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Ordre du Jour - 05 conseil municipal du 24 juillet 2020 ordre du jour
Document publié le Vendredi 24 juillet 2020 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 05 conseil municipal du 24 juillet 2020 ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Banque,
Saint-Marcellin, le 18 juillet 2020.
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL MUNICIPAL, dont vous faites partie, se réunira, en salle du conseil, en l’hôtel de ville le :
Vendredi 24 Juillet 2020 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
Finances
01) Ville de Saint-Marcellin - Budget Principal - Approbation du Compte de Gestion 2019
02) Ville de Saint-Marcellin – Budget Principal - Approbation du Compte Administratif 2019
03) Ville de Saint-Marcellin - Budget Principal - Affectation des résultats 2019 04) Ville de Saint-Marcellin - Budget Principal – Budget supplémentaire N°1 05) Admissions en non-valeur
06) Commission Communale des Impôts Directs – Liste de présentation au Directeur des services fiscaux
07) Révision des redevances d’occupation des logements communaux 08) Garantie d’emprunt Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) – Contrat de prêt N°101684
Régie Saint-Marcellin Energie Bois
09) Régie Energie Bois - Approbation du Compte de Gestion 2019
10) Régie Energie Bois - Approbation du Compte Administratif 2019 11) Régie Energie Bois - Affectation du résultat 2019
12) Régie Energie Bois - Décision Modificative n°1
Ressources Humaines
13) Modification du tableau des effectifs
14) Mise à jour des cadres d’emplois éligibles à l’attribution d’indemnités horaire pour travail normal de nuit et indemnités horaire pour travail du dimanche et jours fériés
…/… Urbanisme et Foncier
15) Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL)
16) Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain à Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (SMVIC)
17) Acquisition terrain – Bassins de rétention du Savouret
Jeunesse et Education
18) Désignation au sein des Conseils d'école
Vie associative
19) Désignation des représentants au Comité de Jumelage
Culture
20) Programmation culturelle et tarifs de la saison 2020-2021
Autres Affaires
21) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
22) Questions diverses
Le respect des gestes barrières devra être appliqué durant cette séance avec une distanciation physique entre élus.
Agréez, Mesdames, Messieurs, Chers Collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Raphaël MOCELLIN.