Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2 Listing deliberations conseil muncipal 26.03.202
Déliberation - 2 Listing deliberations 27.02.2025
Déliberation - 10 Listing des deliberations seance du 14.12.2023
Déliberation - 10 Listing des deliberations seance du 14.12.2023
Déliberation - 6 Listing des deliberations seance du 19.09.2024
Déliberation - 6 Listing des deliberations seance du 19.09.2024
Déliberation - 5 Listing deliberations 05.06.2025
Déliberation - 6 Listing des deliberations seance 01.07.2025
Déliberation - 1 Listing deliberations 30.01.2025
Déliberation - 8 Listing deliberations 10.12.2024
Déliberation - 2 Listing deliberations conseil muncipal 26.03.2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Bouzy-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Listing deliberations conseil muncipal 26.03.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Économie et finances,
Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Registre des délibérations du Conseil Municipal
FEUILLET CLOTURANT LA SEANCE DU 26.03.2024
Convocation du 21 mars 2024
Membres (15):
Présents : Mmes et MM. Florence BONDUEL, Jean-Claude TONDU, Christian TOUSSAINT,
Yann GOLLION, Dominique BAUDOIN, Ilona BERNY-VILFROY, Christian AMEUR,
Gilberte BADAIRE, François DAUBIN, Catherine FOUCAULT, Sophie THIRET épouse ALLION. Absents donnant pouvoir: Sylvie VUILLET à Florence BONDUEL, Jonathan RÉMÉNÉ à Yann GOLLION, Aurélia BLOT à Jean-Claude TONDU, Aurélie DAUBIN à François DAUBIN
Délibérations approuvées:
Délibération 2024032601 : Demande de subvention Département du Loiret -action culturelle programme « En scène » 2024
Action culturelle : concert de Gospel à l'Eglise le samedi 28 septembre 2024 / Association EMMA LA VOIX DU SWING (Siret 450 307 509 000 31) / coût de 1 100 €/ avec demande de subvention 6 600 € auprès du département du Loiret
Délibération 2024032602 : Analyse des offres Marché public de travaux d’extension et de réhabilitation du groupe scolaire
Accord de notification de la tranche ferme du marché pour un montant de 1 221 803.59 € HT
de travaux
Délibération 2024032603 : Taux des taxes directes locales 2024 Maintien des taux votés en 2023 : TH 12.43 %, TF 37.57 %, TFPB 89.70 %
Délibération 2024032604 : Subventions communales et extra communales 2024
Communales : Comité des Fêtes 600 €, RCBB 2000 €, Sourire de la Forêt 2400 €. La Fraternelle
1000 € Ateliers du Saint Laurent400 €, La magie des tous petits 211 €
Extra communales : Foyer socio-éducatif du collège des Bordes : 120 €, Clic de l'Hôpital de Sully s/
Loire : 150€, Solidarité Ukraine Châteauneuf-sur-Loire : 100 €
Délibération 2024032605 : Participation au coût des voyages scolaires organisés par le collège des Bordes année 2024
Aide aux familles, 8 € par jour dans la limite de 10 jours Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Délibération 2024032606 : Budget principal, Approbation du compte de gestion 2023 Délibération 2024032607 : Budget principal, Approbation du compte administratif 2023 BUDGET PRINCIPAL | Dépenses 2023 | Recettes 2023 Résultat 2023 Résultat Résultat cumulé | (TTC) antérieur au 31.12. 2023
SECTION 811 889.29€ | 1025418.34€ | +213 529.05 € | + 572 445.81 € + 785 974.86 € Fonctionnement
SECTION 164 002.68 € 80 755.32 € - 83 247.36 € - 1016.28 € - 64 263.64€
Investissement
Délibération 2024032608: Budget principal, Affectation des résultats 2023 Excédent de fonctionnement capitalisés de 84 263.64 € et Report du solde d'excédent de fonctionnement sur la section de fonctionnement soit 701 711.22 €
Délibération 2024032609 : Budget annexe assainissement, Approbation compte de gestion 2023 Délibération 2024032610 : Budget annexe assainissement, Approbation compte administratif 2023
; Résultat
D ent (HT) Dépenses 2023 | Recettes 2023 | Résultat 2023 Route cumulé au nu : . se 31.12. 2023
SECTION Fonctionnement | 3e 45043 € | 34496.96 € | -395347 € | -2087146 | -60461€
SECTION Investissement | 004443 e | 23302426 | -1664201€ | -10671748€ | -12335940€
Délibération 2024032611: Budget annexe assainissement, Affectation des résultats 2023 Report sur chaque section des déficits
Délibération 2024032612: Budget principal, adoption du budget primitif 2024 Dépenses et recettes de fonctionnement à l'équilibre pour 1 691 711.22 € Dépenses et recettes d'investissement à l'équilibre pour 1 423 006.18 €
Délibération 2024032613: Fongibilité des crédits, budget principal primitif 2024 Autorise le Maire à procéder à des mouvements de crédits entre chapitres dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections, hors dépenses de personnel.
Délibération 2024032614 : Budget annexe assainissement, Approbation du budget primitif 2024 (HT) Dépenses et recettes de fonctionnement à l'équilibre pour 46 273.43 € Dépenses et recettes d'investissement à l'équilibre pour 145 423.91 €
Délibération 2024032615: Organisation de la semaine scolaire rentrée de septembre 2024 Demande de prolongement de dérogation semaine scolaire de 4 jours.
Délibération 2024032616: Avis demande de raccordement en eau potable parcelle cadastrale AH70 Favorable Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Délibération 2024032617: Contrat d’alternance CPJEPS
Autorise le Maire à conclure un Contrat de vacataire du 01.02.2024 au 14.11.2024, dans la limite de
50 heures, pour tutorer un Contrat d’alternance CPJEPS accueilli au sein de la collectivité.
Délibération 2024032618: Groupement de commandes mission d’audit et d’assistance pour la passation de marchés publics d’assurances
Décision de se joindre au groupement de commandes « assurances » proposé et coordonné par la communauté de communes des Loges.
Signatures :
Le Maire Le Secrétaire de séance
BONDUEL Florence Sophie THIRET épouse ALLION
a = ALGOU De F
T i À Ed > à )
D Ce À K 7/
L = NT (Lniced =.