Ordre du Jour - f6508 ordre du jour minutn 2022 06

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Ordre du Jour - f6508 ordre du jour minutn 2022 06 Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Redon. Lien du pdf (Ordre du Jour - f6508 ordre du jour minutn 2022 06)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Éducation, Conseil Municipal du 30 juin 2022

Ordre du Jour Minuté

Rapport de Delphine Penot

/. Décisions municipales - compte-rendu. (de 0 h 00 min 00 sec à 0 h 07 min 35 sec)

1. Commissions municipales - modification de la composition. (de 0 h 07 min 35 sec à 0 h 11 min 07 sec)

2. Désignation de représentants du Conseil Municipal auprès de commissions, comités et organismes divers.

(de 0 h 11 min 07 sec à 0 h 14 min 01 sec)

3. Commission d'Appels d'Offres - élection des membres titulaires et suppléants. (de 0 h 14 min 01 sec à

0 h 16 min 27 sec)

4. Commission des Marchés À Procédure Adaptée - modification de la composition. (de 0 h 16 min 27 sec à

0 h 17 min 11 sec)

5. Comité Consultatif Halles et Marchés - modification de la composition. (de 0 h 17 min 11 sec à

0 h 18 min 57 sec)

Rapport de Louis Le Coz

6. Ajustements des emplois permanents au 1er juillet 2022. (de 0 h 18 min 57 sec à 0 h 21 min 16 sec)

7. Budget annexe "production d'énergie photovoltaïque" - décision modificative n° 2022-1. (de 0 h 21 min 16 sec

à 0 h 22 min 39 sec)

8. Subventions municipales 2022 - corrections concernant le tennis de table et l'Office Territorial des Sports du

Pays de Redon. (de 0 h 22 min 39 sec à 0 h 24 min 07 sec)

9. Créances irrécouvrables - budget "Ville" - 1er semestre 2022. (de 0 h 24 min 07 sec à 0 h 26 min 00 sec)

Rapport d’Anne-Cécile Hurtel

10. Tarifs municipaux 2022 : 2ème liste sur les services scolaires et péri-scolaires. (de 0 h 26 min 00 sec à

0 h 39 min 52 sec)

11. Réduction des tarifs de cantine aux élèves des écoles privées - subvention aux OGEC pour l'année scolaire

2022-2023. (de 0 h 39 min 52 sec à 0 h 42 min 49 sec)

12. Plan de déplacements des établissements scolaires. (de 0 h 42 min 49 sec à 0 h 54 min 23 sec)

Rapport de Delphine Penot

13. Acquisition d'un tableau de Marie Suzanne Marotte. (de 0 h 54 min 23 sec à 1 h 01 min 02 sec)

Rapport de Pascal Duchêne, Maire

14. Dénomination de la Route Départementale 65 entre le rond-point de courée et la rue des Champs de Haut en

rue de Courée. (de 1 h 01 min 02 sec à 1 h 02 min 14 sec)Rapport de Marc Droguet

15. Dénomination du terrain d'honneur de football du stade municipal. (de 1 h 02 min 14 sec à 1 h 09 min 35 sec)

16. Dénomination de la piste d'athlétisme du stade municipal. (de 1 h 09 min 35 sec à 1 h 18 min 55 sec)

Rapport de Jean-Luc Guillaume

17. Programme communal d'aide aux plantations bocagères 2022-2023. (de 1 h 18 min 55 sec à 1 h 34 min 05 sec)

18. Périmètre de protection de la prise d'eau du Paradet - acquisition d'une parcelle appartenant aux Consorts

EPAILLARD. (de 1 h 34 min 05 sec à 1 h 39 min 32 sec)

Rapport d’André Croguennec

19. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - actualisation des tarifs 2022 pour l'année 2023 et renouvellement des

tarifs dérogatoires. (de 1 h 39 min 32 sec à 1 h 47 min 16 sec)

20. Bocudon - acquisition de deux emprises foncières appartenant aux Consorts RAPE et HERZBRUN.

(de 1 h 47 min 16 sec à 1 h 53 min 00 sec)

Rapport de Pascal Duchêne, Maire

21. Confluences 2030 - convention de transfert temporaire de la maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une

station de pompage des eaux pluviales sur la presqu'île de Redon. (de 1 h 53 min 00 sec à 2 h 04 min 36 sec)

22. Adoption de l'avenant n° 3 à la convention Action Cœur de Ville de Redon. (de 2 h 04 min 36 sec à

2 h 19 min 42 sec)

23. Concession d'aménagement de la ZAC du Châtel-Haut Pâtis - approbation du Compte-Rendu Annuel à la

Collectivité Locale (CRACL) pour l'année 2021. (de 2 h 19 min 42 sec à 2 h 38 min 44 sec)

Rapport de Maria Torlay

24. Adoption de la feuille de route "Bien vieillir à Redon". (de 2 h 38 min 44 sec à 3 h 27 min 39 sec)

Questions diverses. (de 3 h 27 min 39 sec à 3 h 52 min 17 sec)