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Déliberation - Liste Deliberations cm 21 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 21 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’YVIGNAC-LA-TOUR
Ke
He HR
ee
Séance
du
21
novembre
2023
L'an
deux-mille-vingt-trois
et
le vingt-et-un
novembre
à 20
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
BOISSEL,
Maire,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances.
Date
de
la convocation
: 14
novembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:15
Présents
:12
Absents
: 3 Pouvoir
: O
Présents
: Jean-Luc
BOISSEL,
Christine
LAFFICHER
LE
FLOHIC,
Jean-Luc
HAGUET,
Claudine
LUCAS,
Alain
LESLÉ,
Jacques
CARNET,
Annie
DOUARD,
Jean-Luc
FAIERIER,
Régine
POILVÉ,
Sandie
LEBIGUE,
Anthony
DESCHAMPS,
Florian
RESLOU
Absents
: Alain
LHERBETTE,
Béatrice
POISSONNIER,
Marine
DESPRAT
Secrétaire
de
séance
: Jean-Luc
HAGUET
Délibération
LECTURE
ET
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
Approuvée
n°21/11/2023
- 01
DE
LA
SÉANCE
DU
26
OCTOBRE
2023
Délibération
RESSOURCES
HUMAINES
: MODIFICATION
DU
TABLEAU
Approuvée
n°21/11/2023-02
DES
EFFECTIFS
Délibération
ATTRIBUTION
DE
CHÈQUES-CADEAUX
DE
NOËL
Approuvée
n°21/11/2023-03
AU
PERSONNEL
COMMUNAL
Délibération
TARIFS
COMMUNAUX
2024
Approuvée
n°21/11/2023-04 Délibération
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
OPÉRATIONNELLE
Approuvée
n°21/11/2023-05
D'ACTIONS
FONCIÈRES
ENTRE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
ET
LA
COMMUNE
POUR
L'ACQUISITION
DU
BIEN
IMMOBILIER
RUE
DE
ROPHEMEL
Délibération
DINAN
AGGLOMÉRATION
: ADOPTION
DU
RAPPORT
Approuvée
n°21/11/2023-06
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D'ÉVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFÉRÉES
— ANNÉE
2023
Certifiée
conforme
au
procès-verbal
Le 7
naembhe
2023
Le
Maire,