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Déliberation - Liste DES Deliberation du cm du 15 12 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation du cm du 15 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’YVIGNAC-LA-TOUR
*************
Séance du 15 décembre 2022
L’an deux-mille-vingt-deux et le quinze décembre à 18 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc BOISSEL, Maire, dans le lieu habituel de ses séances.
Date de la convocation : 09 décembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 12 Absents : 3 Pouvoir : 0
Présents : Jean-Luc BOISSEL, Christine LAFFICHER LE FLOHIC, Jean-Luc HAGUET, Claudine
LUCAS, Alain LESLÉ, Alain LHERBETTE, Béatrice POISSONNIER, Annie DOUARD, Jean-Luc
FAIERIER, Sandie LEBIGUE, Anthony DESCHAMPS, Marine DESPRAT
Absents : Jacques CARNET, Régine POILVÉ, Florian RESLOU
Secrétaire de séance : Sandie LEBIGUE
Délibération
n°15/12/2022 - 01
LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL
DE LA SÉANCE DU 1er DÉCEMBRE 2022
Approuvée
Délibération
n°15/12/2022-02
DÉCISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL
Approuvée
Certifiée conforme au procès-verbal
Le 15 décembre 2022
Le Maire,
Jean-Luc BOISSEL