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Ordre du Jour - 20250327 ODJ Affichage
Ordre du Jour - affichage et odj du conseil du 1er juillet 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Boissettes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affichage et odj du conseil du 1er juillet 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
MELUN
VAL DE SEINE
297, rue Rousseau Vaudran - CS 30187 - 77198 Dammarie-lès-Lys cedex - Tél. :01 64 79 25 25 - Fax :01 64 79 25 20
www.melunvaldeseine.fr
Dammarie-lès-Lys, le 25 juin 2024
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
MELUN VAL DE SEINE
UN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
AURA LIEU
LE LUNDI 1ER JUILLET 2024
A 18H00
SALLE DU CONSEIL
297 rue Rousseau Vaudran -
Dammarie-lès-Lys CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU LUNDI 1 JUILLET 2024
Ordre du jour :
INTRODUCTION
Rapporteur : M. Franck Vernin
N° 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
N° 2 APPROBATION DU PROJET DE COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 27 MAI 2024
N° 3 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 20 JUIN 2024
N° 4 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE
Rapporteur : M. Thierry Ségura
N° 5 SCHEMA DIRECTEUR DE L'AXE SEINE
Rapporteur : M. Henri Mellier
N° 6 AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE : DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE CREATION ET DE REALISATION D'OPERATIONS D'AMENAGEMENT
FINANCES
Rapporteur : M. Kadir Mebarek
N° 7 BUDGET SUPPLEMENTAIRE - BUDGET PRINCIPAL-2024
N° 8 BUDGET SUPPLEMENTAIRE - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT-2024
N° 9 BUDGET SUPPLEMENTAIRE - BUDGET ANNEXE PARC D'ACTIVITES DES PRES D'ANDY - 2024
N° 10 BUDGET SUPPLEMENTAIRE - BUDGET ANNEXE SPANC-2024
N° 11 BUDGET SUPPLEMENTAIRE - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - 2024
N° 12 REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024
N° 13 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE LIMOGES FOURCHES POUR LA MISE EN PLACE D'UN BARDAGE SUR L'ATELIER COMMUNAL
N° 14 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE DAMMARIE-LES-LYS POUR LA RENOVATION D'UN BATIMENT EN VUE D'ACCUEILLIR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : M. Gilles Battail
N° 15 PARC D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU "MARCHÉ DES GRAIS" À MONTEREAU-SUR-LE-JARD - COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ (CRAC) 2023
N° 16 PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES DU ' TERTRE DE MONTEREAU ' A MONTEREAU-SUR-LE-JARD - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) 2023
N° 17 PARC D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES "TERTRE DE MONTEREAU" À MONTEREAU-SUR-LE-JARD - CONTRAT DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZAC DU TERTRE DE MONTEREAU - AVENANT N° 6
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Mme Françoise Lefèbvre
N° 18 ADHESION AU CONTRAT DE PROJET FONTAINEBLEAU FORET D'EXCEPTION® 2023-2027 ET DESIGNATION D'UN-E REPRESENTANT-E SUPPLEANT-E AUX COMITES DE GOUVERNANCE DU MASSIF FORESTIER DE FONTAINEBLEAU TOURISME
Rapporteur : M. Lionel Walker
N° 19 LANCEMENT D'UN APPEL A MANIFESTATION D'INTERET (AMI) DEDIE A LA LABELLISATION/CERTIFICATION/QUALIFICATION DES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : M. Gilles Battail
N° 20 REQUALIFICATION DES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES EN ENTREE DE VILLE A PRINGY - MANDAT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MELUN VAL DE SEINE AMENAGEMENT POUR LA REALISATION D'ETUDES D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE
Rapporteur : M. Franck Vernin
N° 21 RENOUVELLEMENT DU REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE A LA FEDERATION NATIONALE DES SCOT
EAU POTABLE
Rapporteur : M. Philippe Charpentier
N° 22 SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET PLAN DE GESTION DE LA SECURITE SANITAIRE DES EAUX
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : M. Pierre Yvroud
N° 23 SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT ET ZONAGES
MOBILITÉ
Rapporteur : M. Michel Robert
N° 24 TRAITÉ DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT RELATIF AU POLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL DE LA GARE DE MELUN : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ 2023
N° 25 CONCESSION POUR LE REAMENAGEMENT DU QUARTIER CENTRE-GARE - AVENANT N°2
N° 26 CONCESSION D'AMENAGEMENT POUR LE REAMENAGEMENT DU QUARTIER CENTRE-GARE A MELUN - CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE - AVENANT N°2
POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Mme Pascale Gomes
N° 27 MISE A JOUR DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION ET DU CONTRAT D'ENGAGEMENT DE L'INDEMNITE COMMUNAUTAIRE POUR LES ETUDIANTS EN PROFESSIONS MEDICALES
POLITIQUE DE L'HABITAT
Rapporteur : M. Olivier Delmer
N° 28 CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE DES AIDES A LA PIERRE ENTRE L'ÉTAT ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION MELUN VAL DE SEINE - AVENANT N°1
N° 29 OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) "REHABILITATION DU CENTRE ANCIEN DE MELUN" - AVENANT N° 1 - PROROGATION [2025-2026]
N° 30 TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT RELATIF A LA REHABILITATION DU CENTRE ANCIEN DE MELUN - APPROBATION DE L'AVENANT N° 3
N° 31 TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT RELATIF A LA REHABILITATION DU CENTRE-ANCIEN DE MELUN : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2023
N° 32 GARANTIE D'EMPRUNT APPORTÉE A LA SOCIETE LOGIRYS POUR LE PRÊT CONTRACTÉ AUPRÈS DU CREDIT AGRICOLE BRIE PICARDIE POUR LA RÉHABILITATION DE 27 LOGEMENTS DU FOYER POUR PERSONNES HANDICAPÉES "LES ORMES", SIS 12, RUE DU PERRÉ A RUBELLES RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : M. Franck Vernin
N° 33 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE' DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES '
N° 34 DELIBERATION PORTANT CREATION D'UN EMPLOI D'INGENIEUR(E) POUR LE PROJET AXE DE SEINE
N° 35 DÉLIBÉRATION PORTANT MISE EN ŒUVRE D'UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE A LA DIRECTION MUTUALISÉE DES SYSTEMES D'INFORMATION
N° 36 DÉLIBÉRATION PORTANT MISE EN ŒUVRE D'UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION
N° 37 MODIFICATION DU TABLEAU DE EFFECTIFS