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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 11 12 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 11 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE D’ANNEYRON
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira le 11 décembre 2024
ORDRE DU JOUR
Affiché le 5 décembre 2024
Madame Le Maire,
Patricia BOIDIN
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation Compte-rendu séance précédente du 23 octobre 2024
2. Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
3. Finances :
3.1. Décision Modificative n°1
3.2. Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
3.3. Tarifs Communaux 2025
3.4. Subvention exceptionnelle à l’I.M.E ADAPEI de St Uze
3.5. Communauté de Communes – Demande de Fonds de Concours “Plantons des Arbres”
4. Institutions et Vie Politique :
4.1. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Eau Potable Valloire Galaure
4.2. Rapport annuel 2023 du Syndicat d’Irrigation Drômois
5. Domaine et Patrimoine :
5.1. Cession de parcelles dans le cadre de l’aménagement du parc d’activité AXE 7
5.2. Création d’une zone agricole protégée (ZAP) dans le cadre du projet AXE 7
5.3. Règlement d’utilisation des salles et lieux publics pour des évènements publics ou privés
6. Décisions du Maire
7. Déclarations d'Intention d'Aliéner