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Ordre du Jour - ODJ Affichage
Ordre du Jour - affichage et odj du conseil du 20 novembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Boissettes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affichage et odj du conseil du 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
MELUN
VAL DE SEINE
297, rue Rousseau Vaudran - CS 30187 - 77198 Dammarie-lès-Lys cedex - Tél. :01 64 79 25 25 - Fax :01 64 79 25 20
www.melunvaldeseine.fr
Dammarie-lès-Lys, le 14 novembre 2023
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
MELUN VAL DE SEINE
UN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
AURA LIEU
LE LUNDI 20 NOVEMBRE 2023
A 18H00
SALLE DU CONSEIL
297 rue Rousseau Vaudran -
Dammarie-lès-Lys CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU LUNDI 20 NOVEMBRE 2023
Ordre du jour :
INTRODUCTION
Rapporteur : M. Franck Vernin
N° 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
N° 2 APPROBATION DES PROJET DE COMPTES-RENDUS DES SEANCES DU 9 ET DU 18 OCTOBRE 2023
N° 3 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 9 NOVEMBRE 2023
N° 4 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE
FINANCES
Rapporteur : M. Kadir Mebarek
N° 5 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE LA ROCHETTE POUR L'AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE JEUX POUR ENFANTS AU CENTRE DE LOISIRS L'ESCARGOT ET DU TROTTOIR DANS L'AVENUE THEODORE ROUSSEAU, LE PASSAGE AU LED DE BATIMENTS COMMUNAUX, L'ACQUISITION D'UN BROYEUR DE VEGETAUX
Rapporteur : M. Henri Mellier
N° 6 CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE. APPROBATION DE L'AVENANT N°2 - PROGRAMMATION 2024
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : M. Régis Dagron
N° 7 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE RUBELLES, VOISENON, LA ROCHETTE, MONTEREAU-SUR-LE-JARD, LIVRY -SUR-SEINE, VAUX-LE-PENIL, MAINCY, LISSY ET LIMOGES-FOURCHES : CHOIX DU DÉLÉGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT
N° 8 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF : CHOIX DU DÉLÉGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : M. Franck Vernin
N° 9 ZAC DU TERTRE DE MONTEREAU - PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1
Rapporteur : M. Julien Aguin
N° 10 ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES DU TERTRE DE MONTEREAU A MONTEREAU-SUR-LE-JARD - TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT - AVENANT N°5
N° 11 PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES DU ' TERTRE DE MONTEREAU ' A MONTEREAU-SUR-LE-JARD - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) 2022
N° 12 ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES DU MARCHE DES GRAIS A MONTEREAU-SUR-LE-JARD - TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT - AVENANT N°6
N° 13 PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES DU ' MARCHE DES GRAIS ' A MONTEREAU SUR LE JARD - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) 2022
N° 14 PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES ' LA MARE AUX LOUPS ' A SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY - COMPTE RENDU DE CLOTURE A LA COLLECTIVITE (CRAC) 2022
Rapporteur : M. Guillaume Dezert
N° 15 RAPPORT ANNUEL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MELUN VAL DE SEINE AMENAGEMENT POUR L'EXERCICE 2022 TOURISME
Rapporteur : M. Lionel Walker
N° 16 CREATION D'UN FONDS DE CONCOURS POUR LA RESTAURATION D'ELEMENTS PATRIMONIAUX BATIS COMMUNAUX D'INTERET TOURISTIQUE
N° 17 COMPOSITION D'UN JURY DE SELECTION DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS MIS EN PLACE PAR LA CAMVS POUR LE SOUTIEN DE PROJETS EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : M. Michel Robert
N° 18 TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT RELATIF AU POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE LA GARE DE MELUN : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2022
N° 19 DECLARATION D'INTERET SUR LES PARCELLES AUTOUR DE LA GARE EN VUE D'UNE ACQUISITION EVENTUELLE POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES TRAVAUX DU POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE MELUN
Rapporteur : M. Franck Vernin
N° 20 AVIS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE SUR LE PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR-ENVIRONNEMENTAL DE LA REGION ILE DE FRANCE
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : M. Pierre Yvroud
N° 21 APPROBATION DES REGLEMENTS DES SERVICES PUBLICS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
N° 22 MISE A DISPOSITION DU RESEAU D'EAUX USEES SITUE RUE DU BOIS DES GRILLONS A BOISSETTES SUITE A LA RETROCESSION DE LA VOIRIE A LA COMMUNE
N° 23 MISE A DISPOSITION DU RESEAU D'EAUX USEES ET DU POSTE DE REFOULEMENT DU LOTISSEMENT DES 3 NOYERS TRANCHE 3 A RUBELLES SUITE A LA RETROCESSION DE LA VOIRIE A LA COMMUNE
N° 24 EVOLUTION TARIFAIRE DE L'ASSAINISSEMENT : MODIFICATION DES PARTS VARIABLES ET FIXES GLOBALES
EAU POTABLE
Rapporteur : M. Philippe Charpentier
N° 25 APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE - SECTEUR EST
N° 26 MISE A DISPOSITION DU RESEAU D'EAU POTABLE DU LOTISSEMENT DES 3 NOYERS TRANCHE 3 A RUBELLES SUITE A LA RETROCESSION DE LA VOIRIE A LA COMMUNE
N° 27 SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE : APPROBATION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES COMMUNES BOISSETTES, BOISSISE-LA- BERTRAND, BOISSISE-LE-ROI, LE MEE-SUR-SEINE, PRINGY, SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY ET VILLIERS-EN-BIERE
N° 28 EVOLUTION TARIFAIRE DE L'EAU POTABLE : MODIFICATION DES PARTS VARIABLES ET FIXES GLOBALES
N° 29 AVENANT 3 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE BOISSISE-LA-BERTRAND MISE EN ŒUVRE DE LA CONVERGENCE TARIFAIRE
N° 30 AVENANT 1 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DIT 'OUEST ' DES COMMUNES DE BOISSETTES, BOISSISE-LE-ROI, SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY, PRINGY ET VILLIERS- EN-BIÈRE MISE EN ŒUVRE DE LA CONVERGENCE TARIFAIRE
N° 31 AVENANT 1 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE LIVRY -SUR-SEINE MISE EN ŒUVRE DE LA CONVERGENCE TARIFAIRE
N° 32 AVENANT 4 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE LE MÉE-SUR-SEINE MISE EN ŒUVRE DE LA CONVERGENCE TARIFAIRE
N° 33 AVENANT 1 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE MAINCY MISE EN ŒUVRE DE LA CONVERGENCE TARIFAIRE
N° 34 AVENANT 3 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DES COMMUNES DE MELUN ET DE DAMMARIE -LES-LYS MISE EN ŒUVRE DE LA CONVERGENCE TARIFAIRE N° 35 AVENANT 1 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE MONTEREAU-SUR-LE-JARD MISE EN ŒUVRE DE LA CONVERGENCE TARIFAIRE
N° 36 AVENANT 3 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LAXIS MISE EN ŒUVRE DE LA CONVERGENCE TARIFAIRE
N°37 AVENANT 4 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE VAUX-LE-PÉNIL MISE EN ŒUVRE DE LA CONVERGENCE TARIFAIRE
POLITIQUE DE L'HABITAT
Rapporteur : M. Olivier Delmer
N° 38 TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT RELATIF A LA REHABILITATION DU CENTRE-ANCIEN DE MELUN : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE 2022
N° 39 TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT RELATIF A LA REHABILITATION DU CENTRE-ANCIEN DE MELUN : APPROBATION DE L'AVENANT N°2
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : M. Franck Vernin
N° 40 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
N° 41 CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT AU TITRE D'UNE ACTIVITE ACCESSOIRE
N° 42 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS