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Déliberation - Liste des deliberations du CM 25 10 2022
Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 25 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’YVIGNAC-LA-TOUR
KOKOKHHOKHNH NE NOK
Séance du 25 octobre 2022
L'an deux-mille-vingt-deux et le vingt-cinq octobre à 20 heures 00, le Conseil Municipal de
la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la
présidence de M. Jean-Luc BOISSEL, Maire, dans le lieu habituel de ses séances.
Date de la convocation : 18 octobre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents:9 Absents:6 Pouvoirs : 2
Présents : Jean-Luc BOISSEL, Christine LAFFICHER LE FLOHIC, Jean-Luc HAGUET, Jacques
CARNET, Annie DOUARD, Jean-Luc FAIERIER, Régine POILVÉ, Sandie LEBIGUE, Anthony
DESCHAMPS
Absents : Claudine LUCAS (pouvoir à Jean-Luc BOISSEL), Alain LESLÉ (pouvoir à Jean-Luc
HAGUET), Alain LHERBETTE, Béatrice POISSONNIER, Marine DESPRAT, Florian RESLOU
Secrétaire de séance : Jacques CARNET
Délibération LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL Approuvée
n°25/10/2022 - 01 DE LA SÉANCE DU 22 SEPTEMBRE 2022
Nombre de conseillers en exercice :15 Présents :10 Absents:5 Pouvoirs : 2
Présents : Jean-Luc BOISSEL, Christine LAFFICHER LE FLOHIC, Jean-Luc HAGUET, Jacques
CARNET, Annie DOUARD, Jean-Luc FAIERIER, Régine POILVÉ, Sandie LEBIGUE, Anthony
DESCHAMPS, Florian RESLOU
Absents : Claudine LUCAS (pouvoir à Jean-Luc BOISSEL), Alain LESLÉ (pouvoir à Jean-Luc
HAGUET), Alain LHERBETTE, Béatrice POISSONNIER, Marine DESPRAT,
Secrétaire de séance : Jacques CARNET
Délibération DÉCISION MODIFICATIVE N°3 — BUDGET PRINCIPAL Approuvée
n°25/10/2022-02
Délibération CONVENTION AVEC LE SDE 22 POUR LA RÉALISATION D'ÉTUDES Approuvée n°25/10/2022-03 ÉNERGÉTIQUES À L'ÉCOLE ANNAÏK LE LÉARD
Délibération RÉFECTION DU CHEMIN DU GROS CHÊNE - KERGUS Approuvée
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