Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - affichage et odj conseil
Ordre du Jour - affichage et odj du conseil du 1er juillet 2024
Ordre du Jour - affichage et odj du conseil du 20 novembre 2023
Ordre du Jour - affichage et odj conseil du 23 septembre 2024
Ordre du Jour - affichage et odj conseil du 22 mai 2023
Ordre du Jour - affichage et odj du conseil du 18 novembre 2024
Ordre du Jour - affichage et odj conseil du 29 avril 2024
Ordre du Jour - affichage et odj conseil du 16 decembre 2024 0
Ordre du Jour - odj pour affichage 04 04 2024
Ordre du Jour - affichage et odj conseil du 1er juin 2026
Ordre du Jour - affichage et odj conseil du 5 fevrier 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Boissettes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affichage et odj conseil du 5 fevrier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
MELUN
VAL DE SEINE
297, rue Rousseau Vaudran - CS 30187 - 77198 Dammarie-lès-Lys cedex - Tél. :01 64 79 25 25 - Fax :01 64 79 25 20
www.melunvaldeseine.fr
Dammarie-lès-Lys, le 30 janvier 2024
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
MELUN VAL DE SEINE
UN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
AURA LIEU
LE LUNDI 5 FEVRIER 2024
A 18H00
SALLE DU CONSEIL
297 rue Rousseau Vaudran -
Dammarie-lès-Lys CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU LUNDI 5 FÉVRIER 2024
Ordre du jour :
INTRODUCTION
Rapporteur : M. Franck Vernin
N° 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
N° 2 APPROBATION DU PROJET DE COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2023
N° 3 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 18 JANVIER 2024
N° 4 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE
FINANCES
Rapporteur : M. Kadir Mebarek
N° 5 BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2024
N° 6 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2024
N° 7 BUDGET ANNEXE PARC D'ACTIVITES "PRES D'ANDY" - EXERCICE 2024
N° 8 BUDGET ANNEXE SPANC - EXERCICE 2024
N° 9 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - EXERCICE 2024
N° 10 EXERCICE 2024 REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT
N° 11 DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 2024 - ADOPTION DES CRITÈRES DE RÉPARTITION
N° 12 DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 2024 - ADOPTION DU MONTANT DE LA DOTATION
N° 13 VOTE DES TAUX 2024 DES CONTRIBUTIONS DIRECTES
N° 14 VOTE DES TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR 2024
N° 15 VOTE DU PRODUIT DE LA TAXE SUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES INONDATIONS POUR L'ANNEE 2024
N° 16 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA MAIRIE DE RUBELLES
N° 17 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE LISSY - CHANGEMENT DES MENUISERIES DE LA MAIRIE
Rapporteur : M. Franck Vernin
N° 18 CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE. APPROBATION DE L'AVENANT N°3 - INTEGRATION DE L'ORIENTATION N°6 DU PROJET DE TERRITOIRE AMBITION 2030
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : M. Christian Hus
N° 19 CONTRAT DE CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZAC DU TERTRE DE MONTEREAU - SIGNATURE D'UNE CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA SPL MELUN VAL DE SEINE AMENAGEMENT, LA COMMUNE DE VOISENON ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE L'AMENAGEUR AUX TRAVAUX DE REFECTION DES ENTREES DE VILLE DE LA COMMUNE DE VOISENON TOURISME
Rapporteur : M. Lionel Walker
N° 20 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE L'OFFICE DE TOURISME MELUN VAL DE SEINE
EAU POTABLE
Rapporteur : M. Philippe Charpentier
N° 21 AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'APPROVISIONNEMENT EN EAU DE LA COMMUNE DE SAINT FARGEAU PONTHIERRY
MOBILITÉ
Rapporteur : M. Michel Robert
N° 22 CONCESSION D'AMENAGEMENT POUR LE REAMENAGEMENT DU QUARTIER CENTRE-GARE A MELUN - CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE - AVENANT N° 1
N° 23 CONCESSION POUR LE REAMENAGEMENT DU QUARTIER CENTRE-GARE - AVENANT N° 1
POLITIQUE DE L'HABITAT
Rapporteur : M. Olivier Delmer
N° 24 PROJET DE SCHEMA REGIONAL D'HABITAT ET D'HEBERGEMENT 2024-2030 - AVIS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE
SPORTS
Rapporteur : M. Noël Boursin
N° 25 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE - 2022/2023 - DE LA PATINOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE (CAMVS)
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : M. Franck Vernin
N° 26 MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION
N° 27 DELIBERATION PORTANT REGLEMENT DE LA FORMATION
N° 28 PLAN DE FORMATION DES PERSONNELS - 2024-2026
N° 29 COMMUNICATION DE L'AVIS DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL SUR LE RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR L'ANNÉE 2022
N° 30 INSTAURATION DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE