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Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC23 2024 06 27
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC23 2024 06 27)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Folio n°
C.C. 23 DU 27 JUIN 2024
SOMMAIRE
N°
d’ordre Objet de la délibération N° de
délibération
PRÉSIDENT
1. Conseil Communautaire - Procès-Verbal de la séance du 11 avril 2024 – Approbation 2024-1147
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Communautaire 2024-1148
ENSEMBLE 1
URBANISME OPÉRATIONNEL
3. Réserves foncières – Convention de mise à disposition auprès de la SAFER – Avenant n° 5 2024-1149
URBANISME DE PROGRAMMATION ET
POLITIQUE DE L’HABITAT
4. OPAH RU sur la commune de La Ferté-Macé – Règlement d’aides 2024-1150
ENSEMBLE 2
ÉCONOMIE
5. La Lande Patry – Zone des Josnets – Acquisition d’une partie des parcelles n° AM 124p et 162p à la SCI OLNA 2024-1151
6. Flers – ZI la Crochère – Abrogation de la délibération de cession de parcelle CW 74 B – Entreprise CHATELAIS couverture charpente - RETRAIT 2024-1152
7. Flers Agglo – Nouvelle aide financière au commerce situé en Ville ACV et communes PVD et quartier QPV 2024-1153
TOURISME
8. Taxe de séjour – Tarifs 2025 2024-1154
TRANSPORTS ET MOBILITÉS
9.
Schéma Directeur Cyclable – Participation financière de Flers Agglo à la commune de La Lande Patry – Création d’une voie verte rue des Colombes entre l’Oisellerie et la RD 424
2024-1155
10.
Transports publics urbains de personnes – Délégation de Service Public – Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public (concession)
2024-1156
11. Cession de 4 autobus – Vente aux enchères – Sortie du parc de Flers Agglo 2024-1157
12. Transports urbains et scolaires – Tarifs au 1er septembre 2024 2024-1158 ENSEMBLE 3
PÔLES CULTURELS
13.
Saison culturelle de Flers Agglo à la Ferté Macé – Public scolaire – Commune de Briouze – Conseil Départemental de l’Orne – Convention de partenariat – Autorisation de signature
2024-1159
14. Réseau des Arts Vivants Electriques – Convention de financement 2024-1160
15. Septembre Musical de l’Orne – Convention de partenariat 2024-1161
PETITE ENFANCE ET JEUNESSE
16. Petite Enfance et Jeunesse – Subventions aux associations et communes – Subvention 2024 – Centre de loisirs sans hébergement – Régulation 2024-1162
17. Petite Enfance Jeunesse Famille – Subvention exceptionnelle – Amicale des écoles laîques – Centre aéré Marcel Delaunay de Saint Clair de Halouze 2024-1163
ENSEMBLE 4
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT
18. Tranche 3 du programme de travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau du bassin versant Noireau 2024-1164
19.
Tranche 3 entretien de restauration des cours d’eau dans le cadre de l’entente Noireau – Groupement de commandes entre Flers Agglo et Domfront- Tinchebray Interco – Convention constitutive – Autorisation de signature 2024-1165
ASSAINISSEMENT
20. Aménagement du bourg du Châtellier – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour des travaux sur un réseau d’assainissement des eaux pluviales 2024-1166
ENSEMBLE 5
ANIMATION DU TERRITOIRE, ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
ET GRANDS ÉVÈNEMENTS
21. Festival « Vibra’mômes » – Conseil Départemental de l’Orne – Convention de partenariat – Edition 2024 – Autorisation de signature 2024-1167
22. Festival Eskape – Convention tripartite 2024 2024-1168
23. Festival Les Bichoiseries – Convention tripartite – Edition 2024 2024-1169
24. Festival Art Sonic – Convention tripartite 2022-2024 – Avenant n° 2 2024-1170
25. Animation du territoire et grands évènements – Subventions aux associations – Attributions 2024 2024-1171
26. Animation du territoire et grands évènements – Raid Jeunes – Subvention exceptionnelle 2024-1172
COHÉSION SOCIALE
27. NPRU – Programme de construction – Site de la Bissonnière – Approbation du projet et mode de dévolution des travaux – Convention foncière – Signature 2024-1173 Folio n°
ENSEMBLE 6
FINANCES
Comptes Administratifs 2023
28. Présidence de l’Assemblée 2024-1174
29. Acquisitions et cessions – Bilan 2023 2024-1175
30. Budget Général 2024-1176
31. Budget annexe Eau 2024-1177
32. Budget annexe Assainissement 2024-1178
33. Budget annexe Transport 2024-1179
34. Budget annexe Office de Tourisme 2024-1180
35. Budget annexe Zone d’Activités 2024-1181
36. Budget annexe ZA La Haute Varenne 2024-1182
37. Budget annexe Maisons Médicales 2024-1183
38. Budget annexe Aménagements Fonciers 2024-1184
39. Budget Général et Budgets Annexes – Affectation des résultats 2024-1185
40. Comptes de Gestion 2023 2024-1186
41. Budget Général – Décision Modificative 1 2024-1187
42. Budget Eau – Décision Modificative 1 2024-1188
43. Budget Assainissement – Décision Modificative 1 2024-1189
44. Budget Transport – Décision Modificative 1 2024-1190
45. Budget OT – Décision Modificative 1 2024-1191
46. Créances éteintes et admissions en non-valeur – Budget Général et Budgets Annexes 2024-1192
47. Flers Agglo – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 30 mai 2024 – Régularisations 2024-1193
48. Approbation du rapport 2017-2023 sur les attributions de compensation 2024-1194
49. Mutualisation – Modification de la convention particulière La Ferrière aux Etangs 2024-1195
50. Pôle d’Equilibre Territorial Rural du bocage (PETR) – Contribution 2024 2024-1196
51. Rendez-vous de l’été – Boissons et glaces – Régie de recettes – Adoption des tarifs 2024-1197 PERSONNELS, MARCHÉS ET COMMANDES PUBLICS
Personnels
52. Emplois permanents – Tableau des effectifs – Modification 2024-02 2024-1198
53. Emploi des personnes handicapées – Rapport 2023 2024-1199
54. Compte Administratif Général 2023 – Elus Communautaires – Droit à la formation – Bilan et débat annuel 2024-1200
Marchés et Commandes Publics
55.
Marchés publics – Insertion sociale et professionnelle et prestations de nettoyage – Autorisation de lancer la procédure – Autorisation de signature
2024-1201
56. Marché public de fourniture et de maintenance des copieurs – Lancement de la procédure – Autorisation de signature 2024-1202
57. Marchés publics de vérifications et contrôles périodiques des équipements techniques – Autorisation de signature des marchés 2024-1203
58. Commande publique – Prestation Wan – Commande auprès de l’UGAP 2024-1204
59. Marché public 2022-079 – Assurances – Dommages aux biens – Avenant – Autorisation de signature 2024-1205
COMPÉTENCES NON DÉLÉGUÉES
60. Flers – Projet Plancaïon – Demande d’ouverture d’une nouvelle enquête parcellaire 2024-1206
61. Flers – Projet Plancaïon – Aménagement de carrefours giratoires – Convention foncière avec Sodiflers 2024-1207
62. Schéma de cohérence territoriale – Projet de périmètre à l’échelle de Flers Agglo 2024-1208
63. Aménagement du bourg de Saires la Verrerie – Fonds de concours de Flers Agglo 2024-1209
64.
Aménagement du bourg des Tourailles (Athis Val de Rouvre) – Fonds de concours de Flers Agglo – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la mise aux normes des arrêts de car
2024-1210
65.
Aménagement du hameau de la Halouzière (commune de La Selle la Forge) – Fonds de concours de Flers Agglo – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la mise aux normes des arrêts de car
2024-1211
66.
Aménagement du Bourg de Messei (Rue des Ecoles) – Fonds de concours de Flers Agglo – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la mise aux normes de l’arrêt de car et pour la reprise du réseau d’eaux pluviales
2024-1212
67. Petites Villes de Demain – Ingénierie Banque des Territoires – Avenant de prolongation à la convention cadre 2024-1213
68. Petites Villes de Demain – Convention cadre ORT – Avenant n° 4 – Intégration stratégie d’intervention Petites Villes de Demain – La Ferté Macé 2024-1214
69. Flers Agglo – Aménagement des centres-villes et centres-bourgs – Procédure d’expropriation – Fonds de concours 2024-1215
70. Convention cadre de partenariat avec l’Université de Caen 2024-1216
QUESTION SUPPLEMENTAIRE
71. Parc Naturel Régional Normandie Maine – Approbation de la charte – Adhésion de Flers Agglo 2024-1217