24 juin 2024 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 20 Votants : 30
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 18 juin 2024 s'est
réuni le Lundi 24 juin 2024 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, SORIN Christian, VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean- Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, BONNET Gilbert, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, PREVOT Jérémie, HAY Florence, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : CARUHEL Maud, NOSMAS Karen, FIGUES Fatima, LE BRIS Alain, BORDERIE
Sophie, MARCHAND Emmanuelle, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, GUILBAUD Valérie, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, DUBOURG Jean-Luc.
Pouvoirs : de CARUHEL Maud à GASSER Anne-Laure, de NOSMAS Karen à BLANCHARD Stéphane, de FIGUES Fatima à CILLIERES Charles, de LE BRIS Alain à VERDIER Françoise, de BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de FIGUEIRA Muriel à DUBRANA Didier, de ROQUES Loréline à CHASTAING Séverine, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de PERALI Valérie à PREVOT Jérémie, de DUBOURG Jean-Luc à CALZAVARA Martine.
F.09
Convention triennale avec l'association LES UKRONAUTES
La commune de Marmande a la volonté de développer une politique de conventionnement
avec les associations marmandaises pour répondre aux besoins de l'ensemble de la
population, que ceux-ci soient d'ordre éducatif, culturel, social ou économique.
Vu la délibération n° 2024.D 06 en date du 22 avril 2024 du conseil municipal, la commune de
Marmande a signé une convention avec l'Association LES UKRONAUTES et a attribué une subvention de 3000 €.
Considérant l'étendue de la mission de l'association LES UKRONAUTES, il est nécessaire de renouveler les engagements au sein d'une nouvelle convention.
Considérant la pérennité de cette association et le soutien apporté par la Ville annuellement, Il est suggéré de rédiger une convention triennale.
Considérant les différentes sollicitations réalisées auprès des services de la commune de
Marmande, il est nécessaire de reporter ces demandes sur la convention triennale annexée. Envoyé en préfecture le 02/07/2024
Délibération 2024.F.0 Reçu-en préfecture le 02/07/2024
Publié le S L C
ID : 047-214701575-20240624-D_2024_ F_O9BIS-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'approuver le projet de convention triennale avec l'association LES
UKRONAUTES
Autorise M. le MAIRE où son représentant à signer tous les documents relatifs à ce dossier. ‘
Votants : 30 - Abstention : 00 - Exprimés : 30
Contre : 00 Pour : 30 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 24 juin 2024
Le Maire de Marmande
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication eu Lol2o2u et de sa transmission au contrôle de légalité le 0410.40!
Le Secrétaire de séfnce