Ordre du Jour - f6817 ordre du jour minutn 2022 09

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Ordre du Jour - f6817 ordre du jour minutn 2022 09 Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Redon. Lien du pdf (Ordre du Jour - f6817 ordre du jour minutn 2022 09)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Famille, Conseil Municipal du 29 septembre 2022

Ordre du Jour Minuté

Rapport de Pascal Duchêne, Maire

/. Décisions municipales - compte-rendu. (de 0 h 00 min 00 sec à 0 h 21 min 14 sec)

1. Création du groupe de travail sur le projet urbain du secteur de Bellevue. (de 0 h 21 min 14 sec à

0 h 25 min 22 sec)

2. Vœu de soutien au projet de reconstruction du Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir.

(de 0 h 25 min 22 sec à 0 h 45 min 39 sec)

Rapport de Lionel Remande

3. Confluences 2030 - Convention de mandat pour la construction du génie civil de la station de pompage des

eaux pluviales de l'Île de Redon. (de 0 h 45 min 39 sec à 0 h 49 min 30 sec)

4. Débat sur les orientations générales du nouveau projet de Règlement Local de Publicité. (de 0 h 49 min 30 sec

à 1 h 19 min 34 sec)

5. ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Maîtrise du foncier de la seconde tranche de l'opération - Rachat de parcelles

acquises par la SEM Terre &Toit (SADIV). (de 1 h 19 min 34 sec à 1 h 33 min 39 sec)

6. ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Foncier de la première tranche de l'opération - Rachat des terrains non viabilisés

de l'îlot de Normandie à la SEM Terre & Toit (SADIV). (de 1 h 33 min 39 sec à 1 h 39 min 20 sec)

7. ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche l'opération - Rétrocession à la Commune

des voiries et des espaces communs. (de 1 h 39 min 20 sec à 1 h 43 min 18 sec)

8. ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche l'opération - Portage et commercialisation

des terrains à bâtir non vendus à l'échéance de la concession. (de 1 h 43 min 18 sec à 1 h 51 min 44 sec)

Rapport de Louis Le Coz

9. Versement d'un acompte sur participation d'équilibre à la clôture de la concession de la ZAC du Châtel - Haut

Pâtis. (de 1 h 51 min 44 sec à 1 h 54 min 12 sec)

10. Approbation du Pacte Fiscal et Financier 2022-2026. (de 1 h 54 min 12 sec à 2 h 10 min 49 sec)

11. SA Les Foyers - Garantie d'emprunt - Nouveau foyer pour personnes handicapées Rue du Tertre.

(de 2 h 10 min 49 sec à 2 h 15 min 40 sec)

12. Créances irrécouvrables - Budget "Ville" - 2nd semestre 2022. (de 2 h 15 min 40 sec à 2 h 18 min 36 sec)

13. Passage en autonomie financière du budget Cimetière-Caveaux. (de 2 h 18 min 36 sec à 2 h 22 min 16 sec)14. Tarifs municipaux 2023 de location de salles "Le Carré 9" de Redon et application de la TVA. (de 2 h 22 min

16 sec à 2 h 47 min 40 sec)

15. Création d'emploi non permanent - Contrat de projet Médiation Éducative et Sociale - Année 2022.

(de 2 h 47 min 40 sec à 2 h 59 min 07 sec)

16. Modification d'emploi non permanent - Contrat de projet Projet Sportif Municipal - Année 2023.

(de 2 h 59 min 07 sec à 3 h 04 min 13 sec)

Rapport de Géraldine Denigot

17. Approbation de la convention territoriale globale. (de 3 h 04 min 13 sec à 3 h 18 min 55 sec)

Rapport de Jean-Luc Guillaume

18. Charte des usages des espaces naturels. (de 3 h 18 min 55 sec à 3 h 43 min 47 sec)

Questions diverses. (de 3 h 43 min 47 sec à 4 h 08 min 41 sec)