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Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Bouzy-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Listing deliberations 30.01.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Dialogue social,
Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Registre des délibérations du Conseil Municipal
FEUILLET CLOTURANT LA SEANCE DU 30.01.2025
Convocation du 24 janvier 2025
Membres (15):
Présents : Mmes et Mrs. Florence BONDUEL Jean-Claude TONDU, Christian TOUSSAINT.
Christian AMEUR, Sylvie VUILLET, Gilberte BADAIRE, Dominique BAUDOIN, François DAUBIN, Aurélie DAUBIN, Sophie THIRET épouse ALLION.
Absents donnant pouvoir : Aurélia BLOT à Aurélie DAUBIN, Ilona BERNY-VILFROY à François DAUBIN, Yann GOLLION à Florence BONDUEL, Jonathan RÉMÉNÉ à Sylvie VUILLET,
Catherine FOUCAULT à Christian TOUSSAINT.
Délibérations approuvées:
Délibération 2025013001 : Redevance de performance des systèmes d’assainissement collectif Remplace au 01.01.2025 la redevance de modernisation des réseaux de collecte perçue auprès des abonnés - 0.084 € par m3 reversé en totalité auprès de l'agence de l’eau Loire Bretagne
Délibération 2025013002 : Baïl de location logement communal 16 bis rue de la Mairie
Loyer réévalué à 525 € mensuel au 10.03.2025
Délibération 2025013003 : Actualisation Convention de mise à disposition d’un conseiller de prévention communautaire Nouvelle répartition du temps de travail 01.10.2024 au 30.09.2025
Délibération 2025013004 : Adressage - rectifications de la base de données
Délibération 2025013005 : Convention de prestation de services Association ADS 45
Accord signature convention à bon de commande de 300 heures année 2025, entretien des espaces
naturels, ouvriers en parcours d'insertion
Délibération 2025013006 : Convention d’adhésion à la mission retraite du Centre départemental de
gestion de la fonction publique territoriale du Loiret
Renouvellement convention
Signatures :
Le Maire Le Secrétaire de séance
BONDUEL Florenc DAUBIN Aurélie \ —_—_ CL j nr
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