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Ordre du Jour - ODJ Affichage
Ordre du Jour - affichage et odj conseil du 22 mai 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Boissettes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affichage et odj conseil du 22 mai 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Enseignement supérieur,
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
MELUN
VAL DE SEINE
297, rue Rousseau Vaudran - CS 30187 - 77198 Dammarie-lès-Lys cedex - Tél. :01 64 79 25 25 - Fax :01 64 79 25 20
www.melunvaldeseine.fr
Dammarie-lès-Lys, le 16 mai 2023
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
MELUN VAL DE SEINE
UN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
AURA LIEU
LE LUNDI 22 MAI 2023
A 18H00
SALLE DU CONSEIL
297 rue Rousseau Vaudran -
Dammarie-lès-Lys CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU LUNDI 22 MAI 2023
Ordre du jour :
INTRODUCTION
Rapporteur : M. Louis Vogel
N° 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
N° 2 APPROBATION DU PROJET DE COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 20 MARS 2023
N° 3 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DES BUREAUX COMMUNAUTAIRES DU 12 AVRIL ET 11 MAI 2023
N° 4 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE
N° 5 DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
FINANCES
Rapporteur : M. Kadir Mebarek
N° 6 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE SEINE-PORT POUR L'ACQUISITION ET L'AMENAGEMENT INTERIEUR ET EXTERIEUR D'UN LOCAL MEDICAL
TOURISME
Rapporteur : M. Lionel Walker
N° 7 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE L'OFFICE DE TOURISME MELUN VAL DE SEINE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : M. Louis Vogel
N° 8 PRESENTATION DU RAPPORT D'ACCESSIBILITE - DONNEES 2022
EAU POTABLE
Rapporteur : M. Philippe Charpentier
N° 9 EVOLUTION TARIFAIRE DE L'EAU POTABLE : MODIFICATION DES PARTS VARIABLES ET FIXES COMMUNAUTAIRES
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : M. Pierre Yvroud
N° 10 EVOLUTION TARIFAIRE DE L'ASSAINISSEMENT : MODIFICATION DE LA PART VARIABLE COMMUNAUTAIRE
N° 11 APPROBATION DE LA MISE A JOUR DES ZONAGES DE GESTION DES EAUX USEES ET PLUVIALES DE LA CAMVS ET DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE ENQUETEUR POUR LA MISE EN ENQUETE PUBLIQUE DES ZONAGES
CULTURE
Rapporteur : M. Henri De Meyrignac
N° 12 VERSEMENTS DE FONDS DE CONCOURS POUR CHARGES DE CENTRALITE 2023
N° 13 FIXATION DES TARIFS DES MANIFESTATIONS CULTURELLES ORGANISEES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE POUR LA SAISON 2023-2024 UNIVERSITÉ - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Rapporteur : M. Louis Vogel
N° 14 DROIT D'INSCRIPTION DES ETUDIANTS A L'UNIVERSITE INTER-AGES MELUN VAL DE SEINE (U.I.A.) POUR L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2023/2024
N° 15 FIXATION DES TARIFS DES ACTIVITES ORGANISEES PAR L'UNIVERSITE INTER-AGES MELUN VAL DE SEINE (U.I.A.) POUR L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2023/2024
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : M. Louis Vogel
N° 16 MODIFICATION DE L'EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE DE LA MOBILITE
N° 17 MODFIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
N° 18 AUGMENTATION DE LA VALEUR FACIALE DU TITRE RESTAURANT A DESTINATION DU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
N° 19 MODIFICATION DU REGLEMENT D'UTILISATION DES VÉHICULES
N° 20 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA POLICE INTERCOMMUNALE