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Arrêté - Terrain synthetique complexe sportif
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Arrêté - Terrain synthetique complexe sportif)
Thèmes du document : Loisirs, Sport, Religion et laïcité,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Nord
==
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
CANTON
Aulnoy-lez-Valenciennes
COMMUNE
Aulnoy-lez-Valenciennes
3
ARRETE
DU
MAIRE
n°
2023-08-57-ST
Objet
:Terrain
synthétique
—
Complexe
sportif
Nous,
Laurent
DEPAGNE,
Maire
de
la
Commune
d'Aulnoy-lez-Valenciennes,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
travaux
d’entretien
annuel
du
terrain
synthétique
par
la
société
TERENVI.
ARRETONS
Article
1:
Les
mardi
5
et
mercredi
6
septembre
2023,
toutes
les
activités
sportives
sur
le
terrain
synthétique
seront
interdites.
Article
2:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
et
par
délégation
les
agents
communaux
assermentés,
Monsieur
le
Commissaire
Divisionnaire
de
Police
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
de =
Monsieur
le
Président
de
l’US
Aulnoy
Football,
-
Monsieur
le
gardien
des
installations
sportives,
=
Monsieur
le
Directeur
de
la
société
TERENVT.
Fait
à Aulnoy-lez-Valenciennes.
Le
4
septembre
2023
;
pl
Le
Maire