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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20220401 073 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20220401 073)Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Éducation, +

clermont

auvergne

métropole

E | Liber » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation :

SPORTS : DEMANDES DE SUBVENTIONS 2022

DÉLIBÉRATION N°DEL20220401_073

Commission principale : 7 Sports

Rapporteur : -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 1 avril 2022 à 08 H15 avenue de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, François CARMIER, Eric GRENET, Richard BERT, Cécile AUDET, Marion CANALES, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Pierre SABATIER, Cécile BIRARD, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Patrick NÉHÉMIE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Odile VIGNAL pouvoir à Claire BRIEU

Grégory BERNARD pouvoir à Cécile AUDET

Blandine GALLIOT pouvoir à François RAGE

Christine PEROL BEYSSI pouvoir à Pierre SABATIER

Wendy LAFAYE pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER

Nathalie CARDONA pouvoir à Florent GUITTON

Bernard BARRASSON pouvoir à Philippe MAITRIAS

Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Magali GALLAIS

Hélène VEILHAN pouvoir à Anne-Laure STANISLAS

Rémi CHABRILLAT pouvoir à Vincent SOULIGNAC

Jacqueline BOLIS pouvoir à Hervé PRONONCE

Stanislas RENIÉ pouvoir à Eric FAIDY

N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 1 AVRIL 2022 À 08 H15

Conseillers en

exercice :

84

Conseillers

présents :

72

Conseillers

représentés :

12

Total votants :

84CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION SPORTS, CULTURE, ATTRACTIVITÉ, TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES du 15 mars 2022

BUREAU du 18 mars 2022

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 1 avril 2022

Direction des Sports / 7187

Boris CAILLE

SPORTS : DEMANDES DE SUBVENTIONS 2022

Dans le cadre de sa politique sportive métropolitaine en vigueur, Clermont Auvergne Métropole est engagée dans un soutien actif au mouvement sportif.

Les enjeux sont les suivants :

- participer avec le mouvement sportif à sa structuration à l'échelle de la métropole,

- offrir les meilleures conditions d'entraînement et de compétition aux clubs.

Aussi, Clermont Auvergne Métropole dote de subventions de fonctionnement certains clubs de son territoire pour :

- accompagner des projets sportifs pour la pratique du haut-niveau,

- accompagner des manifestations sportives d'envergure nationale et internationale.

L'enveloppe budgétaire relative aux subventions de fonctionnement et pour l'organisation de manifestations sportives, ainsi qu'aux bourses individuelles d'accompagnement en 2022 s'élève à 1 795 000 € (ligne d'imputation concernée : SP1 – 65748 – SP et SP1 – 65131 - SP).

Compte tenu de ces éléments, il est proposé d'étudier les demandes de subventions et de bourses suivantes, détaillées en annexe au regard des critères d'attribution des subventions définis dans la délibération du 12 mai 2017 en vigueur relative à la politique sportive métropolitaine et aux critères d'attribution des subventions en matière sportive :

1- Demandes de subventions de fonctionnement :

• Clermont Athlétisme Auvergne - Athlétisme

• Montant de la subvention 2022 : 250 000 €

• Auvergne Clermont Danse sur Glace – Danse sur Glace

• Montant de la subvention 2022 : 10 000 €

• Clermont Foot 63 Association – section féminine - Football

• Montant de la subvention 2022 : 25 000 €

• Clermont Foot 63 Association – centre de formation – Football

• Montant de la subvention 2022 : 90 000 €

• ASM Omnisports – centre de formation - Rugby

• Montant de la subvention 2022 : 140 000 €

• Hockey Clermont Communauté Auvergne – Hockey sur glace

• Montant de la subvention 2022 : 190 000 €

• Clermont Auvergne Patinage Artistique – Patinage artistique

• Montant de la subvention 2022 : 14 000 €

• Clermont Communauté Canoë Kayak – Canoë kayak

• Montant de la subvention 2022 : 20 000 €

• Handball Clermont Auvergne Métropole - Handball

• Montant de la subvention 2022 : 150 000 €

• Baseball et Softball Club Clermontois – Baseball et softball

• Montant de la subvention 2022 : 25 000 €

• Clermont Football Américain Les Servals – Football américain

• Montant de la subvention 2022 : 23 000 €

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Direction des Sports / 7187• Clermont Université Club – Sport universitaire

• Montant de la subvention 2022 : 35 000 €

• ASM Romagnat Rugby Féminin - Rugby

• Montant de la subvention 2022 : 140 000 €

• Le Volant des Dômes - Badminton

• Montant de la subvention 2022 : 8 000 €

• Basket Ball Cournon d'Auvergne – Basket ball

• Montant de la subvention 2022 : 16 000 €

• Lempdes BMX Auvergne - BMX

• Montant de la subvention 2022 : 30 000 €

• XC 63 - VTT

• Montant de la subvention 2022 : 15 000 €

• Handball Club Cournon Auvergne - Handball

• Montant de la subvention 2022 : 140 000 €

• Espérance Ceyratoise Tennis de Table – Tennis de table

• Montant de la subvention 2022 : 4 000 €

• Volley Ball Club Chamalières – Volley ball

• Montant de la subvention 2022 : 185 000 €

• Club Arverne Handisport - Handisport

• Montant de la subvention 2022 : 7 000 €

• HCCA Para Ice Hockey - Handisport

• Montant de la subvention 2022 : 3 500 €

• Plexus Power - Handisport

• Montant de la subvention 2022 : 3 000 €

• B'UP Clermont Escalade – Escalade

• Montant de la subvention 2022 : 1 500 €

• ASM Chamalières Natation - Natation

• Montant de la subvention 2022 : 43 603 €

• Stade Clermontois Natation - Natation

• Montant de la subvention 2022 : 76 248 €

• Centre de Loisirs des Oeuvres Laïques de Cournon – Section natation

• Montant de la subvention 2022 : 5 800 €

• Squash des Volcans – Squash

• Montant de la subvention 2022 : 4 000 €

• ASM Chamalières Natation – Sport de haut niveau

• Montant de la subvention 2022 : 15 000 €

• Stade Clermontois Natation – Sport de haut niveau

• Montant de la subvention 2022 : 15 000 €

• Sport Féminin & Co – Centre de formation

• Montant de la subvention 2022 : 50 000 €

2- Demandes de subventions pour l'organisation d'une manifestation sportive :

• Clermont Athlétisme Auvergne - Meeting X Athletics 2022

• Montant de la subvention 2022 : 5 000 €

• BMX Club Cournon - Challenge France

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Direction des Sports / 7187• Montant de la subvention 2022 : 4 000 €

• ACEDAC – La Durtorccha

• Montant de la subvention 2022 : 2 000 €

• ACEDAC – Circuit des communes de la vallée du Bédat

• Montant de la subvention 2022 : 2 000 €

• UNSS 63 – Championnats de France Collèges et Lycées de gymnastique aérobic

• Montant de la subvention 2022 : 2 000 €

3- Demandes de bourses individuelles :

• Gabriella Papadakis : Ambassadrice Clermont Auvergne Métropole – Danse sur glace

• Montant de la subvention 2022 : 20 000 €

• Guillaume Cizeron : Ambassadeur Clermont Auvergne Métropole – Danse sur Glace

• Montant de la subvention 2022 : 20 000 €

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

• de valider les montants de subventions et de bourses proposés ci-après (crédits inscrits au budget 2022 de la collectivité ) et les modalités d'attribution de celles-ci figurant dans les modèles de convention annexés à la présente délibération :

• Clermont Athlétisme Auvergne – Athlétisme : 250 000 €

• Auvergne Clermont Danse sur Glace – Danse sur Glace : 10 000 €

• Clermont Foot 63 Association – section féminine – Football : 25 000 €

• Clermont Foot 63 Association – centre de formation – Football : 90 000 €

• ASM Omnisports – centre de formation – Rugby : 140 000 €

• Hockey Clermont Communauté Auvergne – Hockey sur glace : 190 000 €

• Clermont Auvergne Patinage Artistique – Patinage artistique : 14 000 €

• Clermont Communauté Canoë Kayak – Canoë kayak : 20 000 €

• Handball Clermont Auvergne Métropole – Handball : 150 000 €

• Baseball et Softball Club Clermontois – Baseball et softball : 25 000 €

• Clermont Football Américain Les Servals – Football américain : 23 000 €

• Clermont Université Club – Sport universitaire : 35 000 €

• ASM Romagnat Rugby Féminin – Rugby : 140 000 €

• Le Volant des Dômes – Badminton : 8 000 €

• Basket Ball Cournon d'Auvergne – Basket ball : 16 000 €

• Lempdes BMX Auvergne – BMX : 30 000 €

• XC 63 – VTT : 15 000 €

• Handball Club Cournon Auvergne – Handball : 140 000 €

• Espérance Ceyratoise Tennis de Table – Tennis de table : 4 000 €

• Volley Ball Club Chamalières – Volley ball : 185 000 €

• Club Arverne Handisport – Handisport : 7 000 €

• HCCA Para Ice Hockey – Handisport : 3 500 €

• Plexus Power – Handisport : 3 000 €

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Direction des Sports / 7187• B'UP Clermont Escalade – Escalade : 1 500 €

• ASM Chamalières Natation – Natation : 43 603 €

• Stade Clermontois Natation – Natation : 76 248 €

• Centre de Loisirs des Oeuvres Laïques de Cournon – Section natation : 5 800 €

• Squash des Volcans – Squash : 4 000 €

• ASM Chamalières Natation – Sport de haut niveau : 15 000 €

• Stade Clermontois Natation – Sport de haut niveau : 15 000 €

• Sport Féminin & Co – Centre de formation : 50 000 €

• Clermont Athlétisme Auvergne - Meeting X Athletics 2022 : 5 000 €

• BMX Club Cournon - Challenge France : 4 000 €

• ACEDAC – La Durtorccha : 2 000 €

• ACEDAC – Circuit des communes de la vallée du Bédat : 2 000 €

• UNSS 63 – Championnats de France Collèges et Lycées de gymnastique aérobic : 2 000 €

• Gabriella Papadakis : 20 000 €

• Guillaume Cizeron : 20 000 €

• d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer les conventions de subventions et de bourses correspondantes.

TOTAL VOTANTS : 84 = 72 Conseillers Présents + 12 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 84 = Pour : 84 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

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Direction des Sports / 7187ANNEXE

1- Demandes de subventions de fonctionnement 2022

* Clermont Athlétisme Auvergne - Niveau élite (maintien)

Le Clermont Athlétisme Auvergne a été créé en 2002. L'association a pour objet la pratique de l'athlétisme (activités de

loisir, compétition et entraînement), l'organisation de manifestations d'envergure ainsi que le développement de la

solidarité entre ses membres.

Son objectif est multiple :

- contribuer à la formation de l'élite athlétique nationale avec la participation de grands athlètes du club aux

grands rendez-vous nationaux et internationaux, avec en ligne de mire les Jeux Olympiques,

- accompagner et conserver ses athlètes reconnus « Potentiel Olympique 2024 » par la Fédération nationale,

- poursuivre sa politique de diversification de l'offre à destination de tous les publics, du baby athlé à l'athlé santé

en passant par le développement accru du handisport.

L'association s'efforce également d’avoir une structure professionnalisée dont le dispositif s'appuie sur l'existant mais aussi

sur :

- une coordination des grands secteurs d'activité athlétique par un entraîneur référent qualifié,

- un renforcement du suivi des athlètes de haut niveau, notamment médical,

- une mise en place d’une démarche qualité tant au niveau sportif qu'administratif.

L'association se veut professionnalisante. Elle accorde une importance particulière à la formation de ses jeunes athlètes

sportifs locaux vers le plus haut niveau. La filière éducative est particulièrement exploitée en utilisant au mieux les

partenariats existants afin de permettre à ses sportifs de concilier sport de haut niveau et formation.

La formation professionnelle de son encadrement est également une priorité. Sa volonté est d'inciter et d'accompagner les

jeunes cadres et/ou athlètes dans leur formation professionnelle.

Le club œuvre pour le rayonnement de l'athlétisme et de la métropole. En effet, dans ses résultats sportifs, tant au niveau

national qu'international, en individuel comme par équipe, les athlètes du Clermont Athlétisme Auvergne ont à coeur de

porter les couleurs de l'athlétisme clermontois. Son ambition pour la nouvelle olympiade est de maintenir ce niveau de

performances individuelles en conservant une élite performante de 3 à 6 athlètes qui accèdent régulièrement aux

compétitions de référence (Championnats d'Europe, Championnats du Monde, Jeux Olympiques).

Les objectifs collectifs sont aussi fondamentaux pour le club car ils forgent et entretiennent l'esprit d'équipe et la cohésion

nécessaires à cultiver dans un sport individuel.

Au cours de la saison écoulée (2020/2021), le Clermont Athlétisme Auvergne comptait 812 licenciés (981 en 2019/2020). Il

évolue en Elite À (parmi les 8 premiers clubs de France) et s'est classé 4° au classement national des clubs de la

Fédération Française d'Athlétisme en décembre 2021. Le club compte 25 athlètes listés « haut niveau ».

Les objectifs de l'association pour la saison sportive en cours sont les suivants :

- Volet sportif :

- au niveau collectif : accéder au podium pour l'équipe masculine de cross et qualifier des équipes féminines

et jeunes; se maintenir en élite A (interclubs élite parmi les 5 meilleurs clubs français) ; qualifier 10 à 12

équipes avec 4 à 5 podiums à la Coupe de France ; qualifier 2 équipes à la finale nationale au Challenge

d'équipe d'athlétisme.

- au niveau individuel :

- obtenir des sélections internationales aux Championnats d'Europe de cross, aux Championnats

d'Europe de course de montagne, aux Championnats d'Europe cadet, junior et espoir.

- maintenir le nombre de qualifiés et de podiums aux différents Championnats de France en vue des Jeux

Olympiques.

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Direction des Sports / 7187- Partenariat Potentiels Olympiques : le club compte une dizaine d'athlètes au potentiel olympique

2020/2024. Sollicités par d'autres clubs, l'objectif du Clermont Athlétisme Auvergne est de les conserver en

les accompagnant plus spécifiquement sur les prochaines années: aide renforcée à la pratique sportive,

matérielle, conditions d'entraînement, stages.

- Volet éducatif :

- favoriser l'acquisition des valeurs de solidarité, de respect des autres, d'éthique, et des règles au travers des

entraînements dispensés par les entraîneurs qualifiés du club et des compétitions.

- inciter les jeunes athlètes à suivre des formations diplômantes (premier degré d'entraîneur et / ou juge).

- accompagner la professionnalisation de ses entraîneurs.

- organiser des stages de découvertes lors des vacances scolaires.

- Volet social :

- ouvrir la pratique de l'athlétisme au plus grand nombre en variant les disciplines (loisir, compétition,

handisport, athlétisme santé, baby athlé, piste, hors stade), en proposant des horaires et des lieux de

pratique diversifiés (Stadium Jean-Pellez et autres équipements de la métropole).

- Volet économique: L'association emploie 2 salariés en CDI (1 chargé de développement temps plein et 1

secrétaire) et 3 salariés en CDD (athlètes professionnels). Lors d'organisation de manifestations d'envergure, elle

favorise la venue d'athlètes et d'entraîneurs extérieurs qui séjournent à Clermont-Ferrand (hôtels, restaurants) et

participe ainsi à la promotion des équipements sportifs de la métropole.

Afin de poursuivre ses actions et son développement sportif au plus haut niveau, le club sollicite auprès de Clermont

Auvergne Métropole, pour la saison sportive 2021/ 2022, une subvention de 260 000 €.

En 2021, une subvention de 220 000 £ a été attribuée au club.

Budget prévisionnel 2021/2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Fournitures d'entretien et petit équipement | 10 500 € Vente de marchandises | 3 000 €

Autres fournitures (fluides) | 12 000 € | Produits des activités annexes | 80 000 €

Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

| Assurance | 4 500 € | Clermont Auvergne Métropole | 260 000 €

Documentation | 900 € | Région Auvergne-Rhône-Alpes | 82 000 €

Divers | 500 € | Département du Puy-de-Dôme | 22 000 €

| Autres services extérieurs | | Commune | 30 000 €

| Rémunérations intermédiaires et honoraires | 21 600 € | Autres produits de gestion courante | 109 250 € dont cotisations 22750€

Publicités, publications | 19 000 € | Produits financiers | 1 000 € |

Déplacements, missions et réceptions | 252000 € | Contributions volontaires en nature |

Frais postaux et de télécommunication | 1450€ | Bénévolat | 10 000 €

Services bancaires, autres | 500 € | Dons en nature | 5 000 €

| Impôts et taxes

| Autres impôts et taxes | 500 €

Charges de personnel |

| Rémunération du personnel 140 000 €

Charges sociales | 55 000 €

| Autres charges de gestion courante | 68 800 €

Emploi des contributions volontaires en nature

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Direction des Sports / 7187Secours en nature 5 000 €

Personnel bénévole 10 000 €

TOTAL 602 250 € TOTAL 602 250 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 250 000 €

* Auvergne Clermont Danse sur Glace - Niveau interrégional à international

Créée en 1986, l'association Auvergne Clermont Danse sur Glace développe l'activité « danse sur glace » en solo et en

couple. Elle propose une offre relativement diversifiée pour viser un large public : initiation enfants à partir de 3 ans,

compétiteurs enfants et adolescents, adultes loisir et compétition. Elle mène aussi des actions d'intégration auprès des

personnes handicapées et des enfants provenant des quartiers sensibles.

Le club a signé un partenariat avec l'ASM pour la préparation physique générale des compétiteurs nationaux et un

partenariat avec le studio Atrium pour les heures de danse au sol pour les compétiteurs régionaux où nationaux.

Les objectifs prioritaires de l'association sont les suivants :

- augmenter le nombre d'initiateurs bénévoles encadrés et formés.

- augmenter le groupe compétition à :

- 12 compétiteurs au niveau régional avec une section pré-compétiteurs,

- 13 compétiteurs au niveau national dont 2 couples et un couple au niveau international (Guillaume

Cizeron et Gabriella Papadakis).

- accompagner des compétitions de niveau régional, national, international et adultes.

- encadrer la pratique de loisirs des adolescents et adultes.

- intégrer les personnes en situation de handicap en collaboration avec la Ligue d'Auvergne du Sport Adapté.

- augmenter le nombre global de licenciés pour une stabilisation entre 160 et 200 adhérents.

Toutes les manifestations sportives ont été annulées lors de la saison sportive 2020/2021.

Toutefois, en début de saison, un partenariat avec le Cross Fit d'Aubière a été créé pour apporter aux compétiteurs une

préparation physique de qualité. Un partenariat a également été mis en place avec le Studio Atrium pour la préparation

des cours de danse au sol.

En raison de l'arrêt de la saison, des cours ont été mis en place en visio et en extérieur pour les compétiteurs régionaux et

nationaux.

Pour la saison sportive en cours, les objectifs du club sont les suivants :

- Volet sportif :

- participer à des compétitions régionales (2) et nationales (4), participation aux Jeux Olympiques d'hiver

pour Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron.

- Volet éducatif :

- faire revenir au sein du club des licenciés pour leur apprendre la danse sur glace.

- réitérer la formation BF1 de ses initiateurs en doublon et BF2 pour les titulaires du BF1.

- Volet social :

- le club est équipé de matériel adapté pour faire face aux diverses situations.

- mise en place du Pass Sport et du Pass Région.

- Volet économique :

-un contrat à durée déterminée a été transformé en contrat à durée indéterminée afin de renforcer l'équipe

des entraîneurs.

Pour la saison sportive en cours, une demande de subvention de 11 000 € est faite auprès de Clermont Auvergne

Métropole pour l'achat de matériel (10 000 £ attribués en 2021).

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Direction des Sports / 7187Budget prévisionnel 2021/ 2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

service, marchandises

| Achats d'études et de prestations de services | 4250 € Prestations de service | 95071 €

Achats non stockés matières et fournitures 1275€ Vente de marchandises 4 905 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 3612 € | Produits des activités annexes | 11 298 €

Autres fournitures 13 458 € | Subventions sollicitées |

| Services extérieurs | | Clermont Auvergne Métropole | 11 000 €

| Locations 12 854€ Département du Puy-de-Dôme 10 000 €

Entretien et réparation | 721€ | Autres aides, dons ou subventions affectées | 1 500 €

Assurance 1292€ Autres produits de gestion courante 7264 € dont cotisations 4422€

Divers | 688 € | Transfert des charges | 5300 € |

Autres services extérieurs Contributions volontaires en nature

| Rémunérations intermédiaires et honoraires | 5 100 € | Prestations en nature | 111 000 €

Déplacements, missions et réceptions 2750€ | |

Frais postaux et télécommunication | 906 €

Services bancaires, autres 708 €

| Impôts et taxes |

| Impôts et taxes sur rémunération | 6828€

| Charges de personnel |

| Rémunération du personnel | 45 350€

Charges sociales 21392€

Autres charges de gestion courante 24 365€

Charges financières 201 €

Dotation aux amortissements 588 €

Emplois contributions volontaires en nature

Mise à disposition gratuite de biens et 111 000 €

prestations

TOTAL 257 338 € TOTAL 257 338 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 10 000 €

+ __ Clermont Foot 63 association — section féminine : Championnat régional 1 (maintien)

Trois équipes féminines du Clermont Foot 63 sont issues du projet de mutualisation avec Aulnat Sportif et Cébazat Sports.

L'équipe séniore B et l'équipe des U18 constitueront l'effectif de l'équipe sénior À dans les prochaines années. Leurs

compétitions se déroulent sur les installations du Stade Gabriel-Montpied, du Stade Leclanché ou le Stade Maurice

Ducourtial à Aulnat.

La section féminine de l'association Clermont Foot 63 compte pour la saison sportive en cours 145 licenciées allant de la

catégorie U6 à la catégorie sénior (contre 126 licenciées lors de la saison sportive 2019/2020 et 130 licenciées lors de la

saison sportive 2020/2021). Aussi, l'objectif prévisionnel d’une section féminine intégrale avec une équipe par catégorie

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Direction des Sports / 7187des 6 ans aux seniors, comptant environ 130 joueuses, est désormais dépassé. Cet effectif permet à l'association de

participer pleinement au développement local du sport féminin.

A noter que 25 de ces jeunes filles sont entrées dans le dispositif « Cité de tous les talents ». Elles bénéficient ainsi d’un

hébergement de qualité au lycée Ambroise Brugière, d'horaires aménagés et de soutien scolaire, au même titre que les

garçons du centre de formation, avancée considérable pour le sport féminin.

A l'arrêt de la saison sportive 2020/2021, en raison de la crise sanitaire, l'équipe sénior A a terminé à la première place du

Championnat régional 1. De plus, la crise sanitaire n’a pas permis d’initier les nombreuses actions en périphérie de la

pratique sportive. Seuls les entraînements ont pu se dérouler partiellement.

Durant cette période, le club est toutefois resté très actif au sein de l'association « Sport féminin & Co » en mutualisation

avec d’autres sports féminins tels que le Volley ball, le Rugby, le Handball et le Football.

Les objectifs 2021/2022 du club pour la section féminine sont les suivants :

- Volet sportif :

- reconquérir une place en Division 2 pour l'équipe féminine sénior A.

- continuer à former de plus en plus de jeunes filles appelées à rejoindre le groupe senior élite.

- viser l'accession en championnat national pour les U18.

- Volet éducatif :

- proposer aux plus jeunes joueuses qui sont encadrées par des éducateurs diplômés un discours évoquant

les valeurs que le club souhaite leur voir porter: respect et solidarité afin de favoriser le « bien vivre

ensemble ».

- développer le sentiment de confiance en soi afin d'exister pleinement face au regard des autres jeunes de

leur âge.

- Volet social :

- être attentif aux enfants dont l'entourage familial pourrait être fragilisé et repérer les cas particuliers afin de

proposer des solutions adaptées.

- à travers le dispositif « Sport, école et citoyenneté » et en collaboration avec les maisons de quartier,

sensibiliser les jeunes filles à la pratique du football, tenter d'en développer son enracinement et favoriser la

mixité filles / garçons.

- Volet économique :

- garantir à la section féminine les moyens adéquats à son bon fonctionnement (parité avec les équipes

masculines) aux niveaux des moyens humains et matériels, des transports, des installations proposées pour

leurs entraînements ou matchs de compétition.

Afin de continuer à jouer un rôle moteur au service du développement du football féminin au sein de la Métropole et au

regard des exigences des compétitions dont le niveau est de plus en plus élevé, l'association Clermont Foot 63 sollicite une

subvention de fonctionnement de 40 000 € auprès de Clermont Auvergne Métropole. Pour la saison sportive 2020/2021, le

club a perçu une subvention de 25 000 €.

Budget prévisionnel 2021 / 2022

Effectif de la section féminine : 145 licenciées

Dépenses | Montant | Recettes | Montant

| Achats | | Vente de produits |

| Fournitures entretien et petits équipements 10 300 € Autres produits 10 000 €

Suivi médical | 7 500 € | Licences 11 550 €

| Services extérieurs | | Subvention d'exploitation |

| Entretien matériel et réparations | 1 000 € | Clermont Auvergne Métropole | 40 000 €

| Autres services extérieurs | | Autres financements par le club | 86627 €

| Déplacements et missions | 47 060 € | |

Divers 18157 €

Charges du personnel

Rémunération du personnel 41 660 € N°DEL20220401_073 10/72 Direction des Sports / 7187Charges sociales 5 500 €

Autres charges de gestion courante 17 000 €

TOTAL 148 177 € TOTAL 148 177 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 25 000 €

* _ Clermont Foot 63 association — Centre de formation partagé

Depuis le 1” juillet 2016, le club partage avec l'ASM Omnisports un centre de formation au Stade des Gravanches,

équipement sportif métropolitain.

Ce centre de formation partagé entre l'ASM et le Clermont Foot 63 est un projet novateur qui s'inscrit dans une logique

d'ouverture. || est en cohérence avec une conception décloisonnée du sport où l'enrichissement mutuel des disciplines est

un facteur clé de succès. Il est l'aboutissement d’un travail commun de deux ans, entre l'ASM Omnisports et le Clermont

Foot 63, projet largement soutenu par Clermont Auvergne Métropole et la Région Auvergne Rhône Alpes. Cette mise en

commun des moyens et des compétences répond aux ambitions d'excellence et de performance.

Après cinq années de fonctionnement, les staffs comme les sportifs sont unanimes sur la richesse des échanges dans ce

lieu unique. La collaboration a porté ses fruits dans tous les domaines et les deux disciplines ont pu s'enrichir

mutuellement. Que ce soit sur le plan médical, dans le domaine de la scolarité des jeunes où encore de la préparation

physique, les discussions entre l'ASM et le Clermont Foot 63 ont permis d'élargir les visions et de construire, ensemble, de

nouvelles façons de travailler et d'aborder le sport.

Le centre de formation a obtenu l'agrément « Catégorie 1 » lui permettant de faire partie des centres les plus prisés par les

parents, réunissant toutes les conditions en termes d'équipements et de ressources humaines pour dispenser la meilleure

formation possible.

Le Clermont-foot 63 durant cette dernière saison a vu se matérialiser un certain nombre d'objectifs comme la

pérennisation du dispositif « Cité de tous les talents » (dont il est un des membres fondateurs). Aussi, 65 garçons du centre

(et 25 filles hors centre) bénéficient d'horaires aménagés favorisant ainsi leur condition d’accession à des programmes

d'entraînements sportifs de haut niveau tout en conciliant un parcours scolaire de qualité.

Cinq établissements supports sont concernés : le Collège La Charme, le Collège Gérard Philippe, le Collège Franc Rosier, le

Lycée Ambroise Brugière, le Lycée Godefroy de Bouillon.

Ces jeunes profitent aussi d’une aide aux devoirs et d’un accompagnement individualisé, en fonction de leur besoin et de

leurs contraintes sportives.

Pour la saison sportive en cours, 70 stagiaires issus de la section football, tous sous convention, fréquentent le centre de

formation.

Le succès du centre de formation ne se dément pas grâce aux jeunes joueurs qui rejoignent le groupe professionnel et

quelques uns des meilleurs jeunes internationaux U17 s'imposent progressivement dans leurs équipes nationales

respectives. À ces succès répétés s'ajoute la réussite scolaire des jeunes qui passent le baccalauréat. D'autres de ses

licenciés poursuivent un parcours universitaire.

Les objectifs du centre de formation partagé restent identiques à ceux des saisons passées et sont les suivants :

- Volet sportif :

- contribuer à l'amélioration de la performance des sportifs avec toutes les composantes et les instances du

football.

- renforcer l'image de qualité des effectifs régionaux.

- répondre à la volonté des entraîneurs professionnels en alimentant leurs groupes avec un maximum de

jeunes formés au centre pour assurer le juste équilibre nécessaire à la pérennité du projet sportif du club

dans un environnement économique fragilisé.

- Volet éducatif :

- participer, grâce à un projet éducatif et pédagogique soutenu, à l'éclosion de futurs profils qui resteront liés

au milieu footballistique ou qui plus largement disposeront alors des armes indispensables à leur insertion

_ société. N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187- mise en place de soutien scolaire, personnalisé et individualisé, pour les lycéens en difficulté.

- Volet social :

- ancrer davantage le club dans son environnement local et régional, et ainsi faire bénéficier aux jeunes

auvergnats des mêmes conditions d'accueil que leurs homologues d'autres régions : égalité des chances.

- mobiliser et rassembler l'ensemble des éducateurs et des personnels autour d'un projet porteur

d'enthousiasme et source de motivation permettant d'instaurer une nouvelle dynamique interne, source de

progrès et qualifiante.

- Volet économique :

- mettre à disposition les fonds nécessaires au fonctionnement du centre de formation selon le cahier des

charges de la Direction Technique Nationale du Football.

L'association Clermont Foot 63 sollicite une aide au fonctionnement de ce centre de formation partagé, à hauteur de

90 000 € pour la saison sportive 2021/2022. Cette subvention permettra au club de faire écho aux centres de formation

particulièrement attractifs déjà présents en région Auvergne-Rhône-Alpes et de renchérir son fonctionnement pour le

maintien de son agrément fédéral de « Catégorie 1 » qui permet aux jeunes de bénéficier d’un accompagnement qualifié

et adapté dans le cadre du triple projet du club : sportif, scolaire ou universitaire, et citoyen.

Pour la saison sportive 2020/2021, Clermont Auvergne Métropole a attribué une subvention de fonctionnement d'un

montant de 80 000 €.

Budget prévisionnel 2021/ 2022

Centre de formation Ligue 1 — Stade des Gravanches (70 jeunes section football)

Dépenses Montant | Recettes | Montant

Autres achats et charges externes | | Subventions d'exploitation |

| Fournitures administratives CF | 2 500 € | Ville Clermont-Ferrand | 190 000 €

Achats pharmacie CF | 4 000 € | Clermont Auvergne Métropole | 90 000 €

Suivi médical CF | 87 600 € | Région Auvergne Rhône Alpes | 50 000 €

Matériel médical CF 500 € Redevance UEFA & LFP centre de formation 400 000,00 €

Achat carburant CF 3 500 € Autres produits

Fournitures diverses CF 2 000 € Refacturation licences CF 10 000 €

Achat équipements sportifs 19 500 € Remboursement FFF cotisations et 18 000 €

déplacements U19

Locations immobilières CF 180 000 € Remboursement FFF cotisations et 23 000 €

déplacements U17

Entretien matériel de transport CF | 2 000 € | Transfert de charges exploitation CF | 43 442 €

Entretien divers cF. 5 000 € | Indemnités CPAM CF 500 €

Entretien des maillots CF | 5 000 € | Autres produits exceptionnels |

Maintenance CF | 1 500 € | Quote part subvention investissement CF | 1 780 €

Assurances CF 4 000 €

Catalogues et imprimés CF 150 €

Prestations diverses CF | 2 000 €

Supervision et recrutement CF | 2 000 €

Déplacement encadrement CF. 5 000 €

Déplacement essai joueurs cF. 6 500 €

Déplacements U18 R1 CF | 9 000 €

Déplacements N3CFA2 20 000 €

Déplacements U19 50 000 € N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187Déplacements U17 60 000 €

Réceptions CF | 3 000 €

Arbitres Nationale 3 (CFA 2 1 500 €

Arbitres U19 | 1 500 €

Divers services extérieurs CF | 2 000 €

Cotisation FFF Nationale 3 (CFA2) | 8 000 €

Cotisations FFF U19 19 000 €

Cotisations FFF U17 | 16 000 €

Cotisations LAF CF | 5 000 €

| Impôts, taxes et versements assimilés

| Participation formation continue CF | 2 500 €

(Salaires et traitements |

| Salaires joueurs CF. 56316 €

Salaires éducateurs CF. 7 200 €

Salaires médecins CF | 14 500 €

Primes de match joueurs CF | 2 000 €

| Charges sociales |

Cotisations URSSAF CF 22558€

Médecine du travail CF. 150 €

Amortissements et provisions

Dotations amortissements, immobilisations 13 250 €

corporelles CF

Autres charges

| Frais de scolarité CF | 175 298 €

Charges exceptionnelles |

| Autres charges exceptionnelles de gestion CF | 10 000 €

TOTAL 831 522 € TOTAL 826722€

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 90 000 €

* Association Sportive Montferrandaise — centre de formation partagé

L'ASM a été créée en 1911 et signifiait Association Sportive Michelin. Le but initial de cette association était de distraire et

de communiquer le goût de l'effort physique au personnel de la Manufacture Michelin. Aussi, l'encadrement était

exclusivement constitué par des employés de la société.

A ce jour, l'association omnisports regroupe 15 sections sportives : athlétisme, basket ball, boxe, football, judo, kendo,

lutte, natation, rugby, tennis, handisport, éducation physique, multisport, haltérophilie et gymnastique.

Le projet sportif du club consiste à former à la pratique sportive : depuis les écoles de sport jusqu'au centre de formation

élites, avec un engagement prioritaire auprès des jeunes et un regard tourné vers l'innovation. Cette dernière est

notamment axée sur la formation, la santé et le suivi des sportifs.

C'est dans ce contexte que l'ASM Omnisports a créé en juin 2016, en partenariat avec le Clermont Foot 63 Association, un

centre de formation partagé. Ce dernier a permis de mutualiser les moyens financiers des deux clubs mais avant tout de

créer des échanges entre les deux disciplines sportives au profit de la formation des jeunes talents et de leur éducation.

Pour la saison sportive en cours, le centre de formation compte 34 joueurs sous convention de formation.

N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187Actuellement, 26 joueurs sur les 52 utilisés par l'ASM Clermont Auvergne sont issus de la structure associative (ASM

Omnisports) à laquelle est rattaché le centre de formation.

A noter qu’à l'issue de la saison sportive 2020/2021, 8 joueurs ont signé un contrat professionnel à leur sortie du centre de

formation : 4 ont signé un contrat à l'ASM Clermont Auvergne et 4 dans d’autres clubs professionnels.

Lors des retransmissions télévisées des matchs de l'ASM Clermont Auvergne, la politique de formation du club est mise en

avant. Celle-ci représente la « marque de fabrique clermontoise » qui permet d'alimenter les équipes de jeunes des U15

aux U21 par des joueurs à haut potentiel qui intégreront par la suite le centre de formation.

L'association veille à nouer des partenariats d'accompagnement avec les institutions scolaires (rectorat, établissements

scolaires et universitaires et autres) pour permettre à ses joueurs de s'épanouir dans le cadre du double projet scolaire et

sportif.

Le centre de formation bénéficie d’une notoriété et d’une image forte sur le territoire métropolitain. Sa volonté est de

profiter de cette notoriété pour accompagner tous les jeunes du centre de formation dans leur projet de vie sur le plan

sportif et scolaire bien-sûr mais aussi sur le plan de l'insertion immédiate dans la société tout en assurant leur

reconversion. Dans ce cadre, le réseau « Entreprises ASM en mêlée », qui est une association de partenaires du club,

permet de trouver des stages professionnels aux jeunes stagiaires dans le cadre de leur parcours individuel.

Le centre de formation s'associe également à des démarches caritatives et mobilise ses jeunes joueurs dans des actions

citoyennes. L'objectif est d'ouvrir la structure et les jeunes qui la composent vers les autres pour apprendre à se connaître,

vivre ensemble et à s'apprécier malgré les différences.

La demande d'aide financière auprès de Clermont Auvergne Métropole, au titre du fonctionnement du centre de

formation, s'élève à 140 000 €. Pour la saison sportive 2020/2021, la subvention de fonctionnement attribuée était de

130 000 €.

Budget prévisionnel 2021 / 2022 (budget centre de formation uniquement)

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Fournitures non stockées | 26 000 € Prestations de service | 4 000 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 5 000 € | Subventions sollicitées |

Services extérieurs | | Clermont Auvergne Métropole | 140 000 €

| Sous-traitance générale | 98 000 € | Région Auvergne-Rhône-Alpes | 75 000 €

Locations 339 000 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 190 000 €

Autres services extérieurs | Autres produits de gestion courante | 1 324 000 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires | 21 000 € | Produits exceptionnels | 72 000 €

Publicités, publications | 9 000 € | |

Déplacements, missions et réceptions | 72 000 €

Services bancaires, autres | 16 000 €

| Impôts et taxes |

| Impôts et taxes sur rémunération | 51 000 €

Autres impôts et taxes | 7 000 €

| Charges de personnel |

| Rémunération du personnel | 857 000 €

Charges sociales 151 000 €

Autres charges de personnel 2 000 €

Autres charges de gestion courante 144 000 €

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Direction des Sports / 7187Dotations aux amortissements 7 000 €

TOTAL 1 805 000 € TOTAL 1 805 000 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 140 000 €

+ __ Hockey Clermont Communauté Auvergne - Division 1 (maintien)

Le hockey sur glace fait partie du paysage sportif de Clermont-Ferrand depuis la création de la patinoire en 1972. Plusieurs

structures ont existé dont le Hockey Clermont Communauté Auvergne (créé en 2005) est héritier.

Champions de France de Division 1 en 1999, les Sangliers Arvernes ont aussi été demi-finalistes de la Coupe de France en

2001. Cette équipe a également obtenu un titre de Vice-Champion de France de Division 3 en 2007 et deux titres de

Champion de France de Division 2 en 2016 et en 2015.

A l'issue de la saison sportive 2018/2019, l'équipe première senior a accédé à la Division 1 au sein de laquelle elle évolue

pour 2021/2022.

Le Hockey Clermont Communauté Auvergne s'adresse aux plus jeunes dès l’âge de 3 ans. Pour la saison sportive en cours, il

compte 355 licenciés dont 34 femmes. Ses équipes se répartissent de la manière suivante :

- niveau compétition : Séniors Division 1 - U20 élite - U20 excellence — U17 élite - U17 excellence — U15

- niveau développement : U13 —- U11 -U10

- niveau initiation : U9 — U8 — U7 — U6 — école de hockey.

Le club met l'accent sur la formation des jeunes tout particulièrement, avec la création en 2016 de classes à horaires

aménagés. Certains d'entre eux ont été retenus pour des rencontres nationales et européennes.

Le hockey luge destiné aux personnes en situation de handicap a également vu le jour sous le nom de Para Ice Hockey.

l'entente avec Lyon et Roanne pour les catégories U20, U17 et U15 perdure et donne satisfaction car elle permet à chacun

de jouer à son niveau optimal.

La saison sportive 2020/2021 a été fortement perturbée par la crise sanitaire.

Concernant l'équipe première, après plusieurs mois sans match, la fédération a organisé un championnat réduit à quelques

rencontres, à partir de février 2021. La saison aurait dû débuter en septembre 2020.

L'enjeu était de retrouver cohérence et dynamisme au sein de l'équipe constituée par beaucoup de jeunes éléments qui

ont manqué de matchs pour progresser. L'équipe a terminé dernière de sa poule.

Pour la saison sportive 2021/2022, les objectifs du club restent en adéquation avec sa politique sportive :

- Volet sportif :

- équipe Seniors 1 : maintien en Division 1.

- U20, U17 et U15 : poursuivre l'entente Hockey Clermont Lyon Roanne.

- équipe U17 et U20 élite : atteindre les play-off.

- équipe US : maintenir les bons résultats.

- améliorer la formation pour les plus jeunes.

- Volet éducatif :

- faire découvrir le hockey à tous et à tous les niveaux.

- créer et maintenir une vraie dynamique de développement.

- poursuivre le développement des classes à horaires aménagés en accord avec l'Education Nationale.

- Volet social :

- développer la pratique du hokey auprès des femmes.

- développer le handi hockey.

- proposer des actions envers les quartiers dits sensibles.

- Volet économique :

- maîtriser le budget.

- développer davantage le partenariat privé en recherchant de nouveaux sponsors et en fidélisant les

partenaires actuels.

- renforcer les actions et les animations publicitaires.

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Direction des Sports / 7187Une subvention de fonctionnement d'un montant de 190 000 € est demandée pour la saison sportive 2021/2022. A noter

que 170 000 € ont été attribués pour 2020/2021.

Budget prévisionnel 2021/2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations service |

| Achats non stockés de matières et fournitures | 61 500 € | Vente de marchandises | 18 000 €

Fournitures non stockées | 3 000 € | Produits des activités annexes | 12 000 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 4 000 € | Subventions sollicitées |

Autres fournitures 1 000 € Clermont Auvergne Métropole 190 000 €

| Services extérieurs | | Région Auvergne-Rhône-Alpes | 75 000 €

| Sous-traitance générale 104 000 € Département du Puy-de-Dôme 15 000 €

Locations | 32 000 € | Communes | 31 000 €

Assurance 4 000 € Autres produits de gestion courante 197 000 € Dont cotisations 105 000 €

Divers 700 €

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires 8 000 €

Publicités, publications 4 500 €

Déplacements, missions et réceptions 98 000 €

Frais postaux et télécommunication 2 000 €

Services bancaires, autres 1 400 €

| Impôts et taxes |

| Autres impôts et taxes 2 000 €

| Charges de personnel |

Rémunération du personnel 126 700 €

Charges sociales | 54 300 €

Autres charges de personnel 26 400 €

| Dotations aux amortissements | 4 500 €

TOTAL 538 000 € TOTAL 538 000 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 190 000 €

* Clermont Auvergne Patinage Artistique (tous niveaux : loisir et compétition)

Créé en 1986, le club est rattaché à la Ligue Auvergne Rhône-Alpes depuis le 1°” janvier 2016. || accueille près de 333

licenciés issus de milieux sociaux différents, de nationalités et d'origines diverses. || compte parmi ses effectifs des

personnes en situation de handicap.

Ce club a été labellisé par la Fédération Française des Sports de Glace « Ecole française de glace - Formation des jeunes -

Développement - Ballet sur glace ». Il est constitué :

- d'un groupe loisirs (le plus important),

- d'un groupe compétition « Ballet sur glace » composé de 16 patineuses qui a participé aux Championnats de

France Elite en 2017, 2018 et 2019,

- d’un groupe compétition individuel composé de 20 patineurs.

L n est la pratique du patinage artistique en loisir et en compétition. N°DEL20220401_073 16/72 Direction des Sports / 7187En loisir, la pratique est accessible dès 3 ans et accueille babys, enfants, adultes et personnes en situation de handicap

léger.

Le club a pour vocation aussi de détecter de nouveaux compétiteurs et de faire évoluer ces derniers au niveau national et

international.

Il est également composé d'une section ballet sur glace créée en 2014. Après avoir évolué en catégorie « Sénior Elite »,

cette section a été dissoute en 2019 et une nouvelle équipe a été constituée pour évoluer en Open + de 15 ans. L'objectif

de ce groupe est de participer aux compétitions nationales en vue d’une sélection pour la Finale du Critérium National.

Jusqu'à la saison dernière, l'association comptait parmi ses effectifs la relève française de patinage artistique, Corentin

Spinar âgé de 17 ans, Champion de France novice en 2018. Ce dernier a quitté le club pour rejoindre celui de Annecy.

Comme la saison sportive 2019/2020, celle de 2020/2021 a été très perturbée par la crise sanitaire. Aussi, aucune

compétition, et ce quel que soit le niveau, n’a pu se tenir.

Les objectifs de l’association pour la saison en cours sont les suivants :

- Volet sportif :

- continuer à améliorer les résultats sportifs du groupe compétition (16 patineurs en individuel, 16 patineuses

en ballet sur glace, et 5 très jeunes licenciés au niveau détection).

- Volet éducatif :

- au niveau loisir : donner une attention particulière à tous les jeunes et détecter de futurs compétiteurs.

- accorder une attention particulière à l'encadrement des jeunes sportifs.

- permettre aux initiatrices de poursuivre leur entraînement à titre personnel pour acquérir et valider, par le

biais de médailles, la formation nécessaire pour offrir un encadrement de qualité.

- Volet social :

- inciter le plus grand nombre de personnes (personnes en situation de handicap et celles issues des quartiers

défavorisés) à adhérer au club en proposant un essai « découverte » gratuit, sans engagement, avec prêt de

patins et encadrement.

- faciliter l'accès au club en proposant des échelonnements de paiement tout au long de l’année sportive.

- Volet économique :

- pratiquer des tarifs relativement bas afin de permettre aux enfants des classes défavorisées la pratique de

cette discipline sportive.

- La saison sportive 2020/2021 a été très perturbée :

- annulation du gala du 18/04/21,

- remboursements des cours non effectués sur la saison 2020/2021,

- prise en charge des frais d'inscription pour les différentes compétitions nationales.

L'association demande une aide financière à Clermont Auvergne Métropole de 15 000 £ (subvention de fonctionnement et

prise en charge de frais supplémentaires liés à la crise sanitaire).

En 2021, le club a perçu 2 subventions : une subvention de fonctionnement de 10 000 € et une subvention pour

l'accompagnement vers le haut-niveau — Corentin Spinar de 4 000 €, soit 14 000 €.

Budget prévisionnel 2021/ 2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de service, |

| Fournitures d'entretien et petit éq uipement | 3 500 € | marchandises

| Services extérieurs | Prestations de service | 40 000 €

| Locations 25955 € | Vente de marchandises | 4 500 €

Entretien et réparation | 445 € Subventions sollicitées

Assurances | 3 783€ | Clermont Auvergne Métropole | 15 000 €

Autres services extérieurs | | Département du Puy-de-Dôme | 15 000 €

| Rémunérations intermédiaires et honoraires | 8 740€ Autres produits de gestion courante | 112 048 € dont cotisations 112 048 €

N°DEL20220401_073

17/72

Direction des Sports / 7187Publicités, publications | 4200 € | Produits financiers | 290 €

Déplacements, missions et réceptions | 7 650€ | Contributions volontaires en nature |

Services bancaires, autres | 506 € | Prestations en nature | 100 000 €

| Impôts et taxes |

| Impôts et taxes sur rémunération | 6 100 €

Charges de personnel |

| Rémunération du personnel | 80 370 €

Charges sociales 29 286 €

Autres charges de personnel 5721€

Autres charges de gestion courante 4 650 €

Dotations aux amortissements 51932€

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et 100 000 €

prestations

TOTAL 286 838 € TOTAL 286 838 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 14 000 €

* Clermont Communauté Canoë Kayak — Tous niveaux

Le Clermont Communauté Canoë Kayak a été créé suite à la fusion des clubs de Cournon d'Auvergne et de Pont-du-

Château le 1” janvier 2017.

L'association a pour objet :

- d'enseigner le canoë kayak,

- d'encadrer des scolaires, périscolaires et les centres aérés,

- d'assurer l'école de pagaie du mercredi et samedi.

Le projet sportif et les activités habituelles de l'association sont les suivants :

- compétition en descente, rivière et free style,

- participation au Championnat de France,

- organisation de stage de kayak de mer,

- formations fédérales,

- sensibilisation en milieu naturel (nettoyage de l'Allier),

- formation sécurité (manipulation de corde, esquimautage en rivière et piscine).

Malgré la crise sanitaire, le club a pu participer à des compétitions en 2021 dont quatre nationales. || compte désormais

parmi ses effectifs un Champion de France en cadet. La fédération a par ailleurs proposé de passer des tests pour entrer en

équipe de France à deux jeunes sportifs du club. Le club a également participé aux championnats du monde en Angleterre.

Pour garder les jeunes toujours plus nombreux au sein de l'association, celle-ci leur propose le freestyle bien plus ludique

pour eux.

Ses objectifs pour la saison sportive en cours sont les suivants :

- Volet sportif :

- 10 jeunes seront présents sur des compétitions nationales.

- deux d’entre eux vont passer des tests pour entrer en équipe de France.

- participation de 3 sportifs aux championnats du monde à Nottingham.

- Volet éducatif :

- apprentissage de l'entraide et du vivre ensemble.

- Volet social :

vation de la nature {lieu d'entraînement). N°DEL20220401_073 18/72 Direction des Sports / 7187- nettoyage des berges et de l'Allier avec d'autres clubs.

Le club sollicite Clermont Auvergne Métropole pour une aide financière de 25 000 € pour la saison sportive 2021/2022.

Celle-ci permettrait au club de garder son salarié (brevet d'état) qui intervient auprès des jeunes.

Budget prévisionnel 2021/ 2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

service, marchandises

| Achats non stockés de matières et fournitures | 380 € Prestations de service | 300 €

Fournitures non stockées 3 200 € Vente de marchandises 4 000 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 1 300 € | Produits des activités annexes | 3 000 €

Autres fournitures 100 € | Subventions sollicitées

| Services extérieurs | | Clermont Auvergne Métropole | 25 000 €

| Locations 1 700 € Communes 12 000 €

Entretien et réparation | 2 700 € | Produits exceptionnels | 1 500 €

Assurance 3 500 € Autres produits de gestion courantes 3 700 € dont cotisations 3 700 €

Divers 1 600 €

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires 4100 €

Déplacements, missions et réceptions 300 €

Services bancaires, autres 120 €

| Charges de personnel |

| Rémunération du personnel | 17 000 €

Charges sociales | 11 000 €

Autres charges de personnel | 2 500 €

TOTAL 49 500 € TOTAL 49 500 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 20 000 €

+ Handball Clermont Auvergne Métropole - Championnat de France 2°“ Division Féminin (maintien)

Handball Clermont Auvergne Métropole 63 est issu de l'entente de 4 clubs (Handball Ceyrat Pérignat, Stade Clermontois

Handball et Handball Club Cournon d'Auvergne et Aubière).

Structure exclusivement féminine, le Handball Clermont Auvergne Métropole 63 a pour but de développer la pratique du

handball féminin à très haut niveau sur la Métropole clermontoise et l'Auvergne en général, mais aussi de permettre à un

grand nombre de jeunes d'intégrer une structure de qualité. Ainsi, il s’agit de :

- permettre à chaque joueuse du bassin territorial d'atteindre le plus haut niveau possible,

- permettre aux potentiels féminins d'accéder à la performance,

- dynamiser le territoire pour accéder au haut niveau,

- structurer les relations entre les 4 clubs sur le secteur féminin.

Le projet sportif du club consiste à répondre aux objectifs du projet territorial de la Ligue d'Auvergne de Handball en

consolidant le Parcours d’Excellence Sportif. Il s'agit également de rester en étroite collaboration avec le pôle Espoir tout en

garantissant une offre de formation et de compétition au service du Parcours d’Excellence Sportive. N°DEL20220401_073

19/72

Direction des Sports / 7187Parcours sportif:

- 2013/2014 : Nationale 3

- 2014/2015 : Nationale 2 (montée)

- 2015/2016, 2016/2017, 2017/2018 : Nationale 2 (maintien)

- 2018/2019 : Nationale 1 (montée)

- 2019/2020 : Division 2 (montée)

- 2020/2021 : Division 2 (maintien)

- 2021/2022 : Division 2 (maintien).

La saison sportive 2020/2021 a permis d'appréhender la dimension du club et les enjeux qui l'entourent. Dans le cadre de

son projet 2024, l'association entend se développer quantitativement et qualitativement. Le développement du secteur

jeune est une priorité et vise à augmenter le nombre de jeunes femmes pratiquant le handball dans la métropole à un bon

niveau en leur offrant des structures et un encadrement de qualité.

l'ouverture de ses sections sportives, la création du centre de formation partagé avec les autres clubs féminins

professionnels (Sport Féminin & Co) et le développement de nouvelles pratiques sont autant de projets qui permettent au

club d'atteindre ses objectifs.

Les objectifs de l'association pour la saison sportive en cours sont :

- volet sportif:

- maintenir les équipes dans chaque catégorie.

- ouvrir une section baby hand.

- développer le projet club partenaire.

- volet éducatif:

- créer 2 sections sportives sur le territoire métropolitain.

- développer son centre de formation.

- volet social :

- développer du RSE interne au club et de la commission vie associative pour aider les jeunes (emploi,

logement, études).

- volet économique :

- développer le nouveau business plan.

- créer 2 postes en apprentissage pour développer son offre marketing.

Après une saison difficile en raison de la crise sanitaire, le club sollicite une aide financière de Clermont Auvergne

Métropole à hauteur de 200 000 € pour poursuivre le développement de son activité, promouvoir l'image du sport féminin

et l’aider à construire son projet d'avenir.

L'association a perçu une subvention de 150 000 € pour la saison sportive 2020/2021.

Budget prévisionnel 2021 / 2022

Dépenses Montant Recettes Montant

| Achats | | Vente de produits finis, prestations de |

service, marchandises

Achats d’études et de prestations de service 13 000 € | Prestations de service 200 000 €

| Achats non stockés de matières et fournitures 7 500 € Vente de marchandises 20 000 €

| Fournitures non stockées | 4 000 € | Subventions sollicitées |

Fournitures d'entretien et petit équipement | 4 000 € | Clermont Auvergne Métropole | 200 000 €

| Services extérieurs | | Région Auvergne Rhône-Alpes | 15 000 €

| Sous-traitance générale | 20 000 € | Département | 15 000 €

Locations | 49 000 € | CNASEA (emplois aidés) | 24 000 €

Entretien et réparation 3 500 € Autres aides, dons ou subventions affectées 1500 €

Assurance | 4 000 € | Autres produits de gestion courantes | 73 000 € dont cotisations 3 000 €

Divers 10 000 € Contributions volontaires en nature N°DEL20220401_073 20/72

Direction des Sports / 7187Autres services extérieurs Bénévolat 244 500 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires 22 000 € Dons en nature 80 502 €

Publicités, publications 15 000 €

Déplacements, missions et réceptions 50 000 €

Frais postaux et de télécommunication 300 €

Services bancaires, autres 300 €

| Charges de personnel |

| Rémunération du personnel | 228 480 €

Charges sociales | 75 400 €

Autres charges de personnel | 12 000 €

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et de 80 502 €

prestations

Personnel bénévole 244 500 €

TOTAL 843 482 € TOTAL 873 502 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 150 000 €

* Baseball et Softball Club Clermontois - Championnat de France senior masculin Division 2 (descente)

Ce club, créé en 1992, a pour objet de diffuser entre tous ses membres les techniques et les connaissances dans les

domaines du baseball et du softball.

Le Baseball et Softball Club Clermontois est un club métropolitain qui joue sur le complexe sportif des Cézeaux. A ce titre,

toutes les associations de baseball et/ou de softball situées sur le territoire de la métropole sont régies par le même

règlement intérieur et sont engagées dans un partenariat que seule une assemblée générale du club peut dénoncer. Aussi,

il licencie tous les membres de toutes les associations situées sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole à la

Fédération Française de Baseball et Softball.

La saison sportive 2019/2020 a été marquée par la crise sanitaire qui a annulé les championnats. Pour 2020/2021, l'équipe

fanion a évolué en 1” division du Championnat de France senior masculin.

Ce sport, pourtant implanté sur le territoire clermontois depuis 30 ans, souffre d'impopularité (malgré plus de 150

licenciés) et de difficultés à recruter des techniciens de cette discipline pouvant être des atouts structurants.

Le récent changement de présidence tente de mettre en place des solutions :

- rétrogradation de l’équipe fanion en D2 : sportivement, et bien que dernière du championnat, l'équipe fanion du

club aurait pu rester en D1. Cette décision s'inscrit dans la logique du classement et est motivée par un réel besoin

de réduire la voilure pour ne pas s’épuiser par le meilleur niveau national en D1, trop exigeant pour le club.

- engager en contrat à durée indéterminée l’un de ses joueurs qui sera formé au DEJEPS Baseball pendant 18 mois.

Cela permettra au club de construire avec lui un staff de coachs plus conséquent, promouvoir la discipline dans les

écoles et encadrer l’équipe fanion.

- changer le nom du club qui s'appellera Clermont Auvergne Baseball Softball (changement acté lors de

l'assemblée générale ordinaire en février 2022). Ce nom permet d'intégrer la marque « Auvergne » et son collectif

d'adhérents pour se faire connaître auprès des partenaires et rayonner au-delà du site des Cézeaux.

- féminiser les adhérents dès la catégorie U9 pour dynamiser l’équipe de softball.

Les objectifs du club pour la saison sportive en cours sont les suivants :

- Volet sportif :

- équipe 1 senior : maintien en Division 2 et participation aux phases finales.

- équipe 2 et 3 senior : maintien et participation aux phases finales régionales.

212 Uet 1SUÙ : participation aux phases finales. N°DEL20220401_073 21/72 Direction des Sports / 7187- équipe softball féminine : compétition en 2022.

- équipe BBS : présence sur les Opens et tournois 2022.

- Volet éducatif :

- formation de nouveaux arbitres, scoreurs et initiateurs.

- contrat d'apprentissage en janvier 2022 de l’un des joueurs et formation DEJEPS en vue d'un CDI en 2023.

- Volet social :

- politique tarifaire d'accessibilité au plus grand nombre.

- mixité de la discipline à tous les âges et toutes les catégories.

- politique d'action envers les quartiers et la jeunesse, actions « grand public » et avec les écoles.

- Volet économique :

- maintien de l'équilibre budgétaire.

- stabilisation et viabilisation économique du club avec ses partenaires et gestion interne exemplaire.

En 2021, Clermont Auvergne Métropole a versé une subvention de fonctionnement de 20 000 €. Pour 2021/2022, malgré

la descente en D2, avec toutes ses équipes engagées et les distances à parcourir pour aller jouer à l'extérieur, le club

demande une aide financière de 25 000 € à la métropole.

Budget prévisionnel 2021 / 2022

Dépenses Montant | Recettes | Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de |

| Achats d’études et de prestations de service | 10 350 € | service, marchandises

| Achats non stockés de matières et fournitures | 10 500 € Prestations de service | 20 500 €

| Fournitures d'entretien et petit équipement | 1 000 € | Vente de marchandises | 14 000 €

Services extérieurs | | Produits des activités annexes | 8 500 €

Sous-traitance générale | 8 700 € | Subventions sollicitées |

Divers | 6 000 € | Clermont Auvergne Métropole | 25 000 €

Autres services extérieurs | | Région Auvergne-Rhône-Alpes | 24 600 €

Déplacements, missions et réceptions | 81 500 € | Département du Puy-de-Dôme | 12 000 €

Services bancaires, autres | 1500 € | Communes | 12 000 €

| Emplois contributions volontaires en nature | | Autres aides, dons ou subventions affectées | 3 000 €

| Personnel bénévole | 35 000 € | Contributions volontaires en nature |

| | Bénévolat | 35 000 €

TOTAL | 154 550 € | TOTAL | 154 600 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 25 000 €

* Clermont Football Américain Les Servals — Division Nationale 3 (maintien)

Créé en 2002, le Clermont Football Américain « Les Servals » compte pour la saison en cours 102 licenciés. Cette

association a pour objet la promotion du football américain et du flag. Elle gère également les équipes existantes, ou à

créer, au sein du territoire métropolitain.

Différentes sections ont vu le jour depuis la création du club : section junior en 2006, section cheerleading en 2011, section

cadet en 2012, section cheerleading junior en 2012.

L'équipe senior se maintient en 3°” Division Nationale, l'équipe junior (J9) en championnat régional Auvergne Rhône

Alpes.

Le projet sportif de ce club s'articule autour de 5 orientations :

- 1: permettre une pratique sportive pour tous

r et valoriser l'engagement des bénévoles N°DEL20220401_073

22/72

Direction des Sports / 7187-3 : améliorer le niveau sportif

- 4 : améliorer la communication interne et externe

- 5 : être reconnu auprès des partenaires.

Malgré une saison 2019/2020 perturbée par la crise sanitaire, les seniors ont terminé la saison du Championnat de France

avec une seule défaite sur 4 matchs. Les juniors ont quant à eux été finalistes du Championnat régional.

La saison sportive 2020/2021 a été annulée en raison de la crise sanitaire mais le club a créé et participé à l'US Sports Day

fin 2021.

Les objectifs de l'association pour la saison sportive en cours sont :

- Volet sportif :

- faire participer ses 3 sections à une saison sportive et permettre aux membres de l'association de reprendre

goût au sport.

- Volet éducatif :

- apprendre le football américain aux clermontois et aux habitants de la métropole grâce à la mise en place

du dispositif d'animation Mini French League.

- Volet social :

- faire connaître la culture du football américain à un maximum de personnes.

- Volet économique :

- avoir un budget équilibré en fin de saison et faire en sorte que toutes ses sections puissent assurer les

déplacements.

Le Clermont Football Américain « Les Servals » demande une aide financière de 23 000 € à Clermont Auvergne Métropole

afin de réaliser un maximum de ses actions sportives (matchs à domicile et à l'extérieur, envoi de jeunes en sélection

régionale). La métropole a versé 20 000 € au club en 2021.

Budget prévisionnel 2021 / 2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Achats d'études et de prestations de service 750 € Vente de marchandises 6 000 €

Achats non stockés de matières et fournitures 12 000 € | Produits des activités annexes 1150€

| Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

Sous-traitance générale | 5 000 € | Clermont Auvergne Métropole | 23 000 €

Locations | 400 € | Commune 9 000 €

Assurance 500 € Autres produits de gestion courante 13 000 € dont cotisations 13 000 €

Documentation | 2 000 € | Produits exceptionnels | 17 297 € |

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires | 8 000 €

Publicités, publications | 7250 €

Déplacements, missions et réceptions | 21 500 €

Frais postaux et télécommunication 280 €

Services bancaires, autres 2050 €

Charges de personnel

Rémunération du personnel 1 500 €

Autres charges de gestion courante 8 500 €

TOTAL 69 730 € TOTAL 69 447 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 23 000 € N°DEL20220401_073

23/72

Direction des Sports / 7187° Clermont Université Club — Niveau amateur et loisir

Créé en 1921, le Clermont Université Club (CUC), club omnisports, est organisé en réseau d'associations , 10 actuellement :

aïkido, athlétisme, badminton, basket, escalade, judo, karaté Yoseikan Budo, rugby, tennis, volley.

Chacune est affiliée à la fédération nationale dont elle dépend. A l'ensemble de ces associations, s'ajoute une structure

l'Accueil Collectif des Mineurs (ACM), appelée CUC Loisirs. Elle fait suite à l'ancienne école multisports.

La population cuciste se répartit entre 65 % de mineurs, 15 % d'universitaires (étudiants et personnels) et 20 % d'origines

diverses.

Le CUC privilégie la formation-éducation par le sport en :

- offrant à tout adhérent la possibilité de pratiquer en fonction de son niveau et de progresser dans son parcours

individuel ou par équipe sans rétribution,

- offrir aux étudiants un terrain d'expérimentation pour des fonctions d'encadrement dans le domaine du sport,

des stages ciblés sur le management d'événements sportifs, la communication.

l'offre à ses licenciés la possibilité :

- de pratiquer une activité sportive en loisirs et/ou compétition pour les amateurs,

- de bénéficier d'une formation-éducation par le sport, d'élever son niveau de performance individuel ou en

équipe,

- de contribuer à une mixité sociale.

Trois spécificités peuvent être mises en exergue :

- esprit universitaire, garant d’un équilibre harmonieux entre développement physique par le sport et intellectuel

par les études,

- gestion d’un centre de loisirs intégré au club, accessible dès l’âge de 3 ans, favorisant la découverte précoce des

vertus du sport et constituant un « réservoir » pour les écoles de sport des associations-sections,

- stratégie collaborative en étant partenaire des collectivités territoriales et de l’Université Clermont Auvergne

pour développer ou rénover des installations sportives et en étant aussi membre de l’Union Nationale des Clubs

Universitaires pour le partage des bonnes pratiques et le développement de synergies au niveau national.

Pour la seconde année consécutive, la saison sportive a été impactée par la crise sanitaire. De nombreuses compétitions

ont été suspendues et la plupart des manifestations a été annulée. Les équipes se sont maintenues au niveau de la saison

précédente. Les actions et les festivités liées au centenaire du club ont été reportées d’une année.

En revanche, les activités du centre de loisirs ont été maintenues. Les effectifs sont aussi en repli de 12 %.

Les objectifs du CUC pour 2021/2022 sont :

- Volet sportif :

- ramener pratiquants et bénévoles dans les différentes associations et mettre en place le plan de relance du

club.

- offrir des activités complémentaires, entraînements supplémentaires, journées de cohésion, séances

physiques ouvertes aux membres de toutes les associations.

- mise en place de nouveaux créneaux avec la réouverture du stade Philippe Marcombes pour l'aïkido, le

judo, yoseikan, rugby, tennis ainsi que pour le centre de loisirs à dominante sportive.

- poursuivre le travail sportif mis en place sur les différentes associations afin d'obtenir les meilleurs résultats

sportifs.

- Volet éducatif :

- poursuivre ou reprendre des actions éducatives récurrentes auprès des enfants des 2 centres de loisirs

sportifs, des écoles de sports des associations.

- terrain d'application pour stagiaires (UFRSTAPS, CFA.,...), apprentis (BPJEPS, BAFA....).

- activité "Sport et Bien-Être en Famille" ayant pour objectif d'éduquer les familles aux bienfaits de la pratique

sportive et d'une nutrition équilibrée.

- Volet social :

- favoriser l'accès à la pratique sportive à des populations qui en sont éloignées : étudiants en situation

financière précaire, femmes du quartier de Croix Neyrat en partenariat avec l'association MOSAÏC.

- Volet économique :

- poursuivre la structuration et la professionnalisation du club ; N°DEL20220401_073

24/72

Direction des Sports / 7187- participer à des projets de développement des installations sportives ou annexes en autonomie (nouveau

foyer CUC) ou en partenariat avec d'autres acteurs :

construction de terrain de tennis-paddle.

- organiser 2 événements majeurs : centenaire du club et Université Sportive d'Eté de l'Union Nationale des

Clubs Universitaires.

construction d'une salle d'escalade universitaire,

Le Clermont Université Club sollicite une aide financière de Clermont Auvergne Métropole de 35 000 £ lui permettant de

se développer et de poursuivre sa professionnalisation comptable, sportive, administrative et numérique. La métropole lui

a accordé 25 000 £ en 2021.

Dépenses

Achats

Achats non stockés de matières et fournitures

Fournitures non stockées (eau, énergie)

Fournitures d'entretien et petit équipement

Autres fournitures

Services extérieurs

Sous-traitance générale

Locations

Entretien et réparation

Assurance

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires

Publicités, publications

Déplacements, missions et réceptions

Frais postaux et de télécommunication

Impôts et taxes

Impôts et taxes sur rémunération

Charges de personnel

Rémunération du personnel

Charges sociales

Autres charges de gestion courante

| Charges financières

Charges exceptionnelles

| Dotations amortissements et provisions

Emplois contributions volontaires en nature

Mise à disposition gratuite de biens et

prestations

Personnel bénévole

TOTAL

Montant

70 000 €

4 000 €

56 000 €

60 000 €

150 000 €

36 000 €

9 000 €

6 000 €

1 000 €

6 000 €

70 000 €

3 000 €

3 000 €

299 000 €

46 000 €

158 200 €

500 €

30 000 €

15 000 €

25 000 €

300 000 €

1 347 700 €

Budget prévisionnel 2021/ 2022

Recettes

Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Prestations de service |

Vente de marchandises |

| Subventions sollicitées |

| Clermont Auvergne Métropole |

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Département

Communes (Clermont-Ferrand, Aubière) |

CNA SEA (emplois aidés) |

Autres aides, dons ou subventions affectées |

Autres produits de gestion courante

dont cotisations

Produits financiers

Reprise sur amortissements et provisions

Transfert de charges

Contributions volontaires en nature

Bénévolat

Dons en nature

TOTAL

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 35 000 €

Montant

20 000 €

30 000 €

35 000 €

5 000 €

5 000 €

100 000 €

10 000 €

20 000 €

732 000 €

552 000 €

5 000 €

50 000 €

10 700 €

300 000 €

25 000 €

1 347 700 €

N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187* _ ASM Romagnat Rugby Féminin — Première Division Elite 1 Top 8 (Championnes de France 2021)

Créée en 1974 par des infirmières kinésithérapeutes de Clermont-Ferrand, l’'ASM Romagnat Rugby Féminin est le seul club

de rugby féminin de la région Auvergne Rhône Alpes à évoluer au plus haut niveau.

L'association a participé à plus de 20 phases finales et a remporté 3 titres de Champion de France en élite 2 (1994, 1995 et

2016). Ce dernier lui a permis ainsi de retrouver la première division Elite 1 depuis la saison 2016/2017.

Depuis sa montée de division en 2016, les ambitions du club sont restées les mêmes pour l'équipe Elite 1, à savoir finir la

saison dans les quatre premières équipes du championnat de France. Cet objectif a été largement atteint à l'issue de la

saison sportive 2020/2021 puisque celle-ci s’est clôturée par le titre de Champion de France Elite 1. Ce dernier met en

avant tout le travail accompli grâce notamment à un collectif particulièrement soudé.

Désormais, l'ASM Romagnat Rugby Féminin a franchi une nouvelle étape. L'objectif est de rester au plus haut niveau du

rugby féminin français et de devenir un acteur majeur. Pour cela, il est essentiel de développer davantage encore la

pratique féminine sur le territoire métropolitain, de porter une attention particulière à la formation des jeunes joueuses

qui alimentent l'élite, et d'accompagner l'ensemble des joueuses dans la réussite de leur vie professionnelle, rugbystique et

personnelle.

La structuration commencée au sein du club va se poursuivre au-delà de ce titre. La professionnalisation entamée au

niveau des encadrants sportifs, la montée en compétence de ces derniers vont lui permettre de jouer un rôle sportif

majeur sur le plan national au niveau de l'élite, mais aussi de soutenir le projet du club en terme de développement de la

pratique féminine sur le bassin de vie métropolitain. Il s'agit d'atteindre l'excellence au niveau de la formation des jeunes

joueuses pour aboutir sur la structuration d'un Centre d'Entraînement Labellisé.

Les objectifs de l'association pour la saison en cours sont les suivants :

- Volet sportif :

- équipe Elite 1 : maintien dans les 4 premières équipes françaises.

- Volet éducatif :

- poursuite du développement de la catégorie U15.

- priorité sur la formation des jeunes joueuses.

- Volet social :

- augmentation du nombre d'intervenants (entraîneurs et bénévoles) pour structurer le club qui compte 8

salariés (4 sur le plan sportif, 4 en administratif).

- poursuivre l'accompagnement des joueuses.

- Volet économique :

- accompagner les joueuses dans la réussite de leur vie sportive, professionnelle et privée (aide à la recherche

d'emploi, de stage, d'orientation, de logement).

- doter les joueuses du même équipement (survêtement et tee-shirts).

- maintien du tarif des licences et prise en charge par le club de l'augmentation.

- embauche de salariés au niveau de la communication et des partenariats, améliorer la visibilité du club au

niveau des réseaux sociaux et recherche de nouveaux partenaires.

En 2021, Clermont Auvergne Métropole a versé au club une subvention de fonctionnement d'un montant de 100 000 €,

puis une subvention de 60 000 £ suite à l'obtention du titre de Champion de France 2021 — Première Division Elite 1 Top 8.

Pour la saison sportive 2021/2022, l'association demande une aide financière de 160 000 € à la métropole au vu de son

niveau sportif. Ce montant lui permettrait aussi de financer ses nombreux déplacements au niveau national, les frais

d'hébergement et de restauration.

Budget prévisionnel 2021/2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Achats non stockés de matières et fournitures 7 000 € Prestations de service 9 000 €

Fournitures non stockées 2 000 € Produits des activités annevnc 146 GNN € N°DEL20220401_073

26/72

Direction des Sports / 7187Fournitures d'entretien et petit équipement 34 000 € Subventions sollicités

Autres fournitures 14 700 € Clermont Auvergne Métropole 160 000 €

Services extérieurs Région Auvergne Rhône Alpes 50 000 €

Sous-traitance générale 1 000 € Département du Puy-de-Dôme 8 000 €

Locations 58 000 € Commune 8 000 €

Entretien et réparation 2100 € Organismes sociaux 12 000 €

Assurance 2 500 € Autres aides, dons ou subventions affectés 1 500 €

Autres services extérieurs Autres produits de gestion courantes 6 000 € dont cotisations 6000 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires 58 000 € Contributions volontaires en nature

Publicités, publications 9 000 € Bénévolat 60 000 €

Déplacements, missions et réceptions 93 200 € Prestations en nature 20 000 €

Services bancaires, autres 1 500 € Dons en nature 17 000 €

Charges de personnel

Rémunération du personnel 75 000 €

Charges sociales 9 000 €

Autres charges de gestion courante 33 000 €

Emplois des contributions volontaires en nature

Secours en nature 17 000 €

Mise à disposition gratuite de biens et 20 000 €

prestations

Personnel bénévole 60 000 €

TOTAL 497 000 € TOTAL 497 000 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 140 000 €

* Le Volant des Dômes -— Division Nationale 2 (maintien)

Apparu à la fin des années 80 sous le nom de Colour Badminton, puis devenu Volant des Dômes en 1997, ce club a su

s'imposer comme l'un des clubs incontournables de la région et reste un club phare au niveau de la Ligue Auvergne Rhône-

Alpes.

Au niveau sportif, il évolue depuis 14 ans au niveau de Nationale 2. |l est la seule équipe auvergnate à évoluer à ce niveau.

l'est composé de 10 équipes : 1 en national, 1 en pré-national, 1 en régional, 1 en pré-régional, 4 en départemental, 1 en

vétéran, 1 en loisir. 58 % des adhérents sont des compétiteurs, 16 % de niveau régional ou national.

Le club a pour but :

- de permettre la pratique du badminton sous toutes ses formes,

- d'accueillir tout joueur quel que soit son niveau, valide où en situation de handicap, voulant participer dans une

perspective loisir ou compétition.

- de préserver une certaine philosophie préservant l'accueil, la convivialité, la formation et la liberté de jeu.

Les résultats sportifs de la saison 2020-2021 sont inexistants, tant au niveau individuel que par équipe, puisque la pratique

sportive, et par conséquent les compétitions, notamment pour adultes, ont été stoppées entre novembre 2020 et juin

2021. Malgré tout, il convient de souligner les points suivants :

- le club a su maintenir ses Labels : Minibad Argent et Ecole de Bad 4 étoiles.

- la saison 2020/2021 n'impacte pas le niveau des équipes inscrites en championnat. Toutes restent à leur

place/division.

ons des entraîneurs ont pu se poursuivre. N°DEL20220401_073 27/72 Direction des Sports / 7187- l'association a obtenu le Label régional « Mon Club et Moi » qui reflète la démarche nouvelle de se (pré)occuper

de l'accueil et la fidélisation des nouveaux.

Le projet global 2021/2022 poursuit toujours deux axes fondamentaux : le sport haut-niveau, et le sport pour tous, pour

tout type de public, en mettant la priorité sur l'Ecole des Jeunes, notamment au niveau des plus petits (Minibad et

Poussins), et au niveau adulte sur le public loisir non compétiteur (dans l’idée de le fidéliser davantage, et éviter ainsi leur

important turn-over). Aussi, il mettra un accent nouveau sur :

- la fidélisation des nouveaux licenciés en proposant des créneaux et d’autres actions innovantes pour s'assurer de

leur intégration plus longue au sein du club.

- le développement renforcé de la pratique du badminton en direction d'un public féminin par des actions

ponctuelles au sein et en dehors du club, par une réflexion approfondie sur les leviers à mettre en place.

- accompagner le mieux possible les jeunes.

Pour la saison sportive en cours, les objectifs de l'association sont les suivants :

- Volet sportif :

- augmenter le nombre de licenciés, en incitant financièrement les adhérents de l'année à se réinscrire, et

renforcer l'accueil des nouveaux.

- adultes — haut niveau : permettre aux jeunes adultes les plus prometteurs de poursuivre leur progression,

en qualifier au moins un aux Championnats de France Adultes, soutenir financièrement les surcoûts des

compétitions haut-niveau éloignées, avoir un volume d’entraînements plus conséquent.

- adultes - interclubs : maintien de toutes les équipes dans leur division respective (essayer de monter pour

l'équipe 1 et/ou 2), intégrer les jeunes espoirs dans les équipes interclubs, et pour les plus âgés et les plus

prometteurs dans le collectif d'interclub national.

- jeunes - compétitions : avoir un plus grand nombre de compétiteurs régulier (au moins 40%), obtenir un

nombre important de médailles aux championnats départementaux et régionaux, participer aux interclubs

jeunes, avoir plusieurs vainqueurs de trophées interrégionaux jeunes, gagner un CEJ, qualifier 3 joueurs pour

les championnats de France jeunes (1 médaille), détection de jeunes joueurs par le Comité ou/et la Ligue.

- jeunes — structures : poursuivre la structuration à la fois large du sport pour tous, tout en renforçant l'axe du

haut-niveau, mais en s'adaptant aux nouvelles donnes.

- organiser des événements sportifs de proximité et d'envergure.

- Volet éducatif :

- éducation à la citoyenneté : apprentissage et respect des règles sportives ou de vie en collectivité, stages de

sensibilisation à la prise de responsabilités pour les jeunes, formation d'arbitres (notamment les jeunes

arbitres), mise en place du tri sélectif lors des compétitions.

- connaissance de soi : connaître et accepter ses points forts et points faibles.

- prévention: préparation physique intégrée aux séances pour tous et spécifique pour les compétiteurs

« avenirs » jeunes.

- diététique: veille et initiation à une alimentation diététique et adaptée à la compétition ainsi qu'aux

volumes d'entraînement conséquents.

- Volet social :

- intégration sociale : interventions régulières auprès des jeunes issus et vivant dans des quartiers sensibles,

et intégration ou offres spécifiques auprès des personnes ayant un handicap moteur ou mental.

- mélange des publics au sein des créneaux et des stages pour mutualiser les compétences et le savoir-faire,

mais aussi pour redynamiser la vie associative.

- aide à la formation et à la professionnalisation.

- accueil des étudiants (notamment STAPS) et suivi tutoriel pour leurs stages d'immersion professionnelle.

- Volet économique :

- anticiper et équilibrer les charges croissantes nécessaires pour atteindre une structuration capable

d'accomplir les objectifs fixés tout en ayant des recettes moindres.

Afin de pérenniser la dynamique actuelle, et garantir le succès de la filière haut-niveau du club et surtout de l'Ecole de

Jeunes, le club reste conscient que cela passe par des partenariats avec des clubs à proximité et le comité départemental.

Il oeuvre sans cesse dans ce sens.

L'association tente à nouveau de franchir un cap, celui de devenir un club dont l'équipe première évolue en Nationale 1, et

de manière pérenne. En effet, il a de grandes chances de participer en 2022 aux play-offs pour viser la montée de division.

C'est nourauoi. il demande une subvention de fonctionnement d'un montant de 8 000 € à Clermont Auvergne Métranale

(e 2rçu une subvention de 5 000 €).

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Direction des Sports / 7187Budget prévisionnel 2021/ 2022

Dépenses | Montant | Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

| Achats études et prestations de service | 6 000 € | marchandises

Achats non stockés matières et fournitures 12 600 € Prestations de service 9 800 €

Fournitures entretien et petit équipement | 1 900 € | Vente de marchandises | 10 900 €

Autres fournitures 4 000 € | Produits des activités annexes 600 €

| Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

| Sous-traitance générale 300 € Clermont Auvergne Métropole 8 000 €

Locations 4 800 € | Etat | 4 000 €

Assurance 40 € | Région | 300 €

| Autres services extérieurs | | Département | 10 500 €

| Rémunérations intermédiaires et honoraires 5 000 € | Communes 25 000 €

Publicités, publications 4 400 € Autres aides, dons ou subventions affectées 300 €

Déplacements, missions et réceptions 8 800 € Autres produits de gestion courante 31 140 € dont cotisations 30 140 €

Frais postaux et télécommunication 300 € Produits financiers 200 €

Services bancaires, autres | 300 € | Contributions volontaires en nature |

| Charges de personnel Bénévolat 20 000 €

| Rémunération du personnel | 22 000 € | Prestations en nature | 2 000 €

Charges sociales 13 000 € | Dons en nature | 2 600 €

Autres charges de personnel | 1 000 € | |

Autres charges de gestion courante 16 300 €

Emplois des contributions volontaires en

nature

| Secours en nature 2 000 €

Mise à disposition gratuite de biens et 2 600 €

prestations

Personnel bénévole | 20 000 €

TOTAL | 125 340 € | TOTAL | 125 340 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 8 000 €

* Basket Ball Cournon d'Auvergne - Championnat de France Nationale 2 Féminine (maintien)

Le Basket Ball Cournon d'Auvergne est né en 1998 de la fusion des sections féminines et masculines de basket de la

Fraternelle Amicale Cournon Le Cendre qui regroupait alors différents sports (basket ball, handball, football et autres).

Le club compte 250 licenciés qui participent à différentes compétitions nationales, régionales et départementales

organisées par la Fédération Française de Basket Ball. Il est le 3°" club en Auvergne en terme de licenciés et est le seul club

auvergnat à participer à 3 compétitions de niveau national féminin.

Pour la saison sportive en cours, ses équipes évoluent de la manière suivante :

- Equipe 1 féminine : Championnat de France Nationale 2 (seule équipe d'Auvergne à évoluer à ce niveau)

- U18 féminine : Championnat de France élite

- U15 féminine : Championnat de France élite

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Direction des Sports / 7187Au travers de ses déplacements, le club fait rayonner et valorise la Métropole dans le Lyonnais, les Alpes, également avec

ses équipes jeunes en Championnat Auvergne Rhône Alpes.

L'association dispose d'une école française de mini basket comptant une centaine d'enfants de 5 à 11 ans. Cette école

existe depuis 20 ans et a obtenu le label « Ecole française de Mini Basket » en 2001, label toujours confirmé.

Le club est labellisé « Club élite féminin » et « Club élite masculin » de la Ligue Auvergne par la Fédération Française de

Basket Ball.

En début de saison 2020/2021, le club a réussi à organiser 2 tournois malgré les contraintes sanitaires strictes. L'arrêt de

l'activité aurait pu être une épreuve insurmontable mais le club a su s'adapter pour rester proche de ses licenciés et de leur

famille.

Pour la saison sportive en cours, ses objectifs sont les suivants :

- Volet sportif :

- maintien des 3 équipes féminines à leur niveau actuel :

- équipe 1 : Nationale 2 voire une montée en Nationale 1.

- équipe 2 : PNF (plus haut niveau de la région)

- équipe 3 : RF2 (2°"" niveau régional).

- qualification pour le groupe A des équipes U18 et U15 féminines engagées respectivement en Nationale

Féminine U18 Elite et en Nationale Féminine U15 Elite.

- maintien de l'équipe 1 masculine en prénationale.

- maintien de l'équipe 2 masculine en championnat régional 3.

- poursuite de son entente avec le club de Le Cendre, de son école de mini basket, maintien du label Club Elite

Féminin, maintien de son label Club Elite Masculin.

- Volet éducatif :

- début d’une formation de BPJEPS en alternance pour un jeune salarié du club.

- stage de formation pour les jeunes du club pendant les vacances scolaires.

- formation de jeunes entraîneurs.

- formation de jeunes arbitres et officiels à la table de marque avec participation des parents.

- poursuite des classes sportives (26 élèves) dans les 2 collèges de Cournon et de la classe à horaires

aménagés du lycée Descartes (20 élèves). Participation aux finales du Championnat UNSS (selon crise

sanitaire).

- ouverture éventuelle d'une classe sportive au lycée Godefroy de Bouillon.

- Volet social :

- maintien du Centre Génération Basket avec l'aide de la Fédération Française de Basket Ball, destiné aux

jeunes des quartiers défavorisés.

- Volet économique :

- maintien de l'équilibre financier du club et recherche de sponsors.

Une subvention de fonctionnement de 16 000 € est demandée par le club à Clermont Auvergne Métropole. Ce montant

est identique à celui versé en 2021 par la métropole.

Cette subvention lui permettrait de finaliser son budget, de pérenniser la présence de son équipe 1 en Nationale Féminine

2, et les U15 et U18 en Championnat de France. Elle a pour objet aussi de maintenir le niveau d'encadrement en

conservant ses entraîneurs diplômés et donc de promouvoir le basket clermontois ainsi que la Métropole au plus haut

niveau dans la région Auvergne Rhône-Alpes, et pour la saison en cours vers les régions PACA, Bourgogne-Franche-Comté,

Centre et Auvergne Rhône Alpes. À ce jour, 6 équipes jeunes (de U13 à U20) jouent dès la première phase en Ligue

Auvergne Rhône-Alpes, avec de nombreux déplacements dans le Lyonnais et dans les Alpes.

Budget prévisionnel 2021/ 2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Achats d’études et de prestations de service 1 500 € Prestations de service 2 900 €

Achats non stockés de matières et fournitures 2 000 € Vente de marchandises 19 700 €

s non stockées (eau, énergie) 9 100 € Produits des activités an N°DEL20220401_073 30/72

Direction des Sports / 7187Fournitures d'entretien et petit équipement 350 € Subventions sollicitées

Autres fournitures 1750 € Clermont Auvergne Métropole | 16 000 €

Services extérieurs | | Département | 11 000 €

| Sous-traitance générale | 395 € | Communes | 40 400 €

Assurance | 900 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 35 000 €

Documentation | 1250€ | Autres produits de gestion courante | 40 000 €

Divers 680 €

Autres services extérieurs |

| Rémunérations intermédiaires et honoraires | 30 000 €

Déplacements, missions et réceptions | 36 100 €

Services bancaires, autres | 450 €

| Impôts et taxes |

Impôts et taxes sur rémunération | 18 100 €

Charges de personnel |

| Charges de personnel | 26325€

Autres charges de personnel | 5 000 €

| Autres charges de gestion courante | 39 000 €

TOTAL 172 900 € TOTAL 172 900 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 16 000 €

* _ Lempdes BMX Auvergne -— Division Nationale 1 (maintien)

Créée en 1985, l'association a su grandir à son rythme pour arriver à son statut actuel. Elle est reconnue aux niveaux

national et international pour la qualité de sa structure, de ses organisations, et ses résultats sportifs.

Le Lempdes BMX Auvergne accueille les jeunes dès l'âge de 2 ans et les adultes de tous les niveaux en loisir ou en

compétition. Ainsi, tous les niveaux de compétition sont représentés de la course promotionnelle au Championnat du

Monde, et même aux Jeux Olympiques.

La proportion des féminines est importante par rapport à la discipline peu féminisée que ce soit au niveau des

participantes, des arbitres ou des dirigeantes.

La représentation d'arbitres est une des plus importantes au niveau national, et particulièrement pour les arbitres

féminines représentées à tous les niveaux : arbitres club, régional, national, fédéral.

Le Lempdes BMX Auvergne accorde une attention particulière :

- à la formation au BMX et aux activités connexes.

- à l'organisation de compétitions de tous les niveaux (départemental à international).

- à la promotion du BMX grâce aux démonstrations et aux initiations.

- à la communication.

Championne de France en 2017, 2019, 2020 et 2021, et Vice Championne de France en 2018, l'équipe de DN1 regroupe les

meilleurs pilotes français. Outre les résultats sportifs de l'équipe de DN1, le club compte notamment 4 Labels Fédération

Française de Cyclisme (sur les 4 possibles) : Baby Vélo, Ecole de vélo, Compétition, Division Nationale 1.

La saison 2020/2021 a été bien perturbée avec le report à l'automne 2020 des compétitions initialement prévues au

printemps 2021. Un grand nombre de blessures a aussi fortement pénalisé l’équipe.

Malgré tout, l'équipe DN1 du Lempdes BMX Auvergne a encore rempli son objectif en devenant pour la quatrième fois

Championne de France de 1” division et donc, la plus titrée des équipes françaises. Le club a obtenu aussi d'excellentes

performances individuelles, dont celle d’Axelle Etienne, finaliste lors des Jeux Olympiques de Tokyo 2021.

N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187Les objectifs du Lempdes BMX Auvergne pour la saison en cours sont :

- Volet sportif :

- remporter le titre de Champion de France 2022 et participer aux JO 2024.

- participation de l'équipe de DN1 à toutes les épreuves du Championnat de France par équipe.

- participation à au moins 4 coupes d'Europe et à plusieurs coupes du Monde pour être qualifiés aux

championnats du Monde.

- L'équipe 2022 de DNI sera jeune (2 juniors et 2 U23) et féminine (3 pilotes femmes et une présidente).

- Volet éducatif :

- conserver un encadrement sportif de grande qualité grâce à ses 2 ex-élites.

- Volet social :

- adhésion au projet « Ambition bleue » soutenu par l'Agence Nationale du Sport.

- conclusion avec un pilote d'un contrat d’un an dans le cadre des emplois sportifs de très haut niveau. Ce

contrat permet à un sportif sélectionnable aux JO d'obtenir un salaire et une couverture sociale lui

permettant de se consacrer pleinement à son entraînement.

- ouvrir le club au plus grand nombre en n'augmentant pas les cotisations et en appliquant des réductions en

fonction des revenus ou de leur situation (étudiant, chômeur, famille).

- limiter les frais en encourageant le co-voiturage et le co-hébergement lors des déplacements sur les stages

ou en compétitions.

- soutien actif de 6 pilotes du club qui ont accédé au niveau national.

- négocier de nombreuses remises pour les adhérents avec des partenaires situés dans les communes

limitrophes de Lempdes.

- proposer une licence à tarif réduit pour les plus jeunes (baby vélo).

- Soutien aux « Ecoles jaunes et bleues » et les « Bouchons d'amour ». Projet de soutenir une association

caritative.

- Volet économique :

- Les recettes de la DN1 proviennent essentiellement du partenariat privé et des subventions, mais également

de la revente de matériel et de l'encadrement de divers stages par les pilotes ou les encadrants (BMKX,

arbitrage….).

- le club a rencontré des difficultés pour mobiliser les partenaires privés en 2020/2021 mais a plusieurs

contacts pour 2022.

- Les dépenses sont importantes et incompressibles et concernent l'équipement des pilotes (tenues

réglementaires et matériel sportif), l'encadrement, mais surtout les frais liés aux déplacements sur les

compétitions (engagement, déplacement, hébergement...). Compte tenu de la qualité de ses pilotes et des

réflexions à propos de leur fidélisation, les primes de résultats vont encore augmenter cette saison.

Aussi, afin de mener au mieux l'ensemble de ses actions et de parvenir aux résultats sportifs escomptés, le Lempdes BMX

Auvergne sollicite Clermont Auvergne Métropole à hauteur de 45 000 €. Pour la saison 2020/2021, le club a reçu une

subvention de fonctionnement de 25 000 € de Clermont Auvergne Métropole.

Budget prévisionnel 2021 / 2022 (équipe de DN1 uniquement)

Dépenses | Montant | Recettes | Montant

‘Achats | Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Fournitures non stockées (eau, énergie) | 2 500 € | Vente de marchandises | 2 200 €

Fournitures d'entretien et petit équipement 8 000 € | Produits des activités annexes 5 000 €

Autres fournitures | 1100 € | Subventions sollicitées |

| Services extérieurs Clermont Auvergne Métropole 45 000 €

| Locations | 3 000 € | Région Auvergne-Rhône-Alpes | 45 000 €

Entretien et réparation 5 000 € Département 30 000 €

Assurance | 800 € | Commune | 500 €

Divers 5 000 € CNASEA 15 000 €

‘Urs Autres aides, dons ou subventions affe _____ 2 N°DEL20220401_073 32/72

Direction des Sports / 7187Rémunérations intermédiaires et honoraires Autres produits de gestion courante 30 000 € 29 500 € dont cotisations 720 €

Publicités, publications | 11 000 € | Produits exceptionnels | 14 000 € |

Déplacements, missions et réceptions 85 000 € | Transfert de charges 12 000 €

| Charges de personnel | | Contributions volontaires en nature

| Rémunération du personnel 24 000 € Bénévolat 20 000 €

Charges sociales | 6 000 € |

Autres charges de personnel 1 000 €

Autres charges de gestion courante | 25 800 €

| Emplois contributions volontaires en nature

| Personnel bénévole | 20 000 €

TOTAL 228 200 € TOTAL 228 200 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 30 000 €

+ _XC63- Division Nationale 1 (UCI - discipline VTT Cross Country Olympique)

Créé en 2002, le club sportif XC 63 est un club de Vélo Tout Terrain basé à Romagnat. Avec ses 215 licenciés pour la saison

sportive 2021/2022, il est le premier club de VTT régional en nombre de licenciés. Créée en 2015, l'équipe compétition

évoluait en Division Nationale 3.

Les principales actions du club sont les suivantes :

- école de vélo: plus de 100 jeunes pilotes de moins de 17 ans, 15 entraîneurs et encadrants disposant de

diplômes dont 2 contrats « services civiques » et 2 emplois d'encadrants.

- contrat passé avec l'Education Nationale : collège Molière à Beaumont avec la mise en place de classes à horaires

aménagés VTT en 2016.

- section sportive au lycée Lafayette depuis la rentrée 2021.

- développement du VTT féminin rassemblant 40 pilotes féminines dont 17 compétitrices et 6 sportives listées sur

les listes de haut niveau : création d’une section féminine « randonnée » en 2017 et d’une section compétition

féminine en 2020 pour participer à des compétitions nationales voire internationales.

- une équipe de 23 compétiteurs et compétitrices (4) qui participe aux épreuves locales, régionales, nationales et

depuis quelques années à des épreuves internationales. Le club sera engagé en 2022 en Division Nationale 1 UCI

pour 3 ans.

Après avoir intégré la Division Nationale 3 en 2015, puis la Division Nationale 2 en 2018, cette équipe est engagée

en Division Nationale 1 depuis 2021. Cette division représente le plus haut niveau en VTT. A noter également que

le XC 63 est le premier club VTT de la Métropole et de la région Auvergne en XCO (cross-country olympique).

- construction d’un bike park à Romagnat sur plus de 5 000 m°.

- organisation d'épreuves mettant en avant le territoire (Coupe régionale, rassemblement de jeunes VTTistes,

cyclo-cross).

- Le club utilise régulièrement les infrastructures de l'Arténium et de L'Escapad’, équipements sportifs

métropolitains.

XC 63 est partenaire de collectivités locales et régionales (ville de Romagnat, Conseil départemental du Puy-de-Dôme,

Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes). Il est aussi accompagné dans sa structuration, son développement et son

rayonnement par des entreprises de Clermont Auvergne Métropole. Son souhait est de poursuivre son ascension sur

plusieurs axes :

- pérennisation du développement du VTT au sein de la Métropole,

- renforcement de l'équipe de pilotes et promotion des pilotes talentueux pour les accompagner sur des

événements internationaux de renom.

- assurer la pérennité du développement du sport féminin et du sport de haut niveau (DN1 UCI avec 4 femmes de

haut niveau pour un groupe de 23 compétiteurs et 17 femmes avec le Team Elles VTT).

ent de l'équipe d’encadrants et structuration du club pour les années à venir. N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187- assurer la pérennité des 2 emplois créés.

- développer le « Savoir rouler » sur les écoles primaires de la Métropole.

Les objectifs de l'association pour la saison en cours sont :

- Volet sportif :

- renforcer l'équipe de pilotes et promouvoir les plus talentueux pour les accompagner sur des événements

internationaux de renom.

- assurer la pérennité du développement du sport féminin et du sport de haut niveau.

- Volet éducatif :

- développer le savoir rouler sur les écoles primaires de la métropole.

- renforcer l'équipe d'encadrants et poursuivre la structuration du club.

- Volet social :

- assurer la pérennité des emplois créés : 2 emplois.

- pérennisation du développement du VTT dans la métropole Clermontoise

- Volet économique :

- assurer la pérennité des emplois créés.

- développer la pratique du VTT sur le secteur clermontois par l'aide de concertation avec les collectivités

locales (Ceyrat, Clermont-Ferrand, Romagnat, Aubière, Saint-Genès champanelle).

Le club sollicite un accompagnement de Clermont Auvergne Métropole à hauteur de 40 000 €.

Budget prévisionnel 2021/ 2022

Dépenses Montant | Recettes | Montant

Achats | Vente de produits finis, prestations de

service, marchandises

| Achats non stockés de matières et fournitures | 21443€ Vente de marchandises 12 081 €

| Fournitures d'entretien et petit équipement | 1 789 € | Produits des activités annexes | 7615€

Autres fournitures | 400 € | Subventions sollicitées |

| Services extérieurs | | Clermont Auvergne Métropole | 40 000 €

| Locations | 9716€ Département 500 €

Entretien et réparation | 2 000 € | Communes | 5 000 €

Assurance | 2 069 € | Organismes sociaux 15 720€

Divers | 1136€ | CNASEA | 18 000 €

Autres services extérieurs | Autres aides, dons ou subventions affectées 24 500 €

| Publicités, publications | 1057 € | Autres produits de gestion courante | 59 394 € dont cotisations 31516 €

Déplacements, missions et réceptions 54 996 €

Frais postaux et télécommunication | 95 €

Services bancaires, autres 53 €

Charges de personnel

Rémunération du personnel | 38 859 €

Charges sociales | 9458 €

Autres charges de gestion courante | 31465€

| Dotations aux amortissements | 7 869 €

| TOTAL | 182 405 € | TOTAL | 182 810 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 15 000 €

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Direction des Sports / 7187* __ Handball Club Cournon Auvergne - Nationale 1 Elite (montée)

Ce club est traditionnellement tourné vers la performance masculine. Formateur, il sait attirer les meilleurs éléments du

département. Au niveau du Puy-de-Dôme et pour la saison sportive 2021/2022, il est le seul club présentant des équipes

au plus haut niveau :

- équipe fanion masculine : Nationale 1 Elite (montée après 1 saison en Nationale 1)

- équipe réserve masculine : Nationale 3 (maintien)

- équipe U18 : Championnat de France (maintien).

Une entente masculine est en place avec le club d'Aubière pour les U15 et U16 dans le but de continuer à exister en élite

au niveau régional et devenir la future équipe U18.

L'association représente le plus haut niveau de handball masculin du département et donc de la Métropole. Pour

permettre à son équipe fanion masculine d'accéder à l'élite dès la saison 2021/2022, le club a renforcé ses effectifs en

joueurs et entraîneurs professionnels.

La saison sportive 2020/2021 en Nationale 1 a été écourtée par la crise sanitaire mais tous les matchs joués ont été

gagnés. Par ailleurs, le club a pu rassembler tous les éléments en terme de partenariats privés et en terme de structure

(équipe médicale notamment). Cela lui a permis de déposer et d'obtenir le statut Voie vers l'Accession au

Professionnalisme. Aussi, suite à cette obtention, le Handball Club Cournon d'Auvergne a pu accèder, pour la saison

sportive 2021/2022, à la Nationale 1 Elite. Ce niveau de jeu se situe à la porte d'une future professionnalisation en Pro D2.

Les objectifs de l'association pour la saison en cours sont :

- Volet sportif :

- Equipe fanion masculine en Nationale 1 : maintien aux portes de la Pro D2.

- Equipe réserve en Nationale 3 : maintien.

- U 18 masculin en Championnat de France : maintien.

- U 17 et U15 masculin : formation des jeunes au championnat de France.

- Féminines : convention N3 avec le Stade Clermontois et Aubière.

- U 18 féminine et U1S5 féminine : maintien.

- Volet éducatif :

- gestion des sections sportives lycée (Cournon d'Auvergne) et collège (Martres) masculines et féminines.

- intervention dans les écoles.

- recrutement des joueurs, y compris pour l'équipe fanion.

- prendre en compte, outre les performances sportives, le comportement des joueurs et leur volonté de

s'impliquer au sein du club.

- veiller aux valeurs de respect et convivialité.

- école d'arbitrage d'envergure (1 salarié en apprentissage dédié à cette activité).

- participation envisagée à un tournoi international de jeunes si les conditions sanitaires le permettent.

- mettre en place toute action de développement durable.

- Volet social :

- réduction du prix de la licence à partir de 3 licenciés par famille.

- possibilité de payer la licence en plusieurs fois et acceptation des chèques ANCV, CAF et autres.

- avantages accordés aux licenciés qui renouvellent leur licence en 2021-2022 alors que la crise sanitaire les a

privé de pratique en 2020-2021.

- Volet économique :

- développement très important des partenariats privés - développement de la communication avec l'aide

d'agences spécialisées (écran Led, mascotte, réseaux sociaux, couverture par des médias toujours plus

nombreux) afin d'attirer toujours plus de partenaires et de spectateurs. l'objectif est de donner un véritable

spectacle pour les matchs de N1 Elite.

- dotation importante pour le loto annuel, attente de bénéfices substantiels.

- demandes d'augmentations significatives des subventions des collectivités locales.

- accueil d'évènements fédéraux.

- recrutement de 5 joueurs professionnels en 2021-2022.

- conventionnement pour tous les autres joueurs de l'équipe fanion.

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Direction des Sports / 7187Le Handball Club Cournon d'Auvergne joue un rêle moteur en matière de handball masculin sur le territoire métropolitain

et au-delà. || collabore avec les autres clubs locaux tant au niveau des jeunes que des féminines seniors et jeunes. Le club

draine licenciés, partenaires et supporters de toute la métropole.

Pour évoluer à ce niveau sportif, il est nécessaire de consolider le nombre de joueurs professionnels, entraîneurs et staff

médical, salariés notamment pour gérer l'évènementiel et les partenariats ainsi que toutes les activités que l'ensemble du

club impliquent.

Aussi, compte tenu de son niveau sportif, la Nationale 1 Elite, le club sollicite une subvention exceptionnelle de 250 000 €.

En 2021, le club a reçu une subvention de 85 000 £ dont 50 000 € attribués au titre de l'accession du club en Nationale 1

Elite.

Budget prévisionnel 2021/ 2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Achats non stockés de matières et fournitures | 28 500 € Prestations de service | 300 000 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 33 200 € | Vente de marchandises | 34 300 €

| Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

| Locations | 157 320 € | Clermont Auvergne Métropole | 250 000 €

Entretien et réparation | 3 500 € | Région 100 000 €

Assurance | 500 € | Département | 6 000 €

| Autres services extérieurs | | Commune | 80 000 €

| Rémunérations intermédiaires et honoraires | 86 500 € Autres produits de gestion courante | 95 600 € dont cotisations 30 000 €

Publicités, publications 16 500 €

Déplacements, missions et réceptions 159 940 €

Services bancaires, autres | 500 €

| Impôts et taxes

| Impôts et taxes sur rémunération | 3 000 €

Charges de personnel

| Rémunération du personnel | 276 104 €

Charges sociales 72 036 €

Autres charges de personnel 500 €

| Autres charges de gestion courante | 4 000 €

Charges exceptionnelles | 500 €

| Dotation aux amortissements | 6333€

| TOTAL | 848 933 € | TOTAL | 865 900 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 140 000 €

* _ Espérance Cevyratoise Tennis de Table -— Division Nationale 3 Féminine (maintien)

Créée en 1989, l'association Espérance Ceyratoise Tennis de Table comptait 52 licenciés pour la saison 2020/2021 (baisse

de 31 % par rapport à 2019/2020), dont près de la moitié a moins de 18 ans (46 % de licences jeunes).

Les deux dernières saisons sportives ont été fortement impactées par la crise sanitaire, obligeant le club à une saison et

demi quasiment blanche. C'est pour cela qu’il a décidé de ne pas demander de subvention de fonctionnement en 2021 à

C Métropole. N'ayant plus d'activité, il n'y a pas eu de frais engagés. N°DEL20220401_073 36/72 Direction des Sports / 7187Malgré les difficultés, le club a pu avancer son projet de création de sport adapté, à compter de janvier 2022. L'un de ses

joueurs handisport représente d’ailleurs le club au plus haut niveau national dans cette catégorie. Il est aussi le seul

pongiste handisport du département à jouer au niveau national.

La saison sportive 2021/2022 permet au club de relancer son activité. || compte 6 équipes adultes engagées en

championnat :

- 1 équipe féminine engagée en Nationale 3 : seule équipe du Puy-de-Dôme et de l'Auvergne à jouer à ce niveau.

Cette équipe compte une joueuse « numérotée » qui fait partie des 270 meilleures joueuses de France.

- 2 équipes masculines en Régionale 3,

- 1 équipe masculine en Départementale 1,

- 1 équipe masculine en Départementale 3,

- 1 équipe masculine en Départementale 5.

Maintenir des pongistes à un tel niveau nécessite des déplacements dans toute la France, avec un suivi entraîneur

soutenu.

Les objectifs de l'association sont les suivants :

- Volet sportif :

- maintenir le niveau du club en N3 féminine et viser la N2.

- avoir au moins un représentant aux finales du Championnat de France.

- Volet éducatif :

- maintenir l'école de ping et développer le nombre de licenciés jeunes.

- proposer 3 jours de stage lors de chaque vacances scolaires.

- Volet social :

- maintenir la section handisport (3 licenciés handi actuellement, dont un pongiste de niveau national).

- créer une section sport adapté avec un objectif de 10 licenciés à partir de janvier 2022.

- créer des « Dimanches en famille » : portes ouvertes permettant l'accès au sport et au plus grand nombre.

- Volet économique :

- rechercher des partenaires privés (sponsoring et mécénat) pour équilibrer les comptes de l'association.

- maintenir les organisations de manifestations.

- organiser la première soirée ping fluo dans le Puy-de-Dôme.

Comme en 2020, le club demande une aide financière de 4 000 € à Clermont Auvergne Métropole. Celle-ci lui permettrait

de poursuivre son développement vers le haut niveau mais aussi les efforts entrepris pour l'accès au sport au plus grand

nombre.

Budget prévisionnel 2021/ 2022

Dépenses Montant Recettes | Montant

Achats | Vente de produits finis, prestations de service,

| Fournitures d'entretien et petit équipement | 3 000 € | marchandises

Autres fournitures 3 000 € Vente de marchandises 2523€

| Services extérieurs | | Produits des activités annexes | 1 500 €

| Assurance 221€ | Subventions sollicitées

Divers | 140 € | Clermont Auvergne Métropole | 4 000 €

Autres services extérieurs | Département 4 000 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires | 10 900 € | Communes | 4 000 €

Déplacements, missions et réceptions 3 500 € Autres produits de gestion courante 10 000 € dont cotisations 7 000 €

Frais postaux et télécommunication 210 € Contributions volontaires en nature

Services bancaires, autres | 52 € | Bénévolat | 8 000 €

fitrac rhsranc An aaction courante 5 000 € Prestations en prtiirn 1annn£

N°DEL20220401_073

37/72

Direction des Sports / 7187Emplois des contributions volontaires en

nature

| Mise à disposition gratuite de biens et 18 000 €

prestations

Personnel bénévole | 8 000 €

TOTAL | 52 023 € | TOTAL | 52023 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 4 000 €

+ __ Volley Ball Club Chamalières - Championnat de Ligue A Féminine (maintien)

Le Volley Ball Club Chamalières est un des acteurs majeurs du sport de haut niveau de la région Auvergne-Rhône-Alpes. ||

est le plus grand club de volley-ball du territoire. || représente l'avenir du sport féminin de haut niveau et évolue en Ligue A

féminine (1° division — Top 14 français) pour la cinquième saison consécutive.

Cette association est un club féminin qui défend l'excellence avec des valeurs humaines et éthiques fortes. Elle a obtenu le

label Excellence des clubs formateurs de la Fédération Française de Volley Ball ainsi que le label 2 étoiles de la Ligue

Nationale de Volley Ball.

Elle souhaite fédérer autour d’un projet de territoire ambitieux pour sa ville, sa Métropole et l'Auvergne. Son objectif est

d'accéder au meilleur niveau sportif possible afin de promouvoir son projet de club ambitieux, novateur, engagé autour de

valeurs fortes : le sport féminin, l'excellence, la formation, le respect, la convivialité et la solidarité.

Le club est un club éthique et ouvert sur son territoire. Sa montée en puissance est due aux performances de ses joueuses.

Son équipe professionnelle est un marqueur d'insertion sociale, de mixité et de réussite collective.

l'engagement de l'association pour le sport féminin s’est concrétisé par l'adhésion à l'association Sport Féminin & Co qui

rassemble des clubs féminins locaux, toutes disciplines confondues, afin que ceux-ci puissent mutualiser leurs moyens et

évoluer ensemble.

Par ailleurs, le club inscrit en championnat des équipes réalisant de très bons résultats, et ce à tous les niveaux.

Le palmarès de l’équipe professionnelle est le suivant :

- 2007 : Championne de France de Nationale 1 et accession en Excellence Féminine (2°"* division).

- 2015 : Championne de France Excellence Féminine et accession en Ligue A Féminine.

- 2016 : Relégation en Excellence Féminine.

- 2017 : Vainqueur de la Coupe de France Fédérale et Championne de France Excellence Féminine, accession en

Ligue À Féminine.

- 2018 : 11°" du Championnat de Ligue A Féminine.

- 2019 : 12°°* du Championnat de Ligue À Féminine.

- 2020 : 12°° du Championnat de Ligue À Féminine.

- 2021 : 12°" du Championnat de Ligue A Féminine. Cette équipe a gagné près d’un match sur 2 et a vaincu de

grosses équipes du championnat. La saison sportive 2020/2021 a été limitée par le contexte sanitaire dans un

grand nombre de ses actions.

Le club œuvre également pour la création d’un centre de formation qui aura pour fonction d'alimenter l'équipe

professionnelle en joueuses issues de la formation chamaliéroise.

Les objectifs de l'association sont les suivants :

- Volet sportif :

- grandir en Ligue À Féminine et rechercher des performances sportives.

- maintenir l'équipe 2 en Nationale 3.

- obtenir les meilleurs résultats sportifs pour l'ensemble de ses équipes malgré la crise sanitaire.

- Volet éducatif :

- des actions pour la métropole. N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187- faire de ses joueuses des marraines et des ambassadrices du sport de haut niveau féminin.

- Volet social :

- actions dans les quartiers et les établissements situés dans les zones prioritaires.

- permettre un double projet pour les joueuses professionnelles qui le souhaitent.

- apprentissage des langues pour toutes (français pour étrangères et anglais pour les françaises).

- Volet économique :

- équilibrer le budget.

- développer le secteur des partenaires privés en sponsor et mécène mis en veille l'année dernière.

- lancer un club business avec organisation de soirées spécifiques aux partenaires hors match (lancement en

novembre 2021 avec un très bon accueil).

Le club veut viser plus haut et ce notamment avec le soutien de Clermont Auvergne Métropole. || s'agit de franchir un cap

sur les aspects de trésorerie et de fonctionnement encore trop fragiles pour un club professionnel.

C'est pourquoi, il sollicite Clermont Auvergne Métropole pour une aide financière de 200 000 €.

En 2021, le club a perçu une subvention de 235 000 €.

Budget 2021/2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Achats d'études et de prestations de services 4300 € Prestations de service 18 000 €

Achats non stockés de matières et fournitures 20 600 € Vente de marchandises 288 900 €

Fournitures non stockées | 500 € | Subventions sollicitées |

Fournitures d'entretien et petit équipement | 5 000 € | Clermont Auvergne Métropole | 200 000 €

Autres fournitures 100 € | Etat 4 000 €

| Services extérieurs | | Région | 145 000 €

Locations | 75 120 € | Département | 60 000 €

Entretien et réparation | 200 € | Commune 200 000 €

Assurance 3 700 € | CNASEA | 14 000 €

Autres services extérieurs | | Autres aides, dons ou subventions affectées | 80 000 €

| Rémunérations intermédiaires et honoraires 23 000 € Autres produits de gestion courante 10 015 € dont cotisations 10 000 €

Publicités, publications 58 000 € Transfert de charges 5 000 €

Déplacements, missions et réceptions 172 000 € | Contributions volontaires en nature

Frais postaux et de télécommunication | 3 550 € | Bénévolat | 10 000 €

Services bancaires, autres | 4300 € | Prestations en nature | 15 000 €

| Charges de personnel | | Dons en nature | 12 000 €

| Rémunération du personnel 415 000 € | |

Charges sociales 125261€

Autres charges de personnel 12 700 €

Autres charges de gestion courante 91 744 €

Charges exceptionnelles 200 €

Dotation aux amortissements 9 650 €

Emplois des contributions volontaires en

nature

Secours en nature 12 000 €

>sition gratuite de bien et 15 000 € N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187prestations

Personnel bénévole 10 000 €

TOTAL 1 061 915 € TOTAL 1 061 915 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 185 000 €

*__ Club Arverne Handisport - Handisport Tous niveaux

Créée en 1977, l'association Club Arverne Handisport participe au développement de la pratique sportive des personnes

en situation de handicap en proposant des activités au sein des gymnases Verlaguet, Robert Pras et René Soulier ainsi

qu'au Centre Aquatique Les Hautes Roches, équipement nautique métropolitain à Chamalières.

En proposant plusieurs sports différents, le club relève depuis des années le défi de réunir au sein d'une même association

des personnes ayant des déficiences motrices, visuelles, auditives et des personnes valides. Aussi, cette association est un

acteur essentiel dans la pratique du sport pour tous.

Lors de la saison sportive 2020/2021, 56 personnes en situation de handicap, ou non, étaient licenciées au club pour

pratiquer et promouvoir du niveau local au niveau international les activités sportives suivantes :

- la natation : une quinzaine de licenciés en loisir.

- le showdown : 4 licenciés (3 en loisir et 1 en compétition pour participer au Championnat National). Ce sport se

pratique sur une table rectangulaire aux bords arrondis comprenant 2 buts à chaque extrémité. Un écran central

sépare la table. L'objectif du jeu est de frapper une balle pour qu'elle traverse la table, passant sous l'écran et

entre dans le but adverse. || s'adresse aux personnes déficientes visuelles ou aux personnes valides équipées de

lunettes opaques.

- le basket fauteuil : 1 équipe compétition (poule D — Nationale 2 - descente), 1 équipe loisir (13 licenciés) et 1

école de basket pour les jeunes (6 licenciés) qui leur permet de découvrir ce sport et de se préparer pour accéder

ensuite à l'équipe compétition ou loisir.

Le basket-fauteuil est un sport collectif placé sous l'égide de l'IWF (Fédération internationale). Il est à l'origine du

développement du handisport. La pratique de l'équipe compétition se déplace dans le quart sud ouest de la

France, ce qui génère des frais pour la location d'un minibus, des nuits d'hôtels pour certains déplacements ainsi

que les repas.

- le torball : Ce sport de ballon est pratiqué par des non-voyants et des déficients visuels (le ballon possède des

clochettes permettant aux joueurs de le localiser). Ce sport est très populaire en France et cherche à se

promouvoir au niveau international. Le torball ne fait pas partie des sports paralympiques. Deux équipes

masculines, composées chacune de 3 joueurs, représentent cette section, une en Division Nationale 1 et l'équipe

réserve en Division Nationale 2.

Le club organise chaque année des Championnats de France (6 équipes nationales y participent). || organisera en

2022 le championnat de la D2 masculine et le championnat de la D1 masculine.

A noter que pour 2020/2021, la Fédération Française Handisport a annulé toutes les compétitions prévues.

Le Club Arverne Handisport contribue également à la dynamique du marché de l'emploi et embauche pour les cours de

natation 2 maîtres-nageurs. Pour la partie administrative, il emploie depuis 6 ans une personne en service civique et depuis

peu une éducatrice sportive.

Les objectifs de l'association pour la saison en cours sont :

- Volet sportif :

- section basket fauteuil : maintien en Nationale 2. Depuis septembre 2018, en collaboration avec le CMI de

Romagnat, une école de basket pour les enfants a été créée.

- section torball: deux équipes masculines : une en Division 1 et l'autre en Division 2. L'objectif est de

développer le handisport en Auvergne et organiser des tournois nationaux et internationaux pour le Torball.

- section showdown : développer ce sport qui compte peu de licenciés.

- section handisport natation : maintenir ce sport qui permet d’avoir une activité sportive adaptée à chacun

ne sollicitant pas les articulations et ayant des vertus relaxantes.

N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187- Volet éducatif:

- développer le handisport en milieu scolaire et faire davantage de sensibilisation dans les écoles et les

entreprises.

- Volet social :

- favoriser la pratique du sport pour les personnes en situation de handicap.

- accueillir également les personnes valides pour une pratique commune.

- Volet économique :

- mobiliser différents financements publics ou privés pour son objectif social et pour palier à un déficit

budgétaire lié à la perte de licenciés.

L'association sollicite Clermont Auvergne Métropole afin de mener à bien ses actions et avoir une aide de 7 000 € pour se

relever des difficultés engendrées par la crise sanitaire (6 000 € ont été versés en 2021 par la métropole).

Budget prévisionnel 2021 / 2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Fournitures d'entretien et petit équipement | 2200 € Prestations de service 7 500 €

Autres fournitures | 3 500 € | Produits des activités annexes | 20 500 €

Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

| Assurance | 3 000 € | Clermont Auvergne Métropole 7 000 €

Divers. 3 300€ | Département | 10 000 €

| Autres services extérieurs | Communes 12 000 €

| Déplacements, missions et réceptions | 31 300 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 2 000 €

Frais postaux et télécommunication | 500 € | Autres produits de gestion courante | 9 300 € dont cotisations 5000€

Services bancaires, autres | 200 € | Contributions volontaires en nature | |

| Charges de personnel Bénévolat 35 000 €

| Rémunération du personnel | 13 600 € | |

Charges sociales 1 500 €

| Autres charges de gestion courante | 4 000 €

Charges financières | 200 €

Dotations aux amortissements 5 000 €

Emplois des contributions volontaires en

nature

Personnel bénévole 35 000 €

TOTAL 103 300 € TOTAL 103 300 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 7 000 €

* _ HCCA Para Ice Hockey - Handisport tous niveaux

L'association Arverne Handi Hockey a été créée en 2007. Elle a pour objet d'organiser, promouvoir, développer les activités

physiques et sportives de compétition et/ou de loisir pour les personnes présentant une déficience motrice ou visuelle ou

auditive pour la pratique du hockey-luge.

Cette association permet ainsi aux personnes en situation de handicap de découvrir les joies de la glisse. Toute personne

atteinte de handicap physique ou psychique peut pratiquer ce sport encore méconnu en France mais en forte expansion.

E sdération Française Handisports et à la Fédération Française de Hockey sur Glace. N°DEL20220401_073 41/72 Direction des Sports / 7187En France, il existe 6 clubs de ce type.

Sa dénomination a aussi changé et l'association Arverne Handi Hockey est devenue HCCA Para Ice Hockey.

La saison sportive 2020/2021 a été marquée par la crise sanitaire mais les entraînements ont toutefois pu se maintenir. Le

club a pu réaliser 4 stages à l'issue desquels deux matchs ont pu être organisés.

L'entraîneur de l'association fait partie de la commission Para Hockey sur glace de la Fédération Française de Hockey sur

Glace. L'un de ses joueurs a été sélectionné au premier regroupement de l'équipe de France ainsi qu'a la première

confrontation internationale le 12/12/2021 contre la Pologne.

Pour la saison sportive 2021/2022, le club compte 20 licenciés.

Les objectifs de l'association pour la saison sportive en cours sont les suivants :

- volet sportif:

- bâtir une équipe pour participer au premier Championnat de France qui aura lieu en 2022 et pour

devenir le premier vainqueur de cette compétition organisée et reconnue par la Fédération Française de

Hockey sur Glace.

- recruter et augmenter ses licenciés afin de pérenniser sa section.

- avoir accès à un créneau d'entraînement identifié et pérenne à la patinoire de Clermont-Ferrand

permettant d'une part de développer un niveau sportif en adéquation avec ses objectifs, et d'autre part

de recruter et toucher de nouvelles personnes en proposant une lisibilité et une cohérence dans le

développement de la section.

- être représenté au niveau national et permettre aux joueurs éligibles d'avoir un niveau sportif

répondant aux exigences de l'équipe de France et intégrer cette dernière.

- développer une communication et une visibilité au sein du club Hockey Clermont Communauté

Auvergne Les Sangliers Arvernes par le biais d’initiations, de matchs en lever de rideau de la D1. Il s'agit

pour le club d'exister, d'être découvert par tous les pratiquants de hockey sur glace, les fans et ainsi avoir

une place à part entière dans le paysage du hockey auvergnat.

- devenir une place forte du Para Ice Hockey en France en :

- étant une référence en terme de développement, structuration, tant au niveau sportif qu’au

niveau partenarial avec le club des Sangliers Arvernes, sur lequel la Fédération Française de

Hockey s'appuierait dans la construction de son projet « Jeux paralympiques à Milan 2026 ».

- développant et rassemblant toutes les personnes se situant dans un rayon de 3 à 4 heures de

Clermont-Ferrand au sein d’un même club.

- rassemblant toutes les personnes au sein d'un club compétitif, structuré, qui avec des objectifs

clairs et assumés pourrait les mener aux portes de l'équipe de France.

- construisant des projets de rencontres et exhibitions à l'international.

- permettant à ses joueurs de se confronter aux meilleures équipes européennes.

- devenant le premier pourvoyeur de joueurs de l'équipe de France, et ainsi permettre à ses

joueurs d’être au maximum présents lors des Jeux paralympiques de Milan en 2026 et ainsi

labelliser et du moins reconnaître une forme d'excellence de la formation et du développement

de la section clermontoise.

- rendant accessible la patinoire et en l’adaptant au public et à des joueurs en situation de

handicap.

- se présentant comme un lieu incontournable pour les compétitions, les stages de

perfectionnements et autres de Para Ice Hockey.

- volet éducatif:

- permettre à des enfants, adultes en situation de handicap physique et/ou psychique lourd de pouvoir

prétendre à un accès à cette notion de glisse et de patinage adapté.

- proposer à des enfants et adultes d'établissements spécialisés de découvrir « les joies de la glisse » en

utilisant du matériel adapté (luge, luge ergonomique, poussoir.) lors de séances d'initiations,

d'apprentissages, d'appréhension de l’environnement.

- volet social :

- valoriser le savoir-faire et les compétences des personnes licenciées du club pour leur permettre d’être

acteurs dans la vie du club et porteurs de projets.

- volet économique :

- rechercher de nouveaux adhérents, licenciés, partenaires et développer au maximum la visibilité de 13 tion. N°DEL20220401_073 42/72

Direction des Sports / 7187- rechercher de nouveaux sponsorings.

- investir dans l'achat de matériel adapté au niveau de compétitions souhaitées et en adéquation avec les

objectifs établis.

- acheter des matériaux types luges ergonomiques adaptés aux différentes pathologies et handicaps

rencontrés lors des initiations sur les publics d'enfants ciblés.

- développer des partenariats d'entraides bénévoles.

Le club sollicite Clermont Auvergne Métropole à hauteur de 3 500 € dans le but de l'accompagner dans ses différentes

démarches et lui permettre de continuer d'exister au niveau de la ville, du département, de la région voire même au

niveau national. En 2021, la métropole a attribué une subvention de fonctionnement de 3 500 € à l'association.

Budget prévisionnel 2021/2022

Dépenses | Montant | Recettes Montant

Achats | | Subventions sollicitées |

| Achats non stockés de matières et fournitures 400 € Clermont Auvergne Métropole 3 500 €

Autres fournitures | 5 000 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 6 000 €

Services extérieurs Autres produits de gestion courante 2 000 € dont cotisations 2000€

Sous-traitance générale 400 €

Locations 650 €

Entretien et réparation | 438 €

Assurance 212€

Autres services extérieurs

Déplacements, missions et réceptions | 4 000 €

Frais postaux et de télécommunication 150 €

Services bancaires, autres | 250 €

TOTAL | 11 500 € | TOTAL | 11 500 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 3 500 €

* _ Plexus Power - Handisport

L'association Plexus Power a été créée en février 2018. Elle compte 7 adhérents pour la saison en cours.

Elle a pour objet :

- l'aide et le soutien aux victimes d'accidents leur ayant causé une atteinte au plexus brachial, qu'elle soit partielle

ou complète, pour appréhender la pathologie et résoudre les problématiques de reconstruction par le sport.

- la promotion du paratriathlon (rencontres ou échanges) par la communication relative aux plans d'entraînement,

à la nutrition, et à la gestion de la pathologie de l'effort, le soutien à ses membres.

- la prévention de la sécurité des cyclistes. Le club veille à sensibiliser à la sécurité routière et sur l’appréhension

du handicap. A ce titre, il intervient dans différentes entreprises et/ou établissements scolaires pour mener des

actions de sensibilisation.

En 2021, l'un de ses adhérents paratriathlètes, Antoine Besse, a gagné les Championnats de France de paratriahtlon dans

sa catégorie en septembre 2021. Il a fini 4°" sur la Coupe du Monde de paratriathlon à Alanya (Turquie), 3°°° sur la Coupe

du Monde de paratriathlon à Alhandra (Portugal). Il est également intervenu auprès de l'école AUDENCIA (école de

Commerce) La Baule en tant que parrain du triathlon.

Les objectifs de Plexus Power pour la saison en cours sont :

- Volet sportif :

- qualification de Antoine Besse aux Championnats d'Europe et à terme aux Jeux Paralympiques 2024 à Paris. N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187- Volet éducatif :

- intervention auprès des établissements scolaires et des entreprises pour la prévention des cyclistes sur la

route et la sensibilisation au handicap.

- Volet social :

- aide aux nouveaux adhérents atteints du plexus brachial à la pratique du paratriathlon.

- création de liens et d'entraide entre les personnes handicapées atteintes d’une paralysie du plexus brachial.

- Volet économique :

- prise en charge des différentes compétitions du sportif Antoine Besse et de ses différentes interventions.

- démarchage pour obtenir de nouveaux dons et élargir le réseaux de l'association.

- participation à un projet vidéo pour souscrire au concours « Filme ton Sancy » autour de la problématique

de sensibilisation au handicap et du paratriathlon.

L'association sollicite Clermont Auvergne Métropole dans le cadre du soutien de la collectivité au handisport. En 2021, la

collectivité a soutenu l'association à hauteur de 3 000 €.

Budget prévisionnel 2022

Dépenses | Montant | Recettes | Montant

Achats | | Subventions sollicitées |

| Fournitures d'entretien et petit équipement | 2 000 € | Clermont Auvergne Métropole 3 000 €

Autres fournitures | 2 000 € | Autres produits de gestion courante | 35 OSO €

Services extérieurs

Assurance 100 €

Divers 12 950 €

Autres services extérieurs

Déplacements, missions et réceptions | 20 000 €

Frais postaux et télécommunication | 500 €

Services bancaires, autres | 500 €

TOTAL | 38 050 € | TOTAL | 38 050 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 3 000 €

° ___ B'UP Clermont Escalade - Tous niveaux

Créé en juin 2018 et affilié à la Fédération Française de la Montagne et de l'Escalade, le club a pour but le développement

et la pratique des 3 disciplines de l'escalade (bloc, vitesse et difficulté) en loisir et en compétition dans le respect de

l'environnement et du développement durable. Il compte 32 licenciés de la catégorie microbe à vétéran.

Il est composé d’un groupe compétition de 13 jeunes qui participent aux compétitions de niveau départemental, régional

et national.

Le club a pour but d'amener ces jeunes compétiteurs vers le haut niveau en mettant à leur disposition une structure sans

égale à Clermont-Ferrand. || a également pour objectif de rendre les pratiquants autonomes et ainsi leur permettre de

pratiquer en toute sécurité. En raison de la crise sanitaire, la plupart des compétitions ont été annulées pour la saison

2020/2021. Seuls les sélectifs en équipe de France ont été maintenus auxquels 2 de ses compétiteurs ont participé.

Les objectifs de l'association pour la saison en cours sont :

- Volet sportif :

- amener les grimpeurs vers l'excellence et le haut niveau grâce à des entraînements et des stages

spécifiques.

- proposer des entraînements sur les 3 disciplines de l'escalade : la vitesse, le bloc et la difficulté pour accéder

aux compétitions régionales et nationales.

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Direction des Sports / 7187- Volet éducatif :

- respecter l'environnement lors des sorties extérieures, réduire son impact écologique en pratiquant le co-

voiturage.

- mise en place des gestes barrières et respect du protocole sanitaire.

- Volet social :

- prise en charge des droits d'accès, des frais de déplacement et d'hébergement lors des compétitions afin de

permettre au plus grand nombre de participer.

- prise en charge des frais de formation des bénévoles et une partie des frais de stages.

- mise en place du Pass’sport.

- respect de la parité dans le conseil d'administration, le bureau.

- Volet économique :

- Les ressources principales sont l'adhésion des licenciés, du mécénat et des bénéfices (événements). La

subvention demandée est nécessaire à l'équilibre financier du club.

L'association sollicite une aide financière de 2 000 € qui lui permettrait de proposer aux compétiteurs des entraînements

de qualité et des stages leur permettant de progresser (1 500 € ont été attribués par la métropole en 2021).

Budget prévisionnel 2021 / 2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Services extérieurs Vente de produits finis, prestations de

service, marchandises

Divers | 14 000 € | Vente de marchandises | 250 €

| Autres services extérieurs | | Subventions sollicitées |

| Déplacements, missions et réceptions | 4 000 € | Clermont Auvergne Métropole | 2 000 €

Services bancaires, autres | 200 € | Département | 500 €

| | Communes | 1 500 €

Autres aides, dons ou subventions affectées | 950 €

| Autres produits de gestion courante | 3 000 €

dont cotisations 3 000 €

Contributions volontaires en nature

Dons en nature 10 000 €

TOTAL 18 200 € TOTAL 18 200 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 1 500 €

°* _ ASM Chamalières Natation — Mise à disposition des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et

Sportives

Née en 1978 de la fusion entre le Cercle des Nageurs de Chamalières et de la section natation de l'ASM, l'association

Chamalières Montferrand Natation est devenue depuis le 1” septembre 2016 l'ASM Chamalières Natation.

Labellisée en 2013 « Club national » par la Fédération Française de Natation, puis en 2017 et 2018 « Club formateur », elle

a pour objet :

- de développer les activités liées à toutes les disciplines de la natation ainsi que les pratiques liées aux activités

récréatives, d'éveil, de découvertes aquatiques, d'aquaforme, de remise en forme et de loisirs aquatiques,

- de faciliter l'accès à certains de ses membres à la pratique de haut niveau,

- d'organiser des compétitions et mettre en place des stages.

La ligne sportive de l'ASM Chamalières Natation s'inscrit depuis plusieurs années dans le concept de « La natation pour

tous ». Après avoir créé une activité « sport adapté », l'association a renforcé sa proposition en direction des personnes

handiranéac aver la création d'une section sportive pour déficients visuels. N°DEL20220401_073

45/72

Direction des Sports / 7187Le club propose des prestations de qualité destinées à de nombreuses et diverses populations au travers du plan national

« Nager — Forme - Santé » en collaboration avec les instances nationales. || conserve aussi ses activités d'apprentissage

avec les écoles de la natation, école de waterpolo, la natation sportive (tous niveaux), la natation Adulte, l'aquaforme.

Pour la saison sportive en cours, le club entend maintenir la dynamique sportive malgré le contexte sanitaire actuel. ||

souhaite renforcer la formation des plus jeunes avec pour objectif le maintien de la première place régionale chez les

avenirs et les jeunes. || continue de porter une attention particulière au développement du projet sportif d'accès au haut-

niveau et favorise l'accession des nageurs Élite aux Championnats Nationaux.

Sur le plan éducatif, le club applique les principes de l'Ecole de Natation Française aux groupes Ecoles de natation.

Il poursuit la structuration du Parcours d’Excellence Scolaire et Sportif en évaluant annuellement la satisfaction de ce

dispositif auprès des jeunes et en recherchant une amélioration de l'accompagnement en particulier :

- sur le volet sportif, par une préparation physique à sec intensifiée et spécifique,

- sur le volet scolaire, par un accompagnement de soutien et aide aux devoirs. Ce dispositif est soutenu par Sport

Avenir Jeunesse de l'ASM et fait partie du dispositif « La cité de tous les talents ».

Les objectifs de l'association pour la saison en cours sont :

- Volet sportif :

- maintenir la dynamique sportive malgré le contexte sanitaire actuel.

- renforcer la formation des plus jeunes avec pour objectif le maintien de la première place régionale chez les

avenirs et jeunes.

- poursuivre le développement du projet sportif d'accès au Haut niveau et favoriser l'accession des nageurs

Élite aux Championnats Nationaux.

- Volet éducatif :

- appliquer les principes de l'ENF (École de Natation Française) aux groupes Écoles de Natation.

- former des jeunes déficients mentaux et visuels (apprentissage de la nage et perfectionnement).

- mettre en place le PE2S « Parcours d’Excellence Scolaire et Sportif » qui aide et accompagne les jeunes

nageurs dans leur double projet scolaire et sportif de la 6°°"* à la terminale et également dans les études

supérieures (horaires aménagés dans les établissements partenaires, entraînements dédiés et soutien

scolaire).

- Volet social :

- former les salariés (formations fédérales diplômantes).

- mettre en place une bourse d'aide aux familles pour aider les familles les plus défavorisées.

- proposer des activités spécifiques comme le Nager Forme Santé permettant un accompagnement des

publics ciblés, lutte contre la sédentarité.

- proposer des activités adaptées à tous et pour tous favorisant ainsi la mixité sociale et la mixité dans le

sport.

- Volet économique :

- accueillir des stagiaires (alternance, apprentissage, et universitaire) favorisant l'accès au travail.

- valoriser le temps salarié et bénévole

- organiser des manifestations nationales ayant un fort impact sur l'hôtellerie et la restauration locale.

Au vu de l'ensemble de ces éléments, le club sollicite une subvention de fonctionnement de 43 603 € pour la période du 1”

janvier au 31 décembre 2022. Pour 2020/2021, le club a perçu 43 586 €.

Budget prévisionnel 2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

service, marchandises

Achats non stockés de matières et fournitures 8 000 € Prestations de service 51 000 €

Fournitures d'entretien et petit équipement 800 € Vente de marchandises 2 500 €

Autres fournitures 4 500 € Produits des activités annexes 13 700 € N°DEL20220401_073

46/72

Direction des Sports / 7187Services extérieurs Subventions sollicités

Locations 3 200 € Clermont Auvergne Métropole 61 103 € (dont 43 603 € ETAPS +

17 500 £haut-niveau)

Entretien et réparation 2 400 € Région Auvergne Rhône-Alpes 2 000 €

Assurance 1 500 € Département du Puy-de-Dôme 4 000 €

Autres services extérieurs Commune 20 000 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires 50 600 € Autres aides, dons ou subventions affectés 56 500 €

Publicités, publications 480 € Autres produits de gestion courantes 105 000 €

Déplacements, missions et réceptions 75 500 € Produits financiers 500 € (dont 17 500 € pour les sportifs de haut niveau)

Frais postaux et télécommunication 720 € Reprises sur amortissements et provisions 45 000 €

Services bancaires, autres 100 € Contributions volontaires en nature

Charges de personnel Bénévolat 36 000 €

Rémunération du personnel 105 000 € Prestations en nature 320 000 €

Charges sociales 52 000 €

Autres charges de personnel (rraps) 43 603 €

Autres charges de gestion courante 10 000 €

Charges financières 1 600 €

Dotation aux amortissements 1300 €

Emplois des contributions volontaires en nature

Mise à disposition gratuite de biens et 320 000 €

prestations

Personnel bénévole 36 000 €

TOTAL 717 303 € TOTAL 717 303 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 43 603 €

+ Stade Clermontois Natation- Mise à disposition des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques

et Sportives

Le Stade Clermontois Natation a été fondé en 1962 avec la création d'une section « natation masculine ». Il se classe

depuis de nombreuses années en tête du classement régional et parmi les 30 premiers clubs français.

Ce club propose un ensemble d'activités en natation « course », en passant par l'éveil pour les enfants à partir de 3 ans et

demi, puis l'apprentissage des nages dans l’école de Natation agréée par la Fédération Française de Natation. A l'issue de

l'apprentissage, les enfants et adolescents sont orientés selon leur envie et leur niveau soit vers la pratique loisirs soit vers

une pratique plus axée vers la compétition. Les groupes de perfectionnement et de loisirs juniors/séniors et adultes

permettent à chacun de profiter d'un encadrement de qualité tout en conservant une activité physique régulière.

Les groupes « élites » et « classes à horaires aménagés » (sport études — classes de 6°" à la 3°”° avec le collège La Salle —

Franc Rosier et sport études — classes de seconde aux classes préparatoires du Lycée La Salle — Godefroy de Bouillon),

tournés vers la compétition de niveau départemental, régional, national et même international, permettent aux athlètes

qui le souhaitent d'accéder à la pratique de haut niveau. Certains nageurs du groupe élite participent aussi aux échéances

nationales et internationales en eau libre. Pour 2021/2022, une convention a été signée pour figer les dispositions

communes.

ème

Ce club de natation sportive est attaché aux dispositifs « Nager, Forme, Santé » (label en 2021) et « Nager, Forme, Bien-

Être s maurlac <4niors, || s'agit de préserver et / ou d'optimiser le capital santé des pratiquants (aqu=-" 4-:-- \ N°DEL20220401_073

47/72

Direction des Sports / 7187Le club s'affirme un peu plus chaque année comme centre de formation pour l'attribution des diplômes de Brevet de

Surveillant de Baignade et de Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique.

La saison sportive 2020/2021 a été bouleversée par la crise sanitaire avec une période allant de novembre 2020 à juin

2021 sans compétition pour l'ensemble des nageurs hormis les Juniors/Séniors figurant sur les listes d'Etat « Haut niveau ».

Compte tenu de la situation, la Fédération Française de Natation a décidé de prolonger la saison jusqu'à fin décembre

2021. Depuis la saison sportive 2020/2021, il est labellisé par la Fédération Française de Natation « Club Compétition

Niveau Régional ».

À compter de la saison sportive 2021/2022, le Stade Clermontois Natation, en partenariat avec le Centre de Ressources,

d'Expertise et de Performance Sportive (CREPS) de Vichy, sera intégré à l'équipe de formation du Brevet Professionnel de la

Jeunesse, d'Education Populaire et du Sport, spécialisation Activités Aquatiques et Natation PARCOURSUP.

Les objectifs de l'association pour la saison en cours sont :

- Volet sportif :

- suite aux directives de la Fédération Française de Natation parues en septembre, le club ne fonctionnera

plus en saison sportive scolaire mais en saison sportive calendaire pour la Natation Course ainsi que la

Natation Eau Libre.

- suivre l'évolution des programmes sportifs pour la nouvelle olympiade.

- Volet éducatif :

- poursuite des accords mis en place avec l'enseignement privé La Salle (signature d’une convention avec

l'établissement afin de figer les dispositions prises en commun).

- maintien des accords mis place avec les universités.

- mise en place du plan fédéral "J'apprends à nager” lors des congés scolaires.

Les 2 crises COVID successives n'ont pas permis de mettre en place les formations programmées et financées.

Le SCN est labellisé Nagez Forme Santé depuis le 29 mai 2021.

- Volet social :

- maintien de la relation mise en place auprès des Maisons de Quartiers pour l'accueil de stagiaires en

formations BSB et BNSSA.

- maintenir sa collaboration avec "Association Auvergnate Sauvetage et Secourisme" (AASS).

- poursuite de la délocalisation d'une partie des activités du club sur la Piscine Jacques-Magnier.

- pour la rentrée 2021/2022, les nageurs renouvelant leur adhésion au club, bénéficient d'une réduction de

50% du prix de leur cotisation.

- Volet économique :

- maintien à l'équilibre des comptes de l'association.

- dans le cadre d'un retour à la normale de l’activité sportive, le budget 2021/2022 sera impacté par la

réduction du montant de la cotisation. L'impact de cette mesure est estimé à 30 000 €.

- l'excédent financier enregistré cette saison est du en partie aux aides de l'Etat (chômage partiel et réduction

de charges sociales) ainsi qu'à l'annulation de bon nombre de compétitions.

Au vu de l'ensemble de ces éléments, le club sollicite une subvention de fonctionnement de 76 248 € pour la période du 1°

janvier au 31 décembre 2022. Pour 2020/2021, le club a perçu 62 939 €.

Budget prévisionnel 2021/ 2022

Dépenses | Montant | Recettes | Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

services, marchandises

Achats non stockés de matières et fournitures | 2500 € | Prestations de service | 5 500 €

Fournitures d'entretien et petit équipement 3 000 € Vente de marchandises 9 000 €

Fournitures administratives | 1 000 € | Produits des activités annexes | 23 600 €

Autres fournitures 5 000 € | Subventions sollicitées |

Documentation 1 000 € | Clermont Auvergne Métropole 93 748 € (dont 76 248 € ETAPS + N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187Services extérieurs Département (Elite) 5 000 €

Sous-traitance générale | 23 500 € Communes 84 500 €

Locations | 3 000 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 12 000 €

Entretien et réparation 3 000 € |Autres produits de gestion courante 110 500 € dont cotisations 100 000 €

Assurance 2500 € Produits financiers 500 €

Autres services extérieurs | | Contributions volontaires en nature |

| Rémunérations intermédiaires et honoraires 82 748€ | Dons en nature 299 145 €

Publicités, publications | 1 000 € | |

Déplacements, missions et réceptions 82 000 €

Frais postaux et télécommunication | 1500 €

Services bancaires, autres 300 €

Formation de frais pédagogique | 500 €

Charges de personnel

| Rémunération du personnel 100 000 €

Charges sociales 23 000 €

Autres charges de personnel 2 500 €

Dotation aux amortissements 6 300 €

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et 299 145 €

prestations

TOTAL 643 493 € TOTAL 643 493 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 76 248 €

* Centre de loisirs des oeuvres laïques de Cournon - Mise à disposition des Educateurs Territoriaux des

Activités Physiques et Sportives

Le centre de loisirs des œuvres laïques de Cournon développe des activités pluridisciplinaires d'intérêt social dans les

secteurs suivants : artistique, culturel, éducatif, manuel, sportif, de recherche, de création, d'innovation dans le cadre local,

départemental, régional, national voire international.

Depuis sa création, l'association est un moyen d'intégration des individus dans la société. Elle a un rôle moteur dans

l'ouverture sociale et s'adresse à tous les publics : enfants, adolescents, jeunes et adultes.

Elle propose sur l'année scolaire de mi-septembre à mi-juin près de 74 activités différentes dès l'âge de 4 ans, à raison

d'une ou plusieurs séances, et d'une ou plusieurs heures par semaine selon les activités, dont l'école de natation.

Cette dernière s'adresse aux 6 — 18 ans et se déroule à la Piscine Androsace. Cette activité comptait 105 inscrits pour

2020/2021 mais a été suspendue mi-octobre 2020 en raison de la crise sanitaire, une première reprise a eu lieu du 16

décembre 2020 au 13 janvier 2021, pour reprendre le 19 mai 2021.

Il s'agit de proposer un temps de loisir ludique et éducatif avec des animateurs professionnels.

Les objectifs de l'association pour la saison en cours sont :

- Volet sportif :

- reprendre les 74 activités sportives, culturelles, de loisirs, de compétition et les manifestations associées

suite à la crise sanitaire.

N°DEL20220401_073

49/72

Direction des Sports / 7187- Volet éducatif :

- proposer un temps de loisirs ludiques et éducatifs (animateurs professionnels), des activités individuelles ou

collectives, un large choix, de la diversité en prenant en compte les demandes.

- Volet social :

- créer du lien, des échanges, être à l'écoute des adhérents.

- Volet économique :

- l'équilibre est toujours compromis pour l'année à venir en raison de la crise sanitaire. || faut rester vigilant

sur les dépenses mais continuer aussi de se développer, d'investir avec prudence et de proposer des

nouveautés.

Le club demande une subvention de 5 800 € pour 2022 (1 898 € ont été attribués en 2021 par la métropole).

Dépenses

Achats

Achats non stockés de matières et fournitures

Fournitures non stockées (eau, énergie)

Fournitures d'entretien et petit équipement

Services extérieurs

Locations

Entretien et réparation

Assurance

Documentation

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires |

Publicités, publications

Déplacements, missions et réceptions

Frais postaux et télécommunication

Services bancaires, autres

Impôts et taxes

Impôts et taxes sur rémunération

Charges de personnel

Rémunération du personnel

Charges sociales

Autres charges de personnel

Autres charges de gestion courante

Dotation aux amortissements

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et

prestations

Personnel bénévole

TOTAL

Budget prévisionnel 2022

Montant

2 000 €

2 000 €

5 500 €

22 000 €

4 000 €

9 000 €

700 €

162 600 €

1900 €

2 800 €

4 200 €

39 100 €

3 800 €

189 000 €

52 200 €

300 €

1200 €

15 500 €

15 800 €

47 500 €

581 100 €

Recettes

Vente de produits finis, prestations de

services, marchandises

Produits des activités annexes

Subventions sollicitées

Clermont Auvergne Métropole

Commune

Autres produits de gestion courante

dont cotisations

Produits financiers

Contributions volontaires en nature

Prestations en nature

Dons en nature

TOTAL

“-*s de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 5 800 €

Montant

3 200 €

5 800 €

217 400 €

270 000 €

265 000 €

400 €

15 800 €

47 500 €

560 100 €

N°DEL20220401_073

50/72

Direction des Sports / 7187* Squash des Volcans - Niveau National

Créé en 2012, le Squash des Volcans a pour objet l’organisation et le développement de la pratique du squash, discipline

sportive régie par la Fédération Française de Squash.

Son projet sportif consiste à :

- développer la pratique en compétition,

- développer la pratique jeune par l'intermédiaire de son école de squash et un partenariat avec l'UNSS sur

Clermont-Ferrand,

- promouvoir le squash féminin avec des événements internationaux,

- organiser des compétitions nationales et internationales,

- accéder au niveau national en compétition par équipe.

Depuis sa création, l'association s’est toujours inscrite dans un projet de développement autour de la formation des jeunes.

L'école de squash n’a jamais cessé d'accroître ses effectifs et les éducateurs ont passé des formations diplômantes pour

améliorer la qualité de l'enseignement. Plusieurs jeunes ont participé aux championnats de France (dans leur catégorie

respectives) et ont été sélectionnés en équipe de Ligue AURA.

En septembre 2019, l'école de squash des Volcans a été labellisée 3 étoiles par la fédération, puis 4 étoiles en septembre

2020.

Durant la crise sanitaire, et les compétitions étant annulées avec la fermeture des structures, le club s'est mobilisé sur un

nouveau projet : la création du centre d'entraînement régional avec hébergement, à Clermont-Ferrand. En effet, il souhaite

donner à plusieurs jeunes, issus du club ou non, la possibilité d'accéder au haut niveau. Cela ne peut se concrétiser que par

la création de ce type de structure. Les jeunes pourront ainsi s'inscrire dans un double projet alliant performance sportive

et réussite scolaire.

Ce projet a été développé en partenariat avec la Fédération Française de Squash et la Ligue Auvergne Rhône-Alpes.

l'a pour objectifs :

*_ être un tremplin vers le haut niveau,

* être une structure à hébergement permanent,

*__ permettre un double projet sportif et scolaire en s’intégrant au dispositif « La cité de tous les talents »,

*_ suivre les jeunes sportivement et médicalement de façon individuelle.

l'est encadré par un entraîneur d'expérience avec de multiples titres nationaux et européens à son actif.

8 jeunes et une sportive professionnelle ont intégré le centre en septembre 2021, dénommé Centre d’Entraînement des

Volcans.

Aussi, les objectifs du club pour la saison sportive 2021/2022 sont les suivants :

- Volet sportif :

- Compétition par équipe :

- Femmes : qualification aux play offs de National 2.

- Hommes : champion de France National 3 et montée en National 2.

- Jeune : champion de France inter club.

- Compétitions individuelles :

- joueuse professionnelle : se classer parmi le Top 15 mondial.

- joueuse jeune : podium au championnat de France U17 et 2°" série.

- joueurs jeunes : accéder à un titre de champion de France U17, à un podium en U15, à un podium au

championnat de France U19, à un podium au championnat de France 2°" série.

- joueurs vétérans : titre en + 45 en homme et femme.

- Volet éducatif :

- réussir le double parcours, sportif et scolaire, pour les jeunes issus du centre d'entraînement.

- Volet social :

- faire découvrir le squash à toutes les couches sociales grâce à aux actions du club menées en milieu scolaire.

- Volet économique :

- finir la saison avec un budget équilibré.

Il s'agit d'une première demande de subvention de fonctionnement pour cette association. Celle-ci a déjà été

arrnmnaonés finanrièrement par la métropole lors d'organisation de manifestations sportives les annéae naccéac N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187Désormais, dans le cadre de la création de son centre d'entraînement Les Volcans, le club sollicite l’aide des collectivités

locales pour pérenniser son projet et les emplois créés.

Dépenses

Achats

Achats d’études et de prestations de service

Fournitures non stockées (eau, énergie)

Fournitures d'entretien et petit équipement

Autres fournitures

Services extérieurs

Locations

Assurance

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires

Publicités, publications

Déplacements, missions et réceptions

Frais postaux et télécommunication

Services bancaires, autres

Charges de personnel

Rémunération du personnel

Charges sociales

Autres charges de gestion courante

Emplois des contributions volontaires en

nature

Personnel bénévole

TOTAL

Budget prévisionnel 2021 / 2022

Montant

2 000 €

2 000 €

2300 €

1500 €

11 400 €

600 €

700 €

3 000 €

16 000 €

100 €

100 €

27 600 €

20 500 €

6 200 €

2 000 €

96 000 €

Recettes

Vente de produits finis, prestations de

services, marchandises

Prestations de service |

Produits des activités annexes

| Subventions sollicitées |

Clermont Auvergne Métropole

Région |

Département

Commune

CNASEA

Autres aides, dons ou subventions affectées

Autres produits de gestion courante

dont cotisations

Contributions volontaires en nature

Bénévolat

TOTAL

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 4 000 €

* _ ASM Chamalières Natation — Sport de haut niveau

Montant

2 000 €

11 500 €

8 000 €

14 000 €

3 000 €

7 000 €

12 000 €

9 000 €

27 500 €

23100 €

2 000 €

96 000 €

La présente demande de subvention concerne le soutien aux 6 sportifs de haut-niveau de l’'ASM Chamalières Natation :

- Lucie Fioux: nageuse de niveau Elite classée sur la liste de haut-niveau de 2016 à 2020, qualifiée aux

championnats de France hiver et printemps, finaliste lors des championnats d'hiver 2020, participation à une

finale lors des championnats de France Elite été 2021 sur le 400 mètres nage libre.

- Lola Mallet: nageuse de niveau Elite classée sur la liste de haut-niveau depuis 2016. Elle a figuré au collectif

national lors des saisons 2019/2020 et 2020/2021. Pour 2021/2022, elle est inscrite sur la liste Centre d’Accession

et de Formation de la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes. Elle participe aux championnats de France Elite depuis 2016.

- Lucas Barry : nageur sur sa première année en catégorie Sénior, il est de niveau élite depuis la saison 2020/2021

et figure sur la liste de haut niveau espoir jusqu’en décembre 2022.

- Chloé Picon: jeune nageuse de niveau élite et inscrite sur la liste de haut niveau. Pour 2021/2022, elle

ambitionne 2 titres de Championne de France Juniors, à l'accession à 2 finales lors des championnats de France

Elite d'été et une nouvelle sélection en équipe de France pour le Festival Olympique de la Jeunesse Européenne,

‘ ‘ de Jeux Olympiques pour les athlètes âgés de 14 à 18 ans. N°DEL20220401_073 52/72

Direction des Sports / 7187- Félicia BOUCEIRO : jeune nageuse de niveau national 2 inscrite sur liste de haut niveau. Pour 2021/2022, elle vise

un titre de championne de France juniors et envisage une qualification pour une équipe de France dans sa

catégorie d'âge.

- Corentin Benezit: nageur de niveau élite inscrit sur liste de haut niveau de 2018 à 2020. Il participe aux

championnats de France élite depuis 2019.

L'ASM Chamalières Natation demande une aide financière de 17 500 € auprès de Clermont Auvergne Métropole. Cette aide

lui permettrait de prendre en charge certains frais inhérents initialement aux familles de tous les nageurs de haut-niveau.

Budget prévisionnel 2021/ 2022

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

service, marchandises

Achats non stockés de matières et fournitures 8 000 € Prestations de service 51 000 €

Fournitures d'entretien et petit équipement 800 € Vente de marchandises 2 500 €

Autres fournitures 4 500 € Produits des activités annexes 13 700 €

Services extérieurs Subventions sollicités

Locations 3 200 € Clermont Auvergne Métropole 61 103 € {dont 43 603 € ETAPS +

17 500 € haut-niveau)

Entretien et réparation 2 400 € Région Auvergne Rhône-Alpes 2 000 €

Assurance 1 500 € Département du Puy-de-Dôme 4 000 €

Autres services extérieurs Commune 20 000 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires 50 600 € Autres aides, dons ou subventions affectés 56 500 €

Publicités, publications 480 € Autres produits de gestion courantes 105 000 €

Déplacements, missions et réceptions 75 500 € Produits financiers 500 € (dont 17 500 € pour les sportifs de haut niveau)

Frais postaux et télécommunication 720 € Reprises sur amortissements et provisions 45 000 €

Services bancaires, autres 100 € Contributions volontaires en nature

Charges de personnel Bénévolat 36 000 €

Rémunération du personnel 105 000 € Prestations en nature 320 000 €

Charges sociales 52 000 €

Autres charges de personnel (raps) 43 603 €

Autres charges de gestion courante 10 000 €

Charges financières 1 600 €

Dotation aux amortissements 1300 €

Emplois des contributions volontaires en nature

Mise à disposition gratuite de biens et 320 000 €

prestations

Personnel bénévole 36 000 €

TOTAL 717 303 € TOTAL 717 303 €

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 15 000 €

N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187+ __ Stade Clermontois Natation — Sport de haut niveau

Le projet sportif du Stade Clermontois Natation s'articule autour de la natation « course » (saison qualificative aux Jeux

Olympiques) et de la sélection nationale. Pour 2021/2022, le groupe de haut-niveau est constitué de 5 filles et 5 garçons.

La crise sanitaire a interrompu la saison 2020/2021 pour l'ensemble des nageurs hormis ceux figurant sur les listes Haut

Niveau de l'Etat et de la Ligue AURA de Natation. Durant cette période, seuls 2 championnats de France ont pu se

dérouler :

- les championnats de France Elite France Elite — 50 m - Hiver du 9 au 13 décembre 2020, à Saint-Raphaël :

- un titre de Championne de France remporté sur le 200 mètres dos (Anaïs Podevin),

- un titre de Champion de France remporté sur le 200 mètres dos (Geoffroy Mathieu — 4°"* titre consécutif).

Au classement Elite, le club s’est classé à la 15°" place.

- les Championnats de France Elite —- 50 m - Eté du 15 au 20 juin 2021, à Chartres :

- une médaille de bronze remporté par Anaïs Podevin sur le 200 mètres dos.

- un titre de Vice-Champion France pour Geoffroy Mathieu sur le 200 mètres dos.

Au classement Elite, le club s’est classé à la 13°" place.

A cela, les nageurs Elite du club ont participé à 3 Meetings :

- Meeting International "Golden Tour" du 19 au 21 mars 2021 à Marseille

- Meeting National de Lyon-Bron les 27 et 28 mars 2021

- Meeting National d'Occitanie les 22 et 23 mai 2021 à Toulouse.

A la reprise de la saison sportive, le club a comptabilisé 6 qualifiés pour les Championnats de France Open - 50m - Eté du

17 au 22 Juillet 2021 à Dunkerque. Il n’y a pas eu de titre attribué sur ces championnats.

Au classement Elite, le club est à la 11° place.

A noter également les sélections en équipe de France de Geoffroy Mathieu aux Championnats d'Europe de mai 2021 et de

novembre 2021. Toutefois, ce dernier ne s'est pas qualifié aux Jeux Olympiques de Tokyo.

Pour la saison 2020/2021, il n'y a pas de classement national officialisé.

Pour la saison en cours et si les conditions sanitaires le permettent, le Stade Clermontois Natation organisera 2 meetings

nationaux au Stade Nautique Pierre de Coubertin :

- Meeting National OPEN 63 Clermont en partenariat avec l'ASPTT Clermont Natation et le Comité départemental

de Natation du 11 au 13 février 2022 : meeting de haut-niveau (accueil de 500 nageurs sur les 2 jours et demi de

compétitions).

- Meeting National Jeunes (35°"* édition) : réservé aux jeunes espoirs de la natation française (350 nageurs).

Aussi, les objectifs du club pour la saison sportive 2021/2022 sont les suivants :

- Volet sportif:

- mise en place d'actions pour permettre à ses nageurs d’être sélectionnés en équipe de France :

- sur le plan médical et paramédical : visites médicales au CHU de Clermont-Ferrand, suivi en

kinésithérapie et séances de cryothérapie.

- stages préparatoires.

- participation aux compétitions préparatoires et rendez-vous nationaux.

- Volet éducatif :

- engagement du club auprès des instances scolaires et universitaires pour concilier études et sports de haut-

niveau :

- poursuite des études des lycéens en bénéficiant de la convention passée avec le groupe scolaire La

Salle.

- possibilité pour les étudiants de bénéficier des accords passés avec les universités.

- Volet social :

- prise en charge des frais d'hôtels, restauration et transports pour toutes les compétitions inscrites au

calendrier.

- prise en charge totale ou partielle de ces mêmes frais en fonction des résultats obtenus lors des divers

championnats de France.

ir l'équipement vestimentaire des nageurs quand ils sont qualifiés pour les charmpionnars ue rrance. N°DEL20220401_073 54/72 Direction des Sports / 7187- convention passée avec le CHU pour le suivi médical des nageurs.

- Volet économique :

- assurer une gestion financière saine.

Dépenses

Achats

Achats non stockés de matières et fournitures

Fournitures d'entretien et petit équipement

Fournitures administratives

Autres fournitures

Documentation

Services extérieurs

Sous-traitance générale

Locations

Entretien et réparation

Assurance

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires

Publicités, publications

Déplacements, missions et réceptions

Frais postaux et télécommunication

Services bancaires, autres

Formation de frais pédagogique

Charges de personnel

Rémunération du personnel

Charges sociales

Autres charges de personnel

Dotation aux amortissements

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et

prestations

TOTAL

Montant

2 500 €

3 000 €

1000 €

5 000 €

1000 €

23 500 €

3 000 €

3 000 €

2 500 €

82 748€

1000 €

82 000 €

1500 €

300 €

500 €

100 000 €

23 000 €

2 500 €

6300€

299 145 €

643 493 €

Budget prévisionnel 2021/ 2022

Recettes

Vente de produits finis, prestations de

services, marchandises

Prestations de service

Vente de marchandises

Produits des activités annexes

Subventions sollicitées

Clermont Auvergne Métropole

Département (Elite)

Communes

Autres aides, dons ou subventions affectées

Autres produits de gestion courante

dont cotisations

Produits financiers

Contributions volontaires en nature

Dons en nature

TOTAL

Avis de la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 15 000 €

*__ Sport Féminin & Co — Centre de formation

L'association Sport Féminin & Co a été créée en janvier 2021 et regroupe 5 clubs féminins auvergnats :

- Volley Ball Club Chamalières,

- ASM Romagnat Rugby Féminin,

- Handball Clermont Auvergne Métropole 63,

1 Clermont Foot 63 — section féminine,

Montant

5 500 €

9 000 €

23 600 €

93 748 €

(dont 76 248 € ETAPS +

17 500 € haut-niveau)

5 000 €

84 500 €

12 000 €

110 500 €

100 000 €

500 €

299 145 €

643 493 €

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Direction des Sports / 7187- ASM Football Féminin.

Les objectifs de l'association sont les suivants :

- avoir une vision d'avenir pour le territoire auvergnat,

- innover pour la mise en avant du sport féminin,

- permettre le développement des structures,

- miser sur un projet sportif ambitieux,

- conservation pour chaque club de sa propre gestion et de son identité.

Au travers de ces objectifs, l'association entend faire rayonner l'ensemble des clubs féminins au travers des clubs phares,

ambassadeurs d’une image, d'une stratégie collective ancrée sur un territoire attractif et engagé. Sa mission est d'innover

pour cette mise en avant sur le territoire métropolitain, fédérer et inspirer le plus grand nombre.

Sa stratégie de développement s'articule autour du projet « Ensemble pour le sport féminin » et autour d'actions

innovantes telles que le lancement des Trophées Marque Auvergne qui valorisent et récompensent les meilleurs clubs

féminins professionnels/amateurs et les meilleures sportives valides et en situation de handicap du territoire.

Il s'agit également de mutualiser les besoins sportifs des clubs féminins avec la création notamment d’un centre de

formation dédié au sport féminin, outil de développement moderne et structurant.

Ce projet de centre de formation est la suite logique à la création de l'association Sport Féminin & Co.

En effet, les clubs ont des ambitions fortes de performance mais n'ont pas les moyens financiers, matériels et humains

pour atteindre leurs objectifs. Ce centre de formation sera une structure unique valorisant ainsi la pratique féminine et la

génération sportive 2024. Cette structure se caractérisera par :

- des critères communs de suivi de formation : sportive, scolaire, universitaire voire professionnelle,

- une montée en puissance du dispositif en accueillant entre 50 et 150 sportives réparties sur :

- un centre de formation agréé pour 3 clubs ayant des sportives de haut niveau,

- une académie régionale avec des sportives de bon niveau.

- un encadrement administratif mutualisé,

- la mutualisation de l'encadrement scolaire et universitaire avec un référent par structure et en collaboration avec

la Cité de tous les Talents,

- la recherche d’une mutualisation des ressources dans une structure commune,

- un staff sportif propre à chaque club avec une mutualisation envisageable dans certains domaines,

- un double cursus de formation scolaire et sportive pour toutes,

- des modes d'hébergement, restauration et transport mutualisés et à proximité,

- des installations et équipements sportifs minimum.

Dans le cadre de la création du centre de formation, l'association Sport Féminin & Co sollicite Clermont Auvergne

Métropole à hauteur de 90 000 €.

Budget prévisionnel 2021 / 2022

sde la commission (subvention de fonctionnement 2022) : Favorable 50 000:

Dépenses Montant Recettes Montant

| Frais bancaires 100 € | Pass Féminin 3 000 €

Journée collective Marcombes août | 500 € | Women's Week 4 000 €

| Clermont Rose Octobre | 700 € | Partenariat 50 000 €

Women's Week Février 15 000 € | Subvention sollicitée

| Frais du centre de formation partagé 90 000 € | Clermont Auvergne Métropole | 90 000 €

Centre de formation partagé

Etude projet | 20 000€ |

Salariés | 50 000€

Analyses | 20 000 € |

Rétrocession clubs | 40 700 € |

| TOTAL 147 000 € TOTAL 147 000 €

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Direction des Sports / 71872- Demandes de subventions pour l’organisation de manifestations sportives

* Clermont Athlétisme Auvergne - Meeting X Athletics 2022

L'association a organisé la 5°"* édition du Meeting X-Athlétics au Stadium Jean-Pellez, équipement sportif métropolitain, les

29 et 30 janvier 2022.

Grâce à ses précédentes éditions, cet événement se classe à la 3°" place mondiale des meetings indoor d'épreuves

combinées et a intégré cette année les meetings World Athletics avec le Label Bronze ce qui confère une plus grande

visibilité et attractivité au niveau sportif.

Cette manifestation avait pour objectif de devenir l'équivalent du "Décastar” de Talence et a servi de support pour la

sélection des différentes échéances internationales. Les meilleurs athlètes venant de toute l'Europe (Espagne, Belgique,

Allemagne...) étaient présents.

Cette compétition a mis en lumière les athlètes de haut niveau du club qui figurent parmi les meilleurs français de leur

catégorie.

En supplément des épreuves habituelles, des épreuves ont été dédiées aux meilleurs athlètes handisport nationaux.

L'objectif de cet événement sportif était double :

- faire découvrir les épreuves combinées au plus grand public avec la présence des meilleurs athlètes nationaux et

internationaux.

- pérenniser cette manifestation qui est une référence en France et en Europe et faire rayonner la métropole

clermontoise. En 2020, 2 000 spectateurs se sont déplacés sur l'ensemble du week-end au Stadium Jean-Pellez et

la retransmission en live sur les réseaux sociaux a rassemblé plus de 72 000 vues.

Pour l'organisation de cette manifestation, le club sollicite une aide financière de 10 000 £ auprès de Clermont Auvergne

Métropole. À noter que le Stadium Jean-Pellez a été mis à disposition auprès de l'association à titre gracieux, ce qui

représente une aide indirecte de 3 600 €.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

service, marchandises

Fournitures d'entretien et petit équipement | 1 600 € Vente de marchandises | 1 500 €

Autres fournitures | 500 € | Produits des activités annexes | 3611€

Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

| Sous-traitance générale 4200 € Clermont Auvergne Métropole | 10 000 €

Assurances | 200 € | Région Auvergne Rhône Alpes | 10 000 €

Autres services extérieurs Département | 12 000 €

| Rémunérations intermédiaires et honoraires | 4611€ | Communes | 10 000 €

Publicités, publications | 20 000 € CNASEA Emplois aidés 1700 €

Déplacements, missions et réceptions 7 500 € Autres aides, dons ou subventions affectées | 3 000 €

Frais postaux et télécommunication | 100 € | Contributions volontaires en nature |

| Impôts et taxes | | Bénévolat | 20 000 €

| Autres impôts et taxes | 400 € | Prestations en nature | 10 000 €

Charges de personnel

Rémunération du personnel 9 000 €

Charges sociales 1 800 €

Autres charges de gestion courante 1 900 €

Emplois des contributions volontaires en

rN°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187Mise à disposition gratuite de biens et 10 000 €

prtestations

Personnel bénévole 20 000 €

TOTAL 81811€ TOTAL 81 811 €

Avis de la commission : Favorable 5 000 €

°* _BMX Club Cournon - Challenge France 2022

Le BMX Club Cournon organise sur sa piste les 7 et 8 mai 2022 le Challenge France qui est une compétition d'envergure

regroupant les pilotes qualifiés via une zone territoriale.

En participant à cette compétition, les pilotes ont pour ambition de se qualifier pour le Championnat de France (pour les

plus de 14 ans), le Trophée de France (pour les moins de 14 ans) ou les challenges mondiaux (qui se déroulent en France

en 2022) et européens qui auront lieu en Belgique (Dessel). Ceci fait toute l'attractivité de cette compétition. 850 pilotes

sur le week-end sont attendus ainsi que 4 000 spectateurs.

Le samedi 7 mai sera consacré à la catégorie benjamins et moins ainsi qu’à l'ensemble des catégories cruisers. Le dimanche

8 mai, les minimes et plus seront en piste.

A la suite de chaque journée, une remise de récompenses sera organisée lors d’une cérémonie protocolaire.

L'ensemble du club se prépare à organiser cet événement avec beaucoup d'application.

Il s’agit d'une manifestation importante pour le BMX. Elle va regrouper de nombreux enfants accompagnés de leurs

parents ce qui aura un fort impact en terme d'hébergement et de restauration pour le territoire métropolitain. Grâce à

l'organisation d’une telle compétition, le club véhicule une image jeune, dynamique et positive de la métropole.

Aussi, il demande une aide financière d’un montant de 10 000 £ afin de faire de cet événement une réussite.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses | Montant | Recettes Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de |

service, marchandises

| Achats non stockés de matières et fournitures | 9 500 € | Prestations de service | 19 000 €

Fournitures non stockées (eau, énergie) | 600 € | Vente de marchandises | 10 500 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 7 400 € | Subventions sollicitées |

Autres fournitures | 1 000 € | Clermont Auvergne Métropole | 10 000 €

| Services extérieurs | | Région Auvergne Rhône Alpes | 10 000 €

| Sous-traitance générale | 6 500 € | Département | 8 000 €

Locations | 12 500 € | Autres départements | 3 000 €

Assurances | 5470 € | Communes. 1 500 €

Divers | 9 300 € | Contributions volontaires en nature |

| Autres services extérieurs | | Bénévolat | 37 440 €

| Publicités, publications | 8 500 € | Dons en nature | 1970 €

Déplacements, missions et réceptions | 250 € | |

Frais postaux et télécommunication | 50 €

Services bancaires, autres | 100 €

Impôts et taxes

Autres impôts et taxes 450 €

N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187Rémunération du personnel 1810 €

Charges sociales 540 €

| Emplois des contributions volontaires en |

nature

| Personnel bénévole | 37 440 €

TOTAL | 101 410 € | TOTAL | 101 410 €

Avis de la commission : Favorable 4 000 €

° ACEDAC - La Durtorccha 2022

L'Association pour le Cyclisme Elite dans l'Agglomération Clermontoise (ACEDAC) assure la gestion sportive et financière

des épreuves cyclistes élites nationales du circuit des communes de la vallée du Bédat et de la Durtorccha. Elle fédère

également les clubs de l'ASPTT Clermont — section cyclisme, l'Etoile Cycliste de Clermont-Ferrand, le Vélo Club Cournon

d'Auvergne et le Vélo Sport Gerzatois pour la pérennisation d'épreuves élites nationales ou autres.

L'édition 2022 de la course cycliste de la Durtorccha doit se dérouler le 28 mai 2022.

Le départ et l’arrivée auront lieu à Chanat la Mouteyre et le circuit empruntera les territoires communaux d’Orcines, de

Durtol et Chanat la Mouteyre.

Cette course cycliste est classée en catégorie « Elite nationale » et est inscrite au calendrier de la Fédération Française de

Cyclisme. Cette épreuve est également le support de deux autres courses, l'une en 3°" catégorie et juniors, et l'autre en

Pass'cyclisme. Ces deux épreuves concernent des coureurs régionaux et départementaux.

En accueillant des équipes nationales et internationales de haut-niveau, cette manifestation permet de promouvoir le

cyclisme dans la Métropole.

Afin d'organiser cette épreuve cycliste, l'Association pour le Cyclisme Elite dans l'Agglomération Clermontoise sollicite une

aide financière de 2 000 £ auprès de Clermont Auvergne Métropole (montant identique perçu en 2021).

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

service, marchandises

| Achats non stockés de matières et fournitures | 380 € Produits des activités annexes | 2468€

| Fournitures non stockées (eau, énergie) | 260 € | Subventions sollicitées |

Fournitures d'entretien et petit équipement 500 € Clermont Auvergne Métropole 2 000 €

| Services extérieurs | | Région Auvergne Rhône Alpes | 800 €

| Sous-traitance générale 3 450 € Département | 1 500 €

Assurances | 2 590 € | Autres départements | 300 €

Divers 2 300 € Communes (Chanat La Mouteyre, Durtol, Orcines) | 1 800 €

Autres services extérieurs | | Autres aides, dons ou subventions affectées | 1 000 €

| Rémunération intermédiaire et honoraires | 400 € Autres produits de gestion courante | 1152€

Publicités, publications | 720 € | |

Déplacements, missions et réceptions 200 €

Services bancaires, autres | 20€

Autres charges de gestion courante 200 €

| TOTAL | 11 020 € | TOTAL | 11020 €

Avis de la commission : Favorable 2 000 €

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Direction des Sports / 7187° ACEDAC- Circuit des communes de la vallée du Bédat 2022

Dans le cadre de sa gestion sportive et financière des épreuves cyclistes élites nationales, l'Association pour le Cyclisme

Elite dans l'Agglomération Clermontoise (ACEDAC) organise le 27 février 2022 la 22°" édition du Circuit des Communes de

la Vallée du Bédat. Le départ et l'arrivée ont lieu à Sayat. Le circuit traverse les communes de Châteaugay, Cébazat, Blanzat,

Nohanent, Durtol et Sayat.

Cette course cycliste classée en catégorie « Elite nationale » accueille des équipes nationales et internationales de haut-

niveau. Elle est inscrite au calendrier de la Fédération Française de Cyclisme et elle est aussi le support de trois autres

épreuves, l'une en 3°”"* catégorie et juniors, une seconde pour les Pass'cyclistes et une troisième réservée aux féminines

seniors / juniors.

Cet événement promeut le cyclisme de haut-niveau dans la Métropole et a des retombées nationales avec la participation

de coureurs venant de toute la France. L'épreuve phare élite comporte des équipes nationales et internationales.

En 2021, le club a été l’une des premières associations à organiser une course avec les contraintes sanitaires en vigueur.

Cette édition 2021 a enregistré un record de 186 coureurs engagés en élite. Les trois autres courses n'ont toutefois pas eu

lieu.

Afin d'organiser cette épreuve cycliste, l'Association pour le Cyclisme Elite dans l'Agglomération Clermontoise sollicite une

aide financière de 2 000 € auprès de Clermont Auvergne Métropole. En 2021, l'association a perçu 2 000 £ de la métropole

pour l'organisation de cette course.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

service, marchandises

| Achats non stockés de matières et fournitures | 400 € Produits des activités annexes | 400 €

| Fournitures non stockées (eau, énergie) | 500 € Subventions sollicitées |

Autres fournitures | 500 € | Clermont Auvergne Métropole | 2 000 €

Services extérieurs Région Auvergne-Rhône-Alpes | 800 €

| Sous-traitance générale | 3 850 € | Département | 1 500 €

Locations | 50 € Autres départements | 300 €

Assurance | 3 790 € | Communes | 6645 € (Blanzat, Cébazat, Chateaugay, Durtol, Nohanent, Sayat)

Divers 1 500 €

Autres services extérieurs |

Rémunération intermédiaire et honoraires 400 €

Déplacements, missions et réceptions | 500 €

Services bancaires, autres | 55€

| Autres charges de gestion courante 100 €

| TOTAL | 11 645 € | TOTAL | 11 645 €

Avis de la commission : Favorable 2 000 €

* UNSS 63 - Championnats de France Collèges et Lycées 2022 de gymnastique aérobic

L'Union Nationale du Sport Scolaire organise du 7 au 9 juin 2022 les Championnats de France Collèges et Lycées de

g , à la Maison des Sports de Clermont-Ferrand. N°DEL20220401_073 60/72

Direction des Sports / 7187Il s’agit d’une manifestation nationale qui accueillera près de 400 jeunes scolaires, leurs accompagnateurs et de jeunes

arbitres.

Cet événement national mettra en valeur le territoire métropolitain et ses installations. || aura des retombées

économiques notables avec ses quelques 2 000 repas et 900 nuitées.

Il sera aussi l’occasion de mettre en valeur le dispositif Terre de Jeux et de Génération 2024.

Il s'agit d'une action citoyenne.

L'UNSS sollicite une subvention de 2 000 € pour que transports, hébergements, médiatisation, organisation, tâches qui lui

sont dévolues soient effectués avec rigueur, précision et efficacité.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes | Montant

Achats | Subventions sollicitées |

| Achats non stockés de matières et fournitures 1 500 € Clermont Auvergne Métropole | 2 000 €

| Sous-traitance générale 32 400 € Région Auvergne Rhône Alpes | 4 000 €

Divers 1 200 € | Département. 4 000 €

Autres services extérieurs | | Autres aides, dons ou subventions affectées | 3 300 €

| Publicités, publications | 200 € Autres produits de gestion courante | 27 000 €

Déplacements, missions et réceptions | 4 000 € | Produits exceptionnels | 8 500 €

| Charges de personnel | | Contributions volontaires en nature

Rémunération du personnel | 1 000 € | Bénévolat | 18 000 €

| Autres charges de gestion courante | 5 500 € | Prestations en nature | 10 000 €

| Charges exceptionnelles | 3 000 € | |

Emplois des contributions volontaires en

nature

| Mise à disposition gratuite de biens et | 10 000 €

prestations

Personnel bénévole 18 000 €

TOTAL | 76 800 € | TOTAL | 76 800 €

Avis de la commission : Favorable 2 000 €

3- Demandes de bourses individuelles

* Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron - Ambassadeurs de Clermont Auvergne Métropole - Danse

sur glace

Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron forment un couple de danseurs sur glace devenu leader français de cette

discipline.

Ce couple de patineurs a débuté sa carrière à la patinoire de Clermont Auvergne Métropole. Médaillé à multiples reprises,

il participe pleinement au rayonnement de la Métropole tant au niveau régional, national qu'international.

Le palmarès de ce couple de patineurs est le suivant :

- Quadruple champion du Monde (2015, 2016, 2018 et 2019),

- Quintuple champion d'Europe (2015, 2016, 2017, 2018 et 2019),

- Vice-champion olympique (2018),

- Champion olympique (2022).

N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187En effet, après l'obtention de la médaille d'argent aux Jeux Olympiques 2018 et après quatre années de travail marquées,

en partie, par la crise sanitaire et l'annulation de nombreuses compétitions, le duo français a remporté la médaille d'or de

danse sur glace lors des Jeux Olympiques 2022 de Pékin. Il s'agissait du dernier grand titre qui manquait à son immense

palmarès. Les patineurs ont également battu leur record du monde.

Ce partenariat consiste à permettre à Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron d'endosser le rôle d'Ambassadeurs de la

Métropole à l'échelle nationale et internationale. Ce rôle est valorisé lors des entraînements de ces patineurs, des

manifestations auxquelles ils participent et dans les médias.

En raison des excellents résultats sportifs obtenus par ces athlètes et afin de permettre à chacun d'eux de poursuivre sa

carrière au plus niveau, il est proposé de leur attribuer en 2022 une bourse individuelle d'accompagnement d'un montant

de 20 000 €.

Avis de la commission :

- Gabriella Papadakis : Favorable 20 000 €

- Guillaume Cizeron : Favorable 20 000 €

N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187—-

clermont

auvergne

métropole

Convention

Entre :

Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,

Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 1° avril 2022,

Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,

Et :

Association, sis adresse, représentée par Madame/MonsieurPrénom/NOM, dûment habilité par délibération de l'assemblée générale du

Ci-après dénommé « l'Association » d'autre part,

Ci-après dénommés collectivement « les Parties »

Il est préalablement rappelé ce qui suit :

+ Vu le code général des collectivités territoriales,

+ Vu l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec

l'administration,

* Vu la demande de subvention de l'association NOM en date du XX/XX/2021,

+ Vu la délibération du Conseil de Clermont Auvergne Métropole en date du 1° avril 2022.

Article 1 — Objet de la convention

La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Clermont Auvergne Métropole apporte son soutien aux

activités d'intérêt général que l'Association entend poursuivre conformément à ses statuts et telles que précisées à l'article 2 ci-

après.

Article 2 — Activités de l'association prises en compte

Considérant la demande de subvention de l'Association en date du XX/XX/2021, les activités de cette dernière prises en compte par

Clermont Auvergne Métropole au titre de la présente convention sont les suivantes :

- liste activités prises en compte

Clermont Auvergne Métropole

clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1

Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1

N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187Article 3 — Subvention de fonctionnement

3 - 1 : Engagement de Clermont Auvergne Métropole

Afin de soutenir les actions de l'Association mentionnées à l'article 2 ci-dessus, et à la condition qu'elle respecte toutes les clauses de

la présente convention, Clermont Auvergne Métropole s'engage à verser à l'Association une subvention annuelle de fonctionnement

au titre de l'année civile 2022.

3 - 2 : Montant de la subvention

Pour les activités se déroulant du 1° janvier au 31 décembre de l'année 2022, le montant de la subvention de fonctionnement que

Clermont Auvergne Métropole s'engage à verser à l'Association s'élève à Xe

3 - 3 : Versement de la subvention

Le versement de la subvention annuelle de fonctionnement s'effectuera après la signature de la présente convention.

Article 4 — Aides complémentaires apportées par Clermont Auvergne Métropole (si MAD gratuite auprès de l'association)

Afin de soutenir les actions de l'Association mentionnées à l'article 2 ci-dessus, Clermont Auvergne Métropole met gratuitement à sa

disposition des détails de la MAD situés au équipement. Cette mise à disposition fait l'objet d'une convention d'occupation

spécifique.

Pour information, cette mise à disposition correspond à une subvention indirecte d'un montant estimé àX€ (année de référence :

2021). L'évolution de la valorisation des locaux et équipements mis à disposition sera communiquée à l'Association sur simple

demande de sa part.

Article 5 —- Communication

L'Association mettra en avant le partenariat avec Clermont Auvergne Métropole dans ses rapports avec les médias. Elle s'engage en

outre à promouvoir l'image de cette dernière.

5 - 1 : Maillots — Billets d'entrée — Programme

L'Association s'engage à faire apparaître sur tous les supports informatifs et / ou promotionnels édités par elle le soutien apporté par

Clermont Auvergne Métropole, et ce notamment par la présence du logo de Clermont Auvergne Métropole :

- sur les maillots des athlètes engagés en compétition officielle et lors d'animations ou reportages TV ;

- sur l'ensemble de la billetterie éditée par l'Association ;

- sur les programmes distribués aux spectateurs.

Les supports de communication devront être en conformité avec la charte graphique de Clermont Auvergne Métropole.

5 - 2 : Mise à disposition de billets auprès des scolaires et lors des manifestations de Clermont Auvergne Métropole

L'Association s'engage à mettre à disposition de Clermont Auvergne Métropole, le cas échéant, des billets d'entrée (21 à 42

invitations) pour les écoles primaires du territoire métropolitain lors des compétitions officielles à domicile.

Article 6 — Développement durable

Afin de respecter les aspects environnementaux faisant partie des compétences de Clermont Auvergne Métropole, il est demandé à

l'Association de porter une importance particulière quant au tri sélectif des déchets générés lors de manifestations, de réduire

l'usage d'accessoires en plastique, de remplacer ces derniers par des produits réutilisables ou biodégradables.

Conformément à l'Agenda 21 du Sport Français, il est préconisé de nommer au sein de l'organisation un responsable chargé de

l'environnement qui devra notamment promouvoir pour les athlètes et spectateurs le recours à des modes de transports économes

en énergie et faiblement polluants (transports en commun, covoiturage, modes doux...).

+

lermont Convention Page 2/4 métropole

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Direction des Sports / 7187Article 7 — Suivi

7-1: Suivi des activités

L'Association rendra compte régulièrement à Clermont Auvergne Métropole, au moins une fois par semestre sous forme de compte-

rendu écrit, de ses actions au titre de la présente convention.

L'Association transmettra à Clermont Auvergne Métropole, au plus tard le 31 décembre 2022, un rapport d'activité portant sur la

réalisation des activités prévues au titre de la saison sportive 2021/2022.

7-2 : Contrôle financier

7-2-1:Comptes annuels

Au plus tard le 31 décembre 2022, l'Association transmettra à Clermont Auvergne Métropole, après leur approbation, les comptes

annuels de l'exercice écoulé (bilan, compte de résultat et annexe) certifiés par son Président ou par un Commissaire aux Comptes, si

l'Association est tenue d'en désigner un (montant annuel des subventions publiques supérieur à 153 000 €).

7-2-2 : Compte rendu financier

Au plus tard le 31 décembre 2022, l'Association transmettra à Clermont Auvergne Métropole un compte rendu financier attestant de

la conformité des dépenses affectées à l'objet de la subvention (budget prévisionnel par activité/budget réalisé par activité). Ce

document devra décrire les méthodes d'affectation retenues par activité et notamment justifier les clefs de répartition des charges

et produits. || devra être également conforme aux dispositions de l'arrêté du premier ministre du 11 octobre 2006 publié au J.0. du

14 octobre 2006.

7-2-3: Autres engagements de l'Association relatifs au suivi financier

Les comptes de l'Association sont établis pour un exercice courant du 1” septembre de l'année n au 31 août de l'année n+1. Dans le

cas où l'exercice comptable de l'Association ne coïnciderait pas avec l'année civile, l'Association devra indiquer l'affectation qu'elle a

effectuée ainsi que les règles d'affectation de la subvention entre les deux exercices comptables.

L'Association s'engage à tenir sa comptabilité par référence au règlement 99.01 du 16 février 1999 du Comité de Réglementation

Comptable et à faire approuver ses comptes par les organes compétents au plus tard dans les 6 mois qui suivent la clôture des

comptes. Le cas échéant, les aides apportées par Clermont Auvergne Métropole et les autres partenaires de l'Association seront

valorisées.

7 -3 : Suivi exercé par Clermont Auvergne Métropole

L'Association s'engage à faciliter le contrôle par Clermont Auvergne Métropole, tant d'un point de vue quantitatif que qualitatif, de la

réalisation des actions prévues, de l'utilisation des aides attribuées et d'une manière générale de la bonne exécution de la présente

convention.

Sur simple demande de Clermont Auvergne Métropole, l'Association devra lui communiquer tous documents de nature juridique,

fiscale, sociale, comptable et de gestion utiles. Dans ce cadre, l'Association s'engage en particulier à lui communiquer les procès-

verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration ainsi que la composition du conseil d'administration et du bureau.

En outre, l'Association devra informer Clermont Auvergne Métropole des modifications, le cas échéant, intervenues dans les statuts.

7 -4 : Signature du Président de l'Association

Tout document (rapport d'activité, comptes annuels...) transmis à Clermont Auvergne Métropole devra être revêtu de la signature

du Président, représentant légal de l'Association.

7-5: Restitution totale ou partielle de la subvention

En cas de non respect par l'Association d'un ou de plusieurs de ses engagements contractuels, sans l'accord écrit de Clermont

Auvergne Métropole, il pourra lui être demandé la restitution de tout ou partie de la subvention, objet de la présente convention, ou

avoir pour conséquence une diminution où une suspension du versement de la subvention.

Dans le cas où, les contrôles feraient apparaître que tout ou partie des sommes versées n’a pas été utilisé ou l'a été à des fins autres

que celles mentionnées dans la présente convention, Clermont Auvergne Métropole exigera le reversement des sommes indûment

utilisées, sans préjuger des éventuelles suites contentieuses qui pourraient être engagées par Clermont Auvergne Métropole.

+

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65/72

Direction des Sports / 7187Article 8 — Assurances

L'Association exerce les activités mentionnées à l'article 2 ci-dessus sous sa responsabilité exclusive.

L'Association s'engage à souscrire toutes les polices d'assurances nécessaires pour garantir sa responsabilité et pour que la

responsabilité de Clermont Auvergne Métropole ne puisse être recherchée.

L'Association devra être en mesure de justifier à tout moment à Clermont Auvergne Métropole de la souscription de ces polices

d'assurances et du paiement effectif des primes correspondantes.

Article 9 — Prise d'effet —- Durée

La présente convention est conclue pour une durée de un (1) an, du 1° janvier au 31 décembre 2022. La subvention est versée au

titre de l'exercice 2022 de Clermont Auvergne Métropole.

Article 10 — Résiliation

En cas de non respect par l'Association d'un ou de plusieurs de ses engagements contractuels, Clermont Auvergne Métropole pourra

résilier de plein droit la présente convention, sous réserve d'une mise en demeure préalable, par lettre recommandée avec accusé

de réception, restée en tout ou partie sans effet pendant une durée d'un mois à compter de la notification de l'accusé de réception.

La résiliation dans les conditions précitées ne donnera lieu à aucune indemnisation et implique la restitution des subventions versées

par Clermont Auvergne Métropole.

Article 11 - Modification

Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant à la présente convention.

Article 12 -— Litiges

Tout litige intervenant dans l'application de la convention devra faire l'objet d'une recherche de solution amiable.

Cependant, si aucune solution amiable ne peut intervenir, le Tribunal compétent sera le Tribunal Administratif de Clermont- Ferrand.

Article 13 — Pièces annexes

Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention :

— demande de subvention au titre de l'année civile 2022,

— budget prévisionnel détaillé,

— programme détaillé des actions au titre de la saison sportive 2021/2022.

CLERMONT AUVERGNE METROPOLE ASSOCIATION

Fait à Clermont-Ferrand, Fait à

le le

Pour le Président et par délégation,

Christine Dulac-Rougerie

Vice-Présidente « Politique sportive » et « Grands événements »

"el Sermont Convention Page 4/4 métropole

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Direction des Sports / 7187—-

clermont

auvergne

métropole

Convention

Entre :

Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,

Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 1° avril 2022,

Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,

Et :

sis adresse, représenté par , Madame/Monsieur Prénom NOM, dûment habilité par délibération de l'assemblée générale du

Ci-après dénommée « l'Association » d'autre part,

Ci-après dénommées collectivement « les Parties »

Il est préalablement rappelé ce qui suit :

* Vu le code général des collectivités territoriales,

+ Vu l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration,

* Vu la délibération du Conseil de Clermont Auvergne Métropole du 1°' avril 2022,

* Considérant la demande de subvention de l’Association NOM en date du XX/XX/2021.

Article 1 — Objet de la convention

Conformément à la politique sportive métropolitaine et aux critères d'attribution des subventions en matière sportive en vigueur, la

présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Clermont Auvergne Métropole apporte son soutien

financier à l'Association pour l'organisation de la manifestation sportive le « Nom manifestation ».

Article 2 — Utilisation de la subvention

La subvention versée par Clermont Auvergne Métropole à l'Association a pour objet de financer une opération ponctuelle qui est

l'organisation du « Nom manifestation », les « dates » au

L'Association s'engage à respecter le programme détaillé et le budget prévisionnel de la manifestation qu'il a fourni dans le dossier

de demande de subvention.

Sont ainsi annexés à la présente convention :

— le programme détaillé des actions,

— le budget prévisionnel dans lequel figure notamment les financements et les subventions attendus auprès de tout autre

organisme ou partenaire.

Clermont Auvergne Métropole

clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1

Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1

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Direction des Sports / 7187Article 3 —- Montant de la subvention et modalités de versement

Afin de soutenir l'événement mentionné à l'article 2 organisé par l'Association et à la condition que cette dernière respecte toutes

les clauses de la présente convention, Clermont Auvergne Métropole s'engage à verser à l'Association, une subvention d'un montant

total de X€.

Le versement de la subvention liée à cette opération ponctuelle s'effectuera à la signature de la présente convention par les deux

parties contractantes.

Article 4 - Communication

L'Association s'engage à faire apparaître le logo de Clermont Auvergne Métropole sur tous les supports de communication de la

manifestation, et notamment sur les documents informatifs ou promotionnels.

Les supports de communication doivent être en conformité avec la charte graphique de Clermont Auvergne Métropole.

Dès lors qu'un speaker présente la manifestation, l'Association s'engage à demander à ce dernier de citer à plusieurs reprises le

partenariat avec Clermont Auvergne Métropole.

L'Association communiquera à Clermont Auvergne Métropole, en amont, la copie de l'ensemble des documents de communication

édités pour l'occasion.

Article 5 — Développement durable

Afin de respecter les aspects environnementaux faisant partie des compétences de Clermont Auvergne Métropole, il est demandé à

l'Association de porter une importance particulière quant au tri sélectif des déchets générés lors de manifestations, de réduire

l'usage d'accessoires en plastique, de remplacer ces derniers par des produits réutilisables ou biodégradables.

Conformément à l'Agenda 21 du Sport Français, il est préconisé de nommer au sein de l'organisation un responsable chargé de

l'environnement qui devra notamment promouvoir pour les athlètes et spectateurs le recours à des modes de transports économes

en énergie et faiblement polluants (transports en commun, covoiturage, modes doux...).

Article 6 — Suivi

6 - 1 : Suivi des activités

L'Association rendra compte régulièrement à Clermont Auvergne Métropole de ses actions au titre de la présente convention.

L'Association transmettra à Clermont Auvergne Métropole, au plus tard le 31 décembre 2022, un rapport d'activité portant sur la

réalisation de la manifestation, objet de la présente convention.

6 - 2 : Contrôle financier

6-2-1:Comptes annuels

Au plus tard le 31 décembre 2022, l'Association transmettra à Clermont Auvergne Métropole, après leur approbation, les comptes

annuels de l'exercice écoulé (bilan, compte de résultat et annexe) certifiés par son Président ou par un Commissaire aux Comptes, si

l'Association est tenue d'en désigner un (montant annuel des subventions publiques supérieur à 153 000 €).

6 - 2-2 : Compte rendu financier

Au plus tard le 31 décembre 2022, l'Association transmettra à Clermont Auvergne Métropole un compte rendu financier attestant de

la conformité des dépenses affectées à l'objet de la subvention (budget prévisionnel par activité/budget réalisé par activité). Ce

document devra décrire les méthodes d'affectation retenues par activité et notamment justifier les clefs de répartition des charges

et produits. || devra être également conforme aux dispositions de l'arrêté du premier ministre du 11 octobre 2006 publié au J.0. du

14 octobre 2006.

6-2-3 : Autres engagements de l'Association relatifs au suivi financier

Les comptes de l'Association sont établis pour un exercice courant du 1” septembre de l'année n au 31 août de l'année n+1. Dans le

cas où l'exercice comptable de l'Association ne coïnciderait pas avec l'année civile, l'Association devra indiquer l'affectation qu'elle a

effectuée ainsi que les règles d'affectation de la subvention entre les deux exercices comptables.

L'Association s'engage à tenir sa comptabilité par référence au règlement 99.01 du 16 février 1999 du Comité de Réglementation

Comptable et à faire approuver ses comptes par les organes compétents au plus tard dans les 6 mois qui suivent la clôture des

compte les aides apportées par Clermont Auvergne Métropole et les autres partel.…... Le .,........, seront

valoriséss.

clermont ft Convention Page 2/3 métropole

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Direction des Sports / 71876 - 3 : Suivi exercé par Clermont Auvergne Métropole

L'Association s'engage à faciliter le contrôle par Clermont Auvergne Métropole, tant d'un point de vue quantitatif que qualitatif, de la

réalisation des actions prévues, de l'utilisation des aides attribuées et d'une manière générale de la bonne exécution de la présente

convention.

Sur simple demande de Clermont Auvergne Métropole, l'Association devra lui communiquer tous documents de nature juridique,

fiscale, sociale, comptable et de gestion utiles. Dans ce cadre, l'Association s'engage en particulier à lui communiquer les procès-

verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration ainsi que la composition du conseil d'administration et du bureau.

En outre, l'Association devra informer Clermont Auvergne Métropole des modifications, le cas échéant, intervenues dans les statuts.

6 - 4 : Signature du Président de l'Association

Tout document (rapport d'activité, comptes annuels...) transmis à Clermont Auvergne Métropole devra être revêtu de la signature

du Président, représentant légal de l'Association.

6-5 : Restitution totale ou partielle de la subvention

Dans le cas où, l'Association ne transmettrait pas les pièces demandées, ne respecterait pas les activités auxquelles elle s'engage, en

cas d'inexécution, de modification substantielle ou en cas de retard significatif des conditions d'exécution de la convention par

l'Association sans l'accord écrit de Clermont Auvergne Métropole, il pourra lui être demandé la restitution de tout ou partie de la

subvention objet de la présente convention, diminuer où suspendre son versement.

Dans le cas où, les contrôles feraient apparaître que tout ou partie des sommes versées n'a pas été utilisé ou l’a été à des fins autres

que celles mentionnées dans la présente convention, Clermont Auvergne Métropole exigera le reversement des sommes indûment

perçues.

6 - 6 : Reversement de la subvention

Il est interdit de reverser tout ou partie du présent financement à un tiers sans que Clermont Auvergne Métropole en ait été

préalablement informée. Clermont Auvergne Métropole doit expressément autoriser ce reversement.

Article 7 — Assurances

L'Association exerce les activités mentionnées à l'article 2 ci-dessus sous sa responsabilité exclusive.

L'Association s'engage à souscrire toutes les polices d'assurances nécessaires pour garantir sa responsabilité et pour que la

responsabilité de Clermont Auvergne Métropole ne puisse être recherchée.

Article 8 — Contentieux

Tout litige sur l'interprétation ou l'exécution de la présente convention relève de la compétence du Tribunal administratif de

Clermont-Ferrand après épuisement des voies de recours amiable.

Article 9 — Pièces annexes

Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention :

— demande de subvention liée à l'opération,

— budget prévisionnel détaillé.

CLERMONT AUVERGNE METROPOLE ASSOCIATION

Fait à Clermont-Ferrand Fait à

le le

Pour le Président et par délégation,

Christine Dulac-Rougerie

Vice-Présidente « Politique sportive » et « Grands événements »

+

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N°DEL20220401_073

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Direction des Sports / 7187—-

clermont

auvergne

métropole

Convention

Entre :

Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,

Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 1° avril 2022,

Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,

Et:

Athiète, demeurant adresse, sportif de haut-niveau, pratiquant discipline sportive,

Ci-après dénommée « l'Athlète » d'autre part,

Ci-après dénommées collectivement « les Parties »

Préambule :

+ _Vule code général des collectivités territoriales,

+ Vu l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec

l'administration,

* Vu la demande de bourse en date du XX/XX/XXXX de Prénom Nom athlète, sportif de haut-niveau,

+ Vu la délibération du Conseil de Clermont Auvergne Métropole en date du 1° avril 2022.

Article 1 — Objet de la convention

Le sport de haut-niveau représente l'excellence sportive. Il est reconnu par différents textes législatifs et réglementaires, et

notamment par la Charte du sport de haut-niveau instituée par la loi du 16 juillet 1984 modifiée.

La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Clermont Auvergne Métropole apporte son soutien

financier sous forme de bourse individuelle d'accompagnement aux sportifs de haut-niveau.

Les sportifs concernés par ce dispositif doivent être inscrits sur la liste établie annuellement par le Ministère de la Jeunesse et des

Sports en tant que « Sportif ou Sportive de Haut-Niveau ».

Cette convention a pour finalité de conclure un partenariat avec Prénom Nom athlète dans le but de lui permettre d'améliorer ses performances sportives et de participer pleinement à la promotion du territoire métropolitain, à son rayonnement et son attractivité.

Clermont Auvergne Métropole

clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1

Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1

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Direction des Sports / 7187Article 2 — Présentation de l’athlète

Ce partenariat vise à : objectifs

Article 3 — Bourse individuelle d'accompagnement

3 - 1 : Engagement de Clermont Auvergne Métropole

Afin de soutenir les actions de l'athlète, Prénom Nom, mentionnées à l'article 2 ci-dessus, et à la condition qu'il respecte toutes les clauses de la présente convention, Clermont Auvergne Métropole s'engage à lui verser une bourse individuelle d'accompagnement au titre de l'année civile 2022, pour la saison sportive 2022/2023.

Cette aide financière est attribuée par Clermont Auvergne Métropole au titre de sa compétence « Soutien métropolitain aux

sports », telle qu'elle est définie dans sa politique sportive en vigueur.

3 - 2 : Montant de la bourse individuelle d'accompagnement

Pour les activités se déroulant sur la saison sportive 2022/2023, le montant de la bourse que Clermont Auvergne Métropole s'engage

à verser à l'Athlète s'élève à X€.

3 - 3 : Versement de la subvention

Le versement de la subvention s'effectuera après la signature de la présente convention sur le compte de l’Athlète ou de son/sa

représentant(e) légal(e).

Article 4 — Engagements de l'Athlète

L'Athlète s'engage à :

- respecter les règles de l'éthique sportive.

- développer des actions de communication qui promeuvent l'image de la collectivité en mentionnant le soutien de cette

dernière en tant que partenaire de sa carrière sportive lors des interview, dans les articles de presse et tout autre média.

- apposer le logo de Clermont Auvergne Métropole sur son équipement d'entraînement, de compétition ou sur tout autre

support (site internet, réseaux sociaux …) dont il a la maîtrise dans son activité compétitive.

- participer aux opérations menées par Clermont Auvergne Métropole (en fonction de son calendrier sportif).

- participer aux opérations de communication menées par Clermont Auvergne Métropole pour promouvoir le territoire (JO

2024, Capitale européenne de la culture, etc.).

- autoriser le service Communication de Clermont Auvergne Métropole à mettre en ligne sur son site internet un portrait

retraçant sa carrière, son palmarès, ses ambitions sportives et sa photographie.

Article 5 — Développement durable

Le partenariat devra être en adéquation avec les objectifs de transition écologique du territoire.

Article 6 — Suivi des activités

L'athlète devra transmettre à Clermont Auvergne Métropole, au plus tard le 31 décembre 2023, un compte rendu écrit de ses actions

au titre de la présente convention ainsi que son bilan financier.

Article 6 — Prise d'effet — Durée

La présente convention est conclue pour la saison sportive 2022/2023. La bourse est versée au titre de l'exercice 2022 de Clermont

Auvergne Métropole. Elle n’est pas reconduite tacitement.

+

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Direction des Sports / 7187Article 7 — Résiliation

En cas de non respect par l'Athlète d'un ou de plusieurs de ses engagements contractuels, Clermont Auvergne Métropole pourra

résilier de plein droit la présente convention, sous réserve d'une mise en demeure préalable, par lettre recommandée avec accusé

de réception, restée en tout ou partie sans effet pendant une durée d'un mois à compter de la notification de l'accusé de réception.

La résiliation dans les conditions précitées ne donnera lieu à aucune indemnisation et implique la restitution de la bourse versée par

Clermont Auvergne Métropole.

Article 8 —- Modification

Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant à la présente convention.

Article 9 — Litiges

Tout litige intervenant dans l'application de la convention devra faire l'objet d'une recherche de solution amiable.

Cependant, si aucune solution amiable ne peut intervenir, le Tribunal compétent sera le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand.

Article 10 — Pièces annexes

Les pièces suivantes sont annexées à la présente convention :

— dossier de demande de bourse au titre de la saison sportive 2022/2023.

CLERMONT AUVERGNE METROPOLE L'ATHLETE

Fait à Clermont Ferrand Fait à

le le

Pour le Président et par délégation,

Christine Dulac-Rougerie Prénom Nom Vice-Présidente « Politique sportive » et « Grands événements »

+

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Direction des Sports / 7187