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Ordre du Jour - 01 conseil municipal du 06 janvier 2020 ordre du jour
Document publié le Lundi 6 janvier 2020 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 conseil municipal du 06 janvier 2020 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Saint-Marcellin, le 31 décembre 2019.
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL MUNICIPAL, dont vous faites partie, se réunira, en l’Hôtel de Ville le :
LUNDI 06 JANVIER 2020 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
01) Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019 02) « Cœur de vie - Cœur de pays » - Revitalisation du centre-bourg Convention-cadre pour l’Opération de Revitalisation Territoriale (ORT)
Finances et Intercommunalité
03) Projet de territoire - Validation des enjeux et du mode de financement 04) Budget primitif 2020 – Actualisation du débat d’orientations budgétaires (DOB)
05) Ville de Saint-Marcellin - Décision modificative n°4 – Budget Primitif ville 2019
06) Garantie d’emprunt OPAC de l’Isère – Contrat de prêt N°103917 07) Redevance d’occupation des anciens locaux du CCAS avenue du Collège par la « Boutique des simples »
Urbanisme, Environnement, Travaux, Sécurité
08) Aménagement d’un accueil jeunes – demande de subvention
Autres Affaires
09) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
10) Questions diverses
Pour les conseillers municipaux qui ont opté pour un envoi des convocations du conseil municipal par voie dématérialisée, le dossier en version papier est consultable en mairie aux heures d’ouvertures habituelles.
Agréez, Mesdames, Messieurs, Chers Collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Jean-Michel REVOL.