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Ordre du Jour - 06 conseil municipal du 22 septembre 2020 ordre du jour
Document publié le Mardi 22 septembre 2020 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 06 conseil municipal du 22 septembre 2020 ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Transports,
Saint-Marcellin, le 16 septembre 2020.
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL MUNICIPAL, dont vous faites partie, se réunira, en salle du conseil, en l’hôtel de ville le :
Mardi 22 Septembre 2020 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
01) Approbation des procès-verbaux des séances du 17 juillet 2020 et du 24 juillet 2020
02) Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes – examen de la gestion de la Ville durant les exercices 2013 à 2019
03) Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes – examen de la gestion du Chauffage urbain durant les exercices 2013 à 2019
04) Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
05) Création des commissions municipales et fixation du nombre de membres
06) Désignation des membres des Commissions Municipales
07) Election membres à la commission de Délégation de Service Public (D.S.P.)
08) Désignation des membres du conseil d’exploitation pour l’exploitation du service public industriel et commercial de chauffage urbain
09) Désignation de représentants du Conseil Municipal à la Conférence d’entente – Transport Intercommunal Collaboratif (TIC)
10) Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Pôle d’Activité d’Innovation Sociale et Solidaire (PA-ISS)
11) Désignation d’un correspondant défense
12) Désignation des élus référents sécurité routière
Finances
13) Plan de formation des élus
14) Mandat Spécial - Prise en charge de frais – Congrès des Maires de France à Paris organisé par l’Association des Maires de France (AMF)
…/… 15) Mandat Spécial - Prise en charge de frais – Rencontres organisées par l’Association des Petites Villes de France (APVF)
16) Modification des durées d’amortissement
17) Règlement d’utilisation des véhicules municipaux
Urbanisme et Foncier
18) Dénomination rues
19) Avenant à la convention cadre de groupement de commandes permanent
Régie Saint-Marcellin Energie Bois
20) Régie Saint-Marcellin Energie Bois – Extension réseau Chaleur – demande de subvention ADEME
Jeunesse et Education
21) Versement du forfait communal en faveur de l’école maternelle privée Le Dauphin à Saint-Marcellin.
22) Solde de la subvention 2020 en faveur de l’école privée Le Dauphin à Saint-Marcellin.
Autres Affaires
23) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
24) Questions diverses
Le respect des gestes barrières devra être appliqué durant cette séance avec une distanciation physique entre élus ainsi que le port du masque obligatoire.
Agréez, Mesdames, Messieurs, Chers Collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Raphaël MOCELLIN.