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Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC21 2024 02 08
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC21 2024 02 08)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique,
Folio n°
C.C. 21 DU 08 FÉVRIER 2024
SOMMAIRE
N°
d’ordre Objet de la délibération N° de
délibération
PRÉSIDENT
1. Conseil Communautaire – Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2023 – Approbation 2024-1067
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Communautaire 2024-1068
ENSEMBLE 1
URBANISME OPÉRATIONNEL
3. Saint Georges des Groseillers – Planchette – Réserve foncière – Parcelle AM 190 – Acquisition 2024-1069
URBANISME DE PROGRAMMATION ET
POLITIQUE DE L’HABITAT
4. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Modification simplifiée n° 2 – Modalités de mise à disposition 2024-1070
5. Débat sur la politique locale de l’urbanisme 2024 2024-1071
ENSEMBLE 2
ÉCONOMIE
6. Convention de mise en œuvre d’une animation de l’attractivité économique territoriale avec l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Orne 2024-1072
7. Flers – Pose d’un câble électrique – Parcelle CY 55 – Convention de servitudes avec Enedis 2024-1073
8. Politique du Commerce – Subvention association – UCIA Les Vitrines de Flers – Attribution 2024 2024-1074
TOURISME
9. Site de la Roche d’Oëtre – Cinéma – Convention de diffusion cinématographique 2024-1075
10. Tourisme – Subventions aux associations – Attributions 2024 2024-1076
ENSEMBLE 3
PÔLES CULTURELS
11. Partenariat avec le FRAC – Exposition à la Grande Nouvelle à la Ferté Macé – 2024 2024-1077
12. Printemps de la chanson à Flers et la Ferté Macé – Edition 2024 2024-1078
13. Pôles Culturels – Subventions aux associations – Attributions 2024 2024-1079
PETITE ENFANCE ET JEUNESSE
14. Petite Enfance Jeunesse Famille – Subventions aux associations – Hors ACM – Attributions 2024 2024-1080 ENSEMBLE 4
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT
15. Développement Durable – Subventions aux associations – Attributions 2024 2024-1081
ENSEMBLE 5
ANIMATION DU TERRITOIRE, ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
ET GRANDS ÉVÈNEMENTS
16. Festival Les Extraverties – Convention 2024-2026 2024-1082
17. Fête du livre 2024 – Jeu concours – Règlement – Adoption 2024-1083
18. Golf Club Flers Le Houlme – Mise à disposition de 2 véhicules électriques – Convention 2024-1084
19. Animation du territoire et grands évènements – Subventions aux associations – Attributions 2024 2024-1085
20. Equipements Sportifs – Subventions aux associations – Attributions 2024 2024-1086
COHÉSION SOCIALE
21. Insertion, Formation, Emploi – Fonds d’Initiative Pour l’Emploi – 1er appel à
projets 2024 2024-1087
22. Insertion, Formation, Emploi – Subventions aux associations – Attributions 2024 2024-1088
23. Renouvellement Urbain – Mémoire du quartier – Subvention – Année 2024 2024-1089
24. Cohésion Sociale – Subventions aux associations – Attributions 2024 2024-1090
ENSEMBLE 6
FINANCES
25. Attribution de compensation provisoire – Année 2024 2024-1091
26. Budget Primitif 2024 – Résultats 2023 – Reprises anticipées 2024-1092
27. Budget 2024 – Budget Général 2024-1093
28. Budget 2024 – Budget annexe Eau 2024-1094
29. Budget 2024 – Budget annexe Assainissement 2024-1095
30. Budget 2024 – Budget annexe Transport 2024-1096
31. Budget 2024 – Budget annexe Office de Tourisme 2024-1097
32. Budget 2024 – Budget annexe ZA 2024-1098
33. Budget 2024 – Budget annexe ZA Haute Varenne 2024-1099
34. Budget 2024 – Budget annexe Maisons Médicales 2024-1100
35. Budget 2024 – Budget annexe Aménagements Fonciers 2024-1101
36. Fiscalité directe locale – Taux des taxes pour 2024 2024-1102
37. Budget annexe Office de Tourisme Communautaire – Versement d’une subvention d’équilibre 2024-1103
38. Normand’Innov – Contributions 2024 2024-1104 Folio n°
39. Mise en place de provisions pour dépréciation de créances douteuses – Année 2024 2024-1105
40.
Enseignement privé – Classes préélémentaires et élémentaires – Contribution de Flers Agglo au coût de fonctionnement pour l’année scolaire 2023-2024 – Complément Athis et Saint Georges des Groseillers
2024-1106
41. Flers – Opération boulangerie Saint Michel – Assujettissement au régime fiscal de la TVA 2024-1107
42. Communication au Conseil Communautaire de Flers Agglo du rapport d’activités 2022 du Sirtom de la région Flers-Condé 2024-1108
PERSONNELS, MARCHÉS ET COMMANDES PUBLICS
Marchés et Commandes Publics
43. Marchés publics relatifs aux services de télécommunication – Autorisation de lancer la procédure – Autorisation de signature 2024-1109
44. Adhésion de principe au groupement de commande de fourniture de gaz naturel de l’UGAP Gaz 2025 2024-1110
COMPÉTENCES NON DÉLÉGUÉES
45. Association « Les amis de la gendarmerie » - Adhésion 2024-1111
46. Prévention – Subventions aux associations – Année 2024 2024-1112
Chantal CORVEE – Conseillère Communautaire Déléguée
47. Equipement public numérique – Subventions aux associations – Attributions 2024 2024-1113