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Ordre du Jour - f6508 ordre du jour minutn 2022 06
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Redon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - f6508 ordre du jour minutn 2022 06)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Éducation,
Conseil Municipal du 30 juin 2022
Ordre du Jour Minuté
Rapport de Delphine Penot
/. Décisions municipales - compte-rendu. (de 0 h 00 min 00 sec à 0 h 07 min 35 sec)
1. Commissions municipales - modification de la composition. (de 0 h 07 min 35 sec à 0 h 11 min 07 sec)
2. Désignation de représentants du Conseil Municipal auprès de commissions, comités et organismes divers.
(de 0 h 11 min 07 sec à 0 h 14 min 01 sec)
3. Commission d'Appels d'Offres - élection des membres titulaires et suppléants. (de 0 h 14 min 01 sec à
0 h 16 min 27 sec)
4. Commission des Marchés À Procédure Adaptée - modification de la composition. (de 0 h 16 min 27 sec à
0 h 17 min 11 sec)
5. Comité Consultatif Halles et Marchés - modification de la composition. (de 0 h 17 min 11 sec à
0 h 18 min 57 sec)
Rapport de Louis Le Coz
6. Ajustements des emplois permanents au 1er juillet 2022. (de 0 h 18 min 57 sec à 0 h 21 min 16 sec)
7. Budget annexe "production d'énergie photovoltaïque" - décision modificative n° 2022-1. (de 0 h 21 min 16 sec
à 0 h 22 min 39 sec)
8. Subventions municipales 2022 - corrections concernant le tennis de table et l'Office Territorial des Sports du
Pays de Redon. (de 0 h 22 min 39 sec à 0 h 24 min 07 sec)
9. Créances irrécouvrables - budget "Ville" - 1er semestre 2022. (de 0 h 24 min 07 sec à 0 h 26 min 00 sec)
Rapport d’Anne-Cécile Hurtel
10. Tarifs municipaux 2022 : 2ème liste sur les services scolaires et péri-scolaires. (de 0 h 26 min 00 sec à
0 h 39 min 52 sec)
11. Réduction des tarifs de cantine aux élèves des écoles privées - subvention aux OGEC pour l'année scolaire
2022-2023. (de 0 h 39 min 52 sec à 0 h 42 min 49 sec)
12. Plan de déplacements des établissements scolaires. (de 0 h 42 min 49 sec à 0 h 54 min 23 sec)
Rapport de Delphine Penot
13. Acquisition d'un tableau de Marie Suzanne Marotte. (de 0 h 54 min 23 sec à 1 h 01 min 02 sec)
Rapport de Pascal Duchêne, Maire
14. Dénomination de la Route Départementale 65 entre le rond-point de courée et la rue des Champs de Haut en
rue de Courée. (de 1 h 01 min 02 sec à 1 h 02 min 14 sec)Rapport de Marc Droguet
15. Dénomination du terrain d'honneur de football du stade municipal. (de 1 h 02 min 14 sec à 1 h 09 min 35 sec)
16. Dénomination de la piste d'athlétisme du stade municipal. (de 1 h 09 min 35 sec à 1 h 18 min 55 sec)
Rapport de Jean-Luc Guillaume
17. Programme communal d'aide aux plantations bocagères 2022-2023. (de 1 h 18 min 55 sec à 1 h 34 min 05 sec)
18. Périmètre de protection de la prise d'eau du Paradet - acquisition d'une parcelle appartenant aux Consorts
EPAILLARD. (de 1 h 34 min 05 sec à 1 h 39 min 32 sec)
Rapport d’André Croguennec
19. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - actualisation des tarifs 2022 pour l'année 2023 et renouvellement des
tarifs dérogatoires. (de 1 h 39 min 32 sec à 1 h 47 min 16 sec)
20. Bocudon - acquisition de deux emprises foncières appartenant aux Consorts RAPE et HERZBRUN.
(de 1 h 47 min 16 sec à 1 h 53 min 00 sec)
Rapport de Pascal Duchêne, Maire
21. Confluences 2030 - convention de transfert temporaire de la maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une
station de pompage des eaux pluviales sur la presqu'île de Redon. (de 1 h 53 min 00 sec à 2 h 04 min 36 sec)
22. Adoption de l'avenant n° 3 à la convention Action Cœur de Ville de Redon. (de 2 h 04 min 36 sec à
2 h 19 min 42 sec)
23. Concession d'aménagement de la ZAC du Châtel-Haut Pâtis - approbation du Compte-Rendu Annuel à la
Collectivité Locale (CRACL) pour l'année 2021. (de 2 h 19 min 42 sec à 2 h 38 min 44 sec)
Rapport de Maria Torlay
24. Adoption de la feuille de route "Bien vieillir à Redon". (de 2 h 38 min 44 sec à 3 h 27 min 39 sec)
Questions diverses. (de 3 h 27 min 39 sec à 3 h 52 min 17 sec)