Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Extrait du registre n 36
Déliberation - Extrait du registre n 39
Déliberation - Extrait du registre n 37
Déliberation - Extrait du registre n 32
Déliberation - Extrait du registre n 33
Déliberation - Extrait du registre n 34
Déliberation - Extrait du registre n 31(1)
Déliberation - Extrait du registre n 26
Déliberation - Extrait du registre n 24
Déliberation - Extrait du registre n 25
Déliberation - Extrait du registre n 38
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gamaches.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait du registre n 38)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2025
5
Publié
le
S
L
ID
: 080-218003580-20250408-DEL2025_38-DE
DE
L'ASSEMBLÉE
DÉLIBÉRANTE
DE
CAMPING
LES
MARGUERITES
COMMUNE
DE
GAMACHES
N°38
Séance
du
08
avril
2025
L'an
deux
mil
vingt
cinq,
le
mardi
huit
avril,
à vingt
heures
trente
l'Assemblée
Délibérante,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
Médiathèque,
sous
la
présidence
de
Jean-Paul
MONGNE,
Maire
NOMBRES
DE
MEMBRES
Etaient
présents
:
M.
CARETTE
Christian,
Mme
CARON
Monique,
Mme
CHETTAB
Carole,
Mme
Nombre
de
En
exercice|Présents
suffrages exprimés
COURTAUD
Nicole,
Mme
DACHEUX
Dominique,
Mme
DESTOOP
Nathalie,
M.
DUBOIS
Christian,
M.
DUHAMEL
Patrice,
M.
GROSJEAN
Didier,
Mme
LAPORTE
Martine,
M.
MONGNE
Jean-Paul,
Mme
NORMAND
Edith,
M.
ROIX
Samuel,
M.
22
16
21
Pour :
21
Contre
:
0
Abstentions
:
0
SANTERRE
Jacky,
Mme
SIRE
Guislaine,
M.
TETIER
Pascal
Procuration(s): Mme
BONAY
Catherine
donne
pouvoir
à Mme
CHETTAB
Carole,
M.
BUCHON
Gérard
donne
pouvoir
à
M.
DUBOIS
Christian,
Mme
DEPOILLY
Kandice
donne
pouvoir
à Mme
CARON
Monique,
M.
THOREL
Michel
donne
pouvoir
à M.
SANTERRE
Jacky,
Mme
TRAULET
Delphine
donne
pouvoir
à Mme
DESTOOP
Date
de
la convocation
Nathalie
02
avril 2025
Etai(en)t
absent(s) :
M.
GROSJEAN
Thierry
Date
d'affichage
Etai(en}t
excusé(s)
:
1]
Mme
BONAY
Catherine,
M.
BUCHON
Gérard,
Mme
DEPOILLY
Kandice,
M.
THOREL
Michel,
Mme
TRAULET
Delphine
en
Préfecture
le
Acte
rendu
exécutoire
après
dépot {
(Ont)
été
nommé(es)secrétaire(s)
de
séance
:
Mme
CARON
Monique
1_1
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
et publication
du 1 1—
vote
les
propositions
nouvelles
du
Budget
Primitif
de
l'exercice
2025
:
Investissement Dépenses
:
20
537,20
Recettes
:
20
537,20
Fonctionnement Dépenses
:
28
906,08
Recettes
$
28
906,08
Pour
rappel,
total
budget
:
Investissement Dépenses
_ :
20
537,20
(dont 0,00 de RAR)
Recettes
ë
20
537,20
(dont 0,00 de
RAR)
Fonctionnement
:
Dépenses
:
28
906,08
(dont
0,00
de
RAR)
Recettes
:
28
906,08
(dont 0,00 de RAR)
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
MAIRE
et le(s)
secrétaire(s)
de
séance.
Pour
extrait certifié
conforme.
Fait à Gamaches,
le 09
avril
2025
MONGNE
Jean-Paul
:
le(s)
secrétaire(s)
de
séance
(| Gex CAMPING
LES
MARGUERITES
- CAMPING
LES
MARGUERITES
- BP
- 2025
IV —
ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice
:22
Nombre
de
membres
présents
: *
À
É
Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2025
Nombre
de
suffrages
exprimés
::
4
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2025
Ie
DA
Publié
le
S'LOT
our
:
Contre
:0
ID
:080-218003580-20250408-DEL2025_38-DE
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
: 02/04/2025
Présenté
par (1) le Maire,
A
GAMACHES
le
08/04/2025
(1) le Maire, Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
GAMACHES,
le
08/04/2025
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
M.
BUCHON
Gérard
p
‘
e
à
QE
Dubros
M.
CARETTE
Christian
M.
DUBOIS
Christian
M.
DUHAMEL
Patrice
M.
GROSJEAN
Didier
M.
GROSJEAN
Thierry
M.
MONGNE
Jean-Paul
M.
ROIX
Samuel
M. SANTERRE Jacky M. TETIER
Pascal
M.
THOREL
Michel
k
«
À
G
d
Mme
BONAY
Catherine
\
ON
AN
Mme
CARON
Monique
Mme
CHETTAB
Carole
Mme
COURTAUD
Nicole
Mme
DACHEUX
Dominique
Mme
DEPOILLY
Kandice
É
o
l
@
Mme
DESTOOP
Nathalie
Mme
LAPORTE
Martine
Mme
NORMAND
Edith
Mme
SIRE
Guislaine
Page
21 CAMPING
LES
MARGUERITES
- CAMPING
LES
MARGUERITES
- BP
- 2025
IV
-
ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Mme
TRAULET Delphine
£
\
al.
e
b
|
Cerifié
exécutoire
par
(1)
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfeclure,
le
,et
de
la
publication
le
(1)
Indiquer
le
« président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif
de
la
collecthité
de
rallachement
:
malre,
président
du
conseil
général...
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
:l'Assemblée
délibérante.
(8)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif,
Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2025
9
Publié
le
S
LO
ID
: 080-218003580-20250408-DEL2025_38-DE
Page
22