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Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 7 OCTOBRE 2024
Vous êtes invité.e à vous trouver, le lundi 7 octobre 2024, à 18 h 30, en l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
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Décisions du Maire prises entre le 26 juin et le 25 septembre 2024.
Déclarations d'intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
Dérogation au principe de repos dominical : Autorisation d'ouverture pour 5 dimanches en 2025.
Proposition d'indemnisations de la Commission d'indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et de Révol.
Attribution du lot « restaurant » de la Friche.
Approbation du futur schéma de Gouvernance partagée de la Friche.
Convention de collaboration avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux (ENSAP).
Budget principal : décision modificative n° 2.
Budget de l’eau : décision modificative n° 1.
Budget de l'assainissement : décision modificative n° 1.
Attribution du marché de service d'assurances.
Modification du tableau des effectifs - Création d'emplois permanents.
Modification du tableau des effectifs - Créations d'emplois non permanents.
Modification du temps de travail de 2 emplois à Temps Non Complet (TNC).
Avancements de grade.
Attribution des bourses communales d'enseignement supérieur.
Soutien à l’action en direction des jeunes de l’association « Osons ici et maintenant »
(Fabrik à déclik en Béarn et programme Katapult).
Séance du 7 octobre 2024 1/2 18.
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Règlement Intérieur des temps périscolaires dans les écoles publiques d'Oloron Sainte-Marie — Année scolaire 2024-2025.
Conventions réseau HTA Enedis — Bager sud.
Participations à l'étude et au comité de pilotage pour le devenir des boues (à l'échelle du département des Pyrénées-Atlantiques).
Dégrèvements d'assainissement sur les factures 2024.
Dégrèvements d’eau sur les factures 2024
Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE- MARIE ».
Rien cordialemens LE MAIRE,
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le 3 octobre 2024, à 18 h 30.
Séance du 7 octobre 2024 2/2